EP 3085858 A1 20161026 - MODULAR ASSEMBLY FOR FORMING A FENCE
Title (en)
MODULAR ASSEMBLY FOR FORMING A FENCE
Title (de)
MODULANORDNUNG ZUR BILDUNG EINES BEGRENZUNGSZAUNS
Title (fr)
ENSEMBLE MODULAIRE DESTINE A FORMER UNE CLOTURE
Publication
Application
Priority
FR 1553499 A 20150420
Abstract (fr)
Ensemble modulaire formant clôture de séparation, comprenant : - Au moins deux montants ou poteaux d'extrémité, destinés à être posés sur ou ancrés dans le sol sensiblement verticalement, les poteaux délimitant entre eux un pan ; - Au moins deux éléments plans ; Au moins une traverse longiligne supérieure et au moins une traverse longiligne inférieure, les traverses étant transversales aux poteaux ; - Des moyens de solidarisation étant prévus entre d'une part les éléments plans et d'autre part soit les poteaux verticaux, soit les traverses inférieure et/ou supérieure ; caractérisé en ce qu'il comporte au moins une traverse longiligne intermédiaire, de direction générale au moins sensiblement parallèle aux traverses supérieure et inférieure, et de longueur inférieure à ces dernières, et destinée à séparer au moins deux éléments plans situés sur une zone partielle verticale du même pan, entre les traverses respectivement supérieure et inférieure.
IPC 8 full level
E04H 17/16 (2006.01)
CPC (source: EP)
E04H 17/168 (2013.01)
Citation (search report)
- [A] US 2006113517 A1 20060601 - COLANTONIO SERGIO [CA], et al
- [A] US 2011233496 A1 20110929 - CARUSO PATRICK C [US]
Designated contracting state (EPC)
AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR
Designated extension state (EPC)
BA ME
DOCDB simple family (publication)
EP 3085858 A1 20161026; FR 3035138 A1 20161021; FR 3035138 B1 20170421
DOCDB simple family (application)
EP 16165545 A 20160415; FR 1553499 A 20150420