Global Patent Index - EP 4202158 A1

EP 4202158 A1 20230628 - FENCING SYSTEM AND ATTACHMENT CLIP AND FINISHING RAIL ACCOMPANYING IT

Title (en)

FENCING SYSTEM AND ATTACHMENT CLIP AND FINISHING RAIL ACCOMPANYING IT

Title (de)

ZAUNSYSTEM SOWIE DAZUGEHÖRIGER BEFESTIGUNGSCLIP UND DAZUGEHÖRIGE ABSCHLUSSLEISTE

Title (fr)

SYSTÈME DE CLÔTURE AINSI QUE CLIP DE FIXATION ET LISSE DE FINITION QUI L'ACCOMPAGNENT

Publication

EP 4202158 A1 20230628 (FR)

Application

EP 22159379 A 20220301

Priority

BE 202106060 A 20211224

Abstract (fr)

Système de clôture qui comprend :- des piquets de soutien (2) entre lesquels sont disposés ce qu'il est convenu d'appeler des panneaux de fils 3D (3) sous la forme d'un grillage constitué par des fils verticaux (4) reliés au moyen de fils horizontaux (5), dans lequel les fils verticaux (4) sont munis, à des hauteurs déterminées, d'un pli (6) qui s'étend le long d'un seul côté du panneau et qui définit un évidement horizontal (7) ;- une série de lattes robustes (8) qui sont appliquées du côté du pli (6) entre les fils verticaux (4) ;- dans lequel les lattes (8) sont pressées avec une paroi de soutien (8") contre les fils horizontaux (5) par l'intermédiaire d'une barre de serrage (9) entre les lattes et un fil horizontal (5') à hauteur de l'évidement horizontal (7), caractérisé en ce que- les lattes (8), à proximité de leurs extrémités les plus supérieures, sont munies d'un passage (13) ;- et les lattes (8) sont maintenues de manière individuelle au moyen d'un clip de fixation (14) qui vient s'accrocher avec une lèvre (18) en forme de crochet qui fait saillie vers le haut dans le passage (13) de la latte concernée (8), et qui est muni d'un détail de clip de fixation (15) destiné à la fixation du clip de fixation (14) par encliquetage sur un fil horizontal (5) du panneau 3D (3).

IPC 8 full level

E04H 17/16 (2006.01)

CPC (source: EP)

E04H 17/161 (2013.01); E04H 17/164 (2021.01)

Citation (search report)

Designated contracting state (EPC)

AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR

Designated extension state (EPC)

BA ME

Designated validation state (EPC)

KH MA MD TN

DOCDB simple family (publication)

EP 4202158 A1 20230628; BE 1030096 A1 20230718; BE 1030096 B1 20230725

DOCDB simple family (application)

EP 22159379 A 20220301; BE 202106060 A 20211224