(19)
(11) EP 2 650 236 B1

(12) FASCICULE DE BREVET EUROPEEN

(45) Mention de la délivrance du brevet:
24.09.2014  Bulletin  2014/39

(21) Numéro de dépôt: 13163286.1

(22) Date de dépôt:  11.04.2013
(51) Int. Cl.: 
B65F 3/00(2006.01)

(54)

Véhicule de collecte sélective de produits

Fahrzeug zum selektiven Einsammelm von Gegenständen

Vehicle for the selective collection of products


(84) Etats contractants désignés:
AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR

(30) Priorité: 11.04.2012 FR 1253292

(43) Date de publication de la demande:
16.10.2013  Bulletin  2013/42

(73) Titulaire: Flamme Environnement
59720 Louvroil (FR)

(72) Inventeur:
  • Flamme, Etienne
    59720 LOUVROIL (FR)

(74) Mandataire: Bureau Duthoit Legros Associés 
96-98 Boulevard Carnot
59800 Lille
59800 Lille (FR)


(56) Documents cités: : 
FR-A1- 2 733 214
US-A- 5 226 699
US-A- 4 978 271
US-A- 5 368 436
   
       
    Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen).


    Description


    [0001] L'invention concerne un véhicule de collecte et trouvera une application particulière pour la collecte sélective de produits, notamment stockés dans des poubelles.

    [0002] Dans le domaine de la collecte sélective de déchets, on connaît du présent demandeur le document FR-2.733.214 qui divulgue un véhicule de collecte sélective de produits comprenant un châssis automoteur portant une benne compartimentée.

    [0003] La benne comporte ainsi plusieurs compartiments longitudinaux, indépendants, ainsi qu'une structure porte, articulée à ladite benne, apte à prolonger ladite benne en position de fermeture et à permettre le vidage de ladite benne en position d'ouverture.

    [0004] Cette structure porte comprend des trémies de chargement agencées respectivement dans le prolongement desdits compartiments longitudinaux lorsque la structure porte est en position de fermeture.

    [0005] Les trémies de chargement sont équipées de moyens compacteurs pour pousser les produits déchargés dans lesdites trémies vers lesdits compartiments longitudinaux. La structure porte est équipée de moyens basculeurs aptes à vider des conteneurs, tels que des poubelles, dans lesdites trémies de déchargement.

    [0006] Les produits compressibles sont ainsi déversés dans les trémies et sont ensuite compressés dans les compartiments longitudinaux de ladite benne.

    [0007] En outre, et afin de collecter les produits creux, en particulier le verre, le véhicule prévoit un réservoir secondaire situé sous le niveau du seuil de la trémie de la structure porte, ainsi qu'un réservoir supplémentaire situé sous le niveau du châssis, disposé entre l'essieu avant directeur et l'essieu arrière du véhicule.

    [0008] Selon ce document, les chargements du réservoir secondaire et du réservoir supplémentaire peuvent se faire directement au moyen d'une trappe dudit réservoir secondaire et d'une trappe dudit réservoir supplémentaire, disposées directement sur les parois latérales des réservoirs.

    [0009] Ces trappes illustrées à la figure 1 de ce document FR-2.733.214 présentent toutefois pour inconvénient majeur de ne pas permettre le remplissage complet des réservoirs. De plus, le positionnement de ces trappes n'est pas ergonomique pour les ripeurs.

    [0010] Le but de la présente invention est de pallier les inconvénients précités en proposant un véhicule de collecte, convenant pour la collecte sélective de produits, comprenant un réservoir, situé sous le niveau du châssis dont le chargement est facilité.

    [0011] En particulier, et selon un mode de réalisation, le but de la présente invention est de proposer un tel véhicule dont les capacités de chargement de la benne sont similaires ou quasi similaires à un véhicule de collecte de l'état de la technique.

    [0012] Un autre but de la présente invention est de proposer un tel véhicule dont la conception permet de limiter les trajets des ripeurs lors de la collecte, et ainsi d'augmenter leur productivité.

    [0013] Un autre but de la présente invention est de proposer un tel véhicule convenant pour la collecte de produits non compressibles, tels que les textiles, linges et chaussures, notamment en vue de leur recyclage.

    [0014] D'autres buts et avantages apparaîtront au cours de la description qui va suivre qui n'est donnée qu'à titre indicatif et qui n'a pas pour but de la limiter.

    [0015] Aussi l'invention est relative à véhicule de collecte sélective de produits comprenant un châssis automoteur portant une benne formant au moins un compartiment longitudinal, au moins une trémie de chargement équipée de moyens compacteurs pour pousser les produits déchargés dans ladite au moins une trémie de chargement vers ledit au moins un compartiment longitudinal, des moyens basculeurs aptes à vider un conteneur dans ladite au moins une trémie de chargement, ledit véhicule comportant un réservoir situé au moins en partie au-dessous du niveau du châssis du véhicule disposé entre un essieu directeur, avant, et un essieu arrière dudit véhicule, ledit réservoir et ladite benne étant sensiblement l'un au-dessus de l'autre, ledit réservoir présentant une ouverture d'alimentation disposée latéralement au véhicule fermée par une trappe.

    [0016] Selon l'invention, ladite ouverture d'alimentation et la trappe d'alimentation sont situées au-dessus du niveau du châssis à un niveau supérieur de la paroi inférieure dudit au moins un compartiment longitudinal de telle façon à autoriser l'alimentation dudit réservoir par le haut.

    [0017] Selon des caractéristiques optionnelles de l'invention prises seules ou en combinaison :
    • l'une extérieure des parois latérales dudit au moins un compartiment longitudinal est bombée vers l'extérieur, le cintrage de ladite paroi latérale créant un dégagement latéralement à ladite benne, ladite ouverture d'alimentation et la trappe étant logées au niveau dudit dégagement, la paroi latérale s'étendant au moins localement vers l'extérieur à l'aplomb dudit dégagement ;
    • ladite paroi latérale présente un double rayon de courbure, avec un premier rayon de courbure sur la partie supérieure de la paroi latérale et un second rayon de courbure, inférieur audit premier rayon de courbure sur la partie inférieure de ladite paroi latérale ;
    • ledit au moins un compartiment longitudinal est situé juste au-dessus du niveau du châssis;
    • l'ouverture d'alimentation et la trappe du réservoir s'étendent au moins sur 75 % de la longueur du réservoir ;
    • une structure porte, articulée à ladite benne, est apte à prolonger ladite benne en position de fermeture et à permettre le vidage de ladite benne en position d'ouverture, ladite structure porte comprenant ladite au moins une trémie de chargement, agencée dans le prolongement dudit au moins un compartiment longitudinal lorsque la structure porte est en position de fermeture, ladite structure porte étant équipée desdits moyens basculeurs, en porte-à-faux par rapport à ladite structure porte, aptes à vider un conteneur dans ladite au moins une trémie de déchargement ;
    • ladite benne forme deux compartiments longitudinaux séparés par une cloison verticale et dans lequel deux trémies, indépendantes, alimentent lesdits au moins deux compartiments longitudinaux.


    [0018] L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description suivante accompagnée des dessins en annexe parmi lesquels :
    • la figure 1 est une vue schématique de dessus d'un véhicule conforme à l'invention selon un mode de réalisation.
    • la figure 2 est une vue de côté du véhicule tel qu'illustré à la figure 1.
    • la figure 3 est une vue selon la coupe II-II telle qu'illustrée à la figure 2.
    • la figure 4 est une vue selon la coupe III-III telle qu'illustrée à la figure 3.


    [0019] Aussi l'invention concerne un véhicule 1 de collecte sélective de produits comprenant un châssis automoteur 2 portant une benne 3. Ce véhicule comprend, sur l'avant du châssis, une cabine de pilotage et sur le reste du châssis la benne 3. Le châssis automoteur 2 présente un essieu directeur 14 avant, et un essieu arrière 15.

    [0020] La benne 3 forme au moins un compartiment longitudinal et notamment deux compartiments longitudinaux C1, C2 selon l'exemple des figures.

    [0021] Le véhicule comporte au moins une trémie de chargement 6, 7 équipée de moyens compacteurs pour pousser les produits déchargés dans ladite au moins une trémie 6, 7 vers ledit au moins un compartiment longitudinal C1, C2 et notamment deux trémies 6, 7 selon l'exemple des figures.

    [0022] Des moyens basculeurs 9, notamment pneumatiques ou électriques, sont aptes à vider des conteneurs dans ladite au moins une trémie de chargement 6, 7.

    [0023] Le véhicule comporte un réservoir C5, situé au-dessous du niveau du châssis 2 du véhicule 1, au moins partiellement.

    [0024] Tel qu'illustré à la figure 2, ce réservoir C5 est disposé sensiblement entre l'essieu directeur 14 avant et l'essieu arrière 15. De plus et selon la figure 3, ledit réservoir C5 et ladite benne 3 sont sensiblement l'un au-dessus de l'autre.

    [0025] Ledit réservoir C5 présente une ouverture d'alimentation 11 disposée latéralement au véhicule 1, fermée par une trappe 12.

    [0026] Selon l'invention, ladite ouverture d'alimentation 11 et ladite trappe 12 sont situées au-dessus du niveau du châssis 2 à un niveau supérieur de la paroi inférieure (Inf) dudit au moins un compartiment longitudinal C1, C2 de telle façon à autoriser l'alimentation dudit réservoir C5 par le haut (voir figure 3).

    [0027] Avantageusement selon un mode de réalisation, afin de maximiser la capacité de la benne, l'une 10 extérieure des parois latérales dudit au moins un compartiment C1, C2 est bombée vers l'extérieur, le cintrage de ladite paroi latérale 10 créant un dégagement D, latéralement à ladite benne 3, en partie inférieure de ladite paroi latérale 10, ladite ouverture d'alimentation 11 et la trappe 12 étant logées au niveau dudit dégagement D, la paroi latérale 10 s'étendant au moins localement vers l'extérieur à l'aplomb dudit dégagement D.

    [0028] Cette paroi latérale 10 peut notamment présenter un double rayon de courbure, avec un premier rayon de courbure sur la partie supérieure 20 de la paroi latérale 10 et un second rayon de courbure, inférieur audit premier rayon de courbure sur la partie inférieure 30 de ladite paroi latérale 10.

    [0029] Selon un mode de réalisation, ledit au moins un compartiment longitudinal C1, C2 est situé juste au-dessus du niveau du châssis 2.

    [0030] Selon un mode de réalisation illustré à la figure 2, l'ouverture d'alimentation 11 et ladite trappe 12 dudit réservoir C5 peuvent s'étendre sur au moins 75 % de la longueur dudit réservoir C5, et notamment sur la totalité de la longueur du réservoir C5. Telle qu'illustrée, la longueur est orientée dans la direction de l'axe longitudinal du véhicule.

    [0031] Avantageusement, une telle ouverture, large, peut permettre la collecte d'objets volumineux, par exemple du type encombrants ménagers.

    [0032] Selon un mode de réalisation illustré aux figures, le véhicule peut comprendre une structure porte 5, articulée à ladite benne 3, apte à prolonger ladite benne 3 en position de fermeture et à permettre le vidage de ladite benne 3 en position d'ouverture grâce à des dispositifs éjecteurs 31.

    [0033] Cette structure porte 5 est articulée à la benne 3, notamment suivant un axe de pivot 50. L'actionnement à l'ouverture ou à la fermeture de la structure porte est obtenu au moyen de vérins 51.

    [0034] Telle qu'illustrée à la figure 1, ladite structure porte 5 comprend ladite au moins une trémie de chargement 6, 7, agencée dans le prolongement dudit au moins un compartiment longitudinal C1, C2 lorsque la structure porte est en position de fermeture.

    [0035] Cette structure porte 5 est équipée desdits moyens basculeurs 9, en porte-à-faux par rapport à ladite structure porte 5, aptes à vider un conteneur dans ladite au moins une trémie de déchargement 6, 7.

    [0036] Selon le mode de réalisation illustré, ladite benne 3 forme deux compartiments longitudinaux C1, C2, séparés par une cloison verticale 4, deux trémies 6, 7 longitudinales, indépendantes, alimentant respectivement les deux compartiments longitudinaux C1, C2. Selon cet exemple, le réservoir C5 peut être situé uniquement à l'aplomb de l'un C1 des compartiments longitudinaux C1, C2.

    [0037] Le réservoir C5 trouvera une application particulière pour la collecte de produits non compressibles tels que textiles, linges, vêtements, chaussures, ...

    [0038] Naturellement, d'autres modes de réalisation auraient pu être envisagés par l'homme du métier sans pour autant sortir du cadre de l'invention définie par les revendications ci-après.

    NOMENCLATURE



    [0039] 
    1
    Véhicule,
    2
    Châssis,
    3
    Benne,
    4
    Cloison verticale,
    5
    Structure porte,
    6
    Trémie de chargement,
    7
    Trémie de chargement,
    10
    Paroi latérale
    11
    Ouverture d'alimentation,
    12
    Trappe,
    14
    Essieu directeur,
    15
    Essieu arrière,
    20
    Partie supérieure (paroi latérale 10),
    30
    Partie inférieure (paroi latérale 10)
    C1
    Compartiment longitudinal,
    C2
    Compartiment longitudinal,
    C5
    Réservoir,
    D
    Dégagement.
    Inf
    Paroi inférieure (compartiment longitudinal).



    Revendications

    1. Véhicule (1) de collecte sélective de produits comprenant un châssis (2), automoteur, portant une benne (3) formant au moins un compartiment longitudinal (C1, C2), au moins une trémie de chargement (6, 7) équipée de moyens compacteurs pour pousser les produits déchargés dans ladite au moins une trémie (6, 7) de chargement vers ledit au moins un compartiment longitudinal (C1, C2), des moyens basculeurs (9) aptes à vider un conteneur dans ladite au moins une trémie de chargement (6, 7), ledit véhicule comportant un réservoir (C5) situé au moins en partie au-dessous du niveau du châssis (2) du véhicule disposé entre un essieu directeur (14) avant, et un essieu arrière (15) dudit véhicule, ledit réservoir (C5) et ladite benne (3) étant sensiblement l'un au-dessus de l'autre, ledit réservoir (C5) présentant une ouverture d'alimentation (11) disposée latéralement au véhicule fermée par une trappe (12),
    caractérisé en ce que ladite ouverture d'alimentation (11) est située au-dessus du niveau du châssis (2) à un niveau supérieur de la paroi inférieure (Inf) dudit au moins un compartiment longitudinal (C1, C2) de telle façon à autoriser l'alimentation dudit réservoir (C5) par le haut.
     
    2. Véhicule selon la revendication 1 dans lequel l'une (10) extérieure des parois latérales dudit au moins un compartiment (C1, C2) est bombée vers l'extérieur, le cintrage de ladite paroi latérale (10) créant un dégagement (D) latéralement à ladite benne (3), en partie inférieure de ladite paroi latérale 10, ladite ouverture d'alimentation (11) et la trappe (12) étant logées au niveau dudit dégagement (D), la paroi latérale (10) s'étendant au moins localement vers l'extérieur à l'aplomb dudit dégagement (D).
     
    3. Véhicule selon la revendication 2, dans lequel ladite paroi latérale (10) présente un double rayon de courbure, avec un premier rayon de courbure sur la partie supérieure (20) de la paroi latérale (10) et un second rayon de courbure inférieur audit premier rayon de courbure sur la partie inférieure (30) de ladite paroi latérale (10).
     
    4. Véhicule selon l'une des revendications 1 à 3 dans lequel l'ouverture d'alimentation (11) et ladite trappe (12) s'étendent sur au moins 75 % de la longueur dudit réservoir (C5), et notamment sur la totalité de la longueur dudit réservoir (C5).
     
    5. Véhicule selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel ledit au moins un compartiment longitudinal (C1, C2) est situé juste au-dessus du niveau du châssis (2).
     
    6. Véhicule selon l'une des revendications 1 à 5, comprenant une structure porte (5), articulée à ladite benne (3), apte à prolonger ladite benne (3) en position de fermeture et à permettre le vidage de ladite benne (3) en position d'ouverture, ladite structure porte (5) comprenant ladite au moins une trémie de chargement (6, 7), agencée dans le prolongement dudit au moins un compartiment longitudinal (C1, C2) lorsque la structure porte est en position de fermeture, ladite structure porte (5) étant équipée desdits moyens basculeurs, en porte-à-faux par rapport à ladite structure porte (5), aptes à vider des conteneurs dans ladite au moins une trémie de déchargement (6, 7).
     
    7. Véhicule selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel ladite benne (3) forme deux compartiments longitudinaux (C1, C2) séparés par une cloison verticale (4), deux trémies (6, 7), indépendantes alimentant lesdits deux compartiments longitudinaux (C1, C2).
     
    8. Utilisation du véhicule de collecte selon l'une des revendications 1 à 7 pour la collecte de produits non compressibles tels que textiles, linges, vêtements, chaussures, lesdits produits non compressibles étant chargés dans ledit réservoir (C5).
     


    Ansprüche

    1. Fahrzeug (1) zum selektiven Einsammeln von Gegenständen, umfassend ein motorgetriebenes Chassis (2), die einen Sammelbehälter (3) trägt, der mindestens ein längliches Abteil (C1, C2) bildet, mindestens einen Ladetrichter (6, 7), der mit Kompaktierungsmitteln versehen ist, um die entladenen Produkte in mindestens einen Ladetrichter (6, 7) in Richtung des mindestens einen länglichen Abteils (C1, C2) zu schieben, Kippmittel (9) die in der Lage sind, einen Container in den mindestens einen Ladetrichter (6, 7) zu leeren, wobei das Fahrzeug einen Behälter (C5) umfasst, der mindestens teilweise unterhalb des Chassis (2) des Fahrzeugs liegt, der zwischen einer vorderen Lenkachse (14) und einer hinteren Achse (15) des Fahrzeugs angeordnet ist, wobei sich der Behälter (C5) und der Sammelbehälter (3) im Wesentlichen übereinander befinden, wobei der Behälter (C5) eine Einfüllöffnung (11) aufweist, die seitlich am Fahrzeug angeordnet ist, die mit einer Klappe (12) geschlossen wird,
    dadurch gekennzeichnet, dass die Einfüllöffnung (11) oberhalb der Ebene des Chassis (2) auf einer Ebene liegt, die oberhalb der unteren Wand (Inf) des mindestens einen länglichen Abteils (C1, C2) liegt, um das Befüllen des Behälters (C5) von oben zu ermöglichen.
     
    2. Fahrzeug nach Anspruch 1, wobei die eine (10) Außenseite der Seitenwände des mindestens einen Abteils (C1, C2) nach außen gewölbt ist, wobei die Biegung der Seitenwand (10) einen seitlichen Freiraum (D) in Bezug auf den Sammelbehälter (3) im unteren Teil der Seitenwand 10 erzeugt, wobei die Einfüllöffnung (11) und die Klappe (12) in Höhe des Freiraums (D) angebracht sind, wobei sich die Seitenwand (10) mindestens lokal nach außen senkrecht zum Freiraum (D) erstreckt.
     
    3. Fahrzeug nach Anspruch 2, wobei die Seitenwand (10) einen doppelten Krümmungsradius aufweist, mit einem ersten Krümmungsradius am oberen Teil (20) der Seitenwand (10) und einem zweiten, kleineren Krümmungsradius unterhalb des ersten Krümmungsradius am unteren Teil (30) der Seitenwand (10).
     
    4. Fahrzeug nach einem der Ansprüche 1 bis 3, wobei sich die Einfüllöffnung (11) und die Klappe (12) auf mindestens 75 % der Länge des Behälters (C5) und insbesondere über die gesamte Länge des Behälters (C5) erstrecken.
     
    5. Fahrzeug nach einem der Ansprüche 1 bis 4, wobei das mindestens eine längliche Abteil (C1, C2) direkt über der Ebene des Chassis (2) liegt.
     
    6. Fahrzeug nach einem der Ansprüche 1 bis 5, umfassend eine Türstruktur (5), die mit dem Sammelbehälter (3) beweglich verbunden ist, die in der Lage ist, den Sammelbehälter (3) in geschlossener Position zu verlängern und das Leeren des Sammelbehälter (3) in geöffneter Position zu ermöglichen, wobei die Türstruktur (5) den mindestens einen Ladetrichter (6, 7) umfasst, der in der Verlängerung des mindestens einen länglichen Abteils (C1, C2) angebracht ist, wenn sich die Türstruktur in geschlossener Position befindet, wobei die Türstruktur (5) mit den Kippmitteln, die bezogen auf die Türstruktur (5) auskragen, versehen ist, die in der Lage sind, die Container in den mindestens einen Entleerungstrichter (6, 7) zu leeren.
     
    7. Fahrzeug nach einem der Ansprüche 1 bis 6, wobei der Sammelbehälter (3) zwei längliche Abteile (C1, C2) bildet, die durch eine vertikale Trennwand (4) getrennt sind, wobei zwei Trichter (6, 7) die beiden länglichen Abteile (C1, C2) unabhängig füllen.
     
    8. Verwendung des Fahrzeugs zum Einsammeln nach einem der Ansprüche 1 bis 7 zum Einsammeln von nicht komprimierbaren Produkten, wie etwa Textilien, Wäschestücken, Kleidung, Schuhen, wobei die nicht komprimierbaren Produkte in den Behälter (C5) geladen werden.
     


    Claims

    1. Vehicle (1) for the selective collection of products comprising a self-propelled frame (2), carrying a skip (3) forming at least one longitudinal compartment (C1, C2), at least one loading hopper (6, 7) provided with compactor means to push the discharged products in said at least one loading hopper (6, 7) to said at least one longitudinal compartment (C1, C2), tipping means (9) able to empty a container in said at least one loading hopper (6, 7), with said vehicle comprising a reservoir (C5) located at least partially under the level of the frame (2) of the vehicle arranged between a front steering axle (14), and a rear steering axle (15) of said vehicle, said reservoir (C5) and said skip (3) being substantially one above the other, said reservoir (C5) having a supply opening (11) arranged laterally to the vehicle closed by a trapdoor (12),
    characterised in that said supply opening (11) is located above the level of the frame (2) at a higher level of the lower wall (Inf) of said at least one longitudinal compartment (C1, C2) in such a way as to allow for the supplying of said reservoir (C5) from the top.
     
    2. Vehicle according to claim 1 wherein one (10) outside of the lateral walls of said at least one compartment (C1, C2) is bulging outwards, with the bending of said lateral wall (10) creating a clearance (D) laterally to said skip (3), in the lower portion of said lateral wall 10, said supply opening (11) and the trapdoor (12) housed at the level of said clearance (D), with the lateral wall (10) extending at least locally outwards immediately above said clearance (D).
     
    3. Vehicle according to claim 2, wherein said lateral wall (10) has a double radius of curvature, with a first radius of curvature on the upper portion (20) of the lateral wall (10) and a second radius of curvature less than said first radius of curvature on the lower portion (30) of said lateral wall (10).
     
    4. Vehicle according to one of claims 1 to 3 wherein the supply opening (11) and said trapdoor (12) extend over at least 75% of the length of said reservoir (C5), and in particular over the entire length of said reservoir (C5).
     
    5. Vehicle according to one of claims 1 to 4, wherein said at least one longitudinal compartment (C1, C2) is located immediately above the level of the frame (2).
     
    6. Vehicle according to one of claims 1 to 5, comprising a door structure (5), articulated to said skip (3), able to extend said skip (3) in closed position and to allow for the emptying of said skip (3) in open position, said door structure (5) comprising said at least one loading hopper (6, 7), arranged in the extension of said at least one longitudinal compartment (C1, C2) when the door structure is in closed position, said door structure (5) being provided with said tipping means, cantilevered in relation to said door structure (5), able to empty containers in said at least one loading hopper (6, 7).
     
    7. Vehicle according to one of claims 1 to 6, wherein said skip (3) forms two longitudinal compartments (C1, C2) separated by a vertical partition (4), two separate hoppers (6, 7) supplying said two longitudinal compartments (C1, C2).
     
    8. Use of the vehicle for collection according to one of claims 1 to 7 for the collection of products that cannot be compressed such as textiles, laundry, clothing, shoes, with said products that cannot be compressed being loaded in said reservoir (C5).
     




    Dessins

















    Références citées

    RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION



    Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.

    Documents brevets cités dans la description