(19)
(11) EP 1 974 103 B1

(12) FASCICULE DE BREVET EUROPEEN

(45) Mention de la délivrance du brevet:
11.04.2012  Bulletin  2012/15

(21) Numéro de dépôt: 07712629.0

(22) Date de dépôt:  02.01.2007
(51) Int. Cl.: 
E03D 11/02(2006.01)
(86) Numéro de dépôt:
PCT/FR2007/000002
(87) Numéro de publication internationale:
WO 2007/077390 (12.07.2007 Gazette  2007/28)

(54)

CARTER DE PROTECTION ET DE MASQUAGE D UNE CUVETTE DE TOILETTES ET CUVETTE AINSI EQUIPEE

GEHÄUSE ZUM SCHÜTZEN UND VERDECKEN EINES TOILETTENBECKENS UND DAMIT VERSEHENES TOILETTENBECKEN

HOUSING FOR PROTECTING AND MASKING A TOILET BOWL AND A TOILET BOWL PROVIDED THEREWITH


(84) Etats contractants désignés:
AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IS IT LI LT LU LV MC NL PL PT RO SE SI SK TR

(30) Priorité: 02.01.2006 FR 0600022

(43) Date de publication de la demande:
01.10.2008  Bulletin  2008/40

(73) Titulaire: DLM INTERNATIONAL
2086 Luxembourg (LU)

(72) Inventeur:
  • Mauduit, Daniel
    72270 Mezeray (FR)

(74) Mandataire: Thibon-Littaye, Annick et al
Cabinet THIBON-LITTAYE BP 19
78164 Marly-le-Roi
78164 Marly-le-Roi (FR)


(56) Documents cités: : 
DE-U1- 9 309 173
US-A- 3 591 868
US-A- 4 145 772
US-A- 331 993
US-A- 3 908 202
   
       
    Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen).


    Description


    [0001] La présente invention est relative à un carter de protection et de masquage d'une cuvette de toilettes.

    [0002] Elle se rapporte également à une cuvette ainsi équipée.

    [0003] Les cuvettes de toilettes sont traditionnellement fabriquées en céramique.

    [0004] La céramique est, en cours de processus de fabrication, un matériau dimensionnellement instable. Ainsi, les cotes des produits fabriqués sont difficilement maîtrisables et non constantes d'une pièce à l'autre. Cela n'a donc pas favorisé la fabrication de cuvettes en plusieurs sous-ensembles à assembler, ainsi que la variété des produits en termes de forme.

    [0005] L'arrivée de nouveaux matériaux plus légers et aussi résistants que la céramique risque de changer la donne. Il s'agit notamment de matériaux dits « bétons de résine ».

    [0006] On a déjà pensé à « habiller » les cuvettes de toilettes existantes, soit pour masquer des installations techniques (arrivée d'eau, etc.) particulièrement inesthétiques, soit pour leur donner une physionomie agréable à l'oeil.

    [0007] On décrit dans le document FR-A-2 592 077 un capot ou carter qui est destiné à masquer la cuvette de toilette, y compris recouvrir dont la partie supérieure du bol de la cuvette qui est conformée en rebord périphérique rabattu vers l'intérieur.

    [0008] Ce capot est constitué d'une seule et unique pièce, de sorte que sa mise en place et son enlèvement requiert une certaine dextérité.

    [0009] De plus, un tel capot nécessite d'être démonté dès lors qu'un technicien souhaite intervenir en arrière de la cuvette proprement dite, à l'endroit où sont généralement placées les conduites d'arrivée et d'évacuation d'eau.

    [0010] Le document US 331,993 décrit un ensemble de toilettes qui comprend un bol de cuvette muni dans sa partie supérieure ouverte d'un plateau d'égouttage qui est fixé sous la partie supérieure d'un corps entourant le bol et un abattant de toilette étant positionné au-dessus de ce plateau en prolongement dudit corps et auquel il est fixé par une charnière.

    [0011] Le document US 3,591,868 décrit un ensemble de toilettes comportant un carter comprenant un corps principal dans lequel est disposé le bol des toilettes et une pièce de couverture assemblée de façon permanente au corps principal ou sous forme d'un monobloc.

    [0012] Le document DE 93 09 173U décrit un ensemble avec une cuvette de toilette comprenant un carter formé d'un corps principal dans lequel est disposé le bol de la cuvette et une pièce de couverture, la pièce et le corps étant assemblés.

    [0013] Le document US 4,145,772 décrit un ensemble avec une cuvette de toilette, comprenant un carter formé d'un corps principal qui est une coque externe dans laquelle est disposé le bol de la cuvette et d'une pièce de couverture qui est une coque externe en plastique ouverte en son centre et disposée au-dessus d'une pièce comprenant un réservoir d'eau ouverte en son centre et disposée au dessus du bol, ces deux coques étant fixées l'une à l'autre de manière définitive par une mousse ou un solvant de fixation.

    [0014] Le document US 3,908,202 décrit un ensemble de toilettes comprenant un carter disposé sur l'avant du bol de la cuvette et fixé à une pièce de couverture par des vis.

    [0015] La facilite d'implantation, d'entretien et maintenance de la cuvette de wc est recherchée par l'installateur et l'usager. L'intégration de divers dispositifs facilement accessibles à l'intérieur de la cuvette, tels un aspirateur d'odeur, diffuseur de parfum, de produits d'entretien, de douchettes ..., est souhaitée.

    [0016] La disponibilité de nouveaux matériaux dimensionnellement stables en fabrication permet d'envisager une conception d'une cuvette de wc de type modulaire en séparant la partie fonctionnelle, bol, réservoir ..., de la partie enveloppe dont l'unité en céramique est source de difficultés d'entretien : nettoyage du canal de distribution d'eau, etc.

    [0017] La présente invention vise à résoudre ces inconvénients en proposant un carter facile à mettre en place et à enlever, qui facilite toute intervention notamment technique en arrière de la cuvette, mais qui est tout à fait stable en période d'utilisation normale des toilettes en association avec une pièce de couverture amovible.

    [0018] Elle vise aussi à fournir un carter qui est adaptable sur une cuvette de toilettes constituée de plusieurs éléments distincts.

    [0019] Ainsi, il s'agit d'un carter de protection et de masquage d'une cuvette de toilettes, dont la partie supérieure du bol est conformée en rebord périphérique rabattu vers l'intérieur, qui délimite avec ce bol un canal de répartition d'eau "R".

    [0020] Ce carter se caractérise par la partie caractérisante de la revendication 1.

    [0021] Le corps et la pièce de couverture formant deux pièces distinctes, il est particulièrement aisé de les mettre en place et de les enlever, ce qui permet la manipulation du carter sans nécessiter de dextérité particulière.

    [0022] De plus, les pièces de couverture et d'ancrage coopérant l'une avec l'autre, on a affaire à un ensemble particulièrement stable.

    [0023] Un autre avantage, de cette structure est qu'elle est évolutive, c'est à dire que certains éléments qui la constituent peuvent être remplacés par d'autres, sans que cela n'ait de répercussion sur le fonctionnement de l'ensemble. En particulier, le potentiel design de cette cuvette, du fait de la possibilité d'emploi de matériaux stables variés (plastiques, composites, inox, bois, ...) devient conséquent.

    [0024] Selon d'autres caractéristiques avantageuses mais non limitatives :
    • le carter affecte, vu de dessus, approximativement la forme d'un "U" dont les ailes sont destinées à s'étendre de part et d'autre de la cuvette, et les extrémités desdites ailes sont reliées par un élément de jonction qui fait saillie en arrière et au-dessus du plan supérieur dudit corps, ces éléments de jonction formant notamment support pour ladite pièce d'ancrage ;
    • ledit élément de jonction présente une surface adaptée pour venir en contact avec une cloison, en vue de sa solidarisation avec elle ;
    • ladite pièce d'ancrage constitue la base d'un réservoir d'eau alimentant ladite cuvette ;
    • ladite pièce d'ancrage constitue la base d'un placard ;
    • ladite pièce de couverture comporte au moins un palier en forme de gouttière destiné à recevoir au moins un tourillon solidaire d'un élément mobile tel qu'un abattant formant couvercle, une lunette ou un urinoir.


    [0025] La présente invention se rapporte également à une cuvette pourvue d'un carter selon l'une des caractéristiques énumérées ci-dessus.

    [0026] Selon une caractéristique avantageuse, le rebord périphérique rabattu vers l'intérieur qui délimite avec le bol un canal de répartition d'eau, constitue une pièce distincte dudit bol.

    [0027] Selon un mode de réalisation particulier, ledit rebord et ledit bol présentent chacun au moins une échancrure destinée à venir en regard l'un de l'autre, ainsi qu'un conduit d'alimentation en eau engagé dans la paire d'échancrures.

    [0028] Selon un autre mode de réalisation, le carter de la cuvette est en appui sur une embase d'ancrage et coopère avec ladite embase par une liaison de type pivot.

    [0029] D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la lecture de la description détaillée qui va suivre de certains modes de réalisation. Cette description, donnée à titre non limitatif, sera faite en référence aux figures annexées dans lesquels :
    • la figure 1 est une vue simplifiée de coté d'une cuvette de toilettes à laquelle le carter selon l'invention peut-être adapté ;
    • la figure 2 est une vue en perspective de la partie supérieure arrière d'une telle cuvette, prévue sous la forme d'un bol et d'un rebord formant deux pièces distinctes ;
    • la figure 3 est une vue partielle, en coupe, du bol et de ce rebord, vue destinée à montrer comment ceux deux pièces coopèrent ;
    • la figure 4 est une vue en perspective d'une conduite flexible d'alimentation en eau, particulièrement adaptée pour coopérer avec la cuvette des figures 1 et 2 ;
    • la figure 5 est une vue en perspective d'une cuvette de toilette pourvue d'un carter selon l'invention, le rebord de la cuvette et la pièce de couverture du carter n'ayant pas été représentée dans un souci de simplification du schéma ;
    • la figure 6 est une vue de face, très schématique, d'une cuvette portée par un trépied, le carter et sa pièce de couverture étant représentés partiellement en coupe
    • la figure 7 est une vue en perspective de la partie arrière d'un tel carter ;
    • la figure 8 est une vue en perspective d'une variante de réalisation d'un support de la cuvette ;
    • la figure 9 est une vue éclatée de côté de la pièce de couverture portée par le carter (montré partiellement) et de la pièce d'ancrage qui constitue ici la base d'un réservoir d'eau ;
    • les figures 10 et 11 sont des schémas montrant des moyens de coopération possibles entre le carter et la pièce d'ancrage ;
    • la figure 12 est une vue partielle de côté de la pièce de couverture et de la pièce d'ancrage, pourvues de moyens de liaison de forme complémentaire, différents de ceux représentés à la figure 9 ;
    • la figure 13 est encore une vue partielle de côté de la pièce de couverture et de la pièce d'ancrage, cette dernière constituant la base d'un placard ;
    • la figure 14 est une vue de principe et de côté de toilettes équipées du carter selon l'invention, dans lequel la pièce d'ancrage forme la base d'un placard, lequel est encastré dans une cloison ;
    • la figure 16 est une vue de la cuvette de toilettes dite suspendue ;
    • la figure 17 et 18 sont des vues de côté et de face du corps d'un carter prévu pour protéger et masquer une cuvette une cuvette telle que celle de la figure 16 ;
    • la figure 19 est une vue simplifiée, de côté, d'une variante de réalisation de toilettes pourvues d'un carter selon l'invention, dans laquelle la cuvette et le carter sont solidaires d'un cadre porteur placé entre le mur et une cloison ;
    • la figure 20 est une vue partielle en coupe montrant, dans le cas où le bol 10 est en céramique, une variante de coopération des pièces ;
    • la figure 21, est une vue partielle en coupe montrant, dans le cas où le bol est réalisé dans un matériau dimensionnellement stable, une autre variante de coopération des pièces ;
    • la figure 22 est une vue d'ensemble montrant la pièce de couverture levée et l'accessibilité qui en découle à l'intérieur de la pièce 5 ;
    • la figure 23 représente l'association du corps d'un carter semi-suspendu et d'une embase d'ancrage ;
    • la figure 24 représente une embase d'ancrage.


    [0030] La cuvette de toilettes qui est représentée à la figure 1 est typique de celles qui peuvent recevoir le carter de masquage et de protection selon l'invention. Elle peut être fabriquée en toute matière adéquate, connue de l'homme du métier, telle du « béton de résine ».

    [0031] Cette cuvette 1 comporte, de manière habituelle, un bol 10 dont la partie supérieure est conformée en rebord périphérique rabattu vers l'intérieur.

    [0032] Au fond du bol est raccordé un conduit 100 d'évacuation des eaux usées formant siphon.

    [0033] Sur ce conduit débouche une tubulure 101 dont l'extrémité supérieure s'étend en arrière de la cuvette 1, légèrement plus haut que son rebord supérieur. Cette tubulure est par exemple destinée à recevoir une tige amovible dont l'extrémité est pourvue d'une matière collectrice de tartre. Le sommet de cette tige peut-être avantageusement conformée en bouchon d'obturation de la tubulure.

    [0034] Enfin, au moins une conduite flexible 21 alimente le bol 10 de la cuvette 1 en eau.

    [0035] A la figure 2 est représentée une forme particulièrement avantageuse de réalisation de la cuvette 1.

    [0036] En effet, celle-ci comporte un bol 10 et un rebord 11 qui sont constitués de deux pièces distinctes.

    [0037] Comme le montre plus précisément la figure 3, le rebord 11 présente une structure traditionnelle en forme de « U » renversé, avec une base plane 110 formant surface supérieure d'appui et deux ailes sensiblement parallèles 111 et 112.

    [0038] L'aile 112 s'étend dans le prolongement de la paroi du bol 10, tandis que l'aile 111 constitue une paroi interne surplombant l'intérieur du bol.

    [0039] L'extrémité 113 de l'aile 112 ainsi que le pourtour supérieur 102 du bol sont conformés de telle manière que par un engagement de haut en bas, le rebord 11 s'appuie sur le bol 10 et reste en place. Ces extrémités et pourtour représentent ici des épaulements à engagement complémentaire. Le prolongement 110' du rebord vers l'extérieur permet le recouvrement de la couronne 12 du bol 10 et de l'arrête supérieure 302 du carter 3 assurant ainsi l'étanchéité du couple cuvette/carter, en particulier lorsque la pièce de couverture est enlevée pour son nettoyage. Il s'agit toutefois d'un exemple. Tout autre mode de coopération est bien entendu envisageable.

    [0040] De manière habituelle, le rebord 11 délimite avec le bol 10 un canal de répartition d'eau R à l'intérieur de la cuvette 1.

    [0041] Ainsi que le montre la figure 2, le rebord 11 comporte dans sa partie arrière deux échancrures à contour en demi-cercle 114. Il en est de même pour la région correspondante de la paroi du bol 10. Ces échancrures sont référencées 120 et ont exactement la même forme que les précédentes, si ce n'est qu'elles débouchent vers le haut.

    [0042] Elles sont positionnées de manière à être disposées en regard deux à deux, pour constituer des ouvertures circulaires lorsque le rebord 11 est en appui sur le bol 1.

    [0043] Avant mise en place de ces deux pièces l'une sur l'autre sont engagées dans les échancrures 120 deux conduites flexibles 21 qui font partie d'une pièce d'alimentation en eau 2 à tronçon supérieur 20 commun.

    [0044] A cette fin, les extrémités 210 des conduites sont conformées pour pouvoir s'engager dans les échancrures et déborder légèrement à l'intérieur du bol 10. A cet effet, des lèvres sont prévues pour assurer une parfaite étanchéité à l'eau.

    [0045] Selon un autre mode de réalisation, la conduite d'eau est unique.

    [0046] Le carter de protection selon l'invention est en partie visible à la figure 5. Il est montré en place autour d'une cuvette 1 dont seul le bol 10 a été représenté dans un but de simplification.

    [0047] Le corps 30 de ce carter 3 représente approximativement, vu de dessus, la forme d'un « U » avec une base courbe 300 venant en appui contre la partie avant de la cuvette 1, et deux ailes 301 et 302.

    [0048] Ce corps peut présenter un galbe particulier, notamment pour donner l'esthétique choisie à l'ensemble. En d'autres termes, les ailes 301 et 302 ne présentent pas forcément une orientation strictement verticale lorsque le corps 30 est en place.

    [0049] Les deux ailes 301 et 302 sont reliées par un élément de jonction 31 qui fait saillie en arrière et au-dessus du plan supérieur P du corps 30.

    [0050] Plus précisément, chaque aile 301, 302 présente, bordant son extrémité libre, un prolongement vertical 310 qui est rabattu à angle droit vers l'intérieur pour former un support plan 311. Par ailleurs, l'élément de jonction est pourvu d'une plaque de fond 312, disposée verticalement, qui se raccorde à chacun des prolongements 310 et des supports plans 311. On observe que cet ensemble arrière constitue un volume 307 faisant office de logement dont les dimensions sont libres dans lequel l'homme de métier peut prévoir l'implantation de divers équipements (robinet ...).

    [0051] La plaque de fond 312 constitue une surface adaptée pour venir en contact avec une cloison non représentée en vue d'une solidarisation avec elle. Dans ce but des trous oblongs 313 y sont formés et sont particulièrement adaptés à la mise en place de vis.

    [0052] Le corps de carter représenté partiellement à la figure 7 présente sensiblement la même structure que celle déjà décrite, si ce n'est que les ailes 301 et 302 sont séparées des prolongements verticaux 310 par une surface horizontale 303. Cela donne à l'élément de jonction une largeur réduite.

    [0053] A la figure 6 est représenté un carter selon l'invention, équipant une cuvette reposant sur un trépied 4.

    [0054] On notera que sur le corps 30 du carter 3 prend appui une pièce de couverture 32, qui présente une ouverture O en son centre. Elle est prévue pour recouvrir le rebord périphérique 11 de la cuvette. A cette fin, la pièce 32 présente une section droite en forme de « U » renversé, avec une base plane 320 formant surface supérieure d'appui et deux ailes sensiblement parallèles 321 et 322. Dans un mode de réalisation préféré, l'aile « interne » 322 peut être prévue plus longue que l'aile « externe » 321 de manière à « rentrer » partiellement dans le bol 10 de la cuvette, au-delà du point le plus bas du rebord 11.

    [0055] Le mode de coopération entre le corps 30 et la pièce de couverture peut être du même genre que celui auquel on a affaire pour le bol 10 et le rebord 11.

    [0056] Selon un autre mode de réalisation, figure 20, lorsque le bol est réalisé en matériau instable, le rebord 11 est en forme de « L » renversé et recouvre l'arrête 302 du carter 30. La pièce de couverture 32 est dotée des ailes 322 et 323 formant un « U » renversé qui délimite un canal de répartition d'eau « R ». L'aile 321 assure un maintien en place complémentaire de la pièce de couverture et l'étanchéité latérale du carter 30.

    [0057] Selon un mode de réalisation préféré, figure 21, lorsque le bol est réalisé dans un matériau permettant une constance des cotes du bol, le rebord 12 est réalisé dans le bol lui-même. Le rebord 12 en forme de « L » renversé et orienté vers l'extérieur recouvre l'arrête 302 du carter.

    [0058] Lorsque le bol ne comporte pas de pièce rebord 11, la conduite d'eau est directement reliée à la pièce de couverture qui est alors dotée d'au moins une échancrure ou d'un orifice. L'extrémité 210 du tube, figure 4, est ancrée sur la cuvette ou une aile de la pièce de couverture.

    [0059] A la figure 8 est représentée une variante d'un support de cuvette. Ce support 4' comporte une embase rectangulaire 40' destinée à reposer au sol. Des découpes 400' débouchent sur l'un des grands cotés. Elles permettent le passage de vis de fixation de la platine au sol.

    [0060] Depuis les petits côtés de l'embase s'étendent deux plaques identiques convergentes 41' formant pieds, dont le sommet est rabattu à l'horizontale pour former des surfaces de support 42' de la cuvette de toilettes. Des ouvertures 420' permettent le passage de moyens de fixation tels que des vis non représentées.

    [0061] On notera que la base des plaques 41' porte, du côté externe, une petite patte horizontale 410'. Cette patte constitue une guide et une butée pour la mise en place du corps 30 du carter, le rebord inférieur de celui-ci étant conformé pour venir se placer sous la patte, empêchant ainsi tout mouvement d'enlèvement du corps du carter selon une direction verticale.

    [0062] La pièce 43' est une platine qui associée au support 4 permet de porter des équipements (aspirateur d'odeur, ...).

    [0063] Selon un mode préféré de réalisation tel que décrit à la figure 23 pour une cuvette semi-suspendue, le carter 30 prend appui sur une embase d'ancrage 7 constituée d'une paroi de forme générale en demi-cercle vu de dessus et trapézoïdale vu de côté. Cette embase 7, figure 24, est fixée au sol par des pattes 71, 71', 72. Le carter qui prend appui sur le périmètre de l'embase est doté d'une lèvre continue ou non qui pénètre dans l'embase et qui est au contact de la paroi verticale de ladite embase. Le carter est doté d'une traverse 35, située à sa base, reliant les 2 ailes 301, 302. La forme générale en demi-cercle de l'embase, figure 24, n'est qu'un exemple de forme.

    [0064] La géométrie de la liaison entre l'embase et le carter permet d'implanter une cuvette suspendue le long d'une cloison sèche type plâtre. Selon un effet géométrique de type levier, la liaison du carter à l'embase au point d'appui « A » permet de répercuter sur la cloison sèche « C » par l'intermédiaire de la traverse 35, la charge d'un usager assis sur la cuvette ; le poids de l'usager provoque une rotation verticale de la cuvette, dont l'axe est ledit point « A », rotation orientée vers le haut. L'effort à l'arrachement de la cloison de la pièce 312, figure 5, devient quasiment nul, sinon nul du fait de la surface de portance de la traverse 35 sur ladite cloison « C ».

    [0065] Selon un mode de réalisation préféré, la traverse 35 est dotée de trous pour fixation sur la cloison M. Avantageusement, l'effort à l'arrachement se fait essentiellement dans le plan vertical, solution favorable en particulier pour des cloisons sèches.

    [0066] Cette solution d'embase d'ancrage a le mérite de permettre une installation aisée de la cuvette. Si le bol 10 est constitué d'un matériau dimensionnellement stable, son rebord 12 prend appui sur le périmètre dudit bol. S'il est en céramique, le bol prend appui à l'intérieur du carter sur une arrête continue ou discontinue 306, figure 3.

    [0067] A la figure 9 est visible partiellement le corps 30 du carter, ainsi que la pièce de couverture 32 et une pièce d'ancrage 5.

    [0068] On notera que dans la partie arrière de la pièce de couverture, au-delà de son ouverture O, s'étend un bourrelet massif 33.

    [0069] Transversalement et dirigé vers le haut s'étend un palier 331 en forme de gouttière, qui est destiné à recevoir au moins un tourillon de forme complémentaire solidaire d'un élément mobile tel un abattant formant couvercle, une lunette de toilettes, ou un urinoir escamotable. Ce principe de montage est décrit dans la demande WO-A-2005/055792 et demande FR 0601871000 au nom du présent demandeur.

    [0070] Toujours en arrière de ce tourillon est prévu un logement 330 à profil courbe, dont l'ouverture transversale est orientée vers l'arrière et légèrement vers le bas.

    [0071] Ce logement constitue un moyen de liaison avec une pièce d'ancrage 5 qui va être décrite ci-après.

    [0072] Cette pièce d'ancrage est destinée à coopérer avec le corps 30 du carter. Dans le mode de réalisation de la figure 9, cette pièce constitue la base d'un réservoir d'eau 54 destiné à alimenter la cuvette 1.

    [0073] En vue de sa fixation sur le corps 30 du carter, il comporte dans sa partie inférieure deux cloisons verticales 52 dont la face interne présente une nervure 53 pour son engagement dans le corps 30.

    [0074] La figure 11 montre le mode de coopération entre la pièce d'ancrage et le carter 30 ; et plus précisément avec l'élément de jonction 31 de celui-ci, dans lequel la nervure 53 de la pièce 5 s'engage dans une nervure complémentaire de l'élément 31.

    [0075] La figure 10 montre une variante de réalisation de ces moyens de coopération, dans laquelle on se dispense de nervure et de rainure. On fait ici usage des supports plans 311 qui s'engagent dans un profil complémentaire prévu dans la pièce 5.

    [0076] En se rapportant à nouveau à la figure 9, la base de la pièce 5 est pourvue, dans sa partie avant d'une pièce massive transversale 51, dont la forme est strictement complémentaire, au jeu près, à celle du logement 330.

    [0077] Compte tenu de l'orientation descendante de celui-ci, c'est à dire légèrement vers le bas, il est nécessaire, afin que les moyens complémentaires 330 et 51 puissent coopérer, d'engager la pièce de couverture 32 selon une direction formant un angle aigu avec l'horizontale (flèche f) puis, lorsque la pièce 51 coopère avec le logement 330, d'imprimer à la pièce 32 un mouvement partiel de rotation, selon le sens anti-horaire (flèche gauche), afin qu'elle puisse prendre appui sur le corps 30 du carter.

    [0078] Selon un mode préféré de réalisation, le logement 330, figure 9, de la pièce de couverture est doté d'un plot de type pivot 34 qui s'insère dans une échancrure 511 configurée dans la rotule 51. La pièce de couverture entre en rotation verticale dans l'axe du plot, ce qui permet de lever la pièce de couverture sans la désolidariser de la pièce 5. Dans ce mode de construction, chacune des ailes 512 est équipée du même dispositif pour loger en appui les plots de la pièce de couverture. Le logement 330 vient en appui sur le périmètre 510 de la rotule 51 ; cet enveloppement a pour effet d'empêcher tout déplacement vertical et vers l'avant de la pièce de couverture 32 lors de l'utilisation de la cuvette. De même les ailes 321 et/ou 323 et/ou 322 empêchent tout déplacement de la pièce de couverture dans le plan horizontal. Secondairement, la pièce de couverture permet le maintien en place d'avant en arrière de la pièce 5 si celle-ci n'est pas fixée par tout autre moyen au carter ou au mur. Cette solution permet une maintenance aisée de la cuvette, les différents sous-ensembles étant amovibles.

    [0079] Accessoirement, la pièce 5 comporte un orifice 513 permettant le passage une tubulure 101 associée à la cuvette.

    [0080] A la lecture de ce qui précède, on comprend qu'on a affaire à des moyens simples qui permettent d'immobiliser les différents éléments du carter les uns par rapport aux autres, étant entendu que cet assemblage est réversible, c'est à dire qu'il est possible de démonter la pièce de couverture ou simplement de la relever, quand cela est souhaité.

    [0081] Pour parfaire la stabilité de la pièce de couverture par rapport au carter, et éventuellement pour éviter que des personnes mal intentionnées cherchent à démonter cette pièce de couverture, celle-ci peut comporter, dans des endroits adéquats, des aimants coopérant avec des aimants analogues logés en partie supérieure du corps du carter. Pour enlever la pièce de couverture, il est alors nécessaire de vaincre la force de résistance exercée par les aimants, ce qui peut-être de nature à dissuader certaines personnes mal intentionnées. Dans la figure 9 les moyens de liaison (51, 330) de forme complémentaire présentent une surface de contact courbe de type rotule. Dans la forme de réalisation de la figure 12, comme dans la figure 9, les logements 330 et pièce massive 51 sont également à profil courbe, toutefois, leur orientation est strictement horizontale, de sorte que leur engagement/dégagement mutuel s'opère également selon une direction horizontale.

    [0082] Dans le mode de réalisation de la figure 13, la pièce d'ancrage 5 constitue la base d'un placard 55 dont la porte 56, en position fermée, est profilée pour fermer partiellement le palier 331 dont il a été question en référence à la figure 9. On pourra se reporter à la demande de brevet internationale précitée pour connaître l'utilité d'une telle structure. A l'intérieur de ce placard est installé un réservoir. Ce réservoir est indépendant de la pièce d'ancrage 5. Ce réservoir indépendant peut équiper les diverses solutions de carter.

    [0083] Au contraire des modes de réalisation des figures précédentes, les moyens de liaison de forme complémentaire 330 et 51 sont respectivement constitués d'une pièce massive et d'un logement, tous deux d'orientation horizontale.

    [0084] En référence à la figure 14, la pièce d'ancrage 5 constitue la base d'une colonne 57 de faible épaisseur, dont la partie supérieure est conformée en compartiment de rangement 58.

    [0085] La colonne peut intégrer des moyens 570 visant à détecter la présence ou l'absence d'une personne sur les toilettes, en particulier en vue d'actionner automatiquement le déclenchement d'une chasse d'eau. Le compartiment peut servir de réserve pour les produits d'entretien. Le cas échéant, les réservoirs qui les contiennent sont reliés à des tuyaux flexibles logés dans la colonne, dont l'extrémité inférieure de la distribution débouche dans la cuvette 1.

    [0086] A la figure 15 est représentée une variante de réalisation ; le carter 3 inséré dans une cloison C est fixé à la fois au sol S et à un mur M, de sorte que le réservoir 54 (non représenté sur la figure) se trouve encastré dans l'espace qui les sépare.

    [0087] A la figure 16 est représentée schématiquement une cuvette 1 de toilettes, dite cuvette suspendue. De manière connue en soi, il s'agit d'une cuvette dépourvue de socle d'appui au sol.

    [0088] Sa fixation est exclusivement assurée, par des moyens appropriés, au mur M. A cette fin, des chevilles et des vis associées peuvent être utilisées. On peut également employer une platine fixée préalablement au mur et dotée d'organes d'accrochage, sur laquelle on vient positionner la cuvette, cette dernière présentant des moyens de coopération qui s'engagent sur les moyens d'accrochage.

    [0089] Bien que cette structure soit parfaitement stable, l'absence de socle d'appui au sol provoque une réaction mitigée chez certains utilisateurs, ceux-ci ayant peur que la cuvette se détache du mur et tombe au sol.

    [0090] Le carter qui est représenté aux figures 17 et 18 permet de protéger et masquer cette cuvette à l'aide des ailes 305, en donnant l'illusion qu'elle comporte un socle d'appui au sol.

    [0091] A cette fin, ce carter 3 comporte un corps galbé dont la forme est adaptée pour épouser celle de la cuvette, sa partie inférieure comportant une zone centrale 304 sensiblement verticale et renflée, destinée notamment à masquer le système de tuyauterie associé à la cuvette. C'est justement cette zone centrale 304 qui donne l'illusion que la cuvette s'appuie sur le sol S.

    [0092] En référence à la figure 19, on a affaire à un cadre 6, par exemple métallique qui est logé dans un espace compris entre un mur M et une cloison C.

    [0093] Ce cadre est de préférence fixé au mur M et/ ou au sol par tout moyen approprié.

    [0094] Ce cadre sert de support de fixation à la cuvette de toilettes (non visible sur la figure), mais aussi au corps 30 du carter 3.

    [0095] Dans l'exemple représenté, le carter est partiellement engagé dans l'espace entre le mur M et la cloison C. Bien entendu, la cloison présente une ouverture de dimensions adaptées.

    [0096] La fixation de la cuvette et du corps 30 du carter se fait par tout moyen approprié tel que des vis, des glissières, etc. On utilisera de préférence des solutions techniques permettant un démontage aisé des éléments.

    [0097] Le cadre 6 peut constituer un moyen de support pour un réservoir de distribution d'eau non représenté, qu'il suffit de raccorder, par exemple au moyen de conduites flexibles, d'une part au réseau d'alimentation et d'autre part, à la cuvette.

    [0098] Bien que cela n'ait pas été représenté sur les figures, la carter selon l'invention et plus particulièrement sa pièce de couverture, peut-être pourvu d'équipements additionnels notamment destinés à améliorer le confort de l'utilisateur. Ainsi et déjà proposé dans la demande internationale précitée, la pièce de couverture 32, quand elle est associée à un abattant, peut recevoir des moyens de déclenchement automatique de chasse d'eau, notamment de type électronique.

    [0099] Peuvent être également prévus dans cette pièce des logements pour réception de bras d'accoudoirs relevables, destinés à faciliter le passage de l'utilisateur des toilettes en position relevée. De préférence, la surface supérieure de la pièce 32 comporte des surfaces adaptées pour recevoir des éléments d'appui solidaires des accoudoirs, lorsque ceux-ci sont en position rabattue et horizontale.

    [0100] La structure du carter selon l'invention permet de protéger et de masquer une cuvette de toilettes, quelle qu'en soit la configuration.

    [0101] Comme cela apparaît de la description ci-dessus, son démontage est particulièrement aisé. L'enlèvement de la pièce de couverture et de la pièce d'ancrage permet tout particulièrement d'avoir accès à la partie arrière de la cuvette, soit pour l'entretien de celle-ci, soit pour avoir accès à des équipements complémentaires qui y sont logés.

    [0102] Si l'implantation de la cuvette devient aisée, il se peut que certaines d'entre-elles se fassent contre des murs fragiles ; dans ce cas, l'homme de métier utilise des moyens de liaison telles des équerres solidaires du sol et/ou de l'embase d'ancrage, auxquelles on associe la traverse 35 du carter. Cette solution ne constitue qu'une variante.


    Revendications

    1. Carter de protection et de masquage d'une cuvette (1) de toilettes, dont la partie supérieure du bol (10) est conformée en rebord périphérique rabattu vers l'intérieur, qui délimite avec ce bol un canal (R) de répartition d'eau

    - le carter étant constitué d'un corps (30) et d'une pièce de couverture (32) ouverte en son centre, indépendante du corps (30), destinée à venir se positionner sur ce corps en recouvrant le rebord périphérique (11) de la cuvette ;

    - et ledit corps (30) étant pourvu d'une pièce d'ancrage (5) destinée à coopérer de manière réversible avec ladite pièce de couverture (32), caractérisé par le fait que ces pièces d'ancrage et de couverture (32) présentent des moyens de liaison (51 , 330) de forme complémentaire présentant une surface de contact courbe de type rotule.


     
    2. Carter selon la revendication 1 qui affecte, vu de dessus, approximativement la forme d'un " U " dont les deux ailes (301) sont destinées à s'étendre de part et d'autre de la cuvette (1), caractérisé par le fait que les extrémités desdites ailes sont reliées par un élément de jonction (31) qui, le cas échéant, fait saillie au-dessus du plan supérieur (P) dudit corps (30), cet élément de jonction (31) formant notamment support pour ladite pièce d'ancrage (5).
     
    3. Carter selon la revendication 2, caractérisé par le fait que ledit élément de jonction (31) présente une surface (312) adaptée pour venir en contact avec une cloison, en vue de sa solidarisation avec elle.
     
    4. Carter selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que ladite pièce d'ancrage (5) constitue la base d'un réservoir d'eau (54) alimentant ladite cuvette (1) et ou d'un placard (55).
     
    5. Carter selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait que le carter(30) prend appui sur une embase d'ancrage trapézoïdale (7).
     
    6. Carter selon l'une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ladite pièce de couverture (32) comporte au moins un palier (331) en forme de gouttière destiné à recevoir au moins un tourillon solidaire d'un élément mobile tel qu'un abattant formant couvercle, une lunette ou un urinoir.
     
    7. Ensemble constitué d'un carter conforme à l'une des revendications 1 à 6 et d'une cuvette de toilettes dont la partie supérieure du bol (10) est conformée en rebord périphérique (11) rabattu vers l'intérieur, qui coopère avec ledit carter.
     
    8. Ensemble selon la revendication 7, caractérisé par le fait que ledit rebord (11) constitue une pièce distinctive dudit bol (10).
     
    9. Ensemble selon la revendication 8, caractérisé par le fait que ledit rebord (11) et ledit bol (10) présentent chacun au moins une échancrure (114, 120) destinée à venir en regard l'une de l'autre, ainsi qu'un conduit d'alimentation en eau (210) engagé dans la paire d'échancrures.
     


    Claims

    1. Protection and masking housing of a toilet bowl pan (1), the upper part of the bowl (10) of which is arranged in a peripheral edge turned down towards the inside, which delimits with this bowl a water distribution channel (R),

    - the housing being constituted of a body (30) and a covering part (32) open in its centre, independent of the body (30), intended to be positioned on this body and covering the peripheral edge (11) of the toilet bowl pan;

    - and said body (30) being equipped with an anchoring part (5) intended to interconnect in a reversible manner with said covering part (32), characterized in that these anchoring and covering parts (32) have connection means (51, 330) with a complementary shape having a curved contact surface of the ball joint type.


     
    2. Housing according to claim 1 which, viewed from above, has approximately a "U" shape, the two wings (301) of which are intended to extend from one side of the toilet bowl pan (1) to the other, characterized in that the ends of said wings are linked by a junction element (31) which, if necessary, projects above the upper outline (P) of said body (30), whereby this junction element (31) notably forms support for said anchoring part (5).
     
    3. Housing according to claim 2, characterized in that said junction element (31) has a suitable surface (312) for coming into contact with a partition wall, with a view to creating a positive connection with it.
     
    4. Housing according to any of claims 1 to 3, characterized in that said anchoring part (5) constitutes the base of a water tank (54) supplying said toilet bowl pan (1) and/or a cupboard (55).
     
    5. Housing according to any of claims 1 to 4, characterized in that the housing (30) is supported on a trapezoid anchoring baseplate (7).
     
    6. Housing according to any of the preceding claims, characterized in that said covering part (32) has at least one bearing (331) in the shape of a gutter intended to receive at least one trunnion connected to a mobile element such as a flap forming a cover, a toilet seat or a urinal.
     
    7. Assembly consisting of a housing according to one of claims 1 to 6 and a toilet bowl pan, the upper part of the bowl (10) of which is formed with a peripheral edge (11) turned down towards the inside, which interconnects with said housing.
     
    8. Assembly according to claim 7, characterized in that said edge (11) constitutes a distinctive part of said bowl (10).
     
    9. Assembly according to claim 8, characterized in that said edge (11) and said bowl (10) each possess at least one notch (114, 120) intended to be facing each other, as well as a water inlet pipe (210) inserted into the pair of notches.
     


    Ansprüche

    1. Gehäuse zum Schützen und Verdecken eines Toilettenbeckens (1), bei dem der obere Teil der Schüssel (10) als nach innen umgebogener, umlaufender Rand ausgebildet ist, der mit dieser Schüssel einen Kanal (R) zur Wasserverteilung begrenzt,

    - wobei das Gehäuse aus einem Körper (30) und einem in seiner Mitte offenen und von dem Körper (30) unabhängigen Deckelteil (32) besteht, das auf diesem Körper positioniert werden und dabei den umlaufenden Rand (11) des Beckens überdecken soll;

    - und wobei der Körper (30) mit einem Verankerungsteil (5) versehen ist, das in einer umkehrbaren Weise mit dem Deckelteil (32) zusammenwirken soll, dadurch gekennzeichnet, dass diese Verankerungs- und Deckelteile (32) Verbindungsmittel (51, 330) von zueinander komplementärer Form aufweisen, die eine gekrümmte Berührungsfläche nach Art eines Kugelgelenks aufweisen.


     
    2. Gehäuse nach Anspruch 1, das von oben gesehen ungefähr die Form eines "U" annimmt, so dass dessen beide Schenkel (301) auf beiden Seiten des Beckens (1) verlaufen, dadurch gekennzeichnet, dass die Enden dieser Schenkel durch ein Verbindungselement (31) verbunden sind, das gegebenenfalls über die obere Ebene (P) des Körpers (30) hinausragt, wobei dieses Verbindungselement (31) insbesondere einen Träger für das Verankerungsteil (5) bildet.
     
    3. Gehäuse nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass das Verbindungselement (31) eine Fläche (312) aufweist, die so gestaltet ist, dass sie mit einer Trennwand in Berührung kommen kann, damit es mit dieser verbunden werden kann.
     
    4. Gehäuse nach einem der Ansprüche 1 bis 3, dadurch gekennzeichnet, dass das Verankerungsteil (5) die Grundfläche eines Wasserbehälters (54), der das Becken (1) versorgt, und/oder eines Einbauschranks (55) bildet.
     
    5. Gehäuse nach einem der Ansprüche 1 bis 4, dadurch gekennzeichnet, dass sich das Gehäuse (30) auf ein trapezförmiges Verankerungsunterteil (7) stützt.
     
    6. Gehäuse nach einem der vorhergehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass das Deckelteil (32) mindestens ein rinnenförmiges Lager (331) aufweist, dazu bestimmt, mindestens einen Lagerzapfen aufzunehmen, der aus einem Stück mit einem beweglichen Element wie einem eine Klappe bildenden Deckel, einer Brille oder einem Urinal besteht.
     
    7. Anordnung, die aus einem Gehäuse nach einem der Ansprüche 1 bis 6 und einem Toilettenbecken besteht, bei dem der obere Teil der Schlüssel (10) als nach innen umgebogener, umlaufender Rand ausgebildet ist, der mit dem Gehäuse zusammenwirkt.
     
    8. Einheit nach Anspruch 7, dadurch gekennzeichnet, dass der Rand (11) ein vom Becken (10) verschiedenes Teil bildet,
     
    9. Einheit nach Anspruch 8, dadurch gekennzeichnet, dass der Rand (11) und die Schüssel (10) jeweils mindestens eine Aussparung (114, 120) aufweisen, die einander gegenüberliegend angeordnet werden sollen, sowie eine Wasserversorgungsleitung (210), die in das Paar der Aussparungen eingepasst wird.
     




    Dessins




















    Références citées

    RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION



    Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.

    Documents brevets cités dans la description