[0001] La présente invention est relative aux dispositifs destinés à retenir sur son siège
               un passager d'un véhicule automobile en cas de décélération brusque de celui-ci, par
               exemple lors d'un freinage d'urgence ou d'une collision.
 
            [0002] Plus particulièrement, l'invention concerne une boucle qui, dans un dispositif du
               genre indiqué, est destinée à fixer de façon amovible un brin d'une sangle de sécurité
               à un point fixe de la carrosserie du véhicule, par l'intermédiaire par exemple d'une
               languette formant péne de verrou.
 
            [0003] On connait, dans l'état de la technique, des boucles comportant un boitier dans lequel
               est placé un support en forme d'étrier qui est destiné à être fixé à un moyen de retenue
               fixe par rapport à la carrosserie du véhicule et qui définit entre ses ailes, un couloir
               de guidage pour le péne débouchant à une extrémité de cet étrier. Ces boucles comportent
               en outre un organe de verrouillage monté oscillant dans l'étrier autour d'un axe qui
               est perpendiculaire aux ailes de cet étrier ainsi qu'un organe d'arrêt monté coulissant
               dans ces ailes et effaçable au moyen d'un bouton de commande, à l'encontre de l'action
               d'un dispositif élastique de rappel.
 
            [0004] Dans ce type de boucles, le pêne est retenu dans la boucle par une partie en saillie
               de l'organe de verrouillage qui vient empêcher le retrait du pêne du couloir de verrouillage,
               par exemple en s'introduisant dans une ouverture ménagée dans le pêne. Lors d'une
               forte traction sur la sangle tendant à retirer le pene de la boucle, cette partie
               en saillie vient coopérer avec un bord d'arrêt ménagé dans le fond de l'étrier support,
               éventuellement par déformation élastique de l'axe d'oscillation de l'organe de verrouillage
               dans l'étrier, ce qui permet d'obtenir une grande efficacité de la boucle et une force
               de retenue considérable du pène.
 
            [0005] On connait également d'après le document FR-2.482.430, une boucle pour ceinture de
               sécurité comprenant un support destiné à être fixé à un moyen de retenue et définissant
               un passage rectiligne dans lequel le pêne peut être introduit et qui définit un point
               de coulissement pour celui-ci. L'organe de verrouillage du pêne est articulé sur le
               support autour d'un axe qui s'étend parallèlement au plan du passage. Cet organe de
               verrouillage peut présenter une première surface de butée retenant le pêne et s'étendant
               perpendiculairement au plan du passage, en étant transversal par rapport à celui-ci,
               en position verrouillée de la boucle tandis que l'organe de verrouillage peut présenter
               également au moins une seconde surface de butée qui est destinée, dans la position
               verrouillée de la boucle, à venir en contact avec un organe d'arrêt monté mobile en
               translation sur le support, dans une direction perpendiculaire à l'axe d'articulation
               de l'organe de verrouillage. Le déplacement de cet organe d'arrêt libère l'organe
               de verrouillage et donc le péne lors de l'ouverture de la boucle qui est commandée
               par un bouton de manoeuvre monté sur le support de manière à pouvoir se déplacer dans
               la même direction que l'organe d'arrêt.
 
            [0006] Des ressorts de rappel sont prévus pour agir sur l'organe de verrouillage, l'organe
               d'arrêt et le bouton de manoeuvre. L'organe d'arrêt est formé par un corps monobloc
               présentant des organes de guidage et de maintien des ressorts s'étendant de part et
               d'autre de ce corps dans des sens opposés perpendiculairement à l'axe d'articulation
               de l'organe de verrouillage.
 
            [0007] La construction de tels dispositifs présente un certain nombre d'inconvénients notamment
               au niveau du respect de tolérances assez serrées au cours de la fabrication, ce qui
               en augmente les prix de revient.
 
            [0008] Par ailleurs, dans la technique automobile moderne, on souhaite réduire autant que
               possible le poids et l'encombrement des équipements et ce à tous les niveaux et en
               particulier dans le domaine des équipements de sécurité sans, bien entendu, pour autant
               sacrifier l'efficacité de ces équipements.
 
            [0009] Le but de l'invention est donc de fournir une boucle de ceinture de sécurité dont
               la construction soit simple et le montage aisé, en réduisant le nombre des organes
               entrant dans la constitution d'une telle boucle.
 
            [0010] Un autre but de l'invention est de fournir une boucle de ceinture de sécurité qui
               soit plus petite et plus légère que les boucles de la technique antérieure et dont
               la fabrication puisse être entreprise sans le respect de tolérances serrées.
 
            [0011] A cet effet, l'invention a pour objet une boucle, notamment de ceinture de sécurité
               pour véhicule automobile, destinée a fixer de façon amovible un brin de celle-ci à
               un point fixe de la carrosserie du véhicule, comprenant un ensemble de gâche et un
               péne solidaire du brin a fixer, l'ensemble de gâche comportant, logés dans un boitier.
               un corps destiné à être fixé à un moyen de retenue solidaire du véhicule et qui délimite
               un passage et un plan de coulissement pour ledit pene, un organe de verrouillage du
               pene comportant une partie active qui s'engage dans un évidement du péne en position
               de verrouillage de celui-ci et articulé sur le corps de façon à pouvoir basculer autour
               d'un axe à peu près parallèle au plan de coulissement et perpendiculaire à la direction
               de déplacement du pène, entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage
               dudit pêne, des moyens sollicitant l'organe de verrouillage vers sa position de verrouillage,
               des moyens d'éjection du pène, des moyens sollicitant l'organe de verrouillage vers
               sa position de déverrouillage et des moyens de commande de déverrouillage dudit organe
               de verrouillage, caractérisée en ce que lesdits moyens sollicitant l'organe de verrouillage
               vers sa position de verrouillage et les moyens d'éjection du pêne sont constitués
               par des premiers moyens élastiques dont une extrémité est destinée à coopérer avec
               le péne lors de son introduction ou de son éjection de la boucle et dont l'autre extrémité
               est en appui contre une première surface d'appui de l'organe de verrouillage, et en
               ce que les moyens sollicitant l'organe de verrouillage vers sa position de déverrouillage
               sont constitués par des seconds moyens élastiques dont une extrémité est en appui
               contre le corps et dont l'autre extrémité est en appui contre une seconde surface
               d'appui de l'organe de verrouillage.
 
            [0012] L'invention sera mieux comprise à l'aide de la description qui va suivre, donnée
               uniquement à titre d'exemple et faite en se référant aux dessins annexés, sur lesquels
               :
               
               
- les Fig.1 à 4 illustrent le fonctionnement d'une boucle de ceinture de sécurité
                  selon l'invention;
               - la Fig.5 représente une vue en perspective d'un mode de réalisation d'un corps entrant
                  dans la constitution d'une boucle de ceinture de sécurité selon l'invention;
               - la Fig.6 représente une vue en perspective d'un mode de réalisation d'un organe
                  de verrouillage entrant dans la constitution d'une boucle de ceinture de sécurité
                  selon l'invention; et
               - la Fig.7 représente une vue en coupe de l'ensemble de gâche entrant dans la constitution
                  d'une boucle de ceinture de sécurité selon l'invention.
 
            [0013] Ainsi qu'il est représenté sur la Fig.1, une boucle de ceinture de sécurité selon
               l'invention comprend un boîtier 1 constitué de manière connue en soi, d'un élément
               supérieur 2 et d'un élément inférieur 3. A l'intérieur de ce boîtier 1 est disposé
               un ensemble de gâche comportant un corps 4 de section générale en forme de U. Un organe
               de verrouillage 5, se présentant sous la forme d'une lame métallique et qui sera décrit
               plus en détail par la suite, est logé à l'intérieur de ce corps 4. Un organe de commande
               de déverrouillage 6 est monté déplaçable de manière connue en soi entre le corps 4
               et l'élément supérieur 2 du boitier.
 
            [0014] L'élément supérieur 2 du boitier 1 présente une lumière 7 dans laquelle débouche
               une extrémité de l'organe de commande de déverrouillage 6 de façon que l'utilisateur
               de la boucle de ceinture de sécurité ait accès à cet organe 6 pour commander le déverrouillage
               de la boucle.
 
            [0015] Le boîtier 1 comporte également une première ouverture 8 dont les parois sont inclinées,
               débouchant dans le corps 4, qui définit un passage et un plan de coulissement pour
               un pène solidaire d'un brin à fixer de la ceinture de sécurité.
 
            [0016] Le boîtier 1 comporte également une seconde ouverture 9 ménagée dans l'extrémité
               du boitier, opposée à l'extrémité dans laquelle est pratiquée l'ouverture 8. Cette
               ouverture 9 est ménagée en regard d'une extrémité du corps 4 et est destinée, par
               exemple, à permettre le passage d'un moyen de retenue (non représenté) dont une extrémité
               est fixée sur le véhicule et dont l'autre extrémité est fixée sur le corps 4 par l'intermédiaire,
               par exemple, d'un évidement 4a ménagé dans celui-ci, de façon à rendre solidaire le
               corps 4, du véhicule.
 
            [0017] Selon un autre mode de réalisation de la boucle de ceinture de sécurité selon l'invention,
               une partie du corps 4 peut faire saillie au-dehors du boitier 1 à travers l'ouverture
               9, de façon à permettre le montage d'une boucle assemblée, sur un véhicule. Cette
               construction de la boucle permet d'obtenir une plus grande polyvalence de celle-ci.
 
            [0018] L'organe de verrouillage 5 présente à l'une de ses extrémités une partie active 10
               constituée par exemple par une saillie en double épaisseur du matériau constituant
               cet organe. A son extrémité opposée à cette partie active, l'organe de verrouillage
               5 présente une surface d'actionnement 11 destinée à coopérer avec une surface formant
               came 12 de l'organe de commande de déverrouillage 6.
 
            [0019] L'organe de verrouillage 5 comporte également une languette 13 s'étendant en direction
               du corps 4 et présentant une fente 14 dont la fonction sera définie par la suite.
               Cette languette fait saillie dans une lumière 15 ménagée dans le corps 4 comme cela
               sera décrit plus en détail par la suite.
 
            [0020] Cette languette 13 s'étend entre deux spires d'un ressort 16 dont l'une des extrémités
               est disposée sur un téton de centrage 17 solidaire du corps 4 et dont l'autre extrémité
               est en appui contre un premier rebord de la lumière 15 en position déverrouillée de
               la boucle.
 
            [0021] La fente 14 de la languette 13 de l'organe de verrouillage permet le passage du fil
               constituant le ressort 16 de sorte que la languette présente une première et une seconde
               surfaces d'appui coopérant avec les parties respectives de ressort disposées de part
               et d'autre de cette languette.
 
            [0022] Comme on le verra par la suite, le guidage de 1 une des parties de ressort est assuré
               par la lumière 15 et au moins une patte de guidage 18 s'étendant au-dessus de celle-ci.
 
            [0023] Il est également à noter que la languette 13 de l'organe de verrouillage 5 comporte
               des parties en saillie, qui seront décrites plus en détail par la suite, s'étendant
               de part et d'autre de cette languette et définissant un axe d'articulation 19 de cet
               organe de verrouillage sur le corps, cet axe d'articulation étant à peu près parallèle
               au plan de coulissement et perpendiculaire à la direction de déplacement du pène dans
               le corps. Cette articulation permet à l'organe de verrouillage de basculer entre une
               position de verrouillage et une position de déverrouillage.
 
            [0024] Dans la position de déverrouillage de la boucle, représentée sur cette Fig.1, les
               parties du ressort 16 s'étendant de part et d'autre de la languette 13, c'est à dire
               une première partie 20 dont l'une des extrémités prend appui sur le premier rebord
               de la lumière 15 et dont l'autre extrémité prend appui sur la première surface d'appui
               de la languette 13 et une seconde partie 21 dont l'une des extrémités est disposée
               sur le téton de centrage 17 et dont l'autre extrémité est en appui contre la seconde
               surface d'appui de la languette, exercent une force égale sur cette languette de manière
               à définir la position de déverrouillage de l'organe de verrouillage 5.
 
            [0025] Dans ce mode de réalisation, les première et seconde parties du ressort agissent
               dans une direction à peu près parallèle au plan de coulissement du pène.
 
            [0026] Il est à noter que la languette 13 n'est pas disposée au milieu du ressort 16, de
               sorte que le nombre de spires de la première partie de celui-ci est supérieur à celui
               de la seconde. Ainsi, la force de la première partie est supérieure à celle de la
               seconde et la position d'équilibre, représentée sur cette Fig.1, est obtenue par le
               fait que la distance séparant la languette 13 du premier rebord de la lumière 15 est
               supérieure à celle séparant cette même languette 13 du téton de centrage 17.
 
            [0027] Comme on peut le voir sur la Fig.2, qui représente une boucle de ceinture de sécurité
               selon l'invention, en position verrouillée, lorsque l'on introduit un pène 22 comportant
               un évidement 23 dans la boucle, la face frontale 24 de celui-ci vient en appui contre
               l'extrémité de la première partie 20 du ressort 16 qui était en appui contre le premier
               rebord de la lumière 15. Ceci a pour effet de rompre l'équilibre des forces qui s'exerçaient
               sur la languette 13 de l'organe de verrouillage 5. En effet, la force exercée par
               la partie 20 du ressort devient supérieure à celle exercée par la partie 21, de sorte
               que l'organe de verrouillage bascule autour de son axe d'articulation jusqu'à ce que
               la partie active 10 vienne en appui sur la surface supérieure du péne 22. L'engagement
               du péne 22 se poursuivant, la partie 20 de ressort se comprime de plus en plus, de
               sorte que lorsque l'évidement 23 du pène arrive en regard de la partie active 10 de
               l'organe de verrouillage 5, celui-ci bascule vers la position de verrouillage représentée
               sur cette figure, dans laquelle la partie active 10 coopère avec le rebord de la lumière
               15 qui constitue donc un rebord d'arrêt, et avec un rebord de l'évidement 23 du pène
               22 pour retenir celui-ci dans la boucle. Dans cette position, la force exercée par
               la partie 20 du ressort 16 est supérieure à celle exercée par la partie 21 de sorte
               que l'organe de verrouillage est maintenu en position de verrouillage.
 
            [0028] Lorsqu'un effort F (Fig.3) est exercé sur l'organe de commande de déverrouillage
               6, la surface formant came 12 de celui-ci vient en appui contre la surface d'actionnement
               11 de l'organe de verrouillage 5. Ceci a pour effet de faire basculer l'organe de
               verrouillage 5 à l'encontre de l'action exercée par la partie 20 du ressort. Si l'on
               poursuit l'action jusqu'à ce que la partie active 10 de l'organe de verrouillage 5
               se dégage de la lumière 15 du corps 4 et de l'évidement 23 du péne 22, celui-ci n'est
               alors plus retenu dans la boucle et la partie 20 du ressort se détend pour éjecter
               le péne 22 de la boucle.
 
            [0029] Comme on peut le voir sur la Fig.4, cette détente de la partie 20 du ressort se poursuit
               tant que l'extrémité de celui-ci n'est pas en appui contre le premier rebord de la
               lumière 15, de manière que les forces exercées par cette première partie du ressort
               et par la deuxième partie de celui-ci, soient égales et, ainsi, définissent la position
               de déverrouillage telle que décrite en regard de la Fig.1.
 
            [0030] On voit donc que la première partie 20 du ressort 16 dont l'une des extrémités est
               destinée à coopérer avec le péne lors de son introduction ou de son éjection de la
               boucle et dont l'autre extrémité est en appui contre une première surface d'appui
               de l'organe de verrouillage, constitue des premiers moyens élastiques qui sollicitent
               l'organe de verrouillage vers sa position de verrouillage lors de l'introduction du
               péne dans la boucle et qui éjectent celui-ci de la boucle lorsqu'une action est exercée
               sur l'organe de commande de déverrouillage. La seconde partie 21 du ressort, dont
               l'une des extrémités est en appui contre le corps 4 et dont l'autre extrémité est
               en appui contre une seconde surface d'appui de l'organe de verrouillage, constitue,
               quant à elle, des seconds moyens élastiques sollicitant l'organe de verrouillage 5
               vers sa position de déverrouillage, à la suite de l'actionnement de l'organe de commande
               de déverrouillage.
 
            [0031] Les première et seconde surfaces d'appui de l'organe de verrouillage sont ménagées
               l'une en regard de l'autre de part et d'autre de la languette 13 de celui-ci.
 
            [0032] Sur la Fig.5, on a représenté un mode de réalisation d'un corps 4 entrant dans la
               constitution d'une boucle de ceinture de sécurité selon l'invention.
 
            [0033] Ainsi qu'on l'a déjà vu, ce corps 4 comporte un passage pour l'extrémité du péne,
               ce passage étant délimité par deux rebords, dont un seul, 25, est représenté, formés
               dans les deux branches du U constituant ledit corps. Ce corps 4 comporte dans sa partie
               centrale, la lumière 15 présentant deux rebords, 26 et 27; de guidage du ressort 16,
               et plus particulièrement de la première partie 20 de celui-ci. Le corps 4 présente
               également au moins une patte de guidage 18 avantageusement venue de matière avec l'une
               de ses ailes, et s'étendant au moins en partie au-dessus de cette partie 20 du ressort
               16 pour assurer son guidage, la première partie 20 du ressort étant disposée entre
               les rebords 26 et 27 de la lumière 15 et ladite au moins une patte de guidage.
 
            [0034] Les ailes du corps 4 comportent également des logements dont un seul, 29, est représenté,
               ces logements étant ouverts dans leur partie supérieure pour permettre le montage
               de l'organe de verrouillage et comportant des ailettes 30 pouvant être rabattues après
               montage de cet organe de verrouillage, pour retenir les parties en saillie de celui-ci,
               dans ces logements.
 
            [0035] L'une des extrémités du ressort 16 est disposée comme on l'a vu sur le téton de centrage
               17 tandis que son autre extrémité vient en appui contre un premier rebord 31 de la
               lumière 15.
 
            [0036] L'organe de verrouillage 5, représenté sur la Fig.6, comporte à l'une de ses extrémités
               la partie active 10 constituée par exemple par une saillie en double épaisseur du
               matériau constituant cet organe de verrouillage. A son autre extrémité l'organe de
               verrouillage comporte la surface d'actionnement 11 qui peut être avantageusement constituée
               par une partie découpée de la languette 13. De part et d'autre de cette languette
               13, s'étendent deux parties en saillie 32 et 33 définissant l'axe d'articulation 19
               de l'organe de verrouillage sur le corps et s'engageant dans les logements. 29, de
               celui-ci de façon à permettre le basculement de l'organe de verrouillage par rapport
               audit corps. La languette 13 comporte également la fente 14 à travers laquelle passe
               le fil constituant le ressort 16.
 
            [0037] Ainsi qu'on peut le voir sur la Fig.7, les parties en saillie 32 et 33 de l'organe
               de verrouillage 5 sont disposées dans les logements correspondants des ailes du corps
               4. La partie 20 du ressort est disposée entre les rebords 26 et 27 de la lumière 15
               du corps 4 et par exemple deux pattes de guidage 18 et 35 venues de matière avec ce
               corps 4. Le ressort 16 est ainsi retenu en quatre points.
 
          
         
            
            1. Boucle notamment de ceinture de sécurité pour véhicule automobile, destinée à fixer
               de façon amovible un brin de celle-ci à un point fixe de la carrosserie du véhicule,
               comprenant un ensemble de gâche et un pène (22) solidaire du brin à fixer, l'ensemble
               de gâche comportant logés dans un boitier (1), un corps (4) destiné à être fixé à
               un moyen de retenue solidaire du véhicule et qui délimite un passage et un plan de
               coulissement pour ledit pène (22), un organe de verrouillage (5) du pène comportant
               une partie active (10) qui s'engage dans un évidement (23) du pène, en position de
               verrouillage de celui-ci et articulé sur le corps (4) de façon à pouvoir basculer
               autour d'un axe (19) à peu près parallèle au plan de coulissement et perpendiculaire
               à la direction de déplacement du pène, entre une position de verrouillage et une position
               de déverrouillage dudit pène, des moyens sollicitant l'organe de verrouillage (5)
               vers sa position de verrouillage, des moyens d'éjection du pè- ne (22), des moyens
               sollicitant l'organe de verrouillage vers sa position de déverrouillage et des moyens
               (6) de commande de déverrouillage dudit organe de verrouillage (5), caractérisée en
               ce que les moyens sollicitant l'organe de verrouillage vers sa position de verrouillage
               et les moyens d'éjection du pène sont constitués par des premiers moyens élastiques
               (20) dont une extrémité est destinée à coopérer avec le pène (22) lors de son introduction
               ou de son éjection de la boucle et dont l'autre extrémité est en appui contre une
               première surface d'appui de l'organe de verrouillage et en ce que les moyens sollicitant
               l'organe de verrouillage vers sa position de déverrouillage sont constitués par des
               seconds moyens élastiques (21) dont une extrémité est en appui contre le corps (4)
               et dont l'autre extrémité est en appui contre une seconde surface d'appui de l'organe
               de verrouillage, et en ce que les premiers et seconds moyens élastiques (20,21) sont
               constitués par un ressort unique (16) dont une extrémité est disposée sur un téton
               de centrage (17) du corps (4) et dont l'autre extrémité est destinée à coopérer avec
               ledit pène (22), la languette (13) de l'organe de verrouillage s'étendant entre deux
               spires de ce ressort (16), définissant ainsi les premiers et seconds moyens élastiques
               (20,21).
 
            2. Boucle selon la revendication 1, caractérisée en ce que les première et seconde
               surfaces d'appui sont ménagées l'une en regard de l'autre, de part et d'autre d'une
               languette (13) de l'organe de verrouillage (5).
 
            3. Boucle selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les premiers et seconds
               moyens élastiques (20,21) agissent dans une direction à peu près parallèle au plan
               de coulissement du pène, et en ce que la force des premiers moyens (20) est supérieure
               à celle des seconds (21).
 
            4. Boucle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce
               que le nombre de spires des premiers moyens élastiques (20) est supérieur à celui
               des seconds (21).
 
            5. Boucle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce
               que le corps (4) comporte des moyens de guidage des premiers moyens élastiques (20).
 
            6. Boucle selon la revendication 5, caractérisée en ce que lesdits moyens de guidage
               sont constitués par deux rebords (26,27) d'une lumière (15) ménagée dans le corps
               (4) et par au moins une patte de guidage (18,35) solidaire du corps, les premiers
               moyens élastiques étant disposés entre les rebords de la lumière et ladite au moins
               une patte.
 
            7. Boucle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce
               que l'organe de verrouillage (5) comporte à son extrémité opposée à la partie active
               (10), une surface d'actionnement (11) destinée à coopérer avec l'organe de commande
               de déverrouillage (6,12).
 
            8. Boucle selon les revendications 2 et 7, caractérisée en ce que la surface d'actionnement
               (11) de l'organe de verrouillage (5) est constituée par une partie découpée de la
               languette (13).
 
            9. Boucle selon l'une quelconque des revendications 2 à 8 , caractérisée en ce que
               ladite languette (13) comporte des parties en saillie (32,33) définissant l'axe d'articulation
               (19) de l'organe de verrouillage (5) sur le corps (4).
 
            10. Boucle selon la revendication 9, caractérisée en ce que les parties en saillie
               (32,33) sont engagées dans des logements (29) ménagés dans des ailes du corps (4)
               pour permettre à l'organe de verrouillage de basculer entre ses deux positions.
 
            11. Boucle selon la revendication 10, caractérisée en ce que les logements (29) sont
               ouverts dans leur partie supérieure pour permettre le montage de l'organe de verrouillage
               et comportent des ailettes rabattables (30) après montage dudit organe de verrouillage
               (5), pour retenir lesdites parties en saillie (32, 33) dans lesdits logements.
 
            12. Boucle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en
               ce qu'en position de verrouillage, la partie active (10) de l'organe de verrouillage
               (5) coopère avec un rebord d'arrêt (31) de la lumière (15) et avec un rebord de l'évidement
               (23) du pène (22) pour retenir celui-ci en position verrouillée.
 
            13. Boucle selon l'une quelconque des revendications 2 à 12, caractérisée en ce que
               la languette (13) comprend une fente (14) pour le passage du fil constituant le ressort
               unique (16).