[0001] La présente invention concerne un procédé er un disppositif pour marquer et iderntifier
des objets du genze défini respectivement dans le pre'ambule des revendications 1
et 2.
[0002] Il se commet chaque jour de très nombreux vols d'objets présentant une certaine valeur
intrinsèque personnelle pour leur détenteur. Ces lorsqu ils sont constatés, ne peuvent
généralement pas être punis faute de preuve, sauf lorsque le voleur est pris en flagrant
délit. Lorsque les objets sont de relativement grande diffusion, comme par exemple
les montres, les appareils photographiques, certains bijoux ou d'autres biens utilitaires
ou décoratifs, même la preuve du flagrant délit est difficile à exploiter si le voleur
se récuse en affirmant que l'objet lui appartient.
[0003] La présente invention se propose de résoudre ce probléme en développant un procédé
simple pour personnaliser tout objet courant qu'un individu peut avoir en sa possession.
[0004] Dans ce but, le procédé et le dispositif selon 1 invention comprennent respectivement
les caractérsiques définies dans la partie caractérisante des revendications 1 et
2.
[0005] Le poinçon représente un graphisme personnel à l'utilisateur du dispositif susmentionné,
qui peut par conséquent marquer les objets qu'il détient et dont il craint la perte
ou le vol. La marque permet de personnaliser des objets aussi anonymes que les montres
de grande diffusion, des billets de banque, des briquets ou tout autre bien de consommation
courante. La présence de cette marque sur un objet permet non seulement de l'identifier,
mais également de confondre un éventuel voleur qui ne sera pas en mesure de présenter
une reproduction agrandie de la marque estampée sur l'objet, étant entendu que le
poinçon est de dimension très réduite et de préférence apposé à un endroit relativement
caché.
[0006] La présente invention sera mieux comprise en référence à la description d'exemples
de réalisation et du dessin annexé, dans lequel :
[0007] La figure 1 représente schématiquement une première forme de réalisation du dispositif
selon l'invention,
[0008] La figure 2 représente une variante perfectionnée du dispositif selon l'invention.
[0009] La figure 3 représente une vue en coupe d'une autre forme de réalisation du dispositif
de l'invention,
[0010] La figure 4 représente une vue en plan de ce dispositif, et
[0011] La figure 5 est une vue en coupe d'une variante de ce dispositif.
[0012] En référence à la fig. 1, le dispositif représenté a une forme allongée et ressemble,
au moins approximativement, à un stylo à bille. Ce dispositif comporte essentiellement
un corps support 10 de forme cylindrique creuse, contenant un dispositif de marquage
11 et un organe ressort 12 susceptible d'actionne, le dispositif de marquage 11. Le
dispositif de marquage 11 se compose essentiellement d'une tige cylindrique 13, à
1 extrémité antérieure de laquelle est fixé le poinçon 14 réalisé en un méta particuliérement
dur, et dont l'extrémité antérieur, 15 est gravée de façon à reproduire une marque
ou un sigle propre ; 1 utilisateur. L'extrémité supérieure de 1, tige 13 porte un
marteau 16, dont le rôle sera défini ci-dessous. Un ressort 17, en appui contre la
face inférieure du marteau 16 et cont,e les bords d'un épaulement 18 ménagé à l'intérieur
du corps support 10, tend à ramener le poinçon 14 à; l'intérieur de son logement ménagé
à l'extrémité antérieure du corps support 10. L'organe ressort 12 se compose essentiellement
d'un ressort d'armement 19 enroulé autour d'une pièce tabulaire 20 et d'une tige 21
agencée pour pouvoir coulisser à l'intérieur de la pièce tubulaire 20, ces deux éléments
étant montés respectivement à l'intérieur de deux douilles téléscopiques 22 et 23,
qui définissent la chambre du ressort d'armement 19. Deux cliquets de blocage 24 et
25, pivotables autour des axes respectifs 24' et 25' et sollicités vers une position
représentée par la figure par deux lames ressorts 24" et 25", retiennent en position
la douille inférieure 22 lorsque le dispositif est armé, c'est-à-dire lorsque l'utilisateur
a repoussé la douille supérieure 23 dans le sens de la fléche A, à l'intérieur de
la douille 22. Deux cliquets 26 et 27, respectivement articulés sur deux pivots 26
et 27 et sollicités par des lames ressorts 26" et 27", comportent respectivement une
encoche 28 et 29 qui coopèrent respectivement avec les protubérances 30 et 31, pour
assurer le blocage en position de la douille supérieure 23 lorsque le dispositif est
armé.
[0013] Pour utiliser le dispositif susmentionné, il convient préalablement de l'armer, c
est-à-dire de comprimer le ressort 19 en repoussant la douille 23 à l'intérieur de
la douille 22. La douille inférieure est retenue en position par les cliquets 24 et
25, et la douille supérieure 23 est retenue en position par les cliquets 26 et 27.
Lorsque la pointe du dispositif est appliquée contre l'objet à marquer, l'utilisateur
peut exercer une poussée sur les cliquets 24 et 25 pour les faire pivoter, ce qui
permet de libérer la douille inférieure qui vient frapper le marteau 16 en appliquant
le poinçon 15 contre l'objet. Une goupille 32, solidaire de la douille inférieure
22, traverse le corps support 10, coulisse dans une rainure appropriée (non représentée)
et permet de ramener ia douille 22 dans sa position initiale. La douille supérieure
23 est libérée lorsque l'utilisateur appuie sur les extrémités antérieures des cliquets
26 et 27. Des ailettes radiales 33 et 32, solidaires de la douille 23, coulissent
dans des gorges 35 et 36 ménagées le long de la paroi intérieure de la douille antérieure
22.
[0014] Bien entendu, le dispositif à double douille coulissante pourrait être simplifié
et remplacé par une seule douille, soit la douille antérieure 22, le ressort 19 prenant
appui contre une surface d'extrémité fixe solidaire de l'extrémité postérieure du
corps support 10. Un tel dispositif aurait cependant une course du ressort d'armement
19 inférieure et ne permettrait de développer que des forces inférieures à celles
obtenues grâce au mécanisme de la fig. 1.
[0015] La fig. 2 représente une variante selon laquelle le dispositif a la forme d'un pistolet
et utilise partiellement le mécanisme d'un pistolet à gaz connu en soi. Le corps du
dispositif présente une partie longitudinale tubulaire 40, à l'intérieur de laquelle
peut coulisser une tige 41, dont l'extrémité antérieure porte le poinçon 42. L'extrémité
postérieure de la tige 41 porte un marteau 43, qui constitue un piston logé dans une
chambre d'expansion 44 et sollicité par un ressort 45 s'appuyant contre un épaulement
46, qui définit la surface d'extrémité antérieure de la chambre d'expansion 44. Un
réservoir de gaz, notamment de gaz carbonique sous pression, communique avec une chambre
de dosage 48 par l'intermédiaire d'un conduit 49 et d'une vanne 50. La chambre de
dosage 48 communique avec la chambre d'expansion 44 par l'intermédiaire d'un conduit
51 et d'une vanne 52. Une gâchette 53 à deux positions assure l'ouverture successive
des vannes 50 et 52.
[0016] Pour marquer un objet à l'aide du pistolet décrit, l'utilisateur applique l'extrémité
antérieure du canon contre l'objet à marquer et appuie sur la gâchette. L action sur
l'gâchette 53 s effectue en deux phases. Lors de la première phase, on ouvre la vanne
50, ce qui permet de libérer une quantité prédéterminée de gaz sous pression et de
le stocker dans la chambre de dosage 48. Lors de la seconde phase, la vanne 50 se
ferme et la vanne 52 s'ouvre, ce qui permet de libérer le gaz sous pression de la
chambre de dosage 48, qui pénètre brutalement dans la chambre de détente 44 en repoussant
violemment le piston 43 dans le sens de la flèche B, ce qui permet de frapper le poinçon
contre l'objet à marquer. Le ressort de rappel 45 assure le retour du piston 43 dans
sa position initiale. Un ressort de rappel (non représenté) permet de ramener la gâchette
53 dans sa position initiale, ce qui assure la fermeture de la vanne 52. Le mécanisme
d'ouverture et de fermeture des vannes 50 et 52 et de dosage d'une quantité prédéterminée
de gaz dans la chambre de dosage 48, est connu en soi et utilisé dans les pistolets
à gaz, notamment des pistolets commercialisés couramment équipés de cartouches conventionnelles
de gaz carbonique liquéfié.
[0017] Cette variante permet de supprimer le mécanisme d'armement nécessaire à la forme
d'exécution illustrée par la fig. 1 et autorise un nombre de marquages relativement
important pour une seule cartouche de gaz.
[0018] Le poinçon représenté agrandi sur le dessin a des dimensions très réduites, de sorte
que le sigle gravé à sa surface ne puisse pas être identifié à l'oeil nu. Il peut
être gravé par tous les procédé appropriés permettant d'obtenir une gravure nette
et précise du graphisme imaginé par le propriétaire du dispositif décrit. Ce dispositif
peut en outre être avantageusement équipé d'une loupe ou d'un système grossissant
permettant, le cas échéant, au propriétaire d'un objet de prouver que cet objet porte
une marque identique à celle de son poinçon. Ce verre grossissant peut être incorporé
au dispositif, notamment monté sur un châssis articulé au corps de ce dispositif ou
logé dans un évidement approprié, ménagé par exemple dans la crosse du pistolet.
[0019] La figure 3 illustre une autre forme de réalisation du dispositif décrit ci-déssus.
Il comporte une enveloppe allongée tubulaire 60 contenant un corps creux 61 sensiblement
cylindrique. A l'intérieur de ce corps 61 sont logés les organes actifs, c'est-à-dire
le mécanisme d'armement et de déclenchement du dispositif marqueur. Ces organes comprennent
essentiellement une masse 62 susceptible de coulisser axialement à l'intérieur du
corps creux 61, un ressort d'armement 63 dont une extrémité prend appui sur un épaulement
64 et s'enroule autour d'un prolongement cylindrique 65 de la masse 62 et dont l'autre
extrémité prend appui sur une butée d'arrêt 66. Pendant le fonctionnement du dispositif,
cette butée a une position fixe par rapport au corps 61, mais cette position peut
être modifiée pour définir la pression du ressort d'armement 63. A cet effet, la butée
d'arrêt 66 est filetée le long de sa surface périphérique 67 qui se trouve en prise
avec un filetage 68 du corps 61. En outre, la butée 66 est engagée sur un prolongement
hexagonal 69 d'un mandrin cylindrique 70 rotatif à l'intérieur d'un manchon 71 monté
à l'extrémité du corps 61. La commande du déplacement axial de la butée 66 s'effectue
au moyen d'un capuchon 72 monté à l'extrémité supérieure du corps 61 et de l'enveloppe
60, qui est rendu solidaire du mandrin cylindrique 70 par une bille 73 et par une
bague de retenue 74.
[0020] A l'extrémité supérieure du dispositif de marquage, le capuchon 72 comporte une cavité
75 qui contient un niveau à bulle 70 de construction classique connue en soi.
[0021] A son extrémité inférieure, le dispositif comporte une pointe obtenue par un rétrécissement
sensiblement conique de l'enveloppe 60. Le corps 61 est prolongé par une pièce 77
logée dans ce rétrécissement et qui sert à guider un poinçon 78 dont l'extrémité 79
porte une inscription que l'on désire graver dans un objet. Cette inscription peut
avantageusement être composée d'une grille contenant un sigle, des chiffres ou une
combinaison de chiffres et un sigle personnalisé, etc... Le poinçon 78 porte une bague
d'arrêt 80 et un ressort 81 qui s'appuie sur un épaulement 82 de la pièce 77 et tend
à repousser le poinçon vers l'intérieur du corps 61 du dispositif de marquage.
[0022] A son extrémité libre, le poinçon 78 est entouré d'un manchon 83 réalisé en un matériau
ayant un fort coefficient d'adhérence qui permet au dispositif d'adopter une position
stable lors de son utilisation et assure un marquage précis des objets. Ce manchon
est constamment repoussé vers l'extrémité 79 du poinçon 78 par un ressort 84 et assure
de ce fait également une protection de cette extrémité contre l'encrassement et/ou
l,usure.
[0023] Pour armer et déclencher le dispositif, celui-ci comporte un verrou 85 logé dans
une cavité de la masse 62 et prolongé par un bouton de déclenchement 86. Un ressort
87 tend à repousser le verrou 85 en appui contre la paroi intérieure du corps 61.
Dans la position représentée par la figure 3, le ressort d'armement 63 est détendu.
Un épaulement 88 du poinçon 78 se trouve en appui contre un épaulement complémentaire
89 ménagé le long de l'alésage central 90 de la masse 62. Pour armer le dispositif,
on repousse le poinçon 78 vers le haut (vers la droite sur la figure 3) contre la
force exercée par le ressort 81. Grâce aux épaulements complémentaires 88 et 89, la
masse 02 est également repoussée dans cette même direction contre la force exercée
par le ressort d'armement 63. Le verrou est entraîné par la masse 63 et le bouton
de déclenchement coulisse dans une rainure axiale 91 ménagée dans le corps 61 et l'enveloppe
60. Au cours de ce déplacement, le verrou 85 prend appui contre la paroi intérieure
du corps 61. Au moment où le verrou 85 dépasse un épaulement périphérique 92 ménagé
dans le corps 01, le ressort 87 qui applique le verrou 85 contre la paroi du corps,
place ce verrou en position de verrouillage. La masse 62 est bloquée en position,
soumise à la poussée du ressort d'armement 63 fortement comprimé. Le poinçon, sollicité
par le ressort 81, reprend sa position initiale, de même que le manchon 83 sollicité
par le ressort 84.
[0024] La masse 62 est libérée lorsque l'utilisateur appuie sur le bouton de déclenchement
86. 11 dégage le verrou 85 de l'épaulement 92 de telle manière que la masse 62 est
repoussée brutalement par le ressort 63. Cette masse frappe alors avec force l'extrémité
du poinçon, le choc se produisant au niveau des épaulements 88 et 89.
[0025] Pour marquer un objet, l'utilisateur arme le dispositif puis positionne avec précision
ce dispositif en appuyant le manchon anti-glisse 83 sur cet objet, de préférence posé
horizontalement et en vérifiant la verticalité du dispositif au moyen du niveau à
bulle 76. Il est bien entendu que le dispositif peut également être utilisé dans une
position autre que la position verticale.
[0026] La figure 4 représente une vue en plan du dispositif de la figure 3. Une agrafe souple
100 est fixée sur l'enveloppe 60. Cette agrafe est sensiblement similaire aux attaches
de stylographes mais présente la particularité de porter une loupe allongée 101 et
d'être montée sur un socle 102 pivotant autour d'un axe 103 solidaire de l'enveloppe
du dispositif. De cette manière, l'utilisateur dispose en permanence d'une loupe permettant
d'agrandir la zone marquée, en vue d'une vérification après la phase de marquage ou
en vue d'une détection sur un objet volé.
[0027] Le dispositif, et notamment le mécanisme d'ornement, est de préférence réalisé en
métal. Toutefois, certaines parties telles que l'enveloppe, le niveau à bulle et le
manchon anti-glisse peuvent être réalisés en matière synthétique.
[0028] La figure 5 illustre une variante du dispositif de la figure 3. Pour des raisons
de clarté, les pièces identiques dans les deux figures portent le même numéro de référence.
Pourles mêmes raisons, seule la partie arrière qui présente effectivement des modifications
par rapport à la réalisation précédente a été représentée. Pour ce dispositif, le
déclenchement s'effectue à l'arrière alors que dans le dispositif de la figure 3,
le déclenchement s'effectuait au moyen du bouton latéral 86. Le dispositif comporte
comme précédemment un corps 61 logé dans une enveloppe tubulaire 00. Le prolongement
cylindrique 65 de la masse 62 comporte un alésage central 100 permettant le passage
d'un pointeau 101. Ce pointeau peut coulisser dans un alésage cylindrique central
ménagé à travers le mandrin 70. L'extrémité arrière du pointeau 101 porte un bouton
de déclenchement 102 logé à l'intérieur d'un alésage 108 ménagé dans le capuchon 72.
Ce bouton de déclenchement 102 contient le niveau à bulles 76. Pour que le bouton
102 soit constamment repoussé vers sa position illustrée par la figure, le pointeau
101 est entouré d'un ressort 104 de compression qui prend appui d'une part sur le
prolongement cylindrique 65 de la masse 62 et d'autre part sur une rondelle 105 solidaire
du pointeau 101.
[0029] Lorsque le dispositif est armé, le verrou 85 bloque comme précédemment la masse 62
en position grâce au ressort 87 et à l'épaulement 92 du corps 61. Lorsque l'opérateur
appuie sur le bouton de déclenchement 102, il repousse le pointeau 101 dont la pointe
106 pénètre à l'intérieur d'un alésage central 107 du verrou 85. Le pointeau a pour
effet de repousser de verrou contre la pression du ressort 87, comme le faisait le
bouton de déclenchement 80 du dispositif de la figure 3. La fonction du capuchon 72
comme régulateur de la pression du ressort d'armement 03 reste identique dans les
deux cas.
[0030] Les dispositifs de marquage décrits ci-dessus en référence aux figures 1 à 5 peuvent
présenter un intérêt considérable dans la lutte contre le vol et le recel d'objets
volés, à condition toutefois que la marque apposée sur l'objet qu'elle identifie soit
enregistrée d'une manière permettant la recherche et l'identification du propriétaire
de cet objet. Dans ce but, il est proposé de répertorier tous les poinçons et, par
conséquent, toutes les marques correspondant à ces poinçons dans un fichier central
dont l'accès serait réservé au seul propriétaire de l'objet et, éventuellement, à
la police, sur accord dudit propriétaire. De la sorte, si un objet volé est retrouvé
chez le voleur ou chez un quelconque receleur, sa marque d'identification permet,
même si l'objet est du type banal, existant à des centaines, voire des milliers d'exemplaires,
de localiser le propriétaire de l'objet et, par conséquent, la restitution de cet
objet à son propriétaire légitime. A fortiori, le vol organisé d'objets uniques, tels
que par exemple les objets d'art, qui se pratique souvent sur une échelle internationale,
pourrait être fortement freiné et les activités des bandes spécialisées fortement
réduites du fait que les objets, dont la valeur marchande élevée fait qu'ils réapparaissent
généralement tôt ou tard chez les brocanteurs ou les antiquaires, pourraient être
identifiés et restitués à leurs propriétaires légitimes. A partir des objets, la police
pourrait probablement, dans bien des cas, remonter les filiéres et identifier les
malfaiteurs.
[0031] Un fichier informatique serait particulièrement adapté à la gestion du volume d'informations
correspondant à l'ensemble des poinçons et de leurs propriétaires. Un système d'abonnement
permettrait d'assurer aux détenteurs de poinçons la transmission d'un avis les informant
qu'un de leurs objets poinçonnés a été retrouvé.
[0032] Il est bien entendu que d'autres modes de gestion pourraient être envisagés. Toutefois,
une organisation basée sur un fichier central semble être la plus efficace.
1. Procédé pour marquer et identifier des objets, dans lequel on procède à un marquage
indélébile des objets par estampage d'une marque personnelle du propriétaire des objets,
au moyen d'un poinçon sur lequel on a gravé ladite marque, et dans lequel on identifie
ensuite cette marque, caractérisé en ce que l'on fabrique une carte reproduisant de
façon agrandie la marque du poinçon, en ce que l'on procède au marquage des objets,
et en ce que l'on effectue ultérieurement une identification des objets par comparaison
de la marque estampée sur eux avec la reproduction agrandie figurant sur ladite carte.
2. Dispositif pour la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 1, comprenant
un instrument personnel de marquage équipé d'un poinçon (14, 42, 78) sur l'extrémité
duquel est gravee une marque personnelle, caractérisé en ce qu'il comprend également
une carte d'identification sur laquelle est ladite marque reproduite de façon agrandie.
3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'instrument de marquage
comporte un mécanisme à gaz comprimé pour projeter le poinçon (42) contre l'objet
a marquer, ce mecanisme comportant un reservoir de gaz comprimé (47), une chambre
de dosage (48) et une chambre de détente (44), dans laquelle peut coulisser un piston
(43) solidaire d'une tige (41), dont l'extrémité antérieure porte le poinçon.
4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'instrument de marquage
presente la forme d'un pistolet.
5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que
l'instrument de marquage est pourvu d'une loupe (101) utilisable pour comparer la
marque estampee sur un objet avec la reproduction agrandie figurant sur la carte d'identification.
1) Verfahren zum Kennzeichnen und Identifizieren von Gegenständen, wobei man durch
Einprägen eines persönlichen Kennzeichens des Besitzers von Gegenständen eine von
den Gegenständen nicht entfernbare Kennzeichnung vornimmt, und zwar mit Hilfe eines
Stempels auf welchem das Kennzeichen eingraviert ist, und wobei man nachher dieses
Kennzeichen identifiziert, dadurch gekennzeichnet, daß man eine Karte erstellt, die
in vergrößerter Form das Stempelzeichen darstellt, daß man die Kennzeichnung der Gegenstände
vornimmt und daß man später eine Identifizierung der Gegenstände durchführt, in dem
man das auf ihnen eingestempelte Kennzeichen mit der vergrößerten Abbildung auf der
Karte vergleicht.
2) Vorrichtung zur Durchführung der Methode nach Anspruch 1, bestehend aus einem persönlichen
Instrument zum Kennzeichnen, ausgestattet mit einem Stempel (14,42,78), an dessen
Ende ein persönliches Kennzeichen eingraviert ist, dadurch gekennzeichnet , daß sie
auch eine Identifizierungskarte aufweist, auf welcher das Kennzeichen in vergrößerter
Form dargestellt ist.
3) Vorrichtung nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, daß das Kennzeichnungsinstrument
einen Druckgasmechanismus enthält, der dazu dient, den Stempel (42) gegen den zu kennzeichnenden
Gegenstand zu schleudern, wobei dieser Mechanismus ein Druckgasreservoir (47), einen
Dosierraum (48) und einen Entspannungsraum (44) aufweist, in welchem sich ein Kolben
(43) verschieben kann, der fest mit einem Stift (41) verbunden ist und dessen vorderes
Ende den Stempel trägt.
4) Vorrichtung nach Anspruch 3, dadurch gekennzeichnet, daß das Kennzeichnungsinstrument
die Form einer Pistole darstellt.
5) Vorrichtung nach einem der Ansprüche 2 bis 4, dadurch gekennzeichnet, daß das Kennzeichnungsinstrument
mit einer Lupe (101) versehen ist, die sich verwenden läßt, um das auf einem Gegenstand
eingestempelte Kennzeichen mit der auf der Identifizierungskarte dargestellten vergrößerten
Abbildung zu vergleichen.
1. Method for marking and indentifying objects, in which an object is indelibly marked
by stamping it with a mark or personal inscription by means of a style engraved with
said mark and in which this mark is identified, characterized in that a card reproducing
the mark of the style in enlarged scale is realized in that the objects are stamped
and in that the identification of said objects is made later by comparison of the
stamped mark on these objects with the enlarged reproduction of the mark on the card.
2. Apparatus for using the method according to claim 1 comprising a personal marking
instrument equipped with a style (14, 42, 78), the end of which being engraved with
a personal mark, characterized in that it also comprises an identification card on
which said mark is reproduced in enlarged scale.
3. Apparatus according to claim 2, characterized in that it comprises a compressed
gas mechanism to project the style (42) against the object to be marked, this mechanism
comprising a reservoir of compressed gas (47), an inlet chamber (48) and an expansion
chamber within which a piston (43) integral with a stem (41) is provided for sliding
by move, the anterior end of said stem bearing the style.
4. Apparatus according to claim 3, characterized in that the instrument for marking
has the shape of a gun.
5. Apparatus according to one of claims 2 to 4, characterized in that the instrument
for marking comprises a magnifying glass (101) used to compare the stamped mark on
an object with the enlarged reproduction of the mark on the identification card.