Global Patent Index - EP 3988760 A1

EP 3988760 A1 20220427 - DEVICE FOR MANOEUVRING A HATCH

Title (en)

DEVICE FOR MANOEUVRING A HATCH

Title (de)

VORRICHTUNG ZUR BEDIENUNG EINER KLAPPE

Title (fr)

DISPOSITIF DE MANOEUVRE D'UNE TRAPPE

Publication

EP 3988760 A1 20220427 (FR)

Application

EP 21203815 A 20211020

Priority

FR 2010917 A 20201023

Abstract (fr)

Dispositif de manœuvre à l'ouverture d'un panneau (3) d'obturation d'une ouverture de passage ménagée dans une structure (2) fixe pourvue d'une échelle (1) pour permettre le passage vertical d'un usager, à laquelle structure est articulé le panneau (3), autour d'un axe horizontal (4) latéral sensiblement tangent au passage vertical, pour pouvoir être soulevé par pivotement autour de cet axe depuis son état d'obturation de cette ouverture de passage. Une platine (6) est attachée à la structure (1,2), un poussoir (11) porté à coulissement vertical par la platine entre une position haute et une position basse à l'encontre d'un organe de son rappel vers la position haute, dont une extrémité supérieure comporte un patin (12) d'enfoncement situé toujours au-dessus du panneau (3) et dont une partie inférieure, s'étendant sous le panneau, est associée à une crémaillère (8) engrenant avec un secteur denté (14) monté à pivotement sur la platine (6) et offrant un point d'articulation (16) pour au moins une biellette (15) de liaison de ce secteur denté (14) à la face inférieure du panneau (3).

IPC 8 full level

E06C 7/00 (2006.01); E06C 9/02 (2006.01)

CPC (source: EP)

E06C 7/006 (2013.01); E06C 7/187 (2013.01); E06C 9/02 (2013.01)

Citation (applicant)

Citation (search report)

Designated contracting state (EPC)

AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR

Designated extension state (EPC)

BA ME

DOCDB simple family (publication)

EP 3988760 A1 20220427; FR 3115554 A1 20220429; FR 3115554 B1 20220930

DOCDB simple family (application)

EP 21203815 A 20211020; FR 2010917 A 20201023