EP 4290040 A1 20231213 - REMOVABLE DEVICE FOR ROLLER SHUTTER
Title (en)
REMOVABLE DEVICE FOR ROLLER SHUTTER
Title (de)
ABNEHMBARE VORRICHTUNG FÜR EINEN ROLLADEN
Title (fr)
DISPOSITIF AMOVIBLE POUR VOLET ROULANT
Publication
Application
Priority
FR 2205406 A 20220606
Abstract (fr)
La présente invention concerne un dispositif amovible pour volet roulant (1) remarquable en ce qu'il comporte au moins :- un coffre (2) creux dans lequel est installé au moins un volet et des moyens permettant le roulement dudit volet autour d'un axe de roulement (R) et présentant une fente (3) s'étendant selon un axe parallèle audit axe de roulement (R) et autorisant le passage dudit volet à l'extérieur du coffre (2), ledit coffre (2) étant destiné à être installé dans une réservation (10) de dimensions congruentes avec celui-ci, ménagée dans un mur (100) de bâtiment et positionnée de sorte à surmonter un bâti (110) d'une ouverture de type fenêtre ou porte séparant un espace extérieur au bâtiment d'un espace intérieur au bâtiment,- des moyens de déplacement (20) destinés à lier ledit coffre au mur (100) et lui permettant de passer d'au moins une position dite de « mise en service » selon laquelle ledit coffre (2) est dans la réservation (10) et surmonte l'ouverture, à au moins une position dite de « maintenance » selon laquelle le coffre (2) n'est pas dans l'encombrement de la réservation (10) et est dans l'espace intérieur au bâtiment.
IPC 8 full level
E06B 9/17 (2006.01); E06B 9/42 (2006.01); E06B 9/54 (2006.01)
CPC (source: EP)
E06B 9/1703 (2013.01); E06B 9/42 (2013.01); E06B 9/54 (2013.01)
Citation (search report)
- [A] EP 1748143 A2 20070131 - ROMA ROLLADENSYSTEME GMBH [DE]
- [A] FR 3115809 A1 20220506 - ZURFLUH FELLER [FR]
Designated contracting state (EPC)
AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC ME MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR
Designated extension state (EPC)
BA
Designated validation state (EPC)
KH MA MD TN
DOCDB simple family (publication)
DOCDB simple family (application)
EP 23177269 A 20230605; FR 2205406 A 20220606