Global Patent Index - EP 3263822 A1

EP 3263822 A1 20180103 - HOME-AUTOMATION INSTALLATION

Title (en)

HOME-AUTOMATION INSTALLATION

Title (de)

HAUSTECHNIKANLAGE

Title (fr)

INSTALLATION DOMOTIQUE

Publication

EP 3263822 A1 20180103 (FR)

Application

EP 17177833 A 20170626

Priority

FR 1655971 A 20160627

Abstract (fr)

Une installation domotique comprend un dispositif d'occultation (3), une fenêtre et un dispositif d'entraînement motorisé (5) configuré pour enrouler et dérouler un écran (2) du dispositif d'occultation (3), ainsi que pour déplacer par basculement un ouvrant par rapport à un cadre dormant de la fenêtre. Le dispositif d'entraînement motorisé (5) comprend une poulie (25) solidaire d'un tube du dispositif d'occultation (3), autour de laquelle un élément flexible (24) coopérant avec l'ouvrant est configuré pour s'enrouler et se dérouler, et un système de tension (40) de l'élément flexible (24). Le système (40) comprend des éléments de guidage (42) et un élément élastique (43). L'élément flexible (24) s'étend au travers des éléments de guidage (42). Au moins un des éléments de guidage est fixe et au moins un autre des éléments de guidage (42) est mobile par rapport au coffre (9). Une première extrémité de l'élément élastique (43) est reliée à l'élément de guidage mobile (42) et une deuxième extrémité de l'élément élastique (43) est reliée au coffre (9).

IPC 8 full level

E06B 9/17 (2006.01); E06B 9/68 (2006.01)

CPC (source: EP)

E06B 9/17 (2013.01); E06B 9/17007 (2013.01); E06B 9/68 (2013.01); E06B 7/02 (2013.01); E06B 7/10 (2013.01); E06B 9/17015 (2013.01); E06B 9/72 (2013.01); E06B 2009/6818 (2013.01)

Citation (search report)

Designated contracting state (EPC)

AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR

Designated extension state (EPC)

BA ME

DOCDB simple family (publication)

EP 3263822 A1 20180103; EP 3263822 B1 20190529; FR 3053072 A1 20171229; FR 3053072 B1 20181026

DOCDB simple family (application)

EP 17177833 A 20170626; FR 1655971 A 20160627