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(11) | EP 0 040 132 B1 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
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Boucle pour sangle de sécurité Verschlussschnalle für Sicherheitsgurte Safety belt buckle |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] La présente invention concerne une boucle de sangle de sécurité destinée à attacher un brin de celle-ci à un moyen de retenue par l'intermédiaire d'une languette formant pêne fixée au brin à attacher de la sangle. Le mécanisme de cette boucle est disposé dans un boîtier et comporte un support destiné à être fixé au moyen de retenue et dans lequel peut pivoter un organe de verrouillage qui retient le pêne dans la position bloquée de la boucle. Cet organe de verrouillage comporte également une seconde surface de butée qui peut s'appuyer sur un organe d'arrêt monté mobile dans le support et effaçable au moyen d'une touche de commande. Lorsque le pêne engagé dans une telle boucle est soumis à une force de traction tendant à l'en extraire, l'organe de verrouillage subit un couple de basculement autour de son axe de pivotement dans le support qui, en position bloquée de la boucle, est empêché de se produire grâce à l'organe d'arrêt.
[0003] L'un des perfectionnements décrit dans le FR-A No 2349296 consiste à prévoir sur le verrou, une troisième surface de butée qui est destinée à coopérer avec une surface de butée complémentaire ménagée dans le support, l'organe de verrouillage pouvant se déplacer légèrement en translation dans le support selon la direction de mouvement du pêne. Toutefois, ce mouvement est contrarié par un organe élastique qui agit principalement sur lequel pivote l'organe de verrouillage dans le support.
[0004] Cette disposition présente l'avantage de fournir une force de retenue supplémentaire lorsque, lors d'un choc, une force dépassant un certain seuil est exercée dans le sens de l'extraction sur le pêne, la partie de l'organe de verrouillage présentant la troisième surface de butée étant alors soumise à des efforts de cisaillement qui rendent la boucle bien plus efficace au moment même où son action est primordiale. Par ailleurs, lors de l'utilisation normale de la boucle et plus particulièrement au cours de son ouverture, la troisième surface de butée n'est pas active puisque dans ces conditions, les moyens élastiques sollicitent le verrou dans sa position arrière normale écartant ainsi cette troisième surface de butée de la surface de butée complémentaire prévue sur le support.
[0005] Si du point de vue du fonctionnement de la boucle, cette disposition est particulièrement avantageuse, il faut cependant observer que la présence des moyens élastiques complique la construction de la boucle et rend son montage plus long. Le prix de revient de cette boucle n'est donc pas aussi faible que l'on pourrait le souhaiter.
[0006] La présente invention a pour but de fournir une boucle qui tout en présentant les avantages de la présence d'une surface de butée auxiliaire agissant, en cas de choc, sur le support, ne présente pas des moyens élastiques particuliers, de sorte que cette boucle est plus simple et peut être fabriquée à un meilleur prix de revient.
[0007] L'invention a donc pour objet une boucle de sangle de sécurité destinée à attacher un brin de la sangle à un moyen de retenue, par l'intermédiaire d'une languette formant pêne, ladite boucle comprenant un boîtier dans lequel est disposé un support destiné à être fixé au moyen de retenue, un organe de verrouillage du pêne qui est monté articulé sur le support autour d'un axe défini par au moins un élément d'articulation, l'organe de verrouillage présentant une première surface de butée contre laquelle est retenu le pêne en position verrouillée, une seconde surface de butée destinée à venir s'appuyer contre un organe d'arrêt monté mobile dans le support et effaçable au moyen d'une touche de commande pour libérer l'organe de verrouillage et une troisième surface de butée destinée à venir s'appliquer, en position verrouillée de la boucle, contre une surface de butée complémentaire ménagée sur le support, lorsqu'une traction dépassant une valeur prédéterminée est exercée sur le pêne dans le sens de l'extraction, cette boucle étant caractérisée en ce que le ou les éléments d'articulation, au moyen desquels l'organe de verrouillage est articulé sur le support, font saillie de part et d'autre de cet organe d'une distance prédéterminée, et en ce qu'il est prévu en outre des moyens d'entretoisement pour maintenir la position latérale de l'organe de verrouillage par rapport à son axe d'articulation.
[0008] Il résulte de ces caractéristiques, que lorsqu'une force de traction dépassant une valeur prédéterminée est exercée sur la sangle et le pêne dans un sens qui tend à faire sortir ce dernier de la boucle, la troisième surface de butée vient en appui contre la surface de butée complémentaire du support à l'encontre de l'action de rappel créée par la déformation élastique de certaines zones de l'organe de verrouillage et également du ou des éléments d'articulation au moyen desquels cet organe est monté articulé sur le support. Un tel agencement permet de simplifier notablement la construction de la boucle, car la plaquette élastique qui était prévue dans la boucle décrite dans le FR-A No 2379995 peut être supprimée.
[0009] D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront au cours de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple et faite en référence aux dessins annexés sur lesquels:
la fig. 1 est une vue en coupe et en élévation d'une boucle pour sangle de sécurité suivant l'invention;
la fig. 2 est une vue en coupe de la boucle prise selon la ligne 2-2 de la fig. 1;
la fig. 3 est une vue en perspective, avec arrachement partiel, de la boucle suivant l'invention, son boîtier étant enlevé, et
la fig. 4 est une vue en perspective éclatée de la boucle suivant l'invention.
[0010] Conformément au mode de réalisation représenté sur les figures, la boucle suivant l'invention est logée dans un boîtier 1 réalisé en deux parties 1 a et 1 b, en matière plastique moulée par exemple, et réunies par soudage selon leur plan de joint. Ce boîtier est prévu uniquement pour enfermer l'ensemble mécanique de la boucle et il ne participe donc pas au fonctionnement proprement dit de celle-ci.
[0011] Un support 2 ayant la forme d'un étrier est composé d'une âme 2a et de deux ailes 2b et 2c, l'âme se prolongeant vers l'arrière pour former une partie de fixation 3 traversée par un rivet 4 qui est destiné à rendre la boucle solidaire d'un moyen de retenue 5. Dans le mode de réalisation représenté, ce moyen de retenue comporte notamment un passant dans lequel est cousu un brin (non représenté) de la sangle de sécurité.
[0012] Le support 2 définit un passage de coulissement 6 qui s'étend parallèlement à l'âme 2a d'avant en arrière de la boucle et qui est délimité notamment par deux crevés 7 pratiqués dans les ailes 2b et 2c. On peut remarquer que ces crevés s'étendent sur une longueur relativement grande dans un but qui apparaîtra par la suite.
[0013] Un coulisseau 8 réalisé de préférence en matière plastique est disposé dans le coulissement 6 de façon à pouvoir se déplacer en translation à l'encontre de l'action d'un ressort 9 dit d'éjection prenant appui sur la partie de fixation 3 du support 2, le coulisseau 8 étant guidé par une partie en saillie 10 dans un trou longitudinal 11 pratiqué dans l'âme du support.
[0014] Le bord avant du coulisseau 8 est profilé de manière à s'adapter au bord avant d'un pêne P qui est attaché à un autre brin de la sangle de sécurité et qu'il s'agit donc de rendre solidaire du moyen de retenue 5 lors de l'utilisation de la boucle en position verrouillée. Comme on peut le constater notamment sur les fig. 1 et 4, le pêne P comporte une languette destinée à être insérée dans la boucle et présentant un trou rectangulaire T, sa largeur correspondant, au jeu près, à l'écartement des ailes 2b, 2c du support 2.
[0015] Ces ailes 2b et 2c sont traversées grâce à des trous 12 par une broche d'articulation 13, cette dernière étant un élément assurant l'articulation sur le support d'un organe de verrouillage 14 autour d'un axe X-X qui s'étend parallèlement au coulissement 6 et transversalement à la direction d'insertion dans la boucle du pêne P (direction indiquée par la flèche Y).
[0016] L'organe de verrouillage 14 est de préférence une pièce en tôle découpée et pliée et il présente sensiblement la forme d'un U dont l'âme 14a est située à l'avant et dont les ailes 14b et 14c s'étendent vers l'arrière tout en étant pourvues de trous 15 à travers lesquels passe la broche 13. L'âme 14a de cet organe de verrouillage comporte une languette 16 qui s'étend en direction du coulissement 6 et qui définit une première surface de butée 17 en regard de la partie de fixation 3 du support 2. Dans les portions de liaison de l'âme 14a et des ailes respectives 14b et 14c, l'organe de verrouillage 14 présente également une seconde surface de butée 18 (deux portions de surface étant ainsi prévues), tandis que la languette 16 définit sur sa face tournée vers l'avant une troisième surface de butée 19.
[0017] La première surface de butée 17 est destinée à coopérer àvec le bord actif Ta du trou T prévu dans le pêne P ; la seconde surface de butée 18 est destinée à coopérer avec une broche d'arrêt 20 qui est disposée transversalement dans le support et qui passe à travers des lumières oblongues 21 ménagées dans les ailes 2b et 2c du support 2; la troisième surface de butée 19 est destinée à coopérer avec le bord avant 11 a du trou 11 pratiqué dans l'âme 2a de ce support.
[0018] Les ailes 14b et 14c présentent, à leurs extrémités respectives éloignées de l'âme 14a, des pattes de retenue 22 s'étendant respectivement vers le haut et vers le bas.
[0019] La fig. 2 montre clairement que la broche 13 qui constitue l'élément d'articulation de l'organe de verrouillage 14 sur le support 2 s'étend de part et d'autre de cet organe sur une distance prédéterminée avant de traverser les trous 12 pratiqués dans les ailes du support 2. Les deux intervalles ménagés ainsi entre l'organe de verrouillage et ce support sont comblés par des entretoises 23 d'une pièce de montage 24 réalisée de préférence en matière plastique et placée entre les parties arrière des ailes 2c et 2b. La pièce de montage 24 chevauche la partie arrière des ailes 14b et 14c de l'organe de verrouillage, ces ailes pénétrant dans des encoches 25, 26 pratiquées de part et d'autre de cette pièce de montage. Les entretoises 23 présentent également des encoches à fond arrondi et destinées à venir se placer par enclenchement élastique sur la broche 13, étant entendu que lorsque la pièce de montage est mise en place dans la boucle, elle vient s'appuyer par sa face arrière contre les pattes de retenue 22 de l'organe de verrouillage 14.
[0020] La pièce de montage 24 présente également un trou transversal qui s'étend dans le sens longitudinal du support (direction Y) et qui est étagé de manière à pouvoir constituer un épaulement 27 pour un ressort de rappel 28 de la broche d'arrêt 20. Le ressort 28 est monté sur une tige 29 terminée à l'avant par un bouton 30 dans lequel est ménagée une rainure 31 de telle manière que ce bouton puisse être placé par enclenchement élastique sur la broche d'arrêt 20, pour devenir solidaire de cette dernière. La tige 29 s'étend selon la direction Y lorsque la boucle est assemblée.
[0021] Un bouton d'actionnement 32 est monté coulissant sur le support 2. Ce bouton qui est de préférence réalisé en matière plastique fait saillie du boîtier 1 à travers un trou 33 pratiqué dans la partie supérieure 1 a de ce boîtier. Il comporte un corps 34 d'où font saillie des pattes latérales 35. Chacune de ces pattes 35 présente, sur la face tournée vers l'intérieur, deux rainures 36 et 37 dans lesquelles sont respectivement engagées les extrémités de la broche 13 dépassant des ailes 2b et 2c et les extrémités de la broche d'arrêt 20 dépassant également de ces ailes.
[0022] Deux ressorts de rappel 38 sont engagés respectivement sur des pattes de maintien 39 prévues sur le bord avant des ailes 2b et 2c et ces ressorts sont reçus par ailleurs dans des trous borgnes 40 pratiqués à l'intérieur dans la paroi avant 41 du bouton 32.
[0023] Les rainures 37 de ce dernier présentent à leurs extrémités avant des butées 42 qui sont destinées à venir en contact avec les extrémités de la broche 20, de telle sorte que lorsque le bouton 32 est poussé vers l'arrière, la broche 20 est déplacée également vers l'arrière pour être amenée dans sa position effacée correspondant à l'ouverture de la boucle.
[0025] Les fig. 1 et 2 représentent la boucle fermée tandis que la fig. 3 montre la boucle dans la position ouverte, c'est-à-dire lorsque le pêne P en est retiré. En examinant tout d'abord la fig. 3 on voit que, lorsque le pêne est inséré dans la boucle, ce dernier repousse le coulisseau 8 vers l'arrière en comprimant le ressort d'éjection 9. Lorsque le bord actif Ta du trou T pratiqué dans le pêne P arrive à la hauteur de la languette 16 de l'organe de verrouillage 14, ce dernier peut commencer son mouvement de rotation autour de l'axe X-X tout en étant amené à effectuer ce mouvement par l'action qui est exercée par le coulisseau 8 sur les entretoises 23 de la pièce de montage 24, la présence de ces entretoises étant donc avantageusement exploitée à cet effet.
[0026] Lorsque l'organe de verrouillage a complété son mouvement de rotation, les surfaces de butée 18 viennent se placer en dessous de la broche d'arrêt 20, de sorte que cette dernière peut se déplacer en translation vers l'avant en étant poussée dans cette direction par le ressort 28. La broche étant arrivée dans sa position extrême avant, la boucle est verrouillée et le pêne ne peut plus être extrait. Il est à noter que pendant la fermeture de la boucle, le bouton d'actionnement 32 est resté en place et n'a donc pas à être manoeuvré.
[0027] Si l'ensemble est soumis à une traction dépassant une certaine valeur, traction qui est exercée dans le sens de la flèche F (fig. 1 ) et qui peut survenir lorsqu'un passager retenu par la sangle est projeté vers l'avant lors d'un choc sur le véhicule équipé de la boucle, la force F est transmise sur la languette 16 de l'organe de verrouillage par le bord Ta du pêne P. Dans ces conditions, le verrou est donc sollicité vers l'avant en étant retenu par la broche 13 qui transmet l'effort par l'intermédiaire du support 2 sur le moyen de retenue 5.
[0028] Les ailes 14b et 14c de l'organe de verrouillage étant articulées sur la broche 13 à une certaine distance des ailes 2b et 2c du support 2 et des paliers formés par les trous 12, chacune de ces ailes exerce un couple de déformation sur les portions de la broche 13 dépassant de part et d'autre de l'organe de verrouillage, si bien que cette broche peut se déformer élastiquement. Il en est de même de la languette 16 de sorte que si la force F est suffisante la face avant de la languette 16 (troisième surface de butée 19) vient en contact du bord 11 a du trou 11 pratiqué dans l'âme 2a du support 2. Il en résulte que l'organe de verrouillage est, de façon complémentaire, retenue également par l'âme du support, ce qui renforce très notablement l'efficacité du blocage du pêne P. Cela a pour effet qu'en définitive les éléments de la boucle peuvent être dimensionnés de façon à présenter des épaisseurs et des diamètres moins grands que par le passé. Il est à noter que l'intervalle séparant normalement, en position verrouillée de la boucle, la troisième surface de butée 19 du bord avant 11 a du trou 11 est très faible et que la déformation élastique évoquée ci-dessus est juste suffisante pour rattraper ce jeu.
[0029] A titre d'exemple, dans une boucle réalisée par la titulaire, on a choisi pour la broche 13, un diamètre de 4 mm et elle a été réalisée en acier, ayant subi une trempe et un revenu pour une résistance de 120 à 150 daN/mm2. L'organe de verrouillage 13 était réalisé en acier, l'épaisseur du métal étant de 2 mm et l'ensemble ayant subi après formation une trempe et un revenu pour obtenir une résistance de 120 à 150 daN/mm2. Dans ces conditions, une force supérieure à 50 kg exercée sur le pêne P était suffisante pour rattraper le jeu sus-indiqué.
[0030] Pour ouvrir la boucle, le bouton 32 est poussé vers l'arrière pour ramener la broche d'arrêt 20 vers l'arrière à l'encontre de l'action du ressort 28. La tige 29 coulisse dans le trou pratiqué dans la pièce de montage 24. La broche étant arrivée en fin de course dans les lumières 21, l'organe de verrouillage est libéré et peut basculer vers le haut pour débloquer le pêne, la languette 16 étant retirée du couloir du coulissement 6. Naturellement, la disposition qui a été décrite ci-dessus procure les mêmes avantages que ceux résultant de la construction des boucles décrites dans le FR-A No 2349296 et dans le Fr-A No 2379995, à savoir que la force devant être exercée par l'utilisateur sur le bouton 32 est comparativement très faible par rapport à celle qui est nécessaire dans les boucles classiques.
[0031] Une variante du mécanisme décrit ci-dessus consiste à prévoir un organe de verrouillage comportant, venus de matière, des éléments d'articulation s'étendant de part et d'autre vers l'extérieur et montés à rotation dans les ailes du support.
[0032] On notera que le guidage du pêne P dans le coulissement 6 est particulièrement efficace compte tenu de la disposition et de la largeur importante des crevés 7. Grâce à cette particularité de la boucle, celle-ci peut s'ouvrir aisément, même si, lors de l'actionnement du bouton 32, la sangle exerce sur le pêne une force considérable oblique par rapport à l'orientation du coulissement 6 dans le plan de symétrie longitudinale de la boucle, une obliquité allant jusqu'à 30° ne gênant pas cette ouverture.
1. Boucle pour sangle de sécurité destinée à attacher un brin d'une sangle à un moyen
de retenue (5), par l'intermédiaire d'une languette (P) formant pêne, ladite boucle
comprenant un boîtier (1 ) dans lequel est disposé un support (2) destiné à être fixé
au moyen de retenue, un organe de verrouillage (14) du pêne (P) qui est monté articulé
sur le support (2) autour d'un axe (X-X) défini par au moins un élément d'articulation
(13), l'organe de verrouillage (14) présentant une première surface de butée (17)
contre laquelle est retenu le pêne (P) en position verrouillée, une seconde surface
de butée (18) destinée à venir s'appuyer contre un organe d'arrêt (20) monté mobile
dans le support (2) et effaçable au moyen d'une touche de commande (32) pour libérer
l'organe de verrouillage (14) et une troisième surface de butée (19) destinée à venir
s'appliquer en position verrouillée de la boucle, contre une surface de butée complémentaire
(11 a) ménagée sur le support (2), lorsqu'une traction dépassant une valeur prédéterminée
est exercée sur le pêne (P) dans le sens de l'extraction, cette boucle étant caractérisée
en ce que le ou les éléments d'articulation (13) au moyen desquels l'organe de verrouillage
(14) est articulé sur le support (2) font saillie de part et d'autre de cet organe
(14) d'une distance prédéterminée et en ce qu'il est prévu des moyens d'entretoisement
(23, 24) pour maintenir la position latérale de l'organe de verrouillage (14) par
rapport à son axe d'articulation (X-X) de telle sorte que lors de l'application de
ladite traction, la troisième surface de butée (19) et la surface de butée complémentaire
(11 a) viennent en contact l'une avec l'autre par déformation élastique du ou desdits
éléments d'articulation (13).
2. Boucle suivant la revendication 1, dans laquelle ledit support (2) se présente
sous la forme d'un étrier entre les ailes duquel est disposé l'organe de verrouillage
(14), qui est monté pivotant sur le support par une broche d'articulation (13) traversant
ces ailes, caractérisée en ce que lesdits moyens d'entretoisement sont ménagés sur
une pièce de montage (24) comportant deux entretoises (23) disposées respectivement
de part et d'autre de l'organe de verrouillage (14) et contre les ailes (2b, 2c) du
support (2).
3. Boucle suivant la revendication 2, caractérisée en ce que chaque entretoise (23)
comporte une encoche (26) dans laquelle passe ladite broche d'articulation (13) et
à l'aide de laquelle celle-ci est rendue solidaire de la pièce de montage (24) par
enclenchement élastique.
4. Boucle suivant l'une des revendications 2 ou 3, dans laquelle l'organe de verrouillage
(14) se présente sous la forme d'un étrier dont les ailes sont articulées sur la broche
d'articulation (13) et dont l'âme définit lesdites première et troisième surfaces
de butée, caractérisée en ce que ladite pièce de montage (23) est disposée à chevauchement
sur les extrémités libres des ailes (14b, 14c) de l'organe de verrouillage (14).
5. Boucle suivant l'une des revendications 2 à 4, dans laquelle ledit support (2)
définit un couloir de guidage dans lequel est introduit le pêne (P) lors du verrouillage,
caractérisée en ce que ledit couloir de guidage (6) est délimité par des saillies
allongées (7) pratiquées dans les ailes latérales (2b, 2c) du support (2).
1. Verschluss für Sicherheitsgurt, mit welchem ein Abschnitt eines Gurts über eine
einen Schnappverschluss bildende Zunge (P) in einer Halterung (5) befestigt wird,
wobei der Verschluss ein Gehäuse (1) aufweist, in dem ein Support (2) angeordnet ist,
der an der Halterung zu befestigen ist, ferner ein Verriegelungselement (14) der Zunge
(P), das auf dem Support (2) gelenkig um eine Achse (X-X) befestigt ist, die von mindestens
einem gelenktigen Element (13) gebildet ist, wobei das Verriegelungselement (14) eine
erste Anschlagfläche (17) aufweist, gegen die die Zunge (P) in Verriegelungsstellung
gehalten wird, sowie eine zweite Anschlagfläche (18), die sich an ein Arretierelement
(20) anlegt, das auf dem Support (2) beweglich angeordnet ist und mit Hilfe einer
Funktionstaste (32) zur Freigabe des Verriegelungselements (14) ausklinkbar ist, und
eine dritte Anschlagfläche (19), die sich in verriegelter Stellung an eine komplementäre
Anschlagfläche (11 a) auf dem Support (2) anlegt, wenn die Zunge (P) in Richtung des
Herausziehens des Gurts einer Zugbeanspruchung unterworfen wird, die einen bestimmten
Wert überschreitet, dadurch gekennzeichnet, dass das oder die gelekigen Elemente,
mittels derer das Verriegelungselement (14) auf dem Support (2) gelenkig angeordnet
ist, zu beiden Seiten des Elements (14) um eine bestimmte Länge hervorstehen, und
dass Abstandselemente (23,24) vorgesehen sind, um das Verriegelungselement (14) in
bezug auf seine Gelenkachse (X-X) so seitlich in seiner Position zu halten, dass bei
der genannten Zugbeanspruchung die dritte Anschlagfläche (19) und die komplementäre
Anschlagfläche (11 a) miteinander unter elastischer Verformung des oder der gelenkigen
Elemente in Berührung kommen.
2. Verschluss nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass der Support (2) die Form
eines Bügels aufweist, zwischen dessen Flügeln das Verriegelungselement (14) angeordnet
ist, das mittels einer durch diese Flügel hindurchgehenden Gelenkspindel auf dem Support
drehbar gelagert ist, und dass die Abstandselemente an einem Montagestück (24) angebracht
sind, das zwei Stege (23) aufweist, die jeweils auf der einen und der anderen Seite
des Verriegelungselementes (14) und sich an die Flügel (2b, 2c) des Supports (2) anlehnend
angeordnet sind.
3. Verschluss nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass jeder Steg (23) eine Vertiefung
(26) aufweist, in die die Gelenkspindel (13) eingreift und mittels derer dieser durch
elastisches Ineinanderrasten fest mit dem Montagestück (24) verbunden wird.
4. Verschluss nach einem der beiden Ansprüche 2 oder 3, bei welchem das Verriegelungselement
(14) die Form eines Bügels aufweist, dessen Flügel gelenkig über der Gelenkspindel
(13) angeordnet sind und dessen mittlerer Teil die erste und die dritte Anschlagfläche
bildet, dadurch gekennzeichnet, dass der Steg (23) überlappend auf den freien Enden
der Flügel (14b, 14c) des Verriegelungselementes (14) angeordnet ist.
5. Verschluss nach einem der Ansprüche 2 bis 4, bei dem der Support (2) einen Führungskanal
bildet, in den die Zunge (P) zur Verriegelung eingeführt wird, dadurch gekennzeichnet,
dass der Führungskanal (6) durch längliche Vorsprünge (7) begrenzt ist, die sich in
den seitlichen Flügeln (2b, 2c) des Supports (2) befinden.
1. A buckle for a safety belt and adapted to attach a belt portion to retaining means
(5) through a tongue member (P) constituting a latch, said buckle comprising a case
(1) in which is disposed a support (2) for fixing to the retaining means, locking
means (14) for the latch (P) which are pivotally mounted on the support (2) to pivot
about an axis (X-X) defined by at least one articulation element (13), the locking
means (14) having a first abutment surface (17) against which the latch (P) is retained
in the locked position, a second abutment surface (18) adapted to bear against a stop
means (20) which is movably mounted in the support (2) and retractable by means of
a control knob (32) so as to release the locking means (14), and a third abutment
surface (19) adapted to be applied in the locked position of the buckle against a
complementary abutment surface (11 a) formed on the support (2) when a tensile force
exceeding a predetermined value is exerced on the latch (P) in the extracting direction,
this buckle being characterised in that the articulation element or elements (13)
by means of which the locking means (14) are pivotally mounted on the support (2)
project from each side of these means (14) by a predetermined distance and spacer
means (23, 24) are provided for maintaining the lateral position of the locking means
(14) relative to its pivot axis (X-X) so that, when said tensile force is exerted,
the third abutment surface (19) and the complementary abutment surface (11 a) come
into contact with each other by flexible deformation of said articulation element
or elements (13).
2. A buckle according to claim 1, wherein said support (2) is in the form of a U-shaped
element between the branches of which the looking means (14) are disposed which are
pivotally mounted on the support by a pivot pin (13) which extends through these branches,
characterised in that said spacer means are formed on a mounting element (24) having
two spacer members (23) disposed respectively on each side of the locking means (14)
and against the branches (2b, 2c) of the support (2).
3. A buckle according to claim 2, characterised in that each spacer member (23) has
a notch (26) into which said pivot pin (13) passes and by means of which the pivot
pin is rendered connected to the mounting element (24) by a resilient clipping.
4. A buckle according to claim 2 or 3, wherein the locking means (14) are in the form
of a U-shaped element whose branches are pivotally mounted on the pivot pin (13) and
whose web definis said first and third abutment surfaces, characterised in that said
mounting element (23) is disposed in a straddling manner on the free ends of the branches
(14b, 14c) of the locking means (14).
5. A buckle according to any one of the claims 2 to 4, wherein said support (2) defines
a guiding passage in which the latch (P) is engaged when locking, characterised in
that said guiding passage (6) is defined by elongated projections (7) formed in the
lateral branches (2b, 2c) of the support (2).