(19) |
|
|
(11) |
EP 2 531 679 B1 |
(12) |
FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
(45) |
Mention de la délivrance du brevet: |
|
09.04.2014 Bulletin 2014/15 |
(22) |
Date de dépôt: 24.01.2011 |
|
(86) |
Numéro de dépôt: |
|
PCT/FR2011/050130 |
(87) |
Numéro de publication internationale: |
|
WO 2011/095723 (11.08.2011 Gazette 2011/32) |
|
(54) |
COMMANDE D'OUVERTURE DU CAPOT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE EQUIPE D'UNE TELLE
COMMANDE
BETÄTIGUNGSVORRICHTUNG DER MOTORHAUBE EINES KRAFTFAHRZEUGES UND FAHRZEUG MIT DERARTIGER
BETÄTIGUNGSVORRICHTUNG
MOTOR VEHICLE HOOD ACTUATOR, AND VEHICLE PROVIDED WITH SUCH AN ACTUATOR
|
(84) |
Etats contractants désignés: |
|
AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL
NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR |
(30) |
Priorité: |
05.02.2010 FR 1050806
|
(43) |
Date de publication de la demande: |
|
12.12.2012 Bulletin 2012/50 |
(73) |
Titulaire: PSA Peugeot Citroen Automobiles S.A. |
|
78140 Velizy Villacoublay (FR) |
|
(72) |
Inventeur: |
|
- NEGRIER, Fabrice
F-95100 Argenteuil (FR)
|
(74) |
Mandataire: Fernandez, Francis Lionel |
|
PSA Peugeot Citroën Automobiles SA.
Propriété Industrielle (LG081)
18, Rue des Fauvelles 92250 La Garenne-Colombes 92250 La Garenne-Colombes (FR) |
(56) |
Documents cités: :
DE-B3-102005 050 901
|
FR-A1- 2 919 325
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] La présente invention concerne une commande d'ouverture du capot d'un véhicule automobile.
[0002] L'invention concerne également un véhicule automobile équipé d'une telle commande
d'ouverture.
[0003] La commande d'ouverture du capot d'un véhicule automobile comporte de façon connue
un organe de préhension tel qu'un levier relié à un câble pour déverrouiller la serrure
du capot.
[0004] L'organe de préhension ci-dessus est monté mobile sur un support comportant des moyens
pour le fixer à une partie de la caisse du véhicule, telle que le pied avant gauche
du véhicule.
[0005] Dans de nombreux véhicules, la commande d'ouverture du capot ne remplit que la fonction
d'ouverture du capot.
[0006] Dans certains véhicules, la commande d'ouverture du capot comporte des fonctions
complémentaires.
[0007] Le support de la commande comporte des trous de passage pour des agrafes servant
à fixer une garniture ou un faisceau électrique.
[0008] Le document
FR 2 919 325 divulgue un tel support de commande qui comporte des trous de passage pour des agrafes
servant à fixer un faisceau électrique.
[0009] Les véhicules automobiles modernes embarquent de plus en plus d'équipements électriques
et électroniques.
[0010] Ainsi, les faisceaux électriques reliés à ces équipements deviennent de plus en plus
gros et atteignent des diamètres de l'ordre de 30 à 35 mm.
[0011] Ces faisceaux posent un problème d'encombrement dans un environnement qui est déjà
très encombré.
[0012] Ces faisceaux présentent du fait de leur grosseur, une rigidité telle qu'elle ne
permet plus de gérer de façon convenable leur parcours.
[0013] Ainsi, la fixation de tels faisceaux sur la commande d'ouverture du capot présente
des difficultés.
[0014] En effet, l'agrafage de ces faisceaux sur la commande d'ouverture risque de casser
celle-ci, et les faisceaux du fait de leur grosseur risquent de ne pas tenir agrafés
sur la commande.
[0015] Le but de la présente invention est de remédier aux inconvénients ci-dessus.
[0016] Ce but est atteint, selon l'invention, grâce à une commande d'ouverture du capot
d'un véhicule automobile conformément à l'objet de la revendication 1.
[0017] Le fait d'avoir une goulotte et que cette goulotte soit en matière plastique moulée
d'une seule pièce avec le support permet de réduire les coûts de fabrication et de
montage. En outre, cette goulotte supprime l'opération fastidieuse d'agrafage, les
risques de casse de la commande et de mauvaise tenue des agrafes évoqués plus haut.
[0018] Dans une version avantageuse de l'invention, ladite goulotte comprend deux parties,
une première de ces deux parties étant fixe par rapport audit support et une seconde
partie étant reliée à la première partie par une charnière pour pouvoir pivoter entre
une position fermée dans laquelle les deux parties sont connectées l'une à l'autre
et une position ouverte dans laquelle les deux parties sont déconnectées l'une de
l'autre pour pouvoir engager un ou plusieurs faisceaux électriques dans la goulotte.
[0019] Ce mode de réalisation facilite la mise en place du ou des faisceaux dans la goulotte.
[0020] De préférence, l'une des deux parties de la goulotte comporte sur un bord opposé
à ladite charnière un organe coopérant par encliquetage avec un organe complémentaire
réalisé sur le bord adjacent de l'autre partie, ce qui simplifie considérablement
la connexion et la déconnexion des deux parties de la goulotte.
[0021] Dans un mode de réalisation, ledit organe est un bec d'encliquetage porté sur le
bord de l'une des deux parties et ledit organe complémentaire est une fente réalisée
entre deux lèvres élastiques portées par le bord de l'autre des deux parties adaptée
pour recevoir ledit bec d'encliquetage.
[0022] Dans un mode de réalisation avantageux de l'invention, l'une des deux parties de
la goulotte comporte une paroi sensiblement plane comprenant des moyens pour fixer
la commande d'ouverture à ladite partie de la caisse du véhicule.
[0023] De préférence, la face extérieure de ladite paroi comporte deux pions de positionnement
et/ou de maintien adaptés pour pouvoir s'engager chacun dans un trou réalisé dans
ladite partie de la caisse.
[0024] Ces deux pions permettent de faciliter la fixation de la commande d'ouverture selon
l'invention sur la partie de la caisse du véhicule.
[0025] De préférence également, ladite paroi comporte en outre un trou pour le passage d'une
vis adaptée pour être vissée dans un écrou fixé à ladite partie de la caisse.
[0026] Dans un mode de réalisation également avantageux de l'invention, l'autre partie de
la goulotte comporte une paroi sensiblement plane et sensiblement parallèle à la paroi
de ladite une des deux parties, cette paroi de l'autre partie comportant un trou adapté
pour recevoir une agrafe de fixation d'une garniture.
[0027] De ce fait, lorsque la commande selon l'invention est fixée à la caisse, que le ou
les faisceaux sont en place dans la goulotte et que la garniture est fixée à la paroi
ci-dessus, le ou les faisceaux s'étendent entre la caisse et la garniture.
[0028] Selon un autre aspect, l'invention concerne également un véhicule automobile équipé
d'une commande d'ouverture du capot selon l'invention dont la goulotte maintient un
ou plusieurs faisceaux électriques.
[0029] De préférence, la commande d'ouverture du capot est fixée sur une face dirigée vers
l'intérieur de l'habitacle de l'un des deux pieds avant ou de la doublure de l'une
des deux ailes avant de la caisse du véhicule, ou une pièce d'insonorisation prise
en sandwich entre la tôle ou le faisceau engagé dans la goulotte.
[0030] D'autres particularités et avantages de l'invention apparaîtront encore tout au long
de la description ci-après.
[0031] Aux dessins annexés, donnés à titre d'exemples, non limitatifs :
- la figure 1 est une vue en perspective d'une commande d'ouverture du capot d'un véhicule
automobile, selon l'invention,
- la figure 2 est une vue en perspective montrant la commande d'ouverture selon la figure
1 fixée à une partie de la caisse d'un véhicule automobile et maintenant des faisceaux
électriques.
[0032] La figure 1 représente une commande d'ouverture du capot d'un véhicule automobile
comprenant un levier de préhension 1 monté pivotant suivant un axe 2 sur un support
3 comportant des moyens qui seront décrits plus loin pour le fixer à une partie de
la caisse du véhicule.
[0033] Le levier de préhension 1 est destiné à être actionné manuellement par exemple par
le conducteur du véhicule.
[0034] Ce levier 1 est destiné à être relié à un câble (non représenté) qui est lui-même
relié à la serrure du capot.
[0035] Le support 3 comporte un embout tubulaire 4 destiné au passage du câble et à servir
de butée pour la gaine de ce câble.
[0036] Conformément à l'invention, le support 3 comprend une goulotte 5 de passage et de
maintien d'un ou plusieurs faisceaux électriques 6, 7, comme montré sur la figure
2.
[0037] La goulotte 5 est dans cet exemple dimensionnée pour recevoir et maintenir au moins
deux faisceaux 6, 7 ayant des diamètres de l'ordre de 35 et 30 mm.
[0038] La goulotte 5 est en matière plastique moulée d'une seule pièce avec le support 3.
[0039] La goulotte 5 comprend deux parties 8, 9.
[0040] Une première 8 de ces deux parties est fixe par rapport au support 3 et une seconde
partie 9 est reliée à la première partie 8 par une charnière 10 pour pouvoir pivoter
entre une position fermée dans laquelle les deux parties 8, 9 sont connectées l'une
à l'autre, comme on le voit sur la figure 1, et une position ouverte dans laquelle
les deux parties sont déconnectées l'une de l'autre pour pouvoir engager un ou plusieurs
faisceaux électriques 6, 7 dans la goulotte 5.
[0041] La charnière 10 est constituée par un rétrécissement de la matière.
[0042] Comme montré sur la figure 1, la partie 8 comporte sur un bord 8a opposé à la charnière
10 un organe 11 coopérant par encliquetage avec un organe complémentaire 12, 13 réalisé
sur le bord adjacent 9a de l'autre partie 9.
[0043] Dans l'exemple représenté, l'organe 11 est un bec d'encliquetage réalisé sur le bord
8a de la partie 8 et l'organe complémentaire 12, 13 est une fente 14 réalisée entre
deux lèvres élastiques 12, 13 portées par le bord 9a de la partie 9 adaptée pour recevoir
le bec d'encliquetage 11.
[0044] Par ailleurs, la partie 9 de la goulotte 5 comporte une paroi 15 sensiblement plane
comprenant des moyens pour fixer la commande d'ouverture à une partie de la caisse
du véhicule.
[0045] Dans l'exemple représenté sur la figure 1, la face extérieure 15a de la paroi 15
comporte deux pions 16, 17 de positionnement et/ou de maintien adaptés pour pouvoir
s'engager chacun dans un trou (non représenté) réalisé dans la partie de la caisse.
[0046] Ces pions 16, 17 permettent de fixer provisoirement la commande d'ouverture selon
l'invention avant sa fixation définitive au moyen d'une vis.
[0047] A cet effet, la paroi 15 comporte en outre, un trou 18 pour le passage d'une vis
(non représentée) adaptée pour être vissée dans un écrou fixé à la partie de la caisse.
[0048] Le trou 18 est réalisé dans une cavité 19 pour que la tête de la vis ne puisse pas
toucher les faisceaux électriques situés dans la goulotte 5.
[0049] La partie 8 de la goulotte 5 comporte une paroi 20 sensiblement plane et sensiblement
parallèle à la paroi 15 de la partie 9.
[0050] Cette paroi 20 de la partie 8 comporte un trou 21 adapté pour recevoir une agrafe
de fixation d'une garniture (non représentée) destinée entre autre à masquer les faisceaux.
[0051] Dans l'exemple représenté sur la figure 1, la paroi 20 est reliée à une paroi rectiligne
22 de la partie 8 de la goulotte 5, qui est adjacente à l'intérieur de cette goulotte
8.
[0052] Cette paroi 22 est prolongée à l'opposé de la charnière 10 par une paroi 23 perpendiculaire
dont le bord 8a porte le bec d'encliquetage 11.
[0053] La paroi 23 porte une flasque 24 qui supporte l'une des extrémités de l'axe 2 de
pivotement du levier 1, l'autre extrémité de cet axe 2 étant portée par une extension
25 de la paroi 20.
[0054] Dans l'exemple représenté sur la figure 2, la commande d'ouverture du capot selon
l'invention est fixée sur une face 26 dirigée vers l'intérieur de l'habitacle de l'un
des deux pieds avant ou de la doublure de l'une des deux ailes avant d'un véhicule
ou une pièce d'insonorisation prise en sandwich entre la tôle ou le faisceau engagé
dans la goulotte.
[0055] Il s'agit ici du pied avant gauche ou de la doublure de l'aile gauche, pour que le
levier 1 de la commande soit accessible par un conducteur assis sur le siège avant
gauche.
[0056] La goulotte 5 de la commande d'ouverture selon l'invention guide et maintien les
deux faisceaux 6, 7 le long de la face 26 de la caisse.
[0057] Dans l'exemple représenté, les deux faisceaux 6, 7 passent entre la face 26 de la
caisse et le support 27 du boîtier de gestion électronique du véhicule.
[0058] Le maintien des faisceaux 6, 7 assuré par la goulotte 5 de la commande selon l'invention
permet d'éviter de gêner, lors du montage, la mise en place du support 27 du boîtier
de gestion et d'éviter ultérieurement tout risque de frottement des faisceaux 6, 7
sur le support 27.
[0059] Le montage des faisceaux 6, 7 dans la goulotte 5 de la commande selon l'invention
est affecté après fixation de celle-ci sur la face 26 de la caisse et après ouverture
de la goulotte 5, c'est-à-dire lorsque la partie 8 de celle-ci est déconnectée de
la partie 9 et espacée de celle-ci par pivotement autour de la charnière 10.
[0060] Après engagement des faisceaux 6, 7 dans la goulotte 5, il suffit de pousser la partie
8 vers la partie 9 pour que le bec d'encliquetage 11 s'encliquète entre les deux lèvres
12, 13.
1. Commande d'ouverture du capot d'un véhicule automobile comprenant un organe de commande
(1) monté mobile sur un support (3) comportant des moyens pour fixer ce support à
une partie de la caisse du véhicule, ledit support comprenant des moyens de passage
et de maintien d'au moins un faisceau électrique (6, 7), caractérisée en ce que les moyens de passage et de maintien comprennent une goulotte (5), ladite goulotte
(5) étant en matière plastique, moulée d'une seule pièce avec ledit support (3).
2. Commande d'ouverture selon l'une des revendications 1, caractérisée en ce que ladite goulotte (5) comprend deux parties (8, 9), une première (8) de ces deux parties
étant fixe par rapport audit support (3) et une seconde partie (9) étant reliée à
la première partie (8) par une charnière (10) pour pouvoir pivoter entre une position
fermée dans laquelle les deux parties (8, 9) sont connectées l'une à l'autre et une
position ouverte dans laquelle les deux parties (8, 9) sont déconnectées l'une de
l'autre pour pouvoir engager un ou plusieurs faisceaux électriques (6, 7) dans la
goulotte (5).
3. Commande d'ouverture selon la revendication 2, caractérisée en ce que l'une (8) des deux parties (8, 9) comporte sur un bord (8a) opposé à ladite charnière
(10) un organe (11) coopérant par encliquetage avec un organe complémentaire (12,
13) réalisé sur le bord adjacent (9a) de l'autre partie (9).
4. Commande d'ouverture selon la revendication 3, caractérisée en ce que ledit organe (11) est un bec d'encliquetage porté sur le bord (8a) de l'une (8) des
deux parties et ledit organe complémentaire (12, 13) est une fente réalisée entre
deux lèvres élastiques portées par le bord (9a) de l'autre (9) des deux parties adaptée
pour recevoir ledit bec d'encliquetage (11).
5. Commande d'ouverture selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'une (9) des deux parties de la goulotte (5) comporte une paroi (15) sensiblement
plane comprenant des moyens pour fixer la commande d'ouverture à ladite partie de
la caisse du véhicule.
6. Commande d'ouverture selon la revendication 5, caractérisée en ce que la face extérieure (15a) de ladite paroi (15) comporte deux pions (16, 17) de positionnement
et/ou de maintien adaptés pour pouvoir s'engager chacun dans un trou réalisé dans
ladite partie de la caisse.
7. Commande d'ouverture selon la revendication 6, caractérisée en ce que ladite paroi (15) comporte en outre un trou (18) pour le passage d'une vis adaptée
pour être vissée dans un écrou fixé à ladite partie de la caisse.
8. Commande d'ouverture selon l'une des revendications 5 à 7, caractérisée en ce que l'autre partie (8) de la goulotte (5) comporte une paroi (20) sensiblement plane
et sensiblement parallèle à la paroi (15) de ladite une (9) des deux parties, cette
paroi (20) de l'autre partie (8) comportant un trou (21) adapté pour recevoir une
agrafe de fixation d'une garniture.
9. Véhicule automobile équipé d'une commande d'ouverture du capot selon l'une des revendications
1 à 8.
10. Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce que la commande d'ouverture du capot est fixée sur une face (26) dirigée vers l'intérieur
de l'habitacle de l'un des deux pieds avant ou de la doublure de l'une des deux ailes
avant de la caisse du véhicule.
1. Öffnungssteuerung der Motorhaube eines Kraftfahrzeugs, die ein Steuerelement (1) aufweist,
das beweglich auf einem Träger (3) montiert ist, das Mittel aufweist, um diesen Träger
an einem Teil der Karosserie des Fahrzeugs zu befestigen, wobei der Träger Durchgangsund
Haltemittel mindestens eines elektrischen Kabelbündels (6, 7) aufweist, dadurch gekennzeichnet, dass die Durchgangs- und Haltemittel eine Wanne (5) aufweisen, wobei die Wanne (5) aus
Kunststoff besteht, der aus einem Teil mit dem Träger (3) geformt ist.
2. Öffnungssteuerung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass die Wanne (5) zwei Teile (8, 9) aufweist, wobei ein erster (8) dieser zwei Teile
in Bezug auf den Träger (3) stationär ist, und ein zweiter Teil (9) mit dem ersten
Teil (8) durch ein Scharnier (10) verbunden ist, um zwischen einer geschlossenen Position,
in der die zwei Teile (8, 9) miteinander verbunden sind, und einer offenen Position,
in der die zwei Teile (8, 9) voneinander getrennt sind, schwenken zu können, um in
eines oder mehrere elektrische Kabelbündel (6, 7) in der Wanne (5) eingreifen zu können.
3. Öffnungssteuerung nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass der eine (8) der zwei Teile (8, 9) auf einem Rand (8a) gegenüber dem Scharnier (10)
ein Element (11) aufweist, das durch Einrasten mit einem komplementären Element (12,
13), das auf dem benachbarten Rand (9a) des anderen Teils (9) hergestellt ist, zusammenwirkt.
4. Öffnungssteuerung nach Anspruch 3, dadurch gekennzeichnet, dass das Element (11) ein Einrastschnabel ist, der auf dem Rand (8a) eines (8) der zwei
Teile getragen ist, und dass das komplementäre Element (12, 13) ein Schlitz ist, der
zwischen zwei elastischen Lippen hergestellt ist, die von dem Rand (9a) des anderen
(9) der zwei Teile getragen werden, der angepasst ist, um den Einrastschnabel (11)
aufzunehmen.
5. Öffnungssteuerung nach einem der Ansprüche 1 bis 4, dadurch gekennzeichnet, dass einer (9) der zwei Teile der Wanne (5) eine im Wesentlichen flache Wand (15) aufweist,
die Mittel aufweist, um die Öffnungssteuerung an dem Teil der Karosserie des Fahrzeugs
zu befestigen.
6. Öffnungssteuerung nach Anspruch 5, dadurch gekennzeichnet, dass die äußere Seite (15a) der Wand (15) zwei Stifte (16, 17) zum Positionieren und/oder
Halten aufweist, die angepasst sind, um jeweils in eine Bohrung, die in dem Teil der
Karosserie hergestellt ist, eingreifen zu können.
7. Öffnungssteuerung nach Anspruch 6, dadurch gekennzeichnet, dass die Wand (15) außerdem eine Bohrung (18) für das Durchgehen einer Schraube aufweist,
die angepasst ist, um in eine Mutter, die an dem Teil der Karosserie befestigt ist,
geschraubt zu werden.
8. Öffnungssteuerung nach einem der Ansprüche 5 bis 7, dadurch gekennzeichnet, dass der andere Teil (8) der Wanne (5) eine im Wesentlichen flache Wand (20) und die im
Wesentlichen zu der Wand (15) des einen (9) der zwei Teile parallel ist, aufweist,
wobei diese Wand (20) des anderen Teils (8) eine Bohrung (21) aufweist, die angepasst
ist, um eine Befestigungsklammer einer Verkleidung aufzunehmen.
9. Kraftfahrzeug, das mit einer Öffnungssteuerung der Motorhaube nach einem der Ansprüche
1 bis 8 ausgestattet ist.
10. Kraftfahrzeug nach Anspruch 9, dadurch gekennzeichnet, dass die Öffnungssteuerung der Motorhaube auf einer Seite (26) befestigt ist, die zu dem
Inneren des Insassenraums eines der zwei vorderen Füße oder der Auskleidung einer
der zwei vorderen Flügel der Karosserie des Fahrzeugs gerichtet ist.
1. A control for opening the bonnet of a motor vehicle, including a control member (1)
movably mounted on a mounting (3) comprising means for attaching this mounting to
a part of the body of the vehicle, said mounting including means for the passing and
retaining of at least one wiring harness (6, 7), characterized in that the means for passing and retaining include a wireway (5), said wireway (5) being
of plastic material, moulded in a single piece with said mounting (3) .
2. The opening control according to one of Claims 1, characterized in that said wireway (5) includes two parts (8, 9), a first (8) of these two parts being
fixed with respect to said mounting (3) and a second part (9) being connected to the
first part (8) by a hinge (10) so as to be able to pivot between a closed position,
in which the two parts (8, 9) are connected to one another, and an open position,
in which the two parts (8, 9) are disconnected one from the other so as to be able
to engage one or several wiring harnesses (6, 7) in the wireway (5).
3. The opening control according to Claim 2, characterized in that one (8) of the two parts (8, 9) comprises on an edge (8a) opposite said hinge (10)
a member (11) cooperating by ratcheting with a complementary member (12, 13) realized
on the adjacent edge (9a) of the other part (9).
4. The opening control according to Claim 3, characterized in that said member (11) is a ratcheting lug carried on the edge (8a) of one (8) of the two
parts, and said complementary member (12, 13) is a slot realized between two elastic
lips carried by the edge (9a) of the other (9) of the two parts, suitable for receiving
said ratcheting lug (11).
5. The opening control according to one of Claims 1 to 4, characterized in that one (9) of the two parts of the wireway (5) comprises a substantially flat wall (15)
including means for attaching the opening control to said part of the body of the
vehicle.
6. The opening control according to Claim 5, characterized in that the exterior face (15a) of said wall (15) comprises two pins (16, 17) for positioning
and/or retaining, suitable for being able to each engage in a hole realized in said
part of the body.
7. The opening control according to Claim 6, characterized in that said wall (15) further comprises a hole (18) for the passage of a screw suitable
for being screwed in a nut attached to said part of the body.
8. The opening control according to one of Claims 5 to 7, characterized in that the other part (8) of the wireway (5) comprises a wall (20) which is substantially
flat and substantially parallel to the wall (15) of said one (9) of the two parts,
this wall (20) of the other part (8) comprising a hole (21) suitable to receive an
attachment clip of a facing.
9. A motor vehicle equipped with an opening control of the bonnet according to one of
Claims 1 to 8.
10. The motor vehicle according to Claim 9, characterized in that the opening control of the bonnet is attached on a face (26) directed towards the
interior of the passenger compartment of one of the two front pillars or of the lining
of one of the two front wings of the body of the vehicle.
RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION
Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur
et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a
été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues
et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.
Documents brevets cités dans la description