(19) |
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(11) |
EP 3 006 650 B1 |
(12) |
FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
(45) |
Mention de la délivrance du brevet: |
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11.12.2019 Bulletin 2019/50 |
(22) |
Date de dépôt: 07.10.2015 |
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(54) |
DISPOSITIF DE GRILLAGE POUR LA RÉALISATION D'UNE CLÔTURE ET CLÔTURE SANS POTEAUX RÉALISÉE
À PARTIR D'UN TEL DISPOSITIF
GITTERVORRICHTUNG ZUM ERSTELLEN EINES ZAUNS, UND ZAUN OHNE PFOSTEN, DER MITHILFE EINER
SOLCHEN VORRICHTUNG ERRICHTET WIRD
SCREEN DEVICE FOR MAKING A FENCE AND FENCE WITHOUT POSTS MADE USING SUCH A DEVICE
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(84) |
Etats contractants désignés: |
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AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL
NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR |
(30) |
Priorité: |
07.10.2014 FR 1459608
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(43) |
Date de publication de la demande: |
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13.04.2016 Bulletin 2016/15 |
(73) |
Titulaire: FABRIQUE DE GRILLAGE SCHERTZ
(Société par Actions Simplifée) |
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57930 Berthelming (FR) |
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Inventeurs: |
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- PELLEGRIN, Philippe
67700 Gottenhouse (FR)
- SIEVERT, Hervé
67000 Strasbourg (FR)
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(74) |
Mandataire: Nuss, Laurent et al |
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Cabinet Nuss
10, rue Jacques Kablé 67080 Strasbourg Cedex 67080 Strasbourg Cedex (FR) |
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Documents cités: :
DE-A1- 1 906 926 DE-U1-202007 002 370
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DE-A1- 10 318 641
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Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] La présente invention concerne le domaine de la construction et du bâtiment et plus
particulièrement de la clôture et a pour objet un dispositif de grillage pour la réalisation
d'une clôture et une clôture sans poteaux réalisée à partir d'un tel dispositif de
grillage.
[0002] De nombreuses clôtures sont disponibles actuellement pour des délimiter des espaces
résidentiels ou professionnels ou encore des espaces sportifs ou des zones sensibles.
[0003] Les clôtures sont généralement constituées par un assemblage de panneaux en treillis
de forme rectangulaire et par des poteaux, espacés et ancrés ou scellés, par exemple
avec du béton et/ou par l'intermédiaire de platines, dans le sol et sur lesquels sont
fixés les côtés latéraux (côtés verticaux à l'état érigé verticalement de la clôture)
des panneaux pour permettre leur maintien dans une position verticale. La rigidité
des panneaux, et donc le type de treillage, varie en fonction des applications et
est plus élevée dans le cas d'une délimitation par exemple pour des zones sensibles.
Les panneaux sont assemblés et disposés successivement dans un plan parallèle à l'axe
longitudinal de la clôture le long de ce dernier.
[0004] On entendra par « panneaux en treillis » des panneaux réalisés à partir de fils,
métalliques ou non, tissés ou soudés. Dans ces panneaux en treillis, usuellement à
maille carrée, rectangulaire ou en losange, les fils se croisent et s'étendent parallèlement
ou perpendiculairement entre eux. Le treillage des panneaux est ainsi généralement
formé, dans une orientation verticale des panneaux à l'état érigé de la clôture, de
fils verticaux connus sous le nom de fils de trame et de fils horizontaux connu sous
le nom de fils de chaîne. Les fils horizontaux et verticaux bordant les panneaux en
formant leurs côtés opposés horizontaux et verticaux sont communément appelés fils
de lisière.
[0005] D'autre part, on connaît également des clôtures dont les panneaux en treillis comportent
un ou plusieurs plis horizontaux réalisés lors du treillage pour augmenter la rigidité
des panneaux et de la clôture.
[0006] La fixation des panneaux sur les poteaux est généralement réalisée à l'aide de crochets
ou des encoches fixés sur les poteaux et recevant les fils des côtés latéraux des
panneaux, de colliers, ou de clips et les poteaux sont fixés dans le sol à l'aide
de platines.
[0007] Toutefois, l'utilisation de poteaux présente de nombreux inconvénients, tant pour
leur structure que pour leur mise en œuvre. En effet, les poteaux viennent créer une
discontinuité visuelle entre les panneaux pouvant nuire, pour l'utilisateur, à l'esthétique
de la clôture. En outre, les poteaux viennent s'ajouter aux panneaux pour leur transport
ce qui augmente le poids et l'encombrement de la matière transportée et donc le coût
de transport. D'autre part, les poteaux, qui nécessitent une fabrication spécifique
et une installation, viennent surenchérir le coût de la clôture.
[0008] Le document
DE 1906926 A1 a pour objet une clôture rigide comprenant un assemblage de panneaux et d'éléments
verticaux constitués de barres horizontales et verticales, lesdits éléments verticaux
formant des supports verticaux desdits panneaux.
[0009] Le document
DE 20 2007 002370 propose des poteaux de clôture constitués de barres verticales, horizontales et inclinées
et de panneaux constitués de barres verticales et horizontales.
[0010] Toutefois, les clôtures du type de celles divulguées dans les deux documents précités
nécessitent de fixer des poteaux aux extrémités des panneaux qui sont adaptées à cet
effet, ce qui ne permet pas d'adapter la clôture en fonction des besoins de stabilité
et/ou d'effets esthétiques recherchés et renchérit le coût de fabrication de la clôture.
[0011] La présente invention a pour but de pallier ces inconvénients en proposant un dispositif
de grillage sans poteaux pour clôture.
[0012] A cet effet, le dispositif de grillage, selon la présente invention, pour la réalisation
d'une clôture destinée à être érigée sur une surface support, le long de l'axe longitudinal
de la clôture, ledit dispositif comprenant un ensemble de panneaux en treillis réalisés
à partir de fils, de préférence des fils rigides, plus préférentiellement des fils
métalliques rigides, des éléments de liaison pour relier lesdits panneaux entre eux
et des moyens d'ancrage permettant la fixation de la clôture sur la surface support,
ledit ensemble étant composé, d'une part, d'au moins un panneau de clôture prévu pour
s'étendre le long d'un axe parallèle à l'axe longitudinal de la clôture et, d'autre
part, d'au moins un panneau de liaison de plus petites dimensions prévu pour, transversalement
à l'axe longitudinal de la clôture, soit être lié audit panneau de clôture, soit relier,
dans le cas d'une pluralité de panneaux de clôture, deux panneaux de clôture, à savoir
un premier et un second panneaux, adjacents et décalés latéralement l'un par rapport
à l'autre dans une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal de la clôture, ceci
de sorte à assurer le maintien du ou des panneaux de clôture en position érigée dans
la clôture grâce au ou à au moins l'un des panneaux de liaison, le ou chaque panneau
de liaison étant prévu pour être relié soit au panneau de clôture, soit aux premier
et second panneaux de clôture concernés, en étant attaché et orienté transversalement,
de préférence perpendiculairement, à ces derniers grâce à au moins l'un des éléments
de liaison, chaque panneau dudit ensemble présentant une forme carrée ou rectangulaire
comprenant deux premiers côtés opposés destinés à s'étendre parallèlement à la surface
support et deux seconds côtés opposés perpendiculaires auxdits premiers côtés opposés,
les premiers côtés opposés du ou de chaque panneau de liaison présentant une longueur
inférieure à celle des premiers côtés opposés du ou de chaque panneau de clôture,
le ou chaque panneau de clôture comprenant au moins un fil de liaison parallèle à
ses seconds côtés opposés et le ou chaque panneau de liaison comprenant au moins un
fil de liaison parallèle à ses seconds côtés opposés, chaque élément de liaison étant
adapté pour recevoir, en étant inséré et bloqué dans ce dernier par serrage, au moins
l'un des fils, dit(s) fil(s) de liaison, du panneau de clôture concerné, et au moins
l'un des fils, dit fil(s) du panneau de liaison concerné, chaque élément de liaison
comprenant deux pièces de serrage, se caractérise en ce qu'au moins l'une des deux
pièces de serrage comprend une face de serrage interne comportant deux rainures ou
gorges dont l'une desdites rainures ou gorges est apte à recevoir l'un des fils de
liaison du panneau de clôture, le cas échéant du premier ou second panneau des fils
de liaison du panneau de liaison concerné et des moyens des moyens de fixation permettant
de fixer ensemble les deux pièces de serrage l'une sur l'autre avec blocage par serrage
des fils insérés, le cas échéant, entre ces dernières.
[0013] La présente invention a également pour objet une clôture sans poteaux ladite clôture
étant caractérisée en ce qu'elle est réalisée à partir d'un dispositif de grillage
tel que défini selon la présente invention et en ce qu'elle comprend soit un panneau
de clôture, soit deux rangées de panneaux de clôture décalées latéralement l'une par
rapport à l'autre suivant une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal de la
clôture, chaque rangée comprenant dans un même plan un panneau de clôture ou une succession
de panneaux de clôture s'étendant le long d'un axe parallèle à l'axe longitudinal
de la clôture et étant reliée à l'autre rangée au moyen du ou des panneaux de liaisons
qui s'étend(ent) transversalement, de préférence perpendiculairement, auxdits panneaux
de clôture, le ou chaque panneau de liaison étant relié soit au panneau de clôture,
soit à deux panneaux de clôture, à savoir un premier et un second panneaux de clôture,
adjacents et décalés latéralement l'un par rapport à l'autre, dans une direction perpendiculaire
à l'axe longitudinal de la clôture, ceci de sorte à assurer le maintien soit du panneau
de clôture, soit des panneaux de clôture, en position érigée dans la clôture, le ou
chaque panneau de liaison étant prévu pour être relié soit au panneau de clôture,
soit aux premier et second panneaux de clôture concernés, en étant attaché et orienté
transversalement, de préférence perpendiculairement, à ce ou ces derniers grâce à
au moins l'un des éléments de liaison selon la présente invention et en ce que le
ou au moins l'un des panneaux de liaison et/ou soit le panneau de clôture, soit au
moins l'un des panneaux de clôture, sont fixés chacun sur la surface support par l'intermédiaire
des moyens de d'ancrage de sorte à permettre la fixation définitive de la clôture
sur la surface support.
[0014] L'invention sera mieux comprise, grâce à la description ci-après, qui se rapporte
à un mode de réalisation préféré, donné à titre d'exemple non limitatif, et expliqué
avec référence aux dessins schématiques annexés, dans lesquels :
- la figure 1 montre une vue de dessus schématique d'une partie d'une clôture sans poteaux,
selon la présente invention, érigée sur une surface support formée par la face supérieure
d'un muret, ladite clôture étant réalisée à partir d'un dispositif de grillage selon
la présente invention, avec des panneaux plans comportant des plis horizontaux de
rigidification en forme de V,
- la figure 2 montre une vue de face de la clôture représentée sur la figure 1,
- la figure 3 montre une vue en coupe transversale de la clôture représentée sur la
figure 1,
- la figure 4 montre une vue de dessus d'une clôture selon la présente invention avec
des panneaux incurvés,
- la figure 5 montre une vue de profil de la face interne de l'une des deux pièces de
serrage de l'un des éléments de liaison représentés schématiquement sur les figures
2 et 3, dans un mode de réalisation préférentiel et à l'état de réception de l'un
des fils de l'un des panneaux de clôture et de l'un des fils de l'un des panneaux
de liaison dans les rainures ou gorges pratiquées dans ladite face interne de la pièce
de serrage,
- la figure 6 montre la face externe de l'autre pièce de serrage fixée sur la pièce
de serrage représentée sur la figure 5 de sorte à réaliser le blocage par serrage
des deux fils entre les deux pièces de serrage,
- la figure 7 montre une vue de profil d'un élément d'ancrage dans une forme de réalisation
préférentielle, à l'état démonté,
- la figure 8 montre une vue de dessus de l'élément d'ancrage représenté sur la figure
7, sans le couvercle de maintien,
- la figure 9 montre une vue de dessus du couvercle de maintien représentée sur la figure
7,
- la figure 10 montre une vue en coupe transversale de l'élément d'ancrage représenté
sur la figure 7, selon un plan de coupe passant par le centre dudit élément.
[0015] Les figures montrent un dispositif de grillage pour la réalisation d'une clôture
destinée à être érigée sur une surface support 4, le long de l'axe longitudinal X
de la clôture, ledit dispositif comprenant un ensemble de panneaux 1, 2 en treillis
réalisés à partir de fils 10, 20, de préférence des fils rigides, plus préférentiellement
des fils métalliques rigides, des éléments de liaison 3 pour relier lesdits panneaux
entre eux et des moyens d'ancrage 5 permettant la fixation de la clôture sur la surface
support.
[0016] Conformément à la présente invention, ledit ensemble est composé, d'une part, d'au
moins un panneau 1 de clôture prévu pour s'étendre le long d'un axe parallèle à l'axe
longitudinal X de la clôture et, d'autre part, d'au moins un panneau 2 de liaison
de plus petites dimensions prévu pour, transversalement à l'axe longitudinal X de
la clôture, soit être lié audit panneau de clôture, soit relier, dans le cas d'une
pluralité de panneaux 1 de clôture, deux panneaux 1 de clôture, à savoir un premier
et un second panneaux 1, adjacents et décalés latéralement l'un par rapport à l'autre
dans une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal X de la clôture, ceci de sorte
à assurer le maintien du ou des panneaux 1 de clôture en position érigée dans la clôture
grâce au ou à au moins l'un des panneaux 2 de liaison.
[0017] Toujours conformément à la présente invention, le ou chaque panneau 2 de liaison
est prévu pour être relié soit au panneau de clôture 1, soit aux premier et second
panneaux 1 de clôture concernés, en étant attaché et orienté transversalement, de
préférence perpendiculairement, à ce ou ces derniers grâce à au moins l'un des éléments
de liaison 3.
[0018] De préférence, comme on peut le voir sur les figures 1, 3 et 4, chaque panneau de
liaison 3 apte à relier le ou l'un des premier(s) panneau(x) 1 de clôture avec le
ou l'un des second(s) panneau(x) 1 de clôture adjacents peut être adapté pour être
attaché, d'une part, grâce à au moins l'un des éléments de liaison 3, audit premier
panneau 1 de clôture et, d'autre part, grâce à au moins l'un des autres éléments de
liaison 3, audit second panneau 1 de clôture de sorte que lesdits premier et second
panneaux 1 de clôture adjacents puissent être écartés l'un de l'autre, ceci afin d'améliorer
la stabilité de la clôture à l'état monté ou assemblé et/ou de créer, dans la clôture,
une ou plusieurs surfaces de soutien transversales permettant, entre deux panneaux
1 de clôture adjacents, la mise en place ou la fixation de végétation ou autre arrangement
sur le ou chaque panneau de liaison 3 concerné formant la ou l'une desdites surfaces
support transversales.
[0019] On comprendra que selon la présente invention un tel dispositif permet de réaliser
soit une clôture avec un seul panneau 1 de clôture maintenu verticalement grâce à
un ou plusieurs panneaux 2 de liaison, par exemple un ou deux panneaux 2 de liaison,
attachés à ce dernier en s'étendant transversalement, de préférence perpendiculairement,
audit panneau 1 de clôture, soit une clôture avec une pluralité de panneaux 1 de clôture
maintenus verticalement grâce à un ou plusieurs panneaux 2 de liaison attachés à ces
derniers en s'étendant transversalement, de préférence perpendiculairement, auxdits
panneaux 1 de clôture.
[0020] De tels panneaux 1, 2 de clôture ou de liaison peuvent être plans (figures 1, 2,
3) ou incurvés (figure 4).
[0021] On comprendra également que la surface support 4 peut être une surface plane horizontale
ou inclinée par rapport à un plan horizontal.
[0022] Selon la présente invention, chaque panneau dudit ensemble présente une forme carrée
ou rectangulaire comprenant deux premiers côtés opposés destinés à s'étendre parallèlement
à la surface support 4 et deux seconds côtés opposés perpendiculaires auxdits premiers
côtés opposés. On comprendra que lorsque la surface support 4 est horizontale, les
premiers côtés opposés forment les côtés opposés horizontaux des panneaux 1, 2, tandis
que les seconds côtés opposés forment leur côtés opposés verticaux.
[0023] En outre, les premiers côtés opposés du ou de chaque panneau de liaison 2, de plus
petites dimensions que les panneaux de clôtures 1, présentent chacun une longueur
inférieure à celle des premiers côtés opposés du ou de chaque panneau 1 de clôture.
On comprendra que le ou les panneaux 2 de liaison présentent chacun une largeur limitée
qui est inférieure à celle de chaque panneau 1 de clôture de plus grandes dimensions,
ceci en considérant la largeur de chaque panneau comme étant la longueur de ses premiers
côtés opposés.
[0024] Chaque élément de liaison 3 est adapté pour recevoir, en étant inséré et bloqué dans
ce dernier par serrage, au moins l'un des fils, dit(s) fil(s) 10 de liaison, du panneau
1 de clôture concerné et au moins l'un des fils, dit fil(s) 20 du panneau 2 de liaison
concerné. Ainsi, il est possible d'attacher ensemble, grâce à au moins l'un des éléments
de liaisons 3, au moins un fil 10 de liaison du ou de chaque panneaux 1 de clôture
1 à raccorder avec l'un des panneaux 2 de liaison avec au moins un fil 20 de liaison
de ce dernier.
[0025] Le ou chaque panneau 1 de clôture, de forme carrée ou rectangulaire, comprend au
moins un fil 10 de liaison parallèle à ses seconds côtés opposés et le ou chaque panneau
2 de liaison comprend au moins un fil 20 de liaison parallèle à ses seconds côtés
opposés (figures 2, 3).
[0026] D'autre part, comme on peut le voir sur les figures 1, 2 et 3, le les panneaux 1
de clôture et/ou le ou les panneaux 2 de liaison peuvent comporter chacun des plis
horizontaux 10a pour rigidifier davantage les panneaux 1, 2 concernés.
[0027] De préférence, chaque panneau 1, 2 en treillis dudit ensemble, c'est-à-dire le ou
chaque panneau 1 de clôture et le ou chaque panneau 2 de liaison, peut comprendre
un treillage classique avec des fils 10, 20 de chaînes parallèles aux premiers côtés
opposés et des fils 10, 20 de trames, qui peuvent constituer le ou les fils 10, 20
de liaison, parallèles aux seconds côtés opposés. Dans une variante, la présente invention
peut prévoir qu'au moins l'un des panneaux 1 de clôture et/ou au moins l'un des panneaux
2 de liaison comportent des fils de chaînes obliques par rapport aux premiers côtés
et/ou es fils de trames obliques par rapport aux seconds côtés opposés.
[0028] Toujours conformément à la présente invention, comme on peut le voir sur les figures
5 et 6, chaque élément de liaison 3 comprend, d'une part, deux pièces 30, 31 de serrage
et au moins l'une des deux pièces 30 (figure 5) de serrage comprend une face de serrage
interne 30a comportant deux rainures ou gorges 30b, 30c dont l'une desdites rainures
est apte à recevoir l'un des fils 10 de liaison du panneau 1 de clôture, le cas échéant
du premier ou second panneau 1 de clôture concerné, et l'autre rainure 30c est apte
à recevoir l'un des fils 20 de liaison du panneau 2 de liaison concerné et, d'autre
part, des moyens de fixation 32 permettant de fixer ensemble les deux pièces 30, 31
de serrage l'une sur l'autre avec blocage par serrage des fils 10, 20 insérés, le
cas échéant, entre ces dernières (figure 6).
[0029] De préférence l'un des premiers cotés de chaque panneau 1, 2 dudit ensemble, c'est-à-dire
le premier côté inférieur à l'état érigé du panneau dans la clôture, peut être prévu
pour pouvoir fixer le panneau 1, 2 concerné sur la surface support 4 et peut être
formé par l'un des fils 10 , 20 de ce dernier, dit fil 10 de lisière et de fixation,
ledit fil de lisière et de fixation formant alors le côté inférieur du panneau 1,
2 correspondant à l'état érigé de ce dernier dans la clôture (figure 2). En outre,
comme on peut le voir plus particulièrement sur les figures 1, 2, 3, 4, 7, 8 et 9,
les moyens d'ancrage 5 peuvent consister en une pluralité d'éléments d'ancrage 5 pouvant
comprendre chacun une embase 50 apte à être fixée grâce à des moyens de fixation,
de préférence des moyens de fixation par vissage, non représentés, sur la surface
support 4 et un couvercle, ou une coiffe, de maintien 51. L'embase 50 de chaque élément
d'ancrage 5 peut comprendre, dans une forme préférentielle, deux faces opposées 52,
53, à savoir une face opposée 52 de fixation apte à être appliquée contre la surface
support et une face opposée 53 de réception apte à recevoir le fil 10, 20 de lisière
et de fixation du panneau 1, 2 en treillis concerné dudit ensemble. D'autre part,
le couvercle de maintien 51 et/ou la face opposée de réception 53 peuvent comporter
au moins une rainure ou gorge 54 adaptée (figures 7, 9, 10) pour recevoir le fil 10,
20 de lisière concerné et ledit couvercle de maintien 51 peut être prévu pour être
fixé, grâce à des moyens de fixation, de préférence des moyens de fixation, non représentés
par vissage tels que par exemple des vis, sur l'embase 50 en venant serrer le fil
10, 20 de lisière et de fixation concerné.
[0030] On peut voir également sur les figures 8, 9 et 10 que le couvercle 51 peut comporter
au moins un trou 55, pouvant être taraudé, et que l'embase 50 peut comporter dans
sa face opposée 53 de réception au moins un trou 56 permettant la fixation, par exemple
par vissage, du couvercle 51 sur l'embase 50. D'autre part on peut voir sur la figure
8 que l'embase 50 peut s'étendre latéralement par au moins une plaque de fixation
57 dont la face externe peut former une partie de la face opposée 52 de fixation,
la ou chaque plaque de fixation 51 pouvant être traversée par au moins un trou 58,
pouvant être taraudé, permettant le passage du moyen de fixation, par exemple une
vis, pour la fixation ou l'ancrage de l'embase 50 sur la surface support 4. La présente
invention peut également prévoir pour chaque élément d'ancrage 5, le cas échéant,
des caches 6 permettant de cacher les moyens de fixation, par exemple la ou les vis,
introduites dans le ou les trous 58 des plaques de fixation 57 des embases 50 (figures
7 et 8). Chaque cache 6 peut être réalisé par une pièce en matière plastique déformable
élastiquement de sorte à venir s'emboîter avec serrage élastique dans l'extension
latérale de l'embase 50 qui peut comporter à cet effet des parois latérales 59 fixées
sur la face interne de la plaque de fixation correspondante et entre lesquelles vient
s'emboîter le cache 6.
[0031] Dans une variante, non représentée, chaque élément d'ancrage 5 peut être adapté pour
recevoir l'un des coins inférieurs du panneau 1, 2 concerné pour sa fixation sur la
surface support 4, c'est-à-dire pour recevoir les deux fils de lisière perpendiculaires
entre eux et formant le coin.
[0032] Les figures 1, 2, 3, 4 montrent également une clôture sans poteaux destinée à être
érigée sur une surface support, le long de l'axe longitudinal X de la clôture.
[0033] Conformément à la présente invention, une telle clôture est réalisée à partir d'un
dispositif de grillage tel que défini selon la présente invention et tel que représenté
sur les figures annexées et comprend soit un panneau 1 de clôture, soit deux rangées
de panneaux 1 de clôture décalées latéralement l'une par rapport à l'autre suivant
une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal X de la clôture, chaque rangée
comprenant dans un même plan un panneau 1 de clôture ou une succession de panneaux
1 de clôture s'étendant le long d'un axe parallèle à l'axe longitudinal X de la clôture
et étant reliée à l'autre rangée au moyen du ou des panneaux 2 de liaisons qui s'étend(ent)
transversalement, de préférence perpendiculairement, auxdits panneaux (1) de clôture.
[0034] Toujours conformément à la présente invention, le ou chaque panneau 2 de liaison
est relié soit au panneau 1 de clôture, soit à deux panneaux 1 de clôture, à savoir
un premier et un second panneaux 1 de clôture, adjacents et décalés latéralement l'un
par rapport à l'autre dans une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal X de
la clôture, ceci de sorte à assurer le maintien soit du panneau 1 de clôture, soit
des panneaux 1 de clôture, en position érigée dans la clôture, le ou chaque panneau
2 de liaison étant prévu pour être relié soit au panneau 1 de clôture, soit aux premier
et second panneaux 1 de clôture concernés, en étant attaché et orienté transversalement,
de préférence perpendiculairement, à ce ou ces derniers grâce à au moins l'un des
éléments de liaison 3.
[0035] Toujours conformément à la présente invention, le ou au moins l'un des panneaux 2
de liaison et/ou soit le panneau 1 de clôture, soit au moins l'un des panneaux 1 de
clôture, sont fixés chacun sur la surface support 4 par l'intermédiaire des moyens
de d'ancrage 5 de sorte à permettre la fixation définitive de la clôture sur la surface
support 4.
[0036] De préférence, comme on peut le voir sur les figures 1, 3 et 4, chaque panneau de
liaison 3 apte à relier le ou l'un des premier(s) panneau(x) 1 de clôture avec le
ou l'un des second(s) panneau(x) 1 de clôture adjacents peut être adapté pour être
attaché, d'une part, grâce à au moins l'un des éléments de liaison 3, audit premier
panneau 1 de clôture et, d'autre part, grâce à au moins l'un des autres éléments de
liaison 3, audit second panneau 1 de clôture de sorte que lesdits premier et second
panneaux 1 de clôture adjacents puissent être écartés l'un de l'autre, ceci afin d'améliorer
la stabilité de la clôture à l'état monté ou assemblé et ou de créer, dans la clôture,
une ou plusieurs surfaces de soutien transversales permettant, entre deux panneaux
1 de clôture adjacents, la mise en place ou la fixation de végétation ou autre arrangement
sur le ou chaque panneau de liaison 3 concerné formant la ou l'une desdites surfaces
support transversales.
[0037] On comprendra alors qu'une telle clôture peut comprendre soit un seul panneau 1 de
clôture maintenu verticalement en position érigée de la clôture au moyen d'un ou plusieurs
panneaux 2 de liaison attachés à ce dernier en s'étendant transversalement, de préférence
perpendiculairement, à celui-ci, soit deux rangées de panneaux 1 de clôture telles
que définies ci-dessus.
[0038] Dans un mode de réalisation préférentiel de la clôture, le ou chaque panneau 2 de
liaison peut être relié soit au panneau 1 de clôture en étant attaché, par l'intermédiaire
d'au moins l'un des éléments de liaison 3, d'une part, à au moins l'un des fils 10
dudit panneau 1 de clôture, soit aux premier et second panneaux 1 de clôture concernés,
en étant attaché, par l'intermédiaire d'au moins l'un des éléments de liaison 3, d'une
part, à au moins l'un des fils 10 dudit premier panneau 1 de clôture et, d'autre part,
à au moins l'un des fils 10 du second panneau de clôture 2, lesdits fils ainsi attachés
étant insérés et bloqués par serrage dans lesdits éléments de liaison.
[0039] De préférence, soit le panneau 1 de clôture soit au moins l'un des panneaux 1 de
clôture, et/ou le ou au moins l'un des panneaux 2 de liaison est fixé sur la surface
support 4 par l'intermédiaire d'un ou plusieurs éléments d'ancrage 5 de sorte à permettre
la fixation définitive de la clôture sur la surface support 4.
[0040] Ainsi, grâce à la présente invention, la clôture ne comprend pas de poteaux contrairement
aux clôtures existantes mais un ou plusieurs panneaux 2 de liaison en treillis qui
viennent maintenir verticalement les panneaux 1 de clôture reliés aux panneaux 1 de
liaison, en créant une continuité visuelle du treillis. Une telle continuité du treillis
le long de la clôture, interrompue par les poteaux des clôtures grillagées actuelles,
présente un effet esthétique remarquable. En outre, un tel dispositif de grillage
et une telle clôture selon la présente invention, qui ne comportent pas de poteaux,
mais utilisent des panneaux 1, 2, avec au moins un panneau 2 de liaison présentant
uniquement une largeur inférieure à celle du ou des panneaux 1 de clôture, présentent
des coûts de fabrication inférieurs à ceux des clôtures actuelles utilisant des poteaux.
D'autre part, grâce au dispositif de grillage selon la présente invention, il est
possible d'attacher le ou chaque panneau 2 de liaison en n'importe quel point (sur
l'un des fils) du ou des panneaux 1 de clôture, que ce soit au niveau de leurs extrémités
verticales ou seconds côtés opposés en un autre lieu.
[0041] Bien entendu, l'invention n'est pas limitée au mode de réalisation décrit et représenté
aux dessins annexés. Des modifications restent possibles, notamment du point de vue
de la constitution des divers éléments ou par substitution d'équivalents techniques,
sans sortir pour autant du domaine de protection de l'invention.
1. Dispositif de grillage pour la réalisation d'une clôture destinée à être érigée sur
une surface support (4), le long de l'axe longitudinal (X) de la clôture, ledit dispositif
comprenant un ensemble de panneaux (1, 2) en treillis réalisés à partir de fils (10,
20), de préférence des fils rigides, plus préférentiellement des fils métalliques
rigides, des éléments de liaison (3) pour relier lesdits panneaux entre eux et des
moyens d'ancrage (5) permettant la fixation de la clôture sur la surface support (4),
ledit ensemble étant composé, d'une part, d'au moins un panneau (1) de clôture prévu
pour s'étendre le long d'un axe parallèle à l'axe longitudinal (X) de la clôture et,
d'autre part, d'au moins un panneau (2) de liaison de plus petites dimensions prévu
pour, transversalement à l'axe longitudinal (X) de la clôture, soit être lié audit
panneau de clôture, soit relier, dans le cas d'une pluralité de panneaux (1) de clôture,
deux panneaux (1) de clôture, à savoir un premier et un second panneaux (1), adjacents
et décalés latéralement l'un par rapport à l'autre dans une direction perpendiculaire
à l'axe longitudinal (X) de la clôture, ceci de sorte à assurer le maintien du ou
des panneaux (1) de clôture en position érigée dans la clôture grâce au ou à au moins
l'un des panneaux (2) de liaison, le ou chaque panneau de liaison (2) étant prévu
pour être relié soit au panneau (1) de clôture, soit aux premier et second panneaux
(1) de clôture concernés, en étant attaché et orienté transversalement, de préférence
perpendiculairement, à ce ou ces derniers grâce à au moins l'un des éléments de liaison
(3), chaque panneau (1, 2) dudit ensemble présentant une forme carrée ou rectangulaire
comprenant deux premiers côtés opposés destinés à s'étendre parallèlement à la surface
support (4) et deux seconds côtés opposés perpendiculaires auxdits premiers côtés
opposés, les premiers côtés opposés du ou de chaque panneau (2) de liaison présentant
une longueur inférieure à celle des premiers côtés opposés du ou de chaque panneau
(1) de clôture, le ou chaque panneau (1) de clôture comprenant au moins un fil (10)
de liaison parallèle à ses seconds côtés opposés et le ou chaque panneau de liaison
(2) comprenant au moins un fil (20) de liaison parallèle à ses seconds côtés opposés,
chaque élément de liaison (3) étant adapté pour recevoir, en étant inséré et bloqué
dans ce dernier par serrage, au moins l'un des fils, dit(s) fil(s) (10) de liaison,
du panneau (1) de clôture concerné, et au moins l'un des fils, dit fil(s) (20) du
panneau de liaison (2) concerné, chaque élément de liaison (3) comprenant deux pièces
(30, 31) de serrage, caractérisé en ce qu'au moins l'une des deux pièces (30) de serrage comprend une face de serrage interne
(30a) comportant deux rainures ou gorges (30b, 30c) dont l'une desdites rainures ou
gorges (30b) est apte à recevoir l'un des fils (10) de liaison du panneau (1) de clôture,
le cas échéant du premier ou second panneau (1) de clôture concerné, et l'autre rainure
(30c) est apte à recevoir l'un des fils (20) de liaison du panneau (2) de liaison
concerné et des moyens des moyens de fixation (32) permettant de fixer ensemble les
deux pièces (30, 31) de serrage l'une sur l'autre avec blocage par serrage des fils
(10, 20) insérés, le cas échéant, entre ces dernières.
2. Dispositif de grillage, suivant revendication 1, caractérisé en ce que l'un des premiers cotés de chaque panneau (1, 2) dudit ensemble est prévu pour fixer
le panneau concerné sur la surface support et est formé par l'un de ses fils (10,
20), dit fil de lisière et de fixation, et en ce que les moyens d'ancrage (5) consistent en une pluralité d'éléments d'ancrage (5) comprenant
chacun une embase (50) apte à être fixée grâce à des moyens de fixation, de préférence
des moyens de fixation par vissage, sur la surface support (4) et un couvercle de
maintien (51), ladite embase comprenant deux faces opposées (52, 53), à savoir une
face opposée (52) de fixation apte à être appliquée contre la surface support et une
face opposée (53) de réception apte à recevoir le fil (10, 20) de lisière et de fixation
du panneau (1, 2) en treillis concerné dudit ensemble et en ce que le couvercle de maintien (51) et/ou la face de réception (53) comporte(nt) au moins
une rainure ou gorge (54) adaptée pour recevoir le fil (10, 20) de lisière et de fixation
concerné et ledit couvercle de maintien (51) est prévu pour être fixé, grâce à des
moyens de fixation, de préférence des moyens de fixation par vissage, sur l'embase
(50) en venant serrer le fil (10, 20) de lisière et de fixation correspondant.
3. Dispositif, selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que chaque panneau (2) de liaison apte à relier le ou l'un des premier(s) panneau(x)
(1) de clôture avec le ou l'un des second(s) panneau(x) (1) de clôture adjacents est
adapté pour être attaché, d'une part, grâce à au moins l'un des éléments de liaison
(3), audit premier panneau (1) de clôture et, d'autre part, grâce à au moins l'un
des autres éléments de liaison (3), audit second panneau (1) de clôture de sorte que
lesdits premier et second panneaux (1) de clôture adjacents puissent être écartés
l'un de l'autre.
4. Clôture sans poteaux destinée à être érigée sur une surface support, ladite clôture
étant caractérisée en ce qu'elle est réalisée à partir d'un dispositif de grillage tel que défini selon l'une
quelconque des revendications 1 à 3 et en ce qu'elle comprend soit un panneau (1) de clôture, soit deux rangées de panneaux (1) de
clôture décalées latéralement l'une par rapport à l'autre suivant une direction perpendiculaire
à l'axe longitudinal (X) de la clôture, chaque rangée comprenant dans un même plan
un panneau (1) de clôture ou une succession de panneaux (1) de clôture s'étendant
le long d'un axe parallèle à l'axe longitudinal (X) de la clôture et étant reliée
à l'autre rangée au moyen du ou des panneaux (2) de liaisons qui s'étend(ent) transversalement,
de préférence perpendiculairement, auxdits panneaux (1) de clôture, le ou chaque panneau
(2) de liaison étant relié soit au panneau (1) de clôture, soit à deux panneaux (1)
de clôture, à savoir un premier et un second panneaux (1) de clôture, adjacents et
décalés latéralement l'un par rapport à l'autre dans une direction perpendiculaire
à l'axe longitudinal (X) de la clôture, ceci de sorte à assurer le maintien soit du
panneau (1) de clôture, soit des panneaux (1) de clôture, en position érigée dans
la clôture, le ou chaque panneau (2) de liaison étant prévu pour être relié soit au
panneau (1) de clôture, soit aux premier et second panneaux (1) de clôture concernés,
en étant attaché et orienté transversalement, de préférence perpendiculairement, à
ce ou ces derniers grâce à au moins l'un des éléments de liaison (3) et en ce que le ou au moins l'un des panneaux (2) de liaison et/ou soit le panneau (1) de clôture,
soit au moins l'un des panneaux (1) de clôture, sont fixés chacun sur la surface support
(4) par l'intermédiaire des moyens de d'ancrage (5) de sorte à permettre la fixation
définitive de la clôture sur la surface support (4).
5. Clôture, suivant la revendication 4, caractérisée en ce que le ou chaque panneau de liaison (2) est relié soit au panneau (1) de clôture en étant
attaché, par l'intermédiaire d'au moins l'un des éléments de liaison (3), d'une part,
à au moins l'un des fils (10) dudit panneau (1) de clôture, soit aux premier et second
panneaux (1) de clôture concernés, en étant attaché, par l'intermédiaire d'au moins
l'un des éléments de liaison (3), d'une part, à au moins l'un des fils (10) dudit
premier panneau (1) de clôture et, d'autre part, à au moins l'un des fils (10) du
second panneau de clôture (2), lesdits fils ainsi attachés étant insérés et bloqués
par serrage dans lesdits éléments de liaison.
6. Clôture, suivant l'une quelconque des revendications 4 à 5, caractérisée en ce que soit le panneau (1) de clôture soit au moins l'un des panneaux (1) de clôture, et/ou
le ou au moins l'un des panneaux (2) de liaison est fixé sur la surface support (4)
par l'intermédiaire d'un ou plusieurs éléments d'ancrage (5) de sorte à permettre
la fixation définitive de la clôture sur la surface support (4).
7. Clôture, suivant l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisée en ce que chaque panneau (2) de liaison reliant le ou l'un des premier(s) panneau(x) (1) de
clôture avec le ou l'un des second(s) panneau(x) de clôture adjacents est attaché,
d'une part, grâce à au moins l'un des éléments de liaison (3), audit premier panneau
(1) de clôture et, d'autre part, grâce à au moins l'un des autres éléments de liaison
(3), audit second panneau (1) de clôture de sorte que lesdits premier et second panneaux
(1) de clôture adjacents sont écartés l'un de l'autre et que les deux rangées de panneaux
(1) de clôture sont écartées l'une de l'autre.
1. Maschendrahtvorrichtung zur Errichtung eines Zaunes, dazu bestimmt, auf einer Tragoberfläche
(4) längs der Längsachse (X) des Zaunes errichtet zu werden, wobei die genannte Vorrichtung
eine Anordnung von Tafeln (1, 2) aus aus Drähten (10, 20) bestehendem Geflecht, vorzugsweise
aus starren Drähten, stärker bevorzugt aus starren Metalldrähten, umfasst, Verbindungsteile
(3) zur Verbindung der genannten Tafeln miteinander, und Verankerungsmittel (5), die
die Befestigung des Zaunes auf der Tragoberfläche (4) erlauben, wobei die genannte
Anordnung einerseits aus mindestens einer Zauntafel (1) gebildet ist, die dafür vorgesehen
ist, längs einer Achse parallel zur Längsachse (X) des Zaunes zu verlaufen, und andererseits
aus mindestens einer Verbindungstafel (2) kleinerer Abmessungen, die dafür vorgesehen
ist, quer zur Längsachse (X) des Zaunes mit der genannten Zauntafel verbunden zu werden,
oder im Fall mehrerer Zauntafeln (1) zwei Zauntafeln (1), und zwar eine erste und
eine zweite Zauntafel (1), miteinander zu verbinden, die benachbart und in einer zur
Längsachse (X) senkrechten Richtung seitlich gegeneinander versetzt sind, dies derart,
dass das Halten der Zauntafel(n) (1) in aufrechter Stellung im Zaun dank der oder
mindestens einer Verbindungstafel (2) sichergestellt wird, wobei die oder jede Verbindungstafel
(2) dafür vorgesehen ist, entweder mit der Zauntafel (1) verbunden zu werden, oder
mit der betreffenden ersten und zweiten Zauntafel (1), und dabei quer, vorzugsweise
im rechten Winkel zu dieser oder diesen letztgenannten, mit Hilfe mindestens eines
der Verbindungsteile (3) befestigt und orientiert zu sein, wobei jede Tafel (1, 2)
der genannten Anordnung quadratische oder rechteckige Form hat mit zwei gegenüberliegenden
ersten Seiten, die dazu bestimmt sind, parallel zur Tragoberfläche (4) zu verlaufen,
und zwei gegenüberliegenden zweiten Seiten, die auf den genannten gegenüberliegenden
ersten Seiten senkrecht stehen, wobei die gegenüberliegenden ersten Seiten der oder
jeder Verbindungstafel (2) eine geringere Länge aufweisen, als die gegenüberliegenden
ersten Seiten der oder jeder Zauntafel (1), wobei die oder jede Zauntafel (1) mindestens
einen Verbindungsdraht (10) parallel zu seinen gegenüberliegenden zweiten Seiten aufweist
und die oder jede Verbindungstafel (2) mindestens einen Verbindungsdraht (20) parallel
zu seinen gegenüberliegenden zweiten Seiten aufweist,
wobei jedes Verbindungsteil (3) dafür ausgebildet ist, in dieses letztgenannte eingefügt
und festgeklemmt, mindestens einen der Drähte, Verbindungsdraht oder -drähte (10)
genannt, der betreffenden Zauntafel (1) aufzunehmen, sowie mindestens einen der Drähte,
Verbindungsdraht oder -drähte (20) genannt, der betreffenden Verbindungstafel (2),
wobei jedes Verbindungsteil (3) zwei Klemmstücke (30, 31) umfasst,
dadurch gekennzeichnet, dass mindestens eins der beiden Klemmstücke (30) eine innere Klemmfläche (30a) aufweist,
die zwei Rillen oder Hohlkehlen (30b, 30c) aufweist, wobei eine der genannten Rillen
oder Hohlkehlen (30b) geeignet ist, einen der Verbindungsdrähte (10) der Zauntafel
(1) aufzunehmen, gegebenenfalls der betreffenden ersten oder zweiten Zauntafel (1),
und die andere Rille (30c) geeignet ist, einen der Verbindungsdrähte (20) der betreffenden
Verbindungstafel (2) aufzunehmen, und Befestigungsmittel (32), die erlauben, die beiden
Klemmstücke (30, 31) gegebenenfalls unter Festklemmen der zwischen ihnen eingefügten
Drähte (10, 20), auf- und aneinander zu befestigen.
2. Maschendrahtvorrichtung nach Patentanspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass eine der ersten Seiten jeder Tafel (1, 2) der genannten Anordnung dafür vorgesehen
ist, die betreffende Tafel auf der Tragoberfläche zu befestigen, und aus einem ihrer
Drähte (10, 20), Kanten- und Befestigungsdraht genannt, besteht, und dadurch, dass
die Verankerungsmittel (5) in mehreren Verankerungsteilen (5) bestehen, die jeweils
eine Fußplatte (50) aufweisen, die geeignet ist, mit Hilfe von Befestigungsmitteln,
vorzugsweise Schraubbefestigungsmitteln, an der Tragoberfläche (4) befestigt zu werden,
und einen Haltedeckel (51), wobei die genannte Fußplatte zwei gegenüberliegende Seiten
(52, 53) aufweist, eine gegenüberliegende Befestigungseite (52), geeignet, an die
Tragoberfläche angelegt zu werden, und eine gegenüberliegende Aufnahmeseite (53),
geeignet, den Kanten- und Befestigungsdraht (10, 20) der betreffenden Maschendrahttafel
(1, 2) der genannten Anordnung aufzunehmen, und dadurch, dass der Haltedeckel (51)
und/oder die Aufnahmeseite (53) mindestens eine Rille oder Hohlkehle (54) aufweist/aufweisen,
die geeignet ist, den betreffenden Kanten- und Befestigungsdraht (10, 20) aufzunehmen,
und der genannte Haltedeckel (51) dafür vorgesehen ist, mit Hilfe von Befestigungsmitteln,
vorzugsweise Schraubbefestigungsmitteln, unter Festklemmen des entsprechenden Kanten-
und Befestigungsdrahtes (10, 20) an der Fußplatte (50) befestigt zu werden.
3. Vorrichtung nach irgendeinem der Patentansprüche 1 bis 2, dadurch gekennzeichnet, dass jede Verbindungstafel (2), geeignet, die oder eine der erste(n) Zauntafel(n) mit
der oder einer der zweiten benachbarten Zauntafel(n) (1) zu verbinden, dafür ausgebildet
ist, einerseits mit Hilfe mindestens eines der Verbindungsteile (3) an der genannten
ersten Zauntafel (1) und andererseits mit Hilfe mindestens eines der anderen Verbindungsteile
(3) an der genannten zweiten Zauntafel (1) derart befestigt zu werden, dass die genannten
benachbarten ersten und zweiten Zauntafeln (1) voneinander beabstandet werden können.
4. Zaun ohne Pfosten, dazu bestimmt, auf einer Tragoberfläche errichtet zu werden, wobei
der genannte Zaun dadurch gekennzeichnet ist, dass er aus einer Maschendrahtvorrichtung nach irgendeinem der Patentansprüche 1 bis 3
gebildet ist, und dadurch, dass er entweder eine Zauntafel (1) oder zwei Reihen in
einer Richtung senkrecht zur Längsachse (X) des Zaunes seitlich gegeneinander versetzter
Zauntafeln (1) umfasst, wobei jede Reihe in derselben Ebene eine Zauntafel (1) oder
eine Folge von Zauntafeln (1) umfasst, die sich längs einer Achse parallel zur Längsachse
(X) des Zaunes erstreckt, und mit der anderen Reihe mit Hilfe der Verbindungstafel(n)
(2) verbunden ist, die sich quer und vorzugsweise senkrecht zu der/den genannten Zauntafel(n)
(1) erstreckt/erstrecken, wobei die oder jede Verbindungstafel (2) entweder mit der
Zauntafel (1) oder mit zwei benachbarten und in einer Richtung senkrecht zur Längsachse
(X) des Zaunes seitlich gegeneinander versetzten Zauntafeln (1), und zwar einer ersten
und einer zweiten Zauntafel (1), verbunden ist, dies derart, dass das Halten entweder
der Zauntafel (1) oder der Zauntafeln (1) in aufrechter Stellung im Zaun sichergestellt
wird, wobei die oder jede Verbindungstafel (2) dafür vorgesehen ist, entweder mit
der Zauntafel (1) oder mit den betreffenden ersten und zweiten Zauntafeln (1) verbunden
zu sein, wobei sie mit Hilfe mindestens eines der Verbindungsteile (3) quer und vorzugsweise
senkrecht zu und an dieser/n Zauntafel(n) angebracht und orientiert ist, und dadurch,
dass die oder mindestens eine der Verbindungstafel(n) (2) und/oder entweder die Zauntafel
(1) oder mindestens eine der Zauntafeln (1) jeweils mit Hilfe der Verankerungsmittel
(5) auf der Tragoberfläche (4) befestigt sind, derart, dass die endgültige Befestigung
des Zaunes auf der Tragoberfläche (4) ermöglicht wird.
5. Zaun nach Patentanspruch 4, dadurch gekennzeichnet, dass die oder jede Verbindungstafel (2) entweder mit der Zauntafel (1) verbunden ist,
indem sie mit Hilfe mindestens eines der Verbindungsmittel (3) einerseits an mindestens
einem der Drähte (10) der genannten Zauntafel (1) angebracht ist, oder mit den betreffenden
ersten und zweiten Zauntafeln (1), indem sie mit Hilfe mindestens eines der Verbindungsmittel
(3) einerseits an mindestens einem der Drähte (10) der genannten ersten Zauntafel
(1) angebracht ist, und andererseits an mindestens einem der Drähte (10) der genannten
zweiten Zauntafel (2), wobei die so angebrachten Drähte in die genannten Verbindungsmittel
eingefügt und darin festgeklemmt sind.
6. Zaun nach irgendeinem der Patentansprüche 4 bis 5, dadurch gekennzeichnet, dass entweder die Zauntafel (1) oder mindestens eine der Zauntafeln (1) und/oder die oder
mindestens eine der Verbindungstafel(n) (2) an der Tragoberfläche (4) mit Hilfe eines
oder mehrerer Verankerungsmittel (5) befestigt ist, derart, dass die endgültige Befestigung
des Zaunes auf der Tragoberfläche (4) ermöglicht wird.
7. Zaun nach irgendeinem der Patentansprüche 4 bis 6, dadurch gekennzeichnet, dass jede Verbindungstafel (2), die die oder eine der erste(n) Zauntafel(n) (1) mit der
oder einer der zweite(n) benachbarten Zauntafel(n) (2) verbindet, einerseits mit Hilfe
mindestens eines der Befestigungsteile (3) an der genannten ersten Zauntafel (1) und
andererseits mit Hilfe mindestens eines anderen der Befestigungsteile (3) an der genannten
zweiten Zauntafel (1) derart angebracht ist, dass die genannten benachbarten ersten
und zweiten Zauntafeln (1) voneinander beabstandet sind und dass die beiden Reihen
von Zauntafeln (1) voneinander beabstandet sind.
1. Fence device for building a fence intended to be erected on a mounting surface (4)
along the longitudinal axis (X) of the fence , the said device comprising an assembly
of mesh panels (1, 2) made from wires (10, 20), preferably rigid wires, more preferably
rigid metal wires, connecting parts (3) to connect the said panels together and means
for fixing (5) enabling the fence to be connected to the mounting surface (4), the
said assembly being composed firstly of at least one fence panel (1) extending along
an axis parallel to the longitudinal axis (X) of the fence and, secondly, of at least
one smaller connecting panel (2) fitted perpendicular to the longitudinal axis (X)
of the fence, either connected to the said fence panel, or connected panels, in the
case of a number of fence panels (1) two panels (1), namely a first and second adjacent
panel (1) and offset laterally with respect to each other in a direction perpendicular
to the longitudinal axis (X) of the fence in order to keep the fence panel(s) (1)
upright in the fence by means of at least one of the connecting panels (2), one or
both connecting panels(2) being able to be connected either to the fence panel (1),
or to the first and second fence panels (1) concerned, being attached and oriented
transversely, preferably perpendicularly, to the latter by at least one of the connecting
parts (3), each panel (1, 2) of the said assembly being of a square or rectangular
shape comprising two opposing sides that extend in parallel to the mounting (surface
4) and two opposing sides perpendicular to the said first opposing sides, the first
opposing sides of each connecting panel (2) having a length less than that of the
first opposing sides of each fence panel (1), each fence panel (1) comprising at least
one connecting wire (10) parallel to its second opposing sides and each connecting
panel (2) comprising at least one connecting wire (20) parallel to its second opposing
sides,
each connecting part (3) being able to receive, by being inserted and locked in the
latter by tightening, at least one of the wires, called connecting wire(s) (10), of
the fence panel (1) concerned and at least one of the locking wires, called wire(s)
of the connecting panel (2) wire(s) (20) concerned, each connecting part (3) comprising
two parts (30, 31),
characterised in that at least one of the two locking parts (30) comprises an internal locking face (30a)
having two grooves or slots (30b, 30c) of which one of the said grooves or slots (30b)
is able to receive one of the fence panel (1) connecting wires (10) of the first or
second fence panel (1) concerned, as applicable, and the other groove (30c)) is able
to receive one of the connecting wires (20) of the connecting panel (2) concerned
and means of fixing (32) enabling the two parts (30, 31) to be fixed together, locking
one to the other by tightening the inserted wires (10, 20), as applicable, between
the latter.
2. Fence device, according to claim 1, characterised in that one of the first sides of each panel (1, 2) of the said assembly is provided to fix
the panel concerned to the mounting surface and is formed by one of its wires (10,
20), called the edging and fixing wires and in that the means of anchoring (5) consist of a number of anchoring parts(5) each comprising
a base (50) that can be fixed by means of fixing, preferably by screwing, to the mounting
surface (4) and a retaining cover (51), the said base having two opposing faces (52,
53), that is one opposing fixing face (52) that can be applied against the mounting
surface and one opposing receiving face (53) to receive the edging and fixing wire
(10, 20) of the wire mesh panel (1, 2) concerned of the said assembly and in that the retaining cover (51) and/or the receiving face (53) contains at least one groove
or slot (54) to receive the edging and fixing wire (10, 20) concerned and the said
retaining cover (51) can be fixed, by means of fixing, preferably by screwing, to
the base (50) by tightening the corresponding edging and fixing wire (10, 20).
3. Device, according to one of claims 1 to 2, characterised in that each connecting panel (2) able to connect the first fence panel(s) (1) with the second
adjacent fence panel(s) (1) can be attached firstly, by at least one of the connecting
parts (3), to the said first fence panel (1) and, secondly, by at least one of the
other connecting parts (3), to the said second fence panel (1) so that the said first
and second adjacent fence panels (1) can be spaced apart from each other.
4. Fence without posts intended to be erected on a mounting surface, the said fence being
characterised in that it is based on a fence device as defined in any of claims 1 to 3 and in that it comprises either one fence panel (1) or two rows of fence panels (1) offset laterally
from each other in a direction perpendicular to the longitudinal axis (X) of the fence,
each row comprising in the same plane one fence panel (1) or a succession of fence
panels (1) extending along an axis parallel to the longitudinal axis (X) of the fence
and being connected to the other row by means of one of the connecting panels (2)
that extend transversely, preferably perpendicularly, to the said fence panels (1),
each connecting panel being connected either to one fence panel (1) or to two fence
panels (1), that is a first and a second adjacent fence panel (1), offset laterally
with respect to each other in a direction perpendicular to the longitudinal axis (X)
of the fence so as to retain either one fence panel (1) or two fence panels (1), in
an upright position in the fence, each connecting panel (2) being able to be connected
either to the fence panel (1), or to the first and second fence panels (1) concerned,
being attached and oriented transversely, preferably perpendicularly, to the latter
by one of the connecting parts (3) and in that at least one of the connecting panels (2) and/or either the fence panel (1) or at
least one of the fence panels (1) are each fixed to the mounting surface (4) by the
means of anchoring (5) so that the fence can be fixed to the mounting surface (4).
5. Fence according to claim 4, characterised in that each connecting panel (2) is connected either to a fence panel (1) being attached
firstly by one of one of the connecting parts (3) to at least one of the wires (10)
of the said fence panel (1), or to the first and second fence panels (1) concerned,
firstly being attached by at least one of the connecting parts (3) to at least one
of the wires (10) of the said first fence panel (1) and secondly, to at least one
of the wires (10) of the second fence panel (2), the said wires thus attached being
inserted and locked by tightening in the said connecting parts.
6. Fence according to any of claims 4 to 5, characterised in that either the fence panel (1) or at least one of the fence panels (1) and/or at least
one of the connecting panels (2) is fixed to the mounting surface (4) by one or more
anchoring parts (5) so that the fence can be permanently fixed of the mounting surface
(4).
7. Fence according to any of claims 4 to 6, characterised in that each connecting panel (2) linking one of the first fence panel(s) (1) with the second
adjacent fence panel(s) is attached firstly, by at least one of the connecting parts
(3) to the first fence panel (1) and, secondly, by at least one of the other connecting
parts (3) to the said second fence panel (1) so that the said first and second adjacent
fence panels (1) are spaced apart from each other and that the two rows of fence panels
(1) are spaced apart from each other.
RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION
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