EP 3173564 A1 20170531 - FRAME FOR SHUTTER
Title (en)
FRAME FOR SHUTTER
Title (de)
RAHMEN FÜR KLAPPLADEN
Title (fr)
CHÂSSIS POUR VOLET BATTANT
Publication
Application
Priority
- FR 1561601 A 20151130
- FR 1650420 A 20160119
Abstract (fr)
La présente invention concerne un châssis (2) pour volet battant (1) destiné à être installé dans une ouverture formée dans un mur, comportant au moins un élément de charnière (6) sur lequel peut être monté à rotation un battant (5, 5'), mobile entre une position ouverte et une position fermée, ledit châssis (2) présentant une section en « L » et étant constitué d'un premier cadre (7) destiné à être plaqué contre une zone du mur bordant ladite ouverture et d'un deuxième cadre (8), perpendiculaire au premier, destiné à s'étendre dans ladite ouverture (3), lesdits premier et deuxième cadres (7, 8) présentant une face externe (70, 80) et une face interne et comportant chacun deux montants latéraux (72, 73, 82, 83) parallèles reliés entre eux par une traverse supérieure (74, 84) et une traverse inférieure (75, 85). Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de fixation de moyens d'entraînement automatique dudit battant (5, 5') vers l'une de ses positions ouverte ou fermée.
IPC 8 full level
E05F 15/63 (2015.01)
CPC (source: EP)
E05F 15/63 (2015.01); E05Y 2900/146 (2013.01)
Citation (applicant)
- FR 2957113 A1 20110909 - VOREAL [FR]
- WO 2008093189 A1 20080807 - AMER SPA [IT], et al
Citation (search report)
[XI] WO 2008093189 A1 20080807 - AMER SPA [IT], et al
Designated contracting state (EPC)
AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR
Designated extension state (EPC)
BA ME
DOCDB simple family (publication)
EP 3173564 A1 20170531; EP 3173564 B1 20220323; ES 2911424 T3 20220519; PL 3173564 T3 20220620
DOCDB simple family (application)
EP 16200048 A 20161122; ES 16200048 T 20161122; PL 16200048 T 20161122