Global Patent Index - EP 4174263 A1

EP 4174263 A1 20230503 - BALL LOCK WITH INTERCHANGEABLE SHACKLE

Title (en)

BALL LOCK WITH INTERCHANGEABLE SHACKLE

Title (de)

KUGELSCHLOSS MIT AUSTAUSCHBAREM BÜGEL

Title (fr)

CADENAS À BILLES À ANSE INTERCHANGEABLE

Publication

EP 4174263 A1 20230503 (FR)

Application

EP 22204354 A 20221028

Priority

FR 2111464 A 20211028

Abstract (fr)

L'invention concerne un cadenas à billes à anse interchangeable comportant :- un jeu de billes qui coopère avec des poches diamétralement opposées de l'entraineur, ainsi qu'avec des poches ménagées sur les jambes de l'anse,- une poche secondaire ménagée sur la jambe longue (3a) pour recevoir la bille qui lui correspond, dans une position autorisant l'extraction où l'anse (3) est ouverte et pivotée d'un angle donné sur le corps (1) de cadenas, par rapport à sa position fermée sur le corps (1) de cadenas,- une troisième poche sur l'entraineur (6) étant adaptée pour recevoir la bille dans une position angulaire donnée du rotor, lorsqu'un opérateur cherche à désengager la jambe longue (3a) par rapport au corps (1) une fois la bille reçue dans la poche secondaire.L'extraction ou la mise en place de la jambe longue (3a) d'une anse (3) n'est autorisée que lorsque l'anse (3) en U est dans cette position d'extraction et qu'un opérateur exerce un effort sur la clef qui s'oppose à l'effort du ressort de torsion et maintient le rotor dans sa position angulaire où la bille en regard de l'alésage de la jambe longue (3a) est reçue dans la troisième poche (14) sur l'entraineur.

IPC 8 full level

E05B 67/06 (2006.01)

CPC (source: EP)

E05B 63/0056 (2013.01); E05B 67/063 (2013.01); E05B 67/24 (2013.01)

Citation (applicant)

Citation (search report)

Designated contracting state (EPC)

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Designated extension state (EPC)

BA

Designated validation state (EPC)

KH MA MD TN

DOCDB simple family (publication)

EP 4174263 A1 20230503; FR 3128728 A1 20230505; FR 3128728 B1 20231006

DOCDB simple family (application)

EP 22204354 A 20221028; FR 2111464 A 20211028