(19)
(11) EP 1 846 622 B1

(12) FASCICULE DE BREVET EUROPEEN

(45) Mention de la délivrance du brevet:
01.05.2013  Bulletin  2013/18

(21) Numéro de dépôt: 06725972.1

(22) Date de dépôt:  10.02.2006
(51) Int. Cl.: 
E03F 5/04(2006.01)
E01C 11/22(2006.01)
(86) Numéro de dépôt:
PCT/FR2006/000312
(87) Numéro de publication internationale:
WO 2006/085010 (17.08.2006 Gazette  2006/33)

(54)

BAC A SABLE POUR CANIVEAUX

SANDKASTEN FÜR RINNEN

SAND BOX FOR CHASES


(84) Etats contractants désignés:
AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IS IT LI LT LU LV MC NL PL PT RO SE SI SK TR

(30) Priorité: 11.02.2005 FR 0501397

(43) Date de publication de la demande:
24.10.2007  Bulletin  2007/43

(73) Titulaire: Raccords et Plastiques Nicoll
49300 Cholet (FR)

(72) Inventeurs:
  • PICHON, Daniel
    F-85290 Saint Laurent sur Sèvre (FR)
  • NORTH, Pascale
    F-49300 Cholet (FR)

(74) Mandataire: Sonnenberg, Fred et al
24IP Law Group France 48 rue Saint-Honoré
75001 Paris
75001 Paris (FR)


(56) Documents cités: : 
EP-A- 0 195 189
DE-C- 34 824
US-A- 5 529 436
EP-A- 0 931 884
FR-A- 2 530 693
   
       
    Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen).


    Description


    [0001] La présente invention concerne un bac à sable pour caniveaux destinés à être installés dans des environnements où le ruissellement d'eaux pluviales est porteur de sable, de terre et autres particules.

    [0002] Ces particules de terre, de sable ou autres peuvent entraîner le bouchage de la canalisation d'évacuation du caniveau, en particulier, lorsque ladite canalisation est peu inclinée et longue ou si elle comporte des dévoiements multiples réduisant la vitesse de l'écoulement.

    [0003] Par conséquent, on prévoit la mise en place d'un bac à sable dans le caniveau comme décrit dans FR 2 530 693. Il est aussi connu du EP 931 884 de positionner un bac à sable dans les installations d'évacuation présentes en bordure de voirie. Dans une telle installation, la bordure de la voirie est en forme de gouttière et une bouche d'évacuation permet le passage de l'eau vers une canalisation souterraine d'évacuation. A cet effet, on forme un anneau de fixation solidaire de la construction en béton constituant l'installation d'évacuation puis un boîtier constituant un puits d'évacuation est positionné en-dessous dudit anneau et relié par son fond à la canalisation d'évacuation. Le bac à sable est constitué par un seau posé par son rebord supérieur sur l'anneau de fixation.

    [0004] L'ensemble pour caniveau comprenant un bac à sable selon la présente invention est plus particulièrement destiné à être mis en oeuvre dans des installations réalisées en matière plastique, le caniveau étant réalisé par le montage bout à bout d'éléments de caniveaux en matière plastique.

    [0005] A l'heure actuelle, les bacs à sable existants sont généralement réalisés par un tronçon du caniveau de profondeur supérieure à celle des éléments de caniveau voisins. Ce tronçon de caniveau comporte un réceptacle amovible dans lequel sont récupérées par gravité les particules non flottantes transportées par l'écoulement d'eau. Ce réceptacle comporte des ouvertures en partie supérieure légèrement en dessous du fil d'eau de l'ensemble du caniveau, permettant à l'eau claire de s'échapper alors que les particules lourdes sont piégées au fond dudit réceptacle.

    [0006] Le document DE 34824 décrit un bac à sable anti-odeur qui comporte un élément tubulaire pourvu à une extrémité d'un fond et à son autre extrémité d'une extrémité de raccordement. L'élément tubulaire présente une sortie latérale qui peut être raccordée à une canalisation d'évacuation. Un panier est disposé dans ledit élément tubulaire.

    [0007] On connaît également des bacs à sable réalisés en plusieurs parties à savoir : un module de caniveau sans fond chapeautant un ou des réceptacles superposés afin de réaliser une cavité inférieure au fil d'eau du caniveau, le réceptacle descendant toujours dans cette cavité.

    [0008] De tels bacs à sable présentent cependant un inconvénient majeur en ce qu'ils nécessitent de prévoir un tronçon spécifique du caniveau pour pouvoir être mis en place. Ce tronçon spécifique de profondeur supérieure à l'ensemble des éléments voisins, crée une discontinuité de la résistance à la charge du système, notamment dans le sens d'un affaiblissement.

    [0009] De plus, le volume de réception des particules reste limité pour de tels bacs à sable ce qui nécessite un vidage de ce bac à sable relativement fréquent.

    [0010] En particulier, lorsque les caniveaux sont à sortie verticale, si le bac à sable est plein, les particules sont entraînées vers la sortie verticale où elles tombent par gravité. En général, la sortie verticale présente un coude de raccord vers une canalisation d'évacuation et les particules tombées dans la sortie verticale du caniveau peuvent s'y déposer provoquant à long terme le bouchage.

    [0011] L'invention a donc pour but de pallier ces inconvénients en proposant un nouveau type de bac à sable à sortie réglable présentant un volume de réception des particules plus grand et pouvant être utilisé de manière très efficace dans les caniveaux pourvus de sorties verticales.

    [0012] A cet effet l'invention a pour objet un ensemble pour caniveau comprenant une sortie verticale d'un caniveau et un bac à sable comportant un élément tubulaire pourvu à une extrémité d'un fond et à son autre extrémité d'une extrémité de raccordement raccordable à ladite sortie verticale, un panier de forme tubulaire et présentant à son extrémité supérieure des lumières de sortie, engagé dans ledit élément tubulaire, cet élément tubulaire présentant en outre une sortie latérale raccordable à une canalisation d'évacuation. La liaison entre l'élément tubulaire et la sortie verticale du caniveau est réalisée à l'aide d'un joint permettant d'obtenir un réglage en hauteur et en rotation dudit élément tubulaire.

    [0013] Ainsi de manière avantageuse, l'eau est évacuée du caniveau par l'intermédiaire de la sortie verticale à laquelle est raccordé le bac à sable selon l'invention, les particules contenues dans l'eau tombant dans le panier dudit bac à sable tandis que l'eau s'évacue vers la canalisation d'évacuation par la sortie latérale dudit bac à sable raccordée à ladite canalisation d'évacuation.

    [0014] Selon une forme de réalisation avantageuse, l'élément tubulaire comporte deux parties tubulaires, interne et externe, disposées coaxialement l'une dans l'autre. L'extrémité inférieure de la partie interne est ouverte et est positionnée entre le niveau inférieur de la sortie latérale et le fond porté par la partie externe de manière à créer un siphon.

    [0015] De manière très avantageuse, la sortie verticale du caniveau est à section circulaire et au moins l'extrémité de raccordement de l'élément tubulaire est de section circulaire également de telle sorte que ledit élément tubulaire est orientable par simple rotation de manière à mettre en regard sa sortie avec la canalisation d'évacuation sans nécessiter la présence de coude supplémentaire.

    [0016] L'extrémité de raccordement circulaire de l'élément tubulaire peut éventuellement recevoir une bonde ou un bouchon pour contrer une éventuelle pollution accidentelle.

    [0017] Afin de permettre la rétention des polluants légers, un filtre peut être disposé devant les lumières du panier.

    [0018] Le raccordement du bac à sable sur la sortie verticale du caniveau standard évite d'avoir recours à un module spécifique et ne modifie pas la résistance intrinsèque de l'ensemble de l'installation de caniveau.

    [0019] De préférence, l'élément tubulaire est de section circulaire. Cette forme circulaire du bac à sable selon l'invention est avantageusement plus résistante à la poussée du béton de calage lors de la mise en oeuvre.

    [0020] La liaison entre l'élément tubulaire et la sortie verticale du caniveau est réalisée à l'aide d'un joint ce qui permet d'obtenir facilement un réglage en hauteur et en rotation. De préférence, le joint peut également être un joint élastique en partie supérieure capable d'absorber des décalages transversaux et longitudinaux permettent de faciliter des alignements de finition en surface.

    [0021] L'invention a également pour objet un procédé d'installation d'un ensemble tel que décrit précédemment dans lequel on creuse une cavité de réception du bac à sable au-dessous du niveau général du lit de pose du caniveau, on réalise un lit de béton dans ladite cavité de réception pour y déposer le bac à sable, on oriente ledit bac à sable en vue de réaliser le raccordement avec la canalisation d'évacuation, on effectue le raccordement puis on injecte du béton jusqu'au niveau du lit de pose du caniveau pour sceller le bac à sable, l'élément de caniveau muni de la sortie verticale étant ensuite amené pour le raccordement avec le bac à sable ainsi scellé.

    [0022] L'invention sera mieux comprise grâce à la description qui va suivre donnée à titre d'exemple non limitatif en référence aux dessins annexés dans lesquels :

    La figure 1 représente une vue en perspective éclatée d'un ensemble selon l'invention et d'un élément de caniveau,

    La figure 2 représente une variante du bac à sable et de l'élément de caniveau de la figure 1,

    La figure 3 représente une vue en coupe d'une seconde variante de réalisation d'un ensemble selon l'invention.



    [0023] Le bac à sable pour caniveau compris dans l'ensemble suivant l'invention comporte un élément tubulaire 1 de section circulaire, pourvu à une extrémité d'un fond et à son autre extrémité d'une extrémité de raccordement constituée par une ouverture 2 raccordable à une sortie verticale 3 d'un élément de caniveau 4.

    [0024] A l'intérieur de cet élément tubulaire 1 est engagé un panier 5 également de forme tubulaire de section circulaire permettant la retenue des particules lourdes. Ce panier 5 présente à son extrémité supérieure des lumières 5a par lesquelles l'eau ressort tandis que les particules lourdes tombent par gravité dans le fond du panier 5.

    [0025] Le panier 5 peut être démonté pour le nettoyage puis remonté dans l'élément tubulaire 1, verrouillé en position dans la sortie verticale 3 de l'élément de caniveau 4 afin de contrer la poussée d'Archimède exercée par l'eau restant dans l'élément tubulaire 1. A cette fin, le verrouillage peut être réalisé par un moyen de type baïonnette 8 ou équivalent. On peut prévoir en variante que le fond du panier 5 est lesté.

    [0026] L'élément tubulaire 1 présente une sortie latérale 6 raccordable à une canalisation d'évacuation (non représentée). Les Figures 1 et 2 représentent deux variantes d'un élément tubulaire 1 pourvu d'une sortie latérale 6. Cette différence de positionnement de la sortie latérale 6 est choisie en fonction des besoins de siphon par adjonction de deux coudes standard à la sortie.

    [0027] La sortie verticale 3 du caniveau de section circulaire et l'extrémité de raccordement de l'élément tubulaire 1 de section circulaire également sont raccordables l'une à l'autre à l'aide d'un joint élastique 7 du type joint torique permettant d'obtenir le réglage en hauteur et en rotation dudit élément tubulaire.

    [0028] La figure 3 montre une variante de réalisation du bac à sable selon l'invention dans laquelle l'élément tubulaire 1 comporte deux parties tubulaires 10, 11 disposées coaxialement l'une dans l'autre.

    [0029] Dans l'exemple de réalisation représenté au dessin, l'élément tubulaire 1 est monté sur la sortie verticale 3 de l'élément de caniveau 4 au moyen d'un joint 17 ayant la forme d'une bague.

    [0030] La partie interne 10 porte l'ouverture 2 de l'élément tubulaire 1 et la partie externe 11 porte le fond de l'élément tubulaire 1.

    [0031] Comme visible au dessin, l'extrémité inférieure de la partie interne 10 est ouverte.

    [0032] Ladite extrémité inférieure ouverte de la partie interne 10 est positionnée entre le niveau inférieur de la sortie latérale 6 et le fond fermé 12 de la partie externe 11. Par cette disposition, de l'eau reste au fond de la partie externe 11 et il est formé un siphon empêchant d'éventuelles remontées d'odeur depuis la portion aval du réseau d'évacuation reliée à la sortie latérale 6.

    [0033] Dans cette forme de réalisation, l'élément tubulaire 1 est par exemple fabriqué en montant les uns par rapport aux autres et en solidarisant les uns aux autres les trois éléments 10, 11 et 12 obtenus séparément par moulage.

    [0034] Le bac à sable de la figure 3 est de plus équipé d'un filtre 50 disposé devant les lumières 5a de sortie de l'eau. Un tel filtre 50 permet de retenir dans le panier 5 les polluants légers qui ne se déposent pas par gravité et sont entraînés par l'eau.

    [0035] Ledit filtre 50 est de préférence positionné à l'intérieur du panier 5 de sorte que d'une part, il n'est pas accroché lorsque le panier 50 est extrait du bac à sable pour être vidé, et d'autre part, des polluants ne peuvent pas être entraînés hors du panier 5 en s'immisçant entre ledit filtre 50 et la paroi du panier 5.

    [0036] Dans l'exemple de réalisation représenté au dessin, le filtre 50 a l'aspect d'un grillage.

    [0037] Un tel filtre 50 peut bien entendu être positionné dans un panier 5 équipant un bac à sable selon les variantes de réalisation représentées aux figures 1 et 2.

    [0038] La matière retenue pour la réalisation du bac à sable et de la sortie verticale du caniveau est préférentiellement un thermoplastique du type vinylique, oléfinique ou styrènique.


    Revendications

    1. Ensemble pour caniveau comprenant
    une sortie verticale (3) d'un caniveau (4) et
    un bac à sable pour caniveaux (4) présentant au moins une sortie verticale (3), le bac à sable comportant un élément tubulaire (1) pourvu à une extrémité d'un fond et à son autre extrémité d'une extrémité de raccordement (2) raccordable à ladite sortie verticale (3), un panier (5) de forme tubulaire et présentant à son extrémité supérieure des lumières (5a) de sortie, engagé dans ledit élément tubulaire (1), cet élément tubulaire (1) présentant en outre une sortie latérale (6) raccordable à une canalisation d'évacuation,
    la liaison entre l'élément tubulaire (1) et la sortie verticale (3) du caniveau (4) étant réalisée à l'aide d'un joint (7, 17) permettant d'obtenir un réglage en hauteur et en rotation dudit élément tubulaire (1).
     
    2. Ensemble pour caniveaux selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément tubulaire (1) comporte deux parties tubulaires, interne (10) et externe (11), disposées coaxialement l'une dans l'autre.
     
    3. Ensemble pour caniveaux selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'extrémité inférieure de la partie interne (10) est ouverte et est positionnée entre le niveau inférieur de la sortie latérale (6) et le fond (12) porté par la partie externe (11 ).
     
    4. Ensemble pour caniveaux selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la sortie verticale (3) du caniveau (4) est de section circulaire et au moins l'extrémité de raccordement (2) de l'élément tubulaire (1) est de section circulaire également de telle sorte que ledit élément tubulaire (1) est orientable par simple rotation.
     
    5. Ensemble pour caniveaux selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'extrémité de raccordement (2) circulaire de l'élément tubulaire (1) est propre à recevoir une bonde ou un bouchon.
     
    6. Ensemble pour caniveaux selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un filtre (50) est disposé devant les lumières (5a) du panier (5).
     
    7. Ensemble pour caniveaux selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il est réalisé en matière thermoplastique du type vinylique, oléfinique ou styrènique.
     
    8. Ensemble pour caniveaux selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le panier (5) engagé dans l'élément tubulaire (1) est verrouillé en position dans la sortie verticale (3) du caniveau (4) par un moyen de verrouillage du type baïonnette (8) ou équivalent.
     
    9. Procédé d'installation d'un ensemble pour caniveaux comprenant un bac à sable selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'on creuse une cavité de réception du bac à sable au-dessous du niveau général du lit de pose du caniveau, on réalise un lit de béton dans ladite cavité de réception pour y déposer le bac à sable, on oriente ledit bac à sable en vue de réaliser le raccordement avec la canalisation d'évacuation, on effectue le raccordement puis on injecte du béton jusqu'au niveau du lit de pose du caniveau pour sceller le bac à sable, l'élément de caniveau (4) muni de la sortie verticale (3) étant ensuite amené pour le raccordement avec le bac à sable ainsi scellé.
     


    Claims

    1. Assembly for gutter, comprising
    a vertical outlet (3) of a gutter (4), and
    a sand container for gutter (4) having at least one vertical outlet (3), the sand container comprising a tubular element (1) with a bottom at one end and, at the other end, a connection end (2) connectable to said vertical outlet (3), a basket (5) which is mainly in a tubular shape and has outlet openings (5a) at its upper end, the basket (5) being engaged in said tubular element (1), said tubular element (1) having further a lateral outlet (6) connectable to an evacuation line,
    the connection between the tubular element (1) and the vertical outlet (3) of the gutter (4) being achieved by means of a joint (7, 17) allowing an adjustment in height and in rotation of said tubular element (1).
     
    2. Assembly for gutter according to claim 1, characterized in that the tubular element (1) comprises two tubular parts, inner (10) and outer (11), coaxially arranged one within the other.
     
    3. Assembly for gutter according to claim 2, characterized in that the bottom end of the inner part (10) is open and is located between the bottom level of the lateral outlet (16) and the bottom (12) supported by the outer part (11).
     
    4. Assembly for gutter according to anyone of claims 1 to 3, characterized in that the vertical outlet (3) of the gutter (4) has a circular cross section, and at least the connecting end (2) of the tubular element (1) has a circular cross section as well, so that the tubular element (1) can be oriented by means of a simple rotation.
     
    5. Assembly for gutter according to anyone of the preceding claims, characterized in that the circular connecting end (2) of the tubular element (1) is adapted to receive a plug or a bung.
     
    6. Assembly for gutter according to anyone of the preceding claims, characterized in that a filter (5) is disposed in front of the openings (5a) of the basket (5).
     
    7. Assembly for gutter according to anyone of claims 1 to 6, characterized in that it is made in thermoplastic materials, from the type of vinyl, oleofin or styren.
     
    8. Assembly for gutter according to anyone of claims 1 to 7, characterized in that the basket (5) engaged in the tubular element (1) is locked in position in the vertical outlet (3) of the gutter (49) by a locking means such as a bayonet (8) or equivalent.
     
    9. Method for installing an assembly for gutter comprising a sand container according to anyone of claims 1 to 8, characterized in that one digs a reception cavity for the sand container below the general level of the gutter installation bed, one makes a concrete bed in said reception cavity for installing the sand container therein, one orientates said sand container in order to make the connection with the evacuation line, one makes the connection and then one injects concrete up to the gutter installation bed in order to seal the sand container, the gutter element (4) with the vertical outlet (3) being thereafter brought or positioned for the connection with the sand container so sealed.
     


    Ansprüche

    1. Rinnen- oder Rinnsteinanordnung, umfassend:

    einen vertikalen Ausgang (3) einer Rinne bzw. eines Rinnsteines (4) und

    einen Rinnstein-Sand-Container (4), aufweisend zumindest einen vertikalen Ausgang (3), wobei der Sand-Container ein rohrartiges Element (1) enthält, bereitgestellt an einem Ende mit einem Boden und mit an seinem anderen Ende einem Anschlussende (2), welches anschließbar bezüglich dem vertikalen Ausgang (3) ist, einen Korb (5) von rohrartiger Gestalt und aufweisend an seinem oberen Ende Ausgangsöffnungen (5a), in eingegriffenem Zustand bezüglich dem rohrförmigen Element (1), wobei das rohrförmige Element (1) des Weiteren einen lateralen Ausgang (6) aufweist, anschließbar an eine Evakuierungskanalisation,

    wobei die Verbindung zwischen dem rohrartigen Element (1) und dem vertikalen Ausgang (3) der Rinne bzw. des Rinnsteines (4) vermittels einer Dichtung (7, 17) ausgebildet ist, die es ermöglicht, eine Einstellung bezüglich der Höhe und bezüglich der Rotation des rohrartigen Elements (1) bereitzustellen.


     
    2. Rinnen- oder Rinnsteinanordnung gemäß Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass das rohrartige Element (1) zwei rohrartige Abschnitte oder Teile umfasst, einen Inneren (10) und einen Äußeren (11), koaxial mit Bezug zueinander angeordnet.
     
    3. Rinnen- oder Rinnsteinanordnung gemäß Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass das untere Ende des inneren Abschnittes oder Teiles (10) offen ist und angeordnet ist zwischen dem unteren Niveau des lateralen Ausganges (6) und dem Boden (12), der von dem externen Abschnitt oder Teil (11) getragen ist beziehungsweise wird.
     
    4. Rinnen- oder Rinnsteinanordnung gemäß einem der Ansprüche 1 bis 3, dadurch gekennzeichnet, dass der vertikale Ausgang (3) des Rinnsteines (4) über einen kreisförmigen Schnitt verfügt, wobei zumindest das Anschlussende (2) des rohrartigen Elementes (1) ebenfalls von kreisförmigem Schnitt ist, so dass das rohrartige Element (1) durch einfache Rotation ausrichtbar ist.
     
    5. Rinnen- oder Rinnsteinanordnung gemäß einem der vorangegangenen Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass das kreisförmige Anschlussende (2) des rohrförmigen Elementes (1) geeignet ist, einen Abfluss oder einen Stopfen zu empfangen oder aufzunehmen.
     
    6. Rinnen- oder Rinnsteinanordnung gemäß einem der vorangegangenen Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass ein Filter (50) vor den Öffnungen (5a) des Korbes (5) angeordnet ist.
     
    7. Rinnen- oder Rinnsteinanordnung gemäß einem der Ansprüche 1 bis 6, dadurch gekennzeichnet, dass sie aus einem thermoplastischen Material vom vinylischen, olefinischen oder styrenischen Typ ausgebildet ist.
     
    8. Rinnen- oder Rinnsteinanordnung gemäß einem der Ansprüche 1 bis 7, dadurch gekennzeichnet, dass der Korb (5), in Eingriff in dem rohrförmigen Element (1) in seiner Position in dem vertikalen Ausgang (3) des der Rinne oder des Rinnsteines (4) vermittels einer Verriegelung vom Typ Bayonett oder dergleichen verriegelt ist.
     
    9. Verfahren zur Installation einer Rinnen- oder Rinnsteinanordnung, umfassend einen Sand-Container gemäß einem der Ansprüche 1 bis 8, dadurch gekennzeichnet, dass man einen Aufnahmehohlraum für den Sand-Container auf unterhalb des generellen Liegebettes der Rinne oder des Rinnsteines gräbt, man ein Betonbett in dem Aufnahmehohlraum ausführt, um den Sand-Container dort vorzusehen, wobei man den Sand-container in Ansinnung des Anschlusses mit der Abfluss oder Evakuierungskanalisation ausrichtet, man den Anschluss durchführt und nachfolgend Beton bis zu dem Liegebettniveau der Rinne- oder des Rinnsteines zum Versiegeln des Sand-Containers einspritzt, das Rinnen- oder Rinnsteinelement (4), versehen mit dem vertikalen Ausgang (3) anschließend angebracht oder angeordnet für das Anschließen beziehungsweise den Anschluss mit dem so versiegelten beziehungsweise eingebetteten Sand-Container.
     




    Dessins











    Références citées

    RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION



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