(19) |
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(11) |
EP 1 237 796 B1 |
(12) |
FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
(45) |
Mention de la délivrance du brevet: |
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23.06.2004 Bulletin 2004/26 |
(22) |
Date de dépôt: 23.11.2000 |
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(86) |
Numéro de dépôt: |
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PCT/FR2000/003266 |
(87) |
Numéro de publication internationale: |
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WO 2001/040069 (07.06.2001 Gazette 2001/23) |
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(54) |
CAPUCHON DE SECURITE
SICHERHEITSVERSCHLUSS
SAFETY CAP
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(84) |
Etats contractants désignés: |
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DE FR GB IT |
(30) |
Priorité: |
29.11.1999 FR 9915441
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(43) |
Date de publication de la demande: |
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11.09.2002 Bulletin 2002/37 |
(73) |
Titulaire: VALOIS S.A.S. |
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27110 Le Neubourg (FR) |
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(72) |
Inventeur: |
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- HELDT, Frédéric
F-27400 Louviers (FR)
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(74) |
Mandataire: CAPRI |
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33, rue de Naples 75008 Paris 75008 Paris (FR) |
(56) |
Documents cités: :
US-A- 3 768 703 US-A- 4 627 547
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US-A- 4 116 351
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Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] La présente invention concerne un dispositif de distribution de produit fluide incorporant
un capuchon de sécurité. Plus particulièrement, la présente invention concerne un
capuchon de sécurité pour un dispositif de pulvérisation de type nasal.
[0002] Dans le domaine des distributeurs de produits fluides, notamment pharmaceutiques,
il peut être nécessaire d'éviter un actionnement non souhaité du dispositif par certaines
personnes, tels que des enfants. En effet, le produit contenu dans le dispositif de
distribution peut présenter un danger important pour un enfant, si celui-ci actionne
le distributeur accidentellement.
[0003] Les documents US-3 768 703, US-3 866 802 et FR-2 750 406 divulguent divers types
de capuchons pour dispositif de distribution de produit fluide. En particulier le
document US-3 768 703 divulgue un capuchon de sécurité pourvu d'un système de fixation
du type baïonnette.
[0004] La présente invention a pour but de fournir un dispositif de distribution de produit
fluide comportant un capuchon de sécurité empêchant l'actionnement du dispositif par
un enfant, qui soit le plus simple et le moins coûteux à fabriquer. En effet, la présente
invention a notamment pour but de fournir un capuchon de sécurité qui puisse être
utilisée sur les dispositifs de pulvérisation nasale, du type monospray, c'est-à-dire
qui contiennent une dose unique de produit à distribuer. Dans ce cas, le coût du dispositif
de distribution est un facteur très important, de sorte qu'un système simple et peu
coûteux est souhaitable.
[0005] La présente invention a donc pour objet un dispositif de distribution de produit
fluide comportant un réservoir de produit, un organe de distribution tel qu'une pompe,
une tête de distribution pourvue d'un orifice de distribution et d'une partie de fixation,
et un capuchon de sécurité comportant des moyens de fixation pour fixer ledit capuchon
sur ledit dispositif de distribution, lesdits moyens de fixation étant amovibles pour
retirer ledit capuchon avant l'utilisation dudit dispositif de distribution, l'enlèvement
desdits moyens de fixation étant réalisé par la combinaison d'une pression axiale
sur ledit capuchon le long d'un axe dudit dispositif et d'une rotation dudit capuchon
autour dudit axe, caractérisé en ce que ledit capuchon comporte des pattes de fixation
avec une extrémité en forme de U, et ladite partie de fixation comporte un passage
axial respectif pour ladite extrémité en forme de U de chaque patte de fixation, ledit
passage axial étant délimité par une bride respective adaptée à se positionner entre
les branches de ladite extrémité en forme de U, après rotation dudit capuchon.
[0006] Avantageusement, ledit capuchon comporte des moyens élastiquement déformables qui
coopère avec le dispositif de distribution pour empêcher toute rotation dudit capuchon
en l'absence de ladite pression axiale.
[0007] Avantageusement, ledit capuchon peut effectuer ladite rotation seulement lorsque
lesdits moyens élastiquement déformables sont comprimés.
[0008] Avantageusement, lesdits moyens élastiquement déformables comprennent un élément
élastique en matériau souple déformable, tel que du santoprène, disposé à l'intérieur
dudit capuchon.
[0009] Avantageusement, lesdits moyens élastiquement déformables comporte un élément élastique
en matériau souple déformable, tel que du santoprène, disposé sur la paroi d'extrémité
du capuchon et s'étendant sur la face intérieure et sur la face extérieure de ladite
paroi d'extrémité du capuchon.
[0010] Avantageusement, lesdits moyens élastiquement déformables sont comprimés pour permettre
à ladite extrémité en forme de U de chaque patte de fixation de passer axialement
dans un passage respectif au-delà de ladite bride, de sorte qu'après rotation dudit
capuchon, lesdits moyens élastiquement déformés sollicitent axialement ledit capuchon
en éloignement de la tête de distribution de sorte que ladite bride est forcée élastiquement
entre lesdites branches du U pour fixer le capuchon sur la tête.
[0011] D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention apparaîtront plus
clairement dans la description détaillée suivante, d'un mode de réalisation avantageux
de la présente invention, donné à titre d'exemple non limitatif en référence aux dessins
joints, sur lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique en perspective d'un capuchon de sécurité, selon
un mode de réalisation de la présente invention,
- la figure 2 est une vue similaire à celle de la figure 1 selon un autre angle de vue,
- la figure 3 est une vue de dessus du capuchon de sécurité des figures 1 et 2,
- la figure 4 est une vue en perspective schématique montrant le capuchon des figures
1 à 3, et le dispositif de distribution de produit fluide sur lequel ledit capuchon
s'applique,
- la figure 5 est une vue en section transversale du capuchon de sécurité selon l'invention,
et
- la figure 6 est une vue en section transversale le long de la ligne A-A sur la figure
5.
[0012] En référence aux figures, il est représenté un mode de réalisation de l'invention,
dans lesquels le dispositif de distribution de produit fluide est un dispositif de
pulvérisation nasale, comportant par conséquent une tête de distribution nasale. Il
est entendu que la présente invention ne se limite pas à ce type de dispositif, mais
s'applique au contraire à tous les dispositifs de distribution de produit fluide.
[0013] Selon l'invention, le capuchon de sécurité 20 est destiné à s'appliquer sur un dispositif
de distribution de produit fluide 10, comportant de préférence une tête de distribution
15 pourvue d'un orifice de distribution 16. Le capuchon 20 est pourvu de moyens de
fixation 30 qui comportent une ou plusieurs pattes latérales 31 notamment deux, se
terminant par une extrémité en forme de U 32. Le capuchon de sécurité 20 comporte
également de préférence des moyens élastiquement déformables 25, avantageusement réalisés
sous la forme d'un élément élastique déformable 25, disposé de préférence dans le
fond, c'est-à-dire la paroi d'extrémité frontale dudit capuchon 20, comme représenté
sur la figure 6. Cet élément élastique 25, réalisé en matériau élastique déformable,
tel que par exemple du santoprène, est adapté à se comprimer lorsque le capuchon est
mis en place sur la tête de distribution 15. Cette compression est réalisée par une
pression axiale du capuchon 20 sur ladite tête de distribution 15 selon l'axe X représenté
sur les figures 4 et 5.
[0014] Avantageusement, comme visible sur la figure 6, l'élément élastique 25 s'étend à
la fois sur la face intérieure du capuchon, pour réaliser la fonction de compression,
et sur la face extérieure du capuchon, pour faciliter la manipulation et/ou indiquer
la zone d'appui. En effet, un tel matériau souple permet une bonne prise en main du
capuchon, par exemple en prévoyant un relief, et peut être aisément colorisé pour
distinguer une zone particulière du capuchon.
[0015] Le dispositif de distribution de produit fluide 10 comporte une partie de fixation
coopérant avec les moyens de fixation du capuchon. Selon l'invention, les moyens de
fixation comportent un passage axial 12 délimité par au moins une bride verticale
13. Comme représenté schématiquement sur la figure 4, ce passage 12 est destiné à
laisser passer lesdites pattes de fixation du capuchon, et en particulier l'extrémité
en forme de U 32. La bride 13 est réalisée de telle sorte qu'une rotation du capuchon
20 sur la tête de distribution 20 n'est possible qu'après compression axiale dudit
élément élastique 25 situé dans le fond dudit capuchon, comme représenté sur la figure
6. Lorsque cette pression axiale est exercée sur le capuchon et que l'élément élastique
25 se déforme, l'extrémité en forme de U 32 des pattes 31 passe complètement à travers
le passage 12, sous la bride 13, de sorte que le capuchon peut être tourné autour
de l'axe X. Après cette rotation, l'élément élastique 25 déformé sollicite le capuchon
20 en éloignement de la tête de distribution 15, de sorte que la bride 13 est sollicitée
entre les branches du U 32, assurant ainsi une fixation du capuchon sur la tête de
distribution.
[0016] Pour retirer le capuchon de sécurité, il est nécessaire selon l'invention de d'abord
exercer une pression axiale sur ledit capuchon 20, pour comprimer l'élément élastique
25, et ainsi faire sortir la bride 13 hors du U 32 des pattes de fixation 31 du capuchon.
Après cette compression axiale selon l'axe X, le capuchon 20 peut être tourné autour
de l'axe X, pour amener l'extrémité en forme de U 32 des pattes 31 face au passage
axial 12. Le capuchon peut alors être facilement retiré par une traction axiale sur
celui-ci.
[0017] La présente invention fournit donc un système très simple à réaliser et à fabriquer
et donc très peu coûteux, qui permet d'assurer une sécurité contre un usage accidentel
par des enfants, en impliquant le nécessité d'une double manipulation pour retirer
le capuchon, à savoir une pression axiale suivi d'une rotation autour dudit axe.
[0018] Ce capuchon de sécurité de l'invention s'applique très facilement aux dispositifs
de distribution existants, puisqu'il suffit de ménager ledit passage axial dans la
tête de distribution des dispositifs existants pour permettre la mise en place dudit
capuchon.
[0019] La présente invention a été décrite en référence à un mode de réalisation particulier
de celle-ci, mais il est clair que diverses modifications sont possibles sans sortir
du cadre de la présente invention défini par les revendications annexées.
1. Dispositif de distribution de produit fluide (10) comportant un réservoir de produit,
un organe de distribution tel qu'une pompe, une tête de distribution (15) pourvue
d'un orifice de distribution (16) et d'une partie de fixation (12, 13), et un capuchon
de sécurité (20) comportant des moyens de fixation (30) pour fixer ledit capuchon
(20) sur ledit dispositif de distribution (10), lesdits moyens de fixation (30) étant
amovibles pour retirer ledit capuchon (20) avant l'utilisation dudit dispositif de
distribution (10), l'enlèvement desdits moyens de fixation (30) étant réalisé par
la combinaison d'une pression axiale sur ledit capuchon (30) le long d'un axe (X)
dudit dispositif et d'une rotation dudit capuchon (20) autour dudit axe (X), caractérisé en ce que ledit capuchon (20) comporte des pattes de fixation (31) avec une extrémité (32)
en forme de U, et ladite partie de fixation (12, 13) comporte un passage axial (12)
respectif pour ladite extrémité (32) en forme de U de chaque patte de fixation (31),
ledit passage axial (12) étant délimité par une bride (13) respective adaptée à se
positionner entre les branches de ladite extrémité (32) en forme de U, après rotation
dudit capuchon (20).
2. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel ledit capuchon (20) comporte des
moyens élastiquement déformables (25) qui coopère avec le dispositif de distribution
(10) pour empêcher toute rotation dudit capuchon (20) en l'absence de ladite pression
axiale.
3. Dispositif selon la revendication 2, dans lequel ledit capuchon (20) peut effectuer
ladite rotation seulement lorsque lesdits moyens élastiquement déformables (25) sont
comprimés.
4. Dispositif selon la revendication 2 ou 3, dans lequel lesdits moyens élastiquement
déformables (25) comprennent un élément élastique (25) en matériau souple déformable,
tel que du santoprène, disposé à l'intérieur dudit capuchon (20).
5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel lesdits moyens
élastiquement déformables comporte un élément élastique (25) en matériau souple déformable,
tel que du santoprène, disposé sur la paroi d'extrémité du capuchon et s'étendant
sur la face intérieure et sur la face extérieure de ladite paroi d'extrémité du capuchon.
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, dans lequel lesdits moyens
élastiquement déformables (25) sont comprimés pour permettre à ladite extrémité (32)
en forme de U de chaque patte de fixation (31) de passer axialement dans un passage
respectif (12) au-delà de ladite bride (13), de sorte qu'après rotation dudit capuchon
(20), lesdits moyens élastiquement déformés (25) sollicitent axialement ledit capuchon
(20) en éloignement de la tête de distribution (15) de sorte que ladite bride (13)
est forcée élastiquement entre lesdites branches du U (32) pour fixer le capuchon
(20) sur la tête (15).
1. A fluid dispenser device (10) comprising a fluid reservoir, a dispensing member such
as a pump, a dispensing head (15) provided with a dispensing orifice (16) and with
a fixing portion (12, 13), and a safety cap (20) provided with fixing means (30) for
fixing said cap (20) to said dispenser device (10), said fixing means (30) being removable
in order to take off said cap (20) before said dispenser device (10) is used, said
fixing means (30) being removed by a combination of axial pressure on said cap (30)
along an axis (X) of said device, and of turning said cap (20) about said axis (X),
said fluid dispenser device being characterized in that said cap (20) is provided with fixing tabs (31), each of which has a U-shaped end
(32), and said fixing portion (12, 13) is provided with a respective axial slot (12)
for said U-shaped end (32) of each fixing tab (31), said axial slot (12) being defined
by a respective side wall (13) adapted to come into position between the branches
of said U-shaped end (32), after said cap (20) has been turned.
2. A device according to claim 1, in which said cap (20) is provided with elastically-deformable
means (25) which co-operate with the dispenser device (10) to prevent any turning
of said cap (20) in the absence of said axial pressure.
3. A device according to claim 2, in which said cap (20) may be turned only when said
elastically-deformable means (25) are compressed.
4. A device according to claim 2 or 3, in which said elastically-deformable means (25)
comprise a resilient element (25) made of a deformable flexible material, such as
Santoprene, and disposed inside said cap (20).
5. A device according to any one of claims 2 to 4, in which said elastically-deformable
means comprise a resilient element (25) made of a deformable flexible material, such
as Santoprene, disposed on the end wall of the cap, and extending over the inside
face and over the outside face of said end wall of the cap.
6. A device according to any one of claims 2 to 5, in which said elastically-deformable
means (25) are compressed to enable said U-shaped end (32) of each fixing tab (31)
to pass axially through a respective slot (12) beyond said side wall (13), so that,
after said cap (20) has been turned, said elastically-deformed means (25) urge said
cap (20) axially away from the dispensing head (15) so that said side wall (13) is
forced elastically between said branches of the U-shaped end (32) to fix the cap (20)
onto the head (15).
1. Abgabevorrichtung (10) für ein fluidförmiges Produkt, die einen Behälter für das Produkt,
ein Abgabeorgan, wie z.B. eine Pumpe, einen Abgabekopf (15), der mit einer Abgabeöffnung
(16) und einem Befestigungsteil (12, 13) ausgestattet ist, und eine Sicherheitskappe
(20) umfasst, welche Befestigungseinrichtungen (30) aufweist, um diese Kappe (20)
auf der Abgabevorrichtung (10) zu befestigen, wobei die Befestigungseinrichtungen
(30) abnehmbar sind, um die Kappe (20) vor der Benutzung der Abgabevorrichtung (10)
abzuziehen, wobei das Abnehmen der Befestigungseinrichtungen (30) durch eine Kombination
eines axialen Drucks auf die Kappe (20) längs einer Achse (X) der Vorrichtung und
eine Drehung der Kappe (20) um diese Achse (X) erfolgt, dadurch gekennzeichnet, dass die Kappe (20) Befestigungsansätze (31) mit einem U-förmigen Ende (32) umfasst, und
dass der Befestigungsteil (12, 13) einen entsprechenden axialen Durchgang (12) für
das besagte U-förmige Ende (32) eines jeden Befestigungsfortsatzes (31) aufweist,
wobei der axiale Durchgang (12) durch jeweils einen Flansch (13) begrenzt ist, der
geeignet ist, zwischen die Schenkel des U-förmigen Endes (32) nach einer Drehung der
Kappe (20) zu liegen zu kommen.
2. Vorrichtung nach Anspruch 1, bei der die Kappe (20) elastisch verformbare Mittel (25)
umfasst, die mit der Abgabevorrichtung (10) zusammenwirken, um jegliche Drehung der
Kappe (20) beim Fehlen des besagten axialen Drucks zu verhindern.
3. Vorrichtung nach Anspruch 2, bei der die Kappe (20) die Drehung nur dann durchführen
kann, wenn die elastisch verformbaren Mittel (25) zusammengedrückt sind.
4. Vorrichtung nach Anspruch 2 oder 3, bei der die elastisch verformbaren Mittel (25)
ein elastisches Element (25) aus einem nachgiebigen, verformbaren Material, wie z.B.
Santopren umfassen, das im Inneren der Kappe (20) angeordnet ist.
5. Vorrichtung nach einem der Ansprüche 2 bis 4, bei der die verformbaren elastischen
Mittel ein elastisches Element (25) aus einem nachgiebigen, verformbaren Material,
wie z.B. Santopren umfassen, das auf der Endwand der Kappe angeordnet ist und sich
über die innere Oberfläche und die äußere Oberfläche der Endwand der Kappe erstreckt.
6. Vorrichtung nach einem der Ansprüche 2 bis 5, bei der die elastisch verformbaren Mittel
(25) zusammengedrückt sind, um es dem U-förmigen Ende (32) eines jeden Befestigungsfortsatzes
(31) zu ermöglichen, axial in einen entsprechenden Durchgang (12) über den Flansch
(13) hinaus einzutreten, so dass nach einer Drehung der Kappe (20) die elastisch verformten
Mittel (25) die Kappe (20) in axialer Richtung vom Abgabekopf (15) derart weg vorspannen,
dass der Steg (13) elastisch zwischen die U-Schenkel (32) gedrückt wird, um die Kappe
(20) auf dem Kopf (15) zu befestigen.