Global Patent Index - EP 3190253 A1

EP 3190253 A1 20170712 - TILT AND TURN WINDOW FOR A BUILDING AND A HOME-AUTOMATION INSTALLATION COMPRISING SUCH A TILT AND TURN WINDOW

Title (en)

TILT AND TURN WINDOW FOR A BUILDING AND A HOME-AUTOMATION INSTALLATION COMPRISING SUCH A TILT AND TURN WINDOW

Title (de)

DREH-KIPPFENSTER FÜR EIN GEBÄUDE, UND HAUSANLAGE, DIE EIN SOLCHES DREH-KIPPFENSTER UMFASST

Title (fr)

FENÊTRE OSCILLO-BATTANTE POUR UN BÂTIMENT ET INSTALLATION DOMOTIQUE COMPRENANT UNE TELLE FENÊTRE OSCILLO-BATTANTE

Publication

EP 3190253 A1 20170712 (FR)

Application

EP 17150524 A 20170106

Priority

FR 1650161 A 20160108

Abstract (fr)

Une fenêtre oscillo-battante (2) comprend un ouvrant (3), un cadre dormant (4), un système de ferrure et un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour déplacer l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4). Un actionneur (6) est disposé sur une partie fixe. Un élément flexible (9) est relié, d'une part, à l'ouvrant (3) et, d'autre part, à l'actionneur (6). Lors de la fermeture de l'ouvrant (3) par le dispositif (5), à partir d'une position d'ouverture par basculement de l'ouvrant (3), l'élément flexible (9) est entraîné par l'actionneur (6). Le système de ferrure est de type tournant-basculant, de sorte à pouvoir pivoter l'ouvrant (3) autour d'un premier axe et à pouvoir basculer l'ouvrant (3) autour d'un deuxième axe. L'élément flexible (9) s'étend entre l'ouvrant (3) et le cadre dormant (4) du côté de la fenêtre (2) comportant des éléments de charnière (17b). Des éléments de verrouillage du système de ferrure sont configurés pour être placés manuellement dans un état déverrouillé, préalablement à l'ouverture de l'ouvrant (3). L'élément flexible (9) comprend au moins une partie élastique. Un mouvement de basculement de l'ouvrant (3) vers une position d'ouverture est mis en oeuvre en exerçant un effort sur l'élément flexible (9), de sorte à allonger élastiquement sa partie élastique.

IPC 8 full level

E05D 15/52 (2006.01); E05F 15/627 (2015.01)

CPC (source: EP)

E05D 15/52 (2013.01); E05F 15/627 (2015.01); E05Y 2201/434 (2013.01); E05Y 2201/654 (2013.01); E05Y 2600/412 (2013.01); E05Y 2900/148 (2013.01)

Citation (applicant)

Citation (search report)

Designated contracting state (EPC)

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Designated extension state (EPC)

BA ME

DOCDB simple family (publication)

EP 3190253 A1 20170712; EP 3190253 B1 20191106; FR 3046627 A1 20170714

DOCDB simple family (application)

EP 17150524 A 20170106; FR 1650161 A 20160108