(19)
(11) EP 0 390 767 A3

(12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

(88) Date de publication A3:
12.12.1990  Bulletin  1990/50

(43) Date de publication A2:
03.10.1990  Bulletin  1990/40

(21) Numéro de dépôt: 90870047.9

(22) Date de dépôt:  30.03.1990
(51) Int. Cl.5E02D 29/14
(84) Etats contractants désignés:
AT BE CH DE ES FR GB IT LI LU NL

(30) Priorité: 31.03.1989 BE 8900363
10.07.1989 BE 8900750

(71) Demandeur: Debergh, Ludo
B-3770 Riemst (BE)

(72) Inventeur:
  • Debergh, Ludo
    B-3770 Riemst (BE)

(74) Mandataire: Vigneron, Jean et al
Cabinet VIGNERON 30 avenue Eugène Godaux
B-1150 Bruxelles
B-1150 Bruxelles (BE)


(56) Documents cités: : 
   
       


    (54) Dispositif de fermeture étanche pour regard


    (57) Dispositif de fermeture étanche (1) pour regard (2) comprenant un cadre (4) et au moins un couvercle amovible (6), s'emboîtant dans ledit cadre, ce cadre, qui est agencé de manière à pouvoir être fixé, pour que le couvercle (6) soit sensiblement horizontal, de manière étanche dans une ouverture (5) du regard, présente une rainure horizontale continue (12) ménagée sur tout son pourtour, en dessous du niveau du couvercle, pour que l'ouverture de la rainure soit tournée vers ce dernier, la face inférieure (13) dudit couvercle (6) étant pourvue d'une saillie continue (14) destinée à pénétrer dans la rainure (12) du cadre, la section de la portion de saillie (14) pénétrant dans ladite rainure (12) étant inférieur à la section corres­pondante de cette dernière, une substance liquide ou visqueuse (15) étant déposée dans la rainure (12), des moyens d'étan­chéité (17) étant agencés pour coopérer avec le cadre et le couvercle, pour interdire le passage, vers la rainure (12), de solides ou liquides qui s'introduiraient dans l'interstice (18) existant entre le cadre et le couvercle.







    Rapport de recherche