Module sanitaire à nettoyage automatique comportant un dossier mobile par basculement

Abstract

 Module sanitaire à nettoyage automatique comportant une cuvette mobile (6) comprise entre une position d'utilisation et une position de nettoyage dans laquelle se trouve derrière une cloison de séparation (12).
Selon l'invention, on prévoit un dossier (16) mobile entre deux positions, une position d'utilisation et une position de nettoyage dans laquelle ledit dossier est disposé verticalement au-­dessus de la cuvette (6).
De façon simultanée la position d'utilisation et la position de nettoyage de la cuvette et du dossier s'effectue de manière qu'il subsiste toujours un espace très faible entre le dossier et la cuvette.
Application pour module sanitaire à usage public.

Description

[0001] La présente invention concerne les modules sanitaires à nettoyage automatique, c'est-à-dire des modules sanitaires qui peuvent être mis en place dans des endroits publics ou semi-publics et dont les opérations de nettoyage sont commandées de manière automatique lorsque l'utilisateur a quitté l'enceinte dudit module. On connait en particulier des modules sanitaires dont l'usage est payant et qui constituent une unité constructive autonome qui peuvent être mis en place en tout endroit non protégé tel qu'un trottoir ou une place publique. Ces modules sanitaires de type connu sont constitués d'une enceinte fermée qui comporte une cloison délimitant deux zones, une zone d'utilisation dans laquelle pénètrent les utilisateurs et dont l'accès est généralement commandé par une porte à péage, et une zone technique interdite aux utilisateurs.

[0002] Une cuvette est disposée le long de la cloison de séparation et elle est montée à rotation autour d'un axe parallèle à ladite cloison, de manière à pivoter entre une position d'utilisation dans laquelle la cuvette est sensiblement horizontale le long de ladite cloison, et une position de nettoyage dans laquelle cette cuvette est amenée verticalement dans une ouverture de ladite cloison, de manière à être orientée vers la zone technique qui comprend des éléments de nettoyage.

[0003] L'ouverture, destinée au passage de la cuvette dans sa position de nettoyage, est fermée par un volet mobile, par exemple à translation verticale ; ce volet n'est pas nettoyé pendant les opérations de nettoyage et ceci constitue un inconvénient car les utilisateurs sont très pointilleux en ce qui concerne les conditions d'hygiène, et ils répugnent souvent à utiliser ces modules sanitaires lorsqu'ils ne leur semblent pas être dans un état de propreté parfait.

[0004] Par ailleurs, lorsque le volet mobile se soulève au début de l'opération de nettoyage, il laisse subsister un espace important permettant d'accéder à la zone technique tant que la cuvette ne se trouve pas en position définitive de nettoyage. Ceci constitue un inconvénient en ce qui concerne la sécurité, car il est toujours possible qu'un utilisateur, en particulier un enfant, réussisse à rester dans la zone d'utilisation lorsque l'opération de nettoyage a été déclenchée par la fermeture de la porte d'accès après usage du module.

[0005] Dans le module sanitaire connu, le séchage consécutif au lavage de la cuvette est réalisé par aspiration, ce qui ne donne pas entière satisfaction ; en particulier, il peut rester des gouttes d'eau sur la lunette qui constitue le siège et ceci est également mal apprécié des utilisateurs.

[0006] Dans les modules sanitaires actuels, la zone technique occupe un volume important si bien que l'ensemble du module est relativement volumineux. Cette zone technique comprend les éléments de nettoyage et de séchage ainsi que les divers mécanismes servant au déplacement de la cuvette et éventuellement des dispositifs de nettoyage. Pour réduire le volume global du module, il est nécessaire de réduire le volume de la zone technique, et, par conséquent, de réduire au maximum l'encombrement de ses dispositifs de séchage et de ses mécanismes de déplacement.

[0007] Dans les modules sanitaires connus, la cuvette pivote autour d'un axe horizontal sensiblement central de telle sorte que sa partie inférieure reste dans la zone d'utilisation pendant l'opération de nettoyage et ne peut donc être nettoyée. Or, compte tenu des exigences d'hygiène des utilisateurs, il est souhaitable de pouvoir également procéder au nettoyage de cette partie inférieure de la cuvette.

[0008] L'invention a pour objet un module sanitaire du type décrit ci-dessus qui ne présente pas les inconvénients précités.

[0009] Il est notamment remarquable en ce qu'il comporte un dossier mobile entre deux positions, une position d'utilisation dans laquelle ledit dossier est disposé dans une ouverture de la paroi, et une position de nettoyage dans laquelle ledit dossier est disposé verticalement au-dessus de la cuvette dans le plan de l'ouverture supérieure de cette dernière, lorsqu'elle se trouve en position de nettoyage, ledit dossier ayant subi un retournement autour d'un axe horizontal lors de son passage de la position d'utilisation à la position de nettoyage.

[0010] Grâce à cette disposition, la cuvette et le dossier mobile peuvent être nettoyés et séchés simultanément. Le dossier mobile permet par ailleurs de masquer l'ouverture servant au passage de la cuvette vers la position de nettoyage.

[0011] Selon une autre caractéristique de l'invention, le dossier est articulé de manière à effectuer, à partir de la position d'utilisation, une première rotation autour d'un axe horizontal situé à l'arrière dudit dossier en position d'utilisation dans un plan horizontal sensiblement médian dudit dossier lorsqu'il est en position d'utilisation à une distance de ce dernier sensiblement égale à la moitié de la hauteur dudit dossier, de manière que l'arête inférieure dudit dossier reste proche de l'extrémité frontale de la cuvette pendant le mouvement de rotation de cette dernière de la position d'utilisation à la position de nettoyage pour parvenir dans une position intermédiaire où ledit dossier est sensiblement horizontal, et une deuxième rotation autour d'un axe horizontal proche de son arête inférieure dans la position intermédiaire pour venir en position de nettoyage.

[0012] Grâce à cette disposition, on exclut la possibilité d'introduire le bras ou un objet dans la zone technique ; pour le cas où on arriverait cependant à introduire quelque chose dans l'interstice existant entre le dossier mobile et l'arête supérieure de la cuvette pendant le mouvement de déplacement vers la position de nettoyage, on peut prévoir également des dispositifs de sécurité stoppant les mécanismes de déplacement lorsqu'il apparaît un effort anormal.

[0013] D'autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront de la description qui suit, ainsi que des dessins ci-annexés sur lesquels :

- la figure 1 est une vue de dessus en coupe d'un module sanitaire selon l'invention,

- la figure 2 est une vue en perspective de la partie fonctionnelle du module sanitaire de la figure 1,

- la figure 3 est un schéma illustrant l'opération de nettoyage,

- la figure 4 est un schéma explicatif montrant les positions respectives de la cuvette et du dossier mobile lors du passage de la position d'utilisation à la position de nettoyage,

- les figures 5 à 7 montrent le dispositif de déplacement du dossier mobile de sa position d'utilisation à sa position de nettoyage,

- les figures 8 à 10a représentent le dispositif de séchage,

- la figure 11 représente un mode de réalisation de la cuvette munie de son dispositif en alimentation en eau, et

- la figure 12 est une figure schématique illustrant le dispositif de sécurité.

[0014] La figure 1 représente en coupe vue de dessus, un module sanitaire selon l'invention ; il est logé dans une enceinte 1 de section circulaire dont le diamètre extérieur est par exemple de 1,5 mètre. Du fait de son faible encombrement, l'unité sanitaire décrite à la figure 1 peut, par exemple, être intégrée dans un édifice de faibles dimensions tel que celui connu sous le nom de "colonne Morris". L'ensemble de l'unité sanitaire a une hauteur de 2 m, ce qui permet de faire passer ce module sanitaire sous une porte de dimensions normales de manière à pouvoir le loger dans un édifice public ou semi-public tel qu'une gare. Le module sanitaire selon l'invention peut évidemment être disposé à l'extérieur, par exemple sur un trottoir.

[0015] L'enceinte 1 comporte une porte coulissante 2 qui donne accès à une zone d'utilisation 3 qui est séparée d'une zone technique 4 par une paroi 5. La cuvette est schématisée en 6 et l'on peut constater que, du fait, en particulier, de la porte coulissante 2, l'espace réservé à l'usager est très nettement suffisant.

[0016] La figure 2 représente de manière schématique la partie fonctionnelle du module selon l'invention ; on retrouve sur cette figure : la paroi 5, le local technique 4 et la cuvette 6. La partie supérieure de la paroi 5 est constituée par un volet 8 ouvrant vers l'intérieur de la zone d'utilisation et qui porte divers accessoires, tel qu'un lave-mains automatique 9.

[0017] La partie inférieure 12 de la paroi 5 comporte une ouverture centrale. Cette ouverture sert au passage de la cuvette 6 et d'un dossier mobile, non représenté sur la figure 2, disposé au-dessus de la cuvette et monté de manière à pouvoir se déplacer, de sa position d'utilisation où il se trouve au-dessus de la cuvette 6, vers une position de lavage dans laquelle il se trouve dans le compartiment 4. Le panneau inférieur 12 de la paroi 5 comporte également de part et d'autre de la cuvette, un distributeur de papier 14 et une poubelle 15.

[0018] La figure 3 représente, de manière schématique, les éléments actifs du module sanitaire selon l'invention, c'est-à-dire la cuvette 6 et le dossier mobile 16 en position de nettoyage; ils se trouvent dans la zone de nettoyage 4 derrière le panneau inférieur 12 de la paroi 5. On voit que l'ouverture supérieure 17 de la cuvette 6 et le dossier 16 se trouvent dans un même plan vertical deux dispositifs de nettoyage 18 et 19 sont fixés sur la paroi arrière du module sanitaire et comportent chacun un ensemble de buses de pulvérisation qui sont orientées de manière à pulvériser la surface complète du dossier 16 ou du fond de la cuvette 6, constitués chacun de deux bras opposées selon un diamètre, munis de buses de propulsion 20 à l'extrémité de chaque bras, et tournant autour d'un axe central 21, respectivement 22. Chaque dispositif de nettoyage comporte une ou plusieurs buses de pulvérisation sur son moyeu 23, à savoir une buse centrale 11 et une buse latérale 13 dans l'exemple représenté.

[0019] Deux buses auxiliaires 24, disposées de part et d'autre de la cuvette dans la zone de nettoyage 4, servent au nettoyage de la partie inférieure de la cuvette. Lors de l'opération de nettoyage, les deux dispositifs 18 et 19 ainsi que les buses 24 aspergent la partie utile du dossier 16 et les deux côtés de la cuvette 6. Ces ensembles de nettoyage sont alimentés en eau sous pression. Lors de l'opération de nettoyage, les deux dispositifs 18 et 19 sont entraînés en rotation autour des axes fixes 21 et 22 de manière analogue aux dispositifs de nettoyage utilisé par exemple dans les machines à laver la vaisselle. Leur rotation est commandée par la pression de l'eau envoyée dans les buses de propulsion 20.

[0020] Sur cette figure 3 on peut voir également que la cuvette 6 est montée à rotation autour d'un axe horizontal 25 disposé à l'intérieur de la zone de nettoyage 4. Le dossier mobile 16 effectue, quant à lui, un double mouvement de rotation, qui sera décrit plus loin, et qui permet de présenter au dispositif de nettoyage 18 la face d'utilisation du dossier et d'éviter la possibilité d'introduction d'objets quelconques dans la zone d'utilisation 4 lors du mouvement de la position d'utilisation à la position de nettoyage.

[0021] Entre les dispositifs de nettoyage 18 et 19 et les éléments fonctionnels du module, à savoir, la cuvette 6 et le dossier 16 en position de nettoyage, il subsiste un espace vertical libre 26 destiné au passage d'un dispositif de séchage qui sera décrit plus bas.

[0022] La figure 4 est un schéma explicatif du mouvement respectif de l'ouverture supérieure 17 de la cuvette 6 et du dossier 16 pendant le mouvement de passage de la position d'utilisation à la position de nettoyage. Comme indiqué plus haut, la face supérieure 17 de la cuvette effectue un mouvement de rotation autour de l'axe fixe 25 ; ces positions successives, à partir de la position d'utilisation 17′ à la position de nettoyage 17˝, sont représentées de manière simplifiée sur la figure 4. On a représenté également le dossier 16 en position d'utilisation 16′ et en position intermédiaire 16˝, les différentes positions entre ces deux positions 16′ et 16˝ étant schématisées, en correspondance avec les positions du bord supérieur de cuvette 17 par l'arête inférieure du dossier 27.

[0023] On peut voir que les différentes positions successives de l'ouverture 17 et du bord inférieur 10 du dossier 16 sont telles qu'il existe une très faible distance entre ces deux éléments pour chaque position, cette distance peut être par exemple de 5 mm ; de cette manière, pendant toute la première phase du mouvement de rotation de la cuvette et du dossier 16 vers la position de nettoyage, il n'y a pas la possibilité d'introduire des objets quelconques dans la zone de nettoyage du fait du faible espacement maintenu entre le dossier et la cuvette. Ceci est complété par un dispositif de sécurité, non représenté, par exemple électrique, qui arrête le moteur général d'entraînement de ce mouvement en cas d'effort anormal de manière à éviter tout accident pour un utilisateur qui serait resté dans le module après l'avoir utilisé ; ceci suppose que cet utilisateur serait volontairement resté dans le module après avoir ouvert et refermé la porte d'accès, la fermeture de cette dernière commandant de manière automatique le processus de nettoyage.

[0024] Comme on peut le voir sur cette figure 4, pendant cette première phase, le dossier 16 passe de sa position d'utilisation 16′ à une position intermédiaire 16˝ où il se retrouve sensiblement horizontal après avoir effectué une rotation autour d'un axe horizontal qui est disposé dans le plan horizontal médian du dossier en position d'utilisation 16′ à une distance sensiblement égale à la moitié de la hauteur du dossier 16.

[0025] Les figures 5 à 7 décrivent en détail le dispositif d'actionnement du dossier 16. Conformément à l'invention, tous les mouvements des parties mobiles du module selon l'invention sont commandés par un motoréducteur unique ; le mouvement de passage de la position d'utilisation à la position de nettoyage et le mouvement de retour de la position de nettoyage à la position d'utilisation sont commandés par un demi-tour de ce motoréducteur qui est un moteur électrique et qui commande chacun des mouvements au moyen de cames positives, c'est-à-dire des cames rainurées dans lesquelles circule un galet relié à l'organe commandé. Plus précisément, chaque mécanisme d'entraînement comporte un levier articulé en un point fixe et comportant un galet coopérant avec une came rainurée et une biellette articulée sur ledit levier.

[0026] Les figures 5 à 7 représentent un tel dispositif mécanique d'entraînement du dossier mobile 16. On voit sur cette figure un disque 27 qui est solidaire du moteur unique d'entraînement (non représenté) et dans lequel on a réalisé des rainures de guidage 30 d'un galet 28 qui est porté par un levier 29 monté à rotation sur un axe horizontal fixe 31 et articulé, à son extrémité, sur une biellette 32.

[0027] Le mouvement complet du dossier 16 se décomposant en deux mouvements de rotation successifs, il existe deux dispositifs d'entraînement du dossier 16 comportant chacun un disque rainuré, un levier et une biellette ; ces deux mécanismes restent confondus pendant le premier mouvement de rotation comme on peut le voir sur les figures 5 et 6 où les deux leviers 29 et 29′ et les deux biellettes 32 et 32′ sont représentées avec une épaisseur différentes, de manière qu'on puisse les distinguer. Les deux rainures de guidage sont, bien entendu, également disposées de manière semblables pour cette première rotation. L'extrémité de la première biellette 32 est articulée sur une pièce en forme de L 33 qui est articulée autour d'un axe horizontal fixe 40 qui constitue l'axe de rotation du premier mouvement de rotation ; cette pièce en L 33 est également montée à articulation sur une patte 34 solidaire de la face arrière 35 du dossier 16. Sur cette patte 34 on a fixé également à articulation un ensemble de deux bielles 36 et 37 articulées l'une sur l'autre, l'extrémité libre de la bielle 37 étant également articulée autour de l'axe fixe horizontal de rotation 34.

[0028] Comme indiqué ci-dessus, pendant le premier mouvement de rotation, les rainures 30 et 30′ suivent des cheminements identiques et il en résulte que les leviers 29 et 29′ d'une part, et les biellettes 32 et 32′ d'autre part, restent alignées ; ceci a pour conséquence que l'ensemble de la pièce en L 33 et des deux bielles 36 et 37, ne se déforme pas. Les deux rainures 30 et 30′ se rapprochant régulièrement du disque 27, les biellettes 32 et 32′ entraînant, par l'intermédiaire de la pièce en L 33 et des bielles 36 et 37, le dossier 16 en rotation autour de l'axe horizontal fixe 40 qui est disposé sensiblement dans un plan horizontal médian du dossier 16 à une distance sensiblement égale à la moitié de la hauteur dudit dossier. A la fin de ce premier mouvement de rotation, le dossier 16 se retrouve dans la position de la figure 6, c'est-à-dire sensiblement horizontalement après avoir effectué un quart de tour autour de l'axe 40, la face arrière 35 du dossier 16 se retrouvant en-dessous, et par conséquent, la face opposée d'utilisation se trouvant au-dessus, le bord inférieur 27 du dossier 16 se trouve sur la droite de la figure, c'est-à-dire près de la paroi 5 séparant la zone d'utilisation de la zone de nettoyage 4.

[0029] Ce premier mouvement de rotation correspond à celui qui a été expliqué à l'aide de la figure 4 ; le deuxième mouvement de rotation est un mouvement qui s'effectue autour de l'axe 38 d'articulation de la pièce en L 33 sur la patte 34. La rainure 30 de guidage de l'ensemble levier 29-biellette 32 est choisie de manière que cet ensemble reste fixe ; par contre, la rainure 30′ du galet 28′ de guidage du levier 29′ est conformée de manière que l'extrémité mobile du levier 29′ monte, de manière à entraîner la biellette 32′ vers le haut, ce qui entraîne les deux bielles 36 et 37 vers le haut ; la bielle 37 n'est alors plus en coincidence avec l'extrémité de la pièce en L 33 et ces différents mouvements entraînant une rotation du dossier mobile 16 de sa position intermédiaire 16˝ à sa position de nettoyage 16‴ en effectuant une rotation autour de l'axe 38 qui reste fixe pendant ce deuxième mouvement. On constate qu'à la suite de ces deux mouvements de rotation, la face avant du dossier 16 se trouve face au dispositif de nettoyage 18.

[0030] Le mouvement de rotation de la cuvette 6 est bien évidemment commandé également par un disque rainuré commandant un levier et une biellette disposés de manière similaire aux levier et biellette 29 et 32.

[0031] Les figures 8 à 10 représentent le dispositif de séchage qui est monté à coulissement dans la zone 26 (voir figure 3). Ce dispositif de séchage est essentiellement constitué d'une buse plate 41 disposée verticalement ; elle est alimentée par un compresseur entraîné électriquement (non représenté) disposé dans la partie supérieure de la zone de nettoyage 4 ; l'air fourni par ce compresseur est envoyé latéralement par un bec de soufflage latéral 42, comme on peut le voir en particulier sur la figure 9 qui est une coupe transversale de la buse 41.

[0032] La buse de soufflage 41 est montée à coulissement sur des guides verticaux 45 et entraînée par exemple au moyen de chaînes 46 fixées en 47 sur la buse 41 et coopérant avec des roues 48 qui sont fixées sur un arbre 49 solidaire d'un moteur d'entraînement, non représenté.

[0033] Cette buse de soufflage réalise le séchage du dossier 16 et de la cuvette 6 par soufflage lorsqu'elle descend dans la zone 26.

[0034] Le mouvement de translation vertical de la buse de soufflage 41 s'effectue sur une grande course qui est de 75 cm selon un mode de réalisation de l'invention, et il est donc nécessaire de prévoir un conduit d'amenée de longueur réglable entre le compresseur et la buse. Selon un mode de réalisation de l'invention, cela est réalisé au moyen de quatre tubes télescopiques qui s'engagent successivement les uns sur les autres avec un jeu faible de l'ordre de 0,1 mm pour limiter les pertes, le tube le plus large étant celui qui est disposé le plus bas. Pour assurer un bon guidage des tubes l'un par rapport à l'autre, comme cela est représenté sur les figures 10 et 10a, chaque tube présente sur sa face extérieure deux rainures 55 opposées, qui coopèrent avec des têtons 56 aménagés dans la surface intérieure de chaque tube. Avantageusement, les différents tubes ont une section rectangulaire qui peut être par exemple en moyenne de 15 × 75 mm. Ces tubes peuvent être obtenus en particulier par moulage, compte tenu du fait que les rainures 65 sont ouvertes d'un côté.

[0035] Comme indiqué plus haut, l'ensemble des déplacements des éléments mobiles est commandé par un motoréducteur, chaque mouvement de passage de la position d'utilisation à la position de nettoyage ou inversement, correspondant à un demi-tour de ce motoréducteur; il en résulte que le cycle complet de nettoyage et de remise en position d'utilisation s'effectue sur un tour de ce moteur qui tourne toujours dans le même sens.

[0036] La cuvette 6 peut avantageusement être du type décrit dans la demande de brevet français n°86 05 524 du 17 avril 1986 "Module sanitaire à nettoyage automatique" dans lequel l'ouverture supérieure de la cuvette est séparée en deux sections par une paroi sensiblement parallèle à la cloison de séparation des deux zones d'utilisation de nettoyage ; cette paroi s'étend vers le fond de la cuvette en s'arrêtant au-dessus de ce dernier, la face supérieure de cette paroi formant la partie postérieure de la lunette. De cette manière, on réalise une section d'utilisation et une section d'évacuation dont l'ouverture communique avec une goulotte de vidange lorsque la cuvette se trouve en position de nettoyage. Cette disposition permet de donner un aspect plus classique à la lunette de manière à éviter les réticences des utilisateurs. Une telle cuvette est représentée à la figure 11.

[0037] Selon l'invention, pour améliorer encore l'aspect classique de la cuvette, on prévoit un dispositif d'alimentation en eau de cette dernière ; ce dispositif est actionné lors du mouvement de retour de la cuvette en position d'utilisation. De cette manière, lorsque l'usager pénètre dans le module, il trouve une cuvette qui présente un aspect tout à fait conventionnel.

[0038] Un tel dispositif d'alimentation en eau est représenté sur la figure 11. Il est constitué par un tuyau fixe 70 dans lequel vient se placer un tuyau 71 porté par la cuvette et qui débouche dans la section d'évacuation 72 de la cuvette 6. Les deux tuyaux 70 et 71 sont disposés de telle manière que lorsque la cuvette 6 est en position d'utilisation et se trouvent alignés et leur longeur est telle qu'ils se trouvent à une très faible distance l'un de l'autre. Le tuyau 70 présente avantageusement une section intérieure plus faible que celle du tuyau 71, de manière à éviter toute perte d'eau lors de l'alimentation de la cuvette 6.

[0039] Par ailleurs, on peut prévoir un élément chauffant dans la partie supérieure de la cuvette dont le siège fait partie intégrante de cette dernière. Avantageusement, cet élément chauffant est muni d'un thermostat de régulation de sa température.

[0040] La figure 12 représente schématiquement le dispositif de déplacement de la cuvette 6. Ce dispositif mécanique est commandé par le même disque 27 entraînant le dispositif de déplacement du dossier ; ce disque comporte une rainure de guidage 81 dans laquelle se déplace un galet 82 qui est porté par un levier 83 monté à rotation sur un axe horizontal fixe 84 et articulé à son extrémité sur une biellette 85. Cette biellette 85 agit sur un levier 86 articulé autour d'un axe horizontal central 87 et qui agit sur une deuxième biellette 88 qui agit sur une pièce pivotante 89 articulée autour d'un axe fixe horizontal 91 qui agit sur deux bielles 92 et 93, cette dernière bielle 93 étant solidaire de la cuvette 6 qui pivote autour d'un axe fixe horizontal 94.

[0041] Cet ensemble cinématique est équilibré au moyen d'un dispositif de compensation 95 de telle manière que l'effort à fournir pour les mouvements de basculement aller et retour de la cuvette sont faibles.

[0042] Selon l'invention, on prévoit un premier dispositif de sécurité contre les coincements du mouvement de basculement, ces coincements pouvant être dus à l'introduction d'une partie du corps de l'utilisateur, par exemple entre la cuvette et le dossier 16 ou par la présence d'un objet de faible poids dans la cuvette ; selon un mode de réalisation, cette sécurité agit et lorsque l'effort à fournir pour le mouvement de basculement aller ou retour est supérieur à 2 à 3 kg. Cette sécurité agit dans les deux sens de basculement et entraîne l'arrêt immédiat du mouvement de basculement de l'ensemble du dossier et de la cuvette. Conformément à l'invention, on prévoit un mouvement de retour sur un angle correspondant environ à 2 à 3 degrés, de manière à permettre le décoincement, en particulier dans le cas où il s'agit d'une personne qui se serait coincé les doigts dans le mécanisme. Ce mouvement de retour est suivi d'une deuxième tentative du mouvement qui a été interrompu et s'il y a encore coincement, le mouvement est définitivement arrêté et une alarme est fournie à un dispositif central de surveillance.

[0043] Dans le mode de réalisation de la figure 12, ce dispositif de sécurité est constitué pour chaque sens de basculement par un vérin amortisseur disposé dans une bielle de telle manière qu'il travaille à la compression, cette compression entraînant la fermeture d'un interrupteur miniature disposé dans un circuit électrique de sécurité. Pour le mouvement aller, on a disposé un tel amortisseur 96 dans la bielle 85, cet amortisseur 96 étant associé à un interrupteur miniature 97 ; pour le mouvement de retour vers la position d'utilisation, le dispositif de sécurité constitué par un amortisseur 98, disposé dans la bielle 88 et associé à un micro-interrupteur 99.

[0044] Conformément à l'invention, on prévoit une sécurité supplémentaire pour le cas où il existerait un objet de volume important dans la cuvette, cet objet venant se coincer entre la cuvette et le dossier, par exemple pendant le mouvement de basculement vers la position de nettoyage. Dans l'exemple représenté sur la figure 12, ce dispositif de sécurité est constitué par un micro-interrupteur 101 qui est disposé entre le dossier 16 et la poutre 102 mobile autour de l'axe 103 qui sert à l'entraînement du dossier 16.

[0045] Enfin, on prévoit une troisième sécurité pour prévenir le cas où une main, par exemple, serait introduite entre le haut du dossier 16 et la paroi de séparation 5. A cet effet, on prévoit une sorte de voute 104 montée à rotation autour d'un axe horizontal 105 et dont l'extrémité vient presque en contact avec le haut du dossier 16 lorsque ce dernier se trouve en position d'utilisation. Un micro-interrupteur 106 est associé à cette voûte 104 de manière à détecter tous mouvements de celle-ci dus à un coïncement entre la paroi 5 et le dossier 16.

[0046] De toute façon, dans la réalisation pratique de ce module sanitaire, on assure que les jeux entre toutes les parties mobiles et les parties fixes soient inférieurs à 5 mm.

[0047] Enfin, on prévoit, de manière connue, un détecteur pondéral comportant deux seuils d'actionnement, par exemple de 4 et 25 kg sur un caillebotis placé autour de la cuvette 6 ; une dernière sécurité permet de détecter la présence d'une personne assise sur la cuvette (à partir de 2 kg) de manière à interdire la mise en route du processus de basculement en position de nettoyage.

[0048] On voit que l'invention permet de réaliser un module sanitaire dont l'encombrement est particulièrement réduit et qui présente un aspect classique et, en particulier, un dossier pour l'utilisateur. De plus, ce module sanitaire présente une très grande sécurité, en particulier en ce qui concerne la possibilité d'insérer des objets ou une partie du corps dans la zone de nettoyage.

Revendications

1) Module sanitaire à nettoyage automatique constitué d'une enceinte fermée qui comporte une cloison (12) délimitant deux zones, une zone d'utilisation et une zone technique, une cuvette (6) étant disposée le long de la cloison et montée à rotation autour d'un axe (25) parallèle à ladite cloison, de manière à pivoter entre une position d'utilisation dans laquelle ladite cuvette est sensiblement horizontale le long de ladite cloison, et une position de nettoyage dans laquelle cette cuvette est amenée verticalement dans une ouverture de ladite cloison, de manière à être orientée vers la zone technique qui comprend des éléments de nettoyage (18, 19), caractérisé en ce qu'il comporte un dossier (16) mobile entre deux positions, une position d'utilisation dans laquelle ledit dossier est disposé dans une ouverture de ladite cloison, et une position de nettoyage dans laquelle ledit dossier est disposé verticalement au-dessus de la cuvette dans le plan de l'ouverture supérieure de cette dernière lorsqu'elle se trouve en position de nettoyage, ledit dossier ayant subi un retournement autour d'un axe horizontal lors de son passage de la position d'utilisation à la position de nettoyage.

2) Module sanitaire selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit dossier (16) est articulé de manière à effectuer, à partir de la position d'utilisation, une première rotation autour d'un axe (40) horizontal situé à l'arrière dudit dossier en position d'utilisation dans un plan horizontal sensiblement médian dudit dossier en position d'utilisation à une distance de ce dernier sensiblement égale à la moitié de la hauteur dudit dossier, de manière que l'arête inférieure (10) dudit dossier reste proche de l'extrémité frontale de la cuvette pendant le mouvement en rotation de cette dernière, de la position d'utilisation à la position de nettoyage, pour parvenir dans une position intermédiaire où ledit dossier est sensiblement horizontal, et une deuxième rotation autour d'un axe horizontal (38) proche de son arête inférieure (10) dans la position intermédiaire pour venir en position de nettoyage.

3) Module sanitaire selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cuvette (6) est articulée autour d'un axe horizontal (25) disposé à sa partie inférieure au voisinage de la paroi de séparation (12) de manière à se trouver derrière ladite paroi en position de nettoyage.

4) Module sanitaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte, dans la zone technique, une buse plate (41) mobile en translation verticale reliée à une source d'air sous pression et constituant une lame d'air mobile.

5) Module sanitaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que tous les dispositifs de mécanique de déplacement sont commandés par un motoréducteur unique par l'intermédiaire d'un disque à came rainurée (27), d'un levier (29, 29′) articulé sur un axe fixe (31) et commandé par un galet (28, 28′) circulant dans ladite came rainurée, et d'une biellette (32, 32′) entraînée par ledit levier, ledit moteur unique tournant toujours dans le même sens par cycles de un demi tour.

6) Module sanitaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que de manière connue, l'ouverture supérieure de la cuvette est séparée en deux sections par une paroi sensiblement parallèle à la cloison, s'étendant vers le fond de la cuvette en s'arrêtant au-dessus de ce dernier, la face supérieure de ladite paroi formant la partie postérieure de la cuvette, de manière à aménager une section d'utilisation et une section d'évacuation (72) dont l'ouverture communique avec une goulotte de vidange lorsque la cuvette se trouve en position de nettoyage, et en ce que l'on prévoit un dispositif d'alimentation en eau (70, 71) de la cuvette qui est actionné lors du retour de la cuvette en position d'utilisation.

7) Module sanitaire selon la revendication 4, caractérisé en ce que la buse plate (41) est alimentée par un compresseur par l'intermédiaire d'une conduite verticale télescopique (51-54)

8) Module sanitaire selon les revendications 2 et 5, caractérisé en ce que le déplacement du dossier (16) est commandé par deux dispositifs de déplacement, les cames rainurées suivant une trajectoire identique pendant le premier mouvement de rotation et des trajectoires différentes pendant le deuxième mouvement de rotation.

9) Module sanitaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que un dispositif de chauffage est intégré dans la partie supérieure de la cuvette formant siège.

10) Module sanitaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'ensemble cinématique (81-94) de déplacement de la cuvette (6) est équilibré et en ce qu'on prévoit des dispositifs de sécurité (96-99) qui stoppent le mouvement de basculement en cas de dépassement d'un seuil d'effort.

11) Module sanitaire selon la revendication 10, caractérisé en ce que dans le cas où le dispositif de sécurité stoppe le mouvement de basculement, on effectue un faible mouvement retour puis on reprend le mouvement qui avait été stoppé.

12) Module sanitaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'on prévoit un élément mobile (104) dont l'extrémité libre est disposée au voisinage du haut du siège (16) en position d'utilisation, cet élément mobile (104) agissant sur un détecteur (106).

Dessins