Global Patent Index - EP 3081725 A1

EP 3081725 A1 20161019 - INTERMEDIATE FITTING FOR CLOSURE SYSTEM

Title (en)

INTERMEDIATE FITTING FOR CLOSURE SYSTEM

Title (de)

ZWISCHENBESCHLAG FÜR SCHLIESSSYSTEM

Title (fr)

FERRURE INTERMÉDIAIRE POUR SYSTÈME DE FERMETURE

Publication

EP 3081725 A1 20161019 (FR)

Application

EP 16164783 A 20160412

Priority

FR 1553261 A 20150414

Abstract (fr)

L'invention concerne une ferrure intermédiaire (1) pour système de fermeture (S) comportant un ouvrant (O) monté pivotant sur un cadre dormant (C). Une telle ferrure intermédiaire (1) : - comporte : - une gâche (2), comportant une partie active (20), et destinée à être rendue solidaire du cadre dormant (C), respectivement de l'ouvrant (O) ; - un doigt d'accrochage (3), comportant une partie active (30), et destiné à être rendu solidaire de l'ouvrant (O), respectivement du cadre dormant (C) ; - dans laquelle la partie active (20) de la gâche (2) et la partie active (30) du doigt d'accrochage (3) sont conçues pour coopérer entre elles, ceci au moins en position de fermeture de l'ouvrant (O) par rapport au cadre dormant (C). Cette ferrure intermédiaire (1) est caractérisée en ce que le doigt d'accrochage (3) comporte, d'une part, une embase (4) destinée à être rendue solidaire de l'ouvrant (O), respectivement du cadre dormant (C), et, d'autre part, un organe d'accrochage (5) comportant la partie active (30) de ce doigt d'accrochage (3) et, d'autre part encore, des moyens de montage en déplacement (6) de l'organe d'accrochage (5) par rapport à l'embase (4), ceci entre une position déployée et une position rétractée par rapport à l'embase (4).

IPC 8 full level

E05B 17/20 (2006.01); E05B 63/00 (2006.01); E05D 11/00 (2006.01)

CPC (source: EP)

E05B 17/2084 (2013.01); E05B 63/0008 (2013.01)

Citation (applicant)

DE 29609039 U1 19970925 - SIEGENIA FRANK KG [DE]

Citation (search report)

Designated contracting state (EPC)

AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR

Designated extension state (EPC)

BA ME

DOCDB simple family (publication)

EP 3081725 A1 20161019; EP 3081725 B1 20190828; FR 3035142 A1 20161021; FR 3035142 B1 20231117; PL 3081725 T3 20200228

DOCDB simple family (application)

EP 16164783 A 20160412; FR 1553261 A 20150414; PL 16164783 T 20160412