EP 2910725 A1 20150826 - CASING FOR A ROLLABLE SHADING MEANS
Title (en)
CASING FOR A ROLLABLE SHADING MEANS
Title (de)
GEHÄUSE FÜR EIN AUFROLLBARES VERDUNKELUNGSMITTEL
Title (fr)
CAISSON POUR UN MOYEN ROULANT D'OCCULTATION
Publication
Application
Priority
FR 1451334 A 20140219
Abstract (fr)
Caisson destiné à recevoir le mécanisme d'enroulement d'un moyen roulant d'occultation et/ou d'obscurcissement d'une ouverture, notamment un volet roulant, ledit caisson comprenant une paroi de fond, une paroi de façade, une paroi supérieure et une paroi inférieure orientées perpendiculairement à au moins une joue (2) destinée à fermer ledit caisson en l'une de ses extrémités, dans lequel ladite au moins une joue (2) comprend un fond (20), un rebord s'étendant à la périphérie de la joue (2) à l'exception du bord de façade, le rebord formant respectivement un rebord inférieur (21), un rebord supérieur (22) et un rebord de fond (23), destinés respectivement à venir coopérer avec ladite paroi de fond, ladite paroi supérieure et ladite paroi inférieure, ledit caisson présentant des moyens d'étanchéité comprenant : - un premier joint (3) s'étendant le long desdits rebords (21 à 23) de ladite joue (2) de telle façon à réaliser l'étanchéité entre ladite joue (2) et lesdites parois de fond, inférieure et supérieure, - un embout d'étanchéité, amovible, comprenant une première surface, destinée à venir en butée avec ladite paroi de façade, et une deuxième surface, perpendiculaire à ladite première surface et formant un décrochage, destinée à venir en butée contre la joue (2), - un deuxième joint (5) s'étendant sur les deux surfaces de telle façon à assurer la fermeture étanche entre ladite paroi de façade et ladite joue (2) et coopérant avec ledit premier joint (3) de telle façon à assurer l'étanchéité dudit caisson.
IPC 8 full level
E06B 9/17 (2006.01)
CPC (source: EP)
E06B 9/17023 (2013.01)
Citation (applicant)
FR 2946994 A1 20101224 - DEPRAT JEAN SA [FR]
Citation (search report)
- [A] FR 2946994 A1 20101224 - DEPRAT JEAN SA [FR]
- [A] EP 2236727 A1 20101006 - DEPRAT JEAN SA [FR]
- [A] FR 2962475 A1 20120113 - PRODUCTION DE PORTES ET DE FERMETURES SOC D [FR]
- [A] FR 2761728 A1 19981009 - ZURFLUH FELLER SA [FR]
Designated contracting state (EPC)
AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR
Designated extension state (EPC)
BA ME
DOCDB simple family (publication)
EP 2910725 A1 20150826; EP 2910725 B1 20161228; FR 3017647 A1 20150821; FR 3017647 B1 20160506
DOCDB simple family (application)
EP 15155407 A 20150217; FR 1451334 A 20140219