[0001] La présente invention concerne les boucles pour ceinture de sécurité et, plus particulièrement,
celles d'entre elles destinées à des véhicules automobiles de préférence terrestres.
[0002] Comme on le sait, les véhicules automobiles en particulier terrestres sont équipés
de ceintures de sécurité qui doivent répondre à un cahier des charges draconien, établi,
le plus souvent, par les pouvoirs publics, au moins pour partie.
[0003] Dans les conditions habituelles, lorsqu'une ceinture de sécurité n'agit pas pour
retenir un occupant du véhicule sur son siège comme elle le fait en cas de choc violent,
la sangle de la ceinture repose normalement contre le corps de son porteur, au besoin
sous l'action d'une très petite tension exercée par un mécanisme de rappel d'un enrouleur.
Dans de telles conditions il est relativement facile d'ouvrir la boucle d'une ceinture.
[0004] Dans d'autres circonstances, en particulier lorsqu'un véhicule à la suite d'un accident
se trouve avoir versé, la sangle de la ceinture de sécurité est soumise à une tension
qui peut être notablement plus forte ; cette tension est celle qui est, par exemple,
exercée par le poids d'un occupant qui se trouve soutenu ou suspendu par la sangle
en cas de retournement du véhicule. Il faut que dans de telles conditions la boucle
de ceinture de sécurité puisse être ouverte par l'occupant lui-même ou un tiers relativement
facilement afin de libérer la personne ainsi maintenue. Obtenir ceci est délicat car
dans une telle situation la tension de la ceinture est de l'ordre de 50 daN à 60 daN
environ et on doit pouvoir ouvrir la boucle en exerçant une force de 25 daN qu'il
est pratiquement extrêmement difficile de développer.
[0005] En outre, il faut impérativement que lors d'un choc violent proprement dit, quand
la ceinture de sécurité retient l'occupant sur son siège et que sa tension dépasse
100 daN pendant les brefs instants de l'absorption de l'énergie cinétique, la boucle
verrouillée ne s'ouvre pas intempestivement à un moment particulièrement inopportun
sous peine de voir réduire à néant son efficacité. Pour parvenir à ceci on a déjà
imaginé des boucles qui, une fois verrouillées, sont maintenues condamnées dans cet
état.
[0006] Une boucle pour ceinture de sécurité à condamnation de verrouillage est, par exemple,
décrite dans le brevet français 2 349 296 et son certificat d'addition 2 379 995.
[0007] Ces documents exposent différentes variantes de boucles de ceinture de sécurité à
condamnation du verrouillage. Tous les modes de réalisation qui y sont exposés satisfont
aux normes mais leurs réalisation est quelque peu complexe. Si une telle réalisation
complexe ne met pas en cause la fiabilité de ces boucles elle est toutefois préjudiciable
à un coût de fabrication et de montage relativement modique.
[0008] Le but de l'invention est de réaliser une boucle pour ceinture de sécurité notamment
de véhicule automobile à condamnation du verrouillage qui tout en offrant les avantages
de la boucle que l'on vient de rappeler n'en présente pas les inconvénients notamment
économiques.
[0009] L'invention a pour objet une boucle pour ceinture de sécurité notamment de véhicule
automobile terrestre destinée à réunir une sangle à un point d'ancrage et qui est
composée, notamment, d'un pène et d'une gâche qui comprend, entre autres, une embase
et portés par celle-ci un verrou, un guide-éjecteur, un bouton d'actionnement et,
de préférence, une enveloppe protectrice.
[0010] Cette boucle est telle que cette embase délimite un chenal destiné à recevoir au
moins partiellement le pène, ce verrou est monté sur cette embase à l'aide d'une
articulation qui lui permet de se déplacer pratiquement seulement par basculement
de manière à être mobile entre au moins deux positions vers lesquelles il est sollicité
élastiquement, une première position de libération où le pène est déverrouillé et
une deuxième position de retenue où le pène est verrouillé sur la gâche par le verrou,
ce guide-éjecteur présente un logement destiné à recevoir au moins partiellement le
pène et est monté sur cette embase pour pouvoir s'y déplacer en translation de manière
à être mobile entre une position de repos vers laquelle il est normalement sollicité
élastiquement et qu'il occupe lorsque le verrou est dans sa première position et
une position armée qu'il occupe lorsque le verrou n'est pas dans sa première position,
ce bouton d'actionnement est monté sur cette embase pour pouvoir s'y déplacer en translation
de manière à être mobile entre une position inactive vers laquelle il est normalement
sollicité élastiquement et une position active dans laquelle il fait passer le verrou
dans sa première position.
[0011] La boucle selon l'invention est caractérisée en ce que le verrou est déformable élastiquement
vers une troisième position de condamnation où il s'assujettit directement à l'embase
lorsqu'il occupe sa deuxième position et que la boucle verrouillée est soumise à un
effort tendant à l'ouvrir supérieur à une valeur déterminée et en ce que des moyens
de commande et blocage associent ce bouton d'actionnement, ce verrou et cette embase
de manière que dans un premier mode, quand l'effort tendant à ouvrir la boucle verrouillée
ne dépasse pas cette valeur déterminée, lorsque le bouton d'actionnement passe de
sa position inactive à sa position active, le verrou se déplace de sa deuxième à sa
première position pour libérer le pène et le guide-éjecteur passe de sa position armée
à sa position de repos pour éjecter le pène libéré de l'embase et dans un second mode,
quand l'effort tendant à ouvrir la boucle verrouillée égale ou dépasse cette valeur
déterminée, le bouton d'actionnement ne peut pas passer de sa position inactive à
sa position active pour déloger le verrou de sa troisième position, lui faire franchir
sa deuxième position et gagner sa première position.
[0012] D'autres caractéristiques de l'invention apparaîtront à la lecture de la description
et des revendications qui suivent et à l'examen du dessin annexé, donné seulement
à titre d'exemple, où :
- la Fig.1 est une vue perspective éclatée d'un mode de réalisation d'une boucle de
ceinture de sécurité selon l'invention ;
- la Fig.2 est une coupe longitudinale de la boucle illustrée sur la Fig.1 une fois
assemblée, représentée en position verrouillée sans son pène ;
- les Fig.3A, 3B et 3C sont des vues schématiques partielles illustrant le fonctionnement
du mode de réalisation de la boucle selon l'invention illustrée sur les Fig.1 et 2
;
- les Fig.4A et 4B sont d'autres vues fragmentaires illustrant le fonctionnement
de ce mode de réalisation ;
- La Fig.5 est une vue analogue à celle de la Fig.1 avec arrachement local d'une autre
variante de réalisation d'une boucle de ceinture selon l'invention ;
- la Fig.6 et une coupe longitudinale d'une boucle selon la Fig.5 assemblée, en position
verrouillée sans pène analogue à la Fig.2 ; et
- la Fig.7 est une vue perspective du seul bouton d'actionnement des modes de réalisation
des Fig.1 et 5 en montrant l'essentiel de sa configuration.
[0013] Les boucles pour ceinture de sécurité pour véhicule automobile notamment terrestre
étant bien connues dans la technique, on ne décrira par la suite que ce qui a trait
directement ou indirectement à l'invention. Pour le surplus le spécialiste de la technique
considérée puisera dans les solutions classiques à sa disposition pour faire face
aux problèmes particuliers auxquels il est confronté.
[0014] Dans la suite on utilisera toujours un même numéro de référence pour désigner un
élément homologue quel que soit le mode de réalisation en cause.
[0015] Comme on le voit en particulier sur les Fig.1 et 5, une boucle pour ceinture de sécurité
notamment de véhicule automobile selon l'invention destinée à réunir une sangle à
un point d'ancrage, se compose, entre autres, d'un pène 10 et d'une gâche comprenant,
une embase 20 et portés par celle-ci un verrou 30, un guide-éjecteur 40, un bouton
d'actionnement 50 et, de préférence, une enveloppe protectrice 60. Dans certains
cas cette enveloppe protectrice contient aussi, s'il y a lieu, un détecteur 80 de
fermeture de la boucle et un dispositif d'éclairage 90.
[0016] Pour la commodité de l'exposé on décrira d'abord successivement chacun des constituants
de cette boucle pour ceinture de sécurité suivant l'invention.
[0017] Le pène 10 comprend un corps 101 muni d'un prolongement 102. Le corps 101 est percé
d'un passage 103 destiné à recevoir un brin d'une sangle de sécurité, non représenté.
Le logement 102 est transpercé d'une découpe 104 destinée à coopérer avec le verrou
30 comme on le verra par la suite.
[0018] L'embase 20 se présente à la manière d'une pièce en U avec un fond 201 qui réunit
deux flancs 202 pratiquement parallèles. Dans les flancs sont ménagés deux bossages
203 intérieurs en vis-à-vis. Ce fond, ces flancs et ces bossages délimitent un chenal
200 destiné à recevoir le prolongement 102 du pène, comme on le comprendra par la
suite.
[0019] Dans le fond 201 est ménagée une ouverture 210 qui se compose d'une fente 211 à l'une
des extrémités, suivie d'une fenêtre 212 médiane et terminée par un ajour 213. On
comprendra le rôle joué par chacune de ces parties de l'ouverture 210 par la suite.
Dans le fond est aussi pratiquée une entaille 209. Ce fond est aussi percé d'un trou
214 pour recevoir une liaison avec une point d'ancrage, non représenté.
[0020] Comme on peut l'observer, chacun des flancs 202 est aussi muni d'un regard 233, d'une
lumière 204, d'une protubérance 205, d'un palier 231 d'une articulation 230 ainsi
que d'une oreille 220 tournée vers l'extérieure, sur lesquels on reviendra par la
suite.
[0021] Le verrou 30 se présente à la manière d'une plaquette sur l'une des faces de laquelle
est ménagé un bec 301 et sur deux des côtés de laquelle se trouvent aussi des ailes
302 et des appuis 303. Orienté dans la même direction, la plaquette porte aussi un
socle 320 muni d'un téton 321. Les côtés de cette plaquette où sont situés les ailes
302 et les appuis 303 portent des tourillons 310 de l'articulation 230 et forment
des jambes 340, comme représenté.
[0022] Le guide-éjecteur 40 comprend un sabot 410 en forme de fourchette à deux dents suivi
d'un étrier 420 qui se prolonge par un talon 430 où sont ménagées sur deux des côtés
des gorges 440. Ce sabot et cet étrier délimitent un logement 400 destiné à recevoir
le bout du prolongement 102 du pène 10, comme on le comprendra par la suite. Le guide-éjecteur
comprend aussi un téton 450.
[0023] Comme on le voit, le bouton d'actionnement 50 comprend une façade 501 et deux parois
latérales 502. Dans la façade 501 est ménagée une embouchure 510 pour le passage du
prolongement 102 de pène 10.
[0024] Comme on le voit, les parois latérales 502 sont munies de doigts élastiques 520 qui
portent chacun une dent 521. Chacune des dents 521 présente un biseau 522 et un épaulement
523. Les parois latérales 502 présentant aussi des rainures 503 destinées à recevoir
les oreilles 220 de l'embase. Le bouton d'actionnement 50 porte aussi un téton 504
et sur l'une de ses parois latérales 502 une barrette 530 avec une nervure 531 sur
lesquels on reviendra. Tout ceci est clairement illustré sur la Fig.7.
[0025] L'enveloppe protectrice 60 se présente à la manière d'un boîtier 600 dans lequel
est placé, s'il y a lieu, un téton 601 comme cela apparaît sur la Fig.2. Cette enveloppe
porte aussi une lèvre 602 élastique relativement rigide.
[0026] Comme on le voit, le boîtier 600 est traversé par une tige 610 qui peut y coulisser
relativement librement, percée au voisinage de son extrémité d'un trou 611 destiné
à recevoir un oeillet, rivet ou analogue 612 afin de réunir cette tige à l'embase
20 à l'aide du trou 214. Cette tige permet de réunir la gâche de la boucle selon l'invention
à un point d'ancrage, non dessiné, de la structure d'un véhicule, comme il est classique.
[0027] La boucle selon l'invention comprend des moyens de commande et de blocage 70. Ces
moyens de commande et de blocage 70 se composent d'une came 75 ménagée sur chacune
des parois 502 du bouton d'actionnement 50 et d'une contre-came 73 portée par chacune
des ailes 302 du verrou 30. Ces moyens de commande et de blocage 70 comprennent aussi
une arête 71 sur chacune des ailes 302 du verrou 30 et un cran de condamnation 72
ménagé dans chacune des lumières 204 pratiquées dans les flancs 202 de l'embase 20.
[0028] La boucle selon l'invention comprend, aussi, s'il y a lieu, un détecteur de fermeture
80 logé dans l'enveloppe protectrice 60. Ce détecteur comprend un interrupteur 800
dont l'organe de manoeuvre 801 est placé sur la trajectoire du verrou 30 de manière
à pouvoir être actionné par l'une des ailes 302 de ce dernier.
[0029] Le verrou selon l'invention comprend aussi si nécessaire, un dispositif d'éclairage
90 logé dans l'enveloppe protectrice 60. Ce dispositif d'éclairage est disposé de
manière à illuminer au moins le chenal 200 du pène 10.
[0030] Le détecteur 80 et le dispositif d'éclairage 90 sont montés par toute technique classique
appropriée par exemple sur un support commun 89 fixé sur l'embase 20 à l'aide d'un
montage à encliquetage par exemple, non dessiné, destiné à coopérer avec un orifice
88 de l'embase.
[0031] Un ressort 460 exerce une sollicitation élastique sur le verrou 30 et sur le guide-éjecteur
40 et un ressort 540 exerce une sollicitation élastique sur le bouton d'actionnement
50.
[0032] Les constituants que l'on vient de décrire et qui sont illustrés clairement et précisément
notamment sur la Fig.1 et la Fig.7 auxquelles il suffit de reporter pour en connaître
les configurations propres exactes, sont assemblés comme cela est illustré sur la
Fig.2 ou 6, suivant le mode de réalisation.
[0033] Comme on le comprend en examinant les Fig.1 et 2 notamment, le guide-éjecteur 40
a été engagé dans l'ouverture 210 du fond 201 de l'embase 20 en faisant d'abord traverser
l'ajour 213 par son talon 430 puis en le faisant glisser dans la fenêtre 212 de manière
que ses gorges 440 puissent y coulisser contre les tranches de celle-ci. Ensuite on
enfile le ressort 460 sur le téton 450 et on présente le verrou 30 convenablement
orienté tout en engageant ses tourillons 310 dans les paliers 231 et son bec dans
la fente 211 puis on libère le ressort 460 de manière qu'il s'engage sur le téton
321 du socle 320 du verrou 30. Les appuis 303 du verrou dirigent et centrent celui-ci
entre les flancs 202 de l'embase.
[0034] Ceci fait on engage le bouton d'actionement 50 de manière que ses rainures 503 viennent
coiffer les oreilles 220 sur lesquelles il est libre de coulisser. Pour faire ceci
on écarte élastiquement les doigts 520 dont les dents 521 viennent s'engager dans
les regards 233. Les biseaux 522 des dents 520 facilitent cet engagement.
[0035] Les épaulements 523 servent de butée pour éviter que le bouton d'actionnement 50
puisse se séparer de l'embase 20 sous la poussée du ressort 540 qui a été enfilé sur
les tétons 504 et 601 ou 321. Dans l'autre sens, la course du bouton d'actionnement
50 est limitée par la coopération de la face intérieure de sa façade 501 et des parties
des flancs 202 de l'embase qui délimitent les lumières 204 et sont dirigées vers la
façade.
[0036] Ceci fait on engage l'oeillet ou le rivet 612 dans les trous 214 et 611 de l'embase
20 et de la tige 610 respectivement afin de réunir ces deux constituants.
[0037] On place ensuite le ressort 540 sur le téton 504 et on approche le boîtier 600 de
l'enveloppe protectrice 60 qui est immobilisée par toute technique appropriée dans
la position où elle est illustrée sur la Fig.2, dans ce cas par l'encliquetage de
la lèvre 602 de retenue dans l'entaille 209.
[0038] Du fait de la configuration donnée à l'articulation 230, les tourillons 310 du verrou
30 peuvent tourner, sans pratiquement y coulisser, dans les paliers 231 de l'embase
20. Ces paliers 231, comme dessiné, ont une configuration en L inversé de manière
à faciliter le montage et à retenir prisonniers les tourillons 310. Les jeux permettent
l'assemblage et le montage manuel ou automatique ainsi qu'un fonctionnement sûr.
On voit donc que le verrou 30 est monté sur l'embase 20 d'une manière qui lui permet
de se déplacer seulement par basculement afin d'être mobile entre au moins deux positions
vers lesquelles il est sollicité élastiquement par le ressort 460. Le verrou 30 peut
donc se mouvoir entre une première position de libération où le pène 10 est déverrouillé
et une deuxième position de retenue où le pène 10 est verrouillé sur la gâche par
le verrou 30. Comme on le comprendra par la suite, ce basculement sans entrave du
verrou sur l'embase résulte aussi des configur tions propres données au bec 301 du
verrou 30 et à la fente 211 de l'ouverture 210 du fond 201 de l'embase 20 ainsi que
de leurs positions relatives. Dans sa deuxième position de retenue où le verrou 30
verrouille le pène 10 sur la gâche, le pène est repoussé par le guide-éjecteur 40
contre le verrou de manière que le bec 301 de celui-ci et le bord de la découpe 104
se touchent sans que pour autant le bec 301 touche la fente 211 de l'embase 20, un
jeu

prédéterminé bien défini existant entre ceux-ci.
[0039] Comme on l'a vu, le guide-éjecteur 40 est logé dans l'ouverture 210 du fond 201 de
l'embase 20 de manière à ce que ses gorges 440 reposent avec jeu contre les tranches
de la fenêtre 212 où il peut coulisser. On voit donc que le guide-éjecteur peut se
déplacer en translation de manière à être mobile entre une position de repos vers
laquelle il est normalement sollicité élastiquement par le ressort 460 et qu'il occupe
lorsque le verrou 30 est dans sa première position et une position armée qu'il occupe
lorsque le verrou 30 n'est pas dans sa première position.
[0040] Le bouton d'actionnement 50, grâce à la coopération de ses rainures 503 avec les
oreilles 220 de l'embase 20 peut s'y déplacer en translation de manière à être mobile
entre une position inactive vers laquelle il est normalement sollicité élastiquement
par le ressort 540 et une position dans laquelle il fait passer le verrou 30 dans
sa première position.
[0041] On se reportera maintenant aux Fig.3 et 4 où le mode de réalisation que l'on vient
de décrire se trouve illustré dans différentes phases de son fonctionnement.
[0042] Les différentes Fig.3 sont schématiques et seule une partie des constituants d'une
boucle selon l'invention y sont illustrés.
[0043] Sur la Fig.3A, les constituants sont illustrés dans les positions relatives qu'ils
occupent soit en vue d'un accrochage du pène sur la gâche pour la fermeture de la
boucle soit immédiatement à la suite de l'ouverture de la boucle. Dans la position
illustrée où ne figure pas le bouton d'actionnement 50, le verrou 30 est illustré
dans sa première position et le guide-éjecteur 40 dans sa position de repos. Si l'on
dirige maintenant le pène vers la gâche en engageant son prolongement 102 dans l'embouchure
du bouton pour le faire pénétrer dans le chenal 200 de l'embase 20 puis dans le logement
400 du guide-éjecteur 40 et qu'on le pousse à fond, le guide-éjecteur 40 est progressivement
refoulé vers sa position armée à l'encontre de la sollicitation du ressort 460 qui
est, lui, progressivement comprimé. En se comprimant, le ressort 460 développe un
couple croîssant sur le verrou 30 qui, initialement sollicité dans le sens horaire
(Fig.3A) par ce ressort peu bandé, bascule librement dans le sens anti-horaire autour
de son articulation 230 aussitôt franchi un point d'équilibre. La boucle prend alors
sa position verrouillée illustrée sur la Fig.3B. Dans cette situation le verrou 30
occupe sa deuxième position et le guide-éjecteur 40 occupe sa position armée.
[0044] Comme on le comprend aisément, au moment où le verrou 30 bascule autour de son articulation
230, son bec 301 s'engage dans la découpe 104 du prolongement 102 du pène 10 et dans
la fente 211 de l'ouverture 210 ménagée dans le fond 201 de l'embase 20. Le tarage
du ressort 460 est choisi de manière que lorsque le verrou 30 bascule de sa première
à sa deuxième position le bec se trouve à l'aplomb de la découpe du pène sans risquer
de rencontrer les bords de cette dernière qui pourraient entraver sa course. Ce n'est
que lorsque le pène est relâché, que le guide-éjecteur 40 peut faire reculer le pène
pour le faire s'appuyer contre le bec du verrou, comme illustré sur la Fig.3B. Comme
on peut l'observer sur cette Fig.3B un jeu

déterminé et préfixé existe entre le bec et la fente dans laquelle il s'est engagé.
[0045] Si la boucle verrouillée, dont les constituants sont placés dans les positions relatives
illustrées sur la Fig.3B, est maintenant soumise à un effort de traction T qui dépase
une valeur déterminée et qui tend à l'ouvrir, le pène étant arraché de la gâche, le
pène 10 entraîne le verrou 30 vers une troisième position de condamnation comme dessiné
sur la Fig.3C.
[0046] Comme on le voit alors, le verrou s'assujettit maintenant directement sur l'embase
; le jeu

est résorbé. Une double coopération se manifeste, d'une part le bec 301 vient s'appliquer
contre la fente 210 et d'autre part les arêtes 71 des ailes 302 s'engagent dans les
crans 72 des lumières 204 pratiquées dans les flancs 202 de l'embase 20. La position
est alors celle illustrée sur la Fig.3C.
[0047] Si l'effort de traction T sur le pène et transmis au verrou développait une composante
qui tendrait à faire passer le verrou de sa troisième position où il est illustré
sur la Fig.3C à sa première position illustrée sur la Fig.3A, il en serait empêché
par l'engagement des arêtes 71 dans les crans 72 qui assure la condamnation du verrou
en position verrouillée. Ceci donne l'assurance que la boucle fermée et verrouillée
ne pourra pas s'ouvrir malencontreusement et intempestivement à l'instant précis
où elle doit remplir son office : retenir impérativement l'occupant sur son siège.
[0048] Le verrou est conçu de manière que son bec 301 et ses jambes 340 se déforment élastiquement
pour neutraliser le jeu

initial prédéterminé lorsque une telle traction dépasse une valeur prédéterminée
choisie, en passant de sa deuxième à sa troisième position.
[0049] On se reportera maintenant aux Fig.4A et 4B où ce mode de réalisation de la boucle
selon l'invention est illustré schématiquement dans différentes positions qui correspondant
à la phase d'ouverture de la boucle.
[0050] Pour ouvrir la boucle fermée et verrouillée et la faire passer de la situation où
elle est illustrée sur la Fig.3B à celle où elle est illustrée sur la Fig.3A, on
presse sur le bouton d'actionnement 50 à l'encontre de la sollicitation du ressort
540. En faisant ceci le bouton d'actionnement quitte sa position inactive, vers laquelle
il est normalement sollicité par le ressort 540, et se dirige vers une position
active dans laquelle il fait passer le verrou 30 dans se première position.
[0051] Comme on le comprend et on le voit, en reculant de sa position inactive à sa position
active, les rainures 503 glissant contre les oreilles 220, les cames 75 du bouton
d'actionnement 50 viennent recontrer les contre-cames 73 des ailes 302 du verrou
30 qu'elles soulèvent. Le verrou bascule autour de son articulation 230 à l'encontre
du couple développé par le ressort 460. En basculant le bec 301 se dégage de la découpe
104 du pène qui est libéré et repoussé par le guide-éjecteur 40 hors de la gâche.
Le basculement du verrou est limité par la rencontre de l'une des ailes 302 avec la
nervure 531 de la barrette 530 du bouton d'actionnement 50.
[0052] Dans la position où la boucle est illustrée sur la Fig.3B il n'y a que deux points
de contact entre le verrou 30 et l'embase 20 ; ces points sont ceux qui sont situés
au niveau de l'articulation 230. Cette situation est celle qui prévaut lorsque la
traction qui s'exerce sur la boucle ne dépasse pas une valeur qui est de l'ordre de
50 à 60 daN environ. C'est le cas où un occupant est "suspendu" par la sangle de la
ceinture dans un véhicule versé sur le côté ou retourné sur le toît ; c'est le poids
de cet occupant qui exerce une traction sur la boucle.
[0053] Dans la situation illustrée sur la Fig.3C qui correspond par exemple à celle où la
traction exercée sur la boucle est supérieure à 100 daN pendant les brefs instants
d'une collision relativement brutale, on voit que le nombre des points de contact
entre le verrou et l'embase a été notablement augmenté. En effet, outre ceux qui résultent
de l'articulation 230 précédemment indiqués s'y ajoutent les deux points de contacts
des arêtes et des crans ainsi que celui du bec avec la fente de l'ouverture du fond.
[0054] On se reportera maintenant aux Fig.5 et 6. On peut y constater immédiatement que
la différence essentielle réside dans le fait que le ressort 540 qui sollicite élastiquement
le bouton d'actionnement 50 n'agit plus directement sur le boîtier 600 de l'enveloppe
protectrice 60 mais sur un téton 331 d'une patte 330 ménagée sur le verrou 30 et,
plus particulièrement, sur la face de la plaquette de celui-ci qui est opposée à
celle sur laquelle sont dirigés le bec 301, les ailes 302 et le socle 320. Pour le
reste le fonctionnement est exactement le même.
[0055] Le détecteur 80 de fermeture de la boucle est monté comme cela ressort des figures
du dessin. Ce détecteur comprend par exemple un micro-interrupteur 800 dont l'organe
de manoeuvre 801 est placé sur la trajectoire de l'une des ailes 302 du verrou. Cet
interrupteur est tel que lorsque le verrou occupe sa première position de libération
où le pène est déverrouilé, l'interrupteur est actionné pour mettre en oeuvre un
circuit de signalisation non dessiné. Par contre lorsque le verrou n'occupe pas sa
première position, son aile 302 n'agit plus sur l'organe de manoeuvre de l'interrupteur
et celui-ci est au repos. Ce circuit de signalisation est de tout type connu pour
déclencher un signal acoustique et/ou lumineux dans le véhicule indiquant qu'un occupant
du véhicule n'a pas mis et attaché sa ceinture de sécurité. Cet interrupteur peut
être du type contact-travail ou contact-repos.
[0056] Le dispositif d'éclairage 90 qui comprend une lampe à filament miniature ou une diode
électroluminescente par exemple, est orienté de manière à illuminer, de préférence,
le chenal 200 et l'embouchure 510 afin de faciliter l'insertion du pène dans la gâche.
L'allumage et l'extinction de ce dispositif d'éclairage sont par exemple commandés
simultanément avec l'allumage et l'extinction du plafonnier du véhicule automobile
lors de l'ouverture ou de la fermeture des portes ou bien lors de la mise en oeuvre
des feux de stationnement et/ou de circulation du véhicule. Le circuit électrique
classique n'est pas dessiné.
[0057] Le guide-éjecteur 40, le bouton d'actionnement 50 et l'enveloppe protectrice 60
sont, par exemple, fabriqués en matière synthétique et sont obtenus par exemple par
moulage. Le bouton d'actionnement 50 est, de préférence, translucide de manière à
rendre perceptible le rayonnement du dispositif d'éclairage.
[0058] Le boîtier 600 de l'enveloppe protectrice 60 peut être fait d'un seul tenant venu
de moulage ou fait en deux demi-coquilles assemblées de toute manière connue convenable.
[0059] Le pène 10, l'embase 20 et le verrou 30 sont, de préférence, faits en métal et obtenus
par estampage, découpe et pliage de tôles métalliques comme cela est connu. Si l'on
compare les modes de réalisation des Fig.1 et 5 on voit que le verrou 30 de la Fig.1
est plus facile à fabriquer que celui illustré sur la Fig.5. A ce propos un soin
tout particulier doit être apporté au choix du matériau dont est fait le verrou 30
pour qu'il possède l'élasticité nécessaire pour l'invention. La valeur du jeu

, les dimensions et les sections des bec et jambes sont étroitement dépendantes des
propriétés mécaniques de ce matériau et le choix de ce dernier est aussi tributaire
des techniques de fabrication retenues liées elles-mêmes aux équipements et outillages
disponibles.
[0060] On comprend tous les avantages de la boucle pour ceinture de sécurité suivant l'invention
qui avec un minimum de constituants relativement faciles à fabriquer par des techniques
classiques a cependant une fiabilité de fonctionnement accrue du fait de l'existence
d'une position de condamnation du verrou en position verrouillée qui est obtenue sans
adjonction de la moindre pièce supplémentaire.
1. Boucle pour ceinture de sécurité, notamment de véhicule automobile terrestre,
qui est destinée à réunir une sangle à un point d'ancrage et qui est composée notamment
d'un pène (10) et d'une gâche comprenant, entre autres, une embase (20) et portés
par celle-ci un verrou (30), un guide-éjecteur (40), un bouton d'actionnement (50)
et, s'il y a lieu, une enveloppe protectrice (60) où cette embase (20) délimite un
chenal (200) destiné à recevoir au moins partiellement le pène (10), ce verrou (30)
est monté sur cette embase (20) à l'aide d'une articulation (230) qui lui permet de
se déplacer pratiquement seulement par basculement de manière à être mobile entre
au moins deux positions vers lesquelles il est sollicité élastiquement, une première
position de libération où le pène (10) est déverrouillé et une deuxième position de
retenue où le pène (10) est verrouillé sur la gâche par le verrou (30), ce guide-éjecteur
(40) présente un logement (400) destiné à recevoir au moins partiellement le pène
(10) et est monté sur cette embase (20) pour pouvoir s'y déplacer en translation de
manière à être mobile entre une position de repos vers laquelle il est normalement
sollicité élastiquement et qu'il occupe lorsque le verrou (30) est dans sa première
position et une position armée qu'il occupe lorsque le verrou (30) n'est pas dans
sa première position, ce bouton d'actionnement (50) est monté sur cette embase (20)
pour pouvoir s'y déplacer en translation de manière à être mobile entre une position
inactive vers laquelle il est normalement sollicité élastiquement et une position
active dans laquelle il fait passer le verrou (30)dans sa première position, caractérisée
en ce que ce verrou (30) est déformable élastiquement vers une troisième position
de condamnation où il s'assujettit directement à l'embase (20) lorsqu'il occupe sa
deuxième position et que la boucle verrouillée est soumise à un effort tendant à l'ouvrir
supérieur à une valeur déterminée et en ce que des moyens de commande et de blocage
(70) associent ce bouton d'actionnement (50) et ce verrou (30) et cette embase (20)
de manière que dans un premier mode, quand un effort tendant à ouvrir la boucle ne
dépasse pas cette valeur déterminée, lorsque le bouton d'actionnement (50) passe de
sa position inactive à sa position active le verrou (30) se déplace de sa deuxième
à sa première position pour libérer le pène (10) et le guide-éjecteur (40) passe
de sa position armée à sa position de repos pour éjecter le pène (10) libéré de l'embase
(20) et dans un second mode, quand un effort tendant à ouvrir la boucle égale ou dépasse
cette valeur déterminée, le bouton d'actionnement (50) ne peut pas passer de sa position
inactive à sa position active pour déloger le verrou (30) de sa troisième position,
lui faire franchir sa deuxième position et gagner sa première position.
2. Boucle selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens de commande
et de blocage (70) comprennent au moins une came (75) portée par le bouton d'actionnement
(50) et coopérant avec au moins une contre-came (73) du verrou (30) pour le faire
mouvoir vers sa première position et au moins un cran (72) de condamnation ménagé
sur l'embase (20) et coopérant avec une arête (71) du verrou (30) pour déterminer
la troisième position de ce dernier.
3. Boucle selon la revendications 2, caractérisée en ce que le verrou (30) a la configuration
d'une plaquette sur deux des côtés de laquelle sont ménagées des ailes (302) où sont
situées ces arêtes (71) et contre-cames (73).
4. Boucle selon la revendication 3, caractérisée en ce que le verrou (30) comprend,
orientés vers la même face de la plaquette que les ailes (302), un bec (301) destiné
à coopérer avec le pène (10) pour le verrouiller et un socle (320) destiné à recevoir
la sollicitation élastique.
5. Boucle selon la revendication 4, caractérisée en ce que la sollicitation élastique
du verrou (30) et celle du guide-éjecteur (40) sont assurées par un ressort unique
(460).
6. Boucle selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que
la sollicitation élastique du bouton d'actionnement (50) vers sa position inactive
est assurée par un ressort (540) qui prend appui sur l'enveloppe protectrice (60).
7. Boucle selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que
la sollicitation élastique du bouton d'actionnement (50) vers sa position inactive
est assurée par un ressort (540) qui pend appui sur le verrou (30).
8. Boucle selon la revendication 7 dans la mesure où elle est rattachée à l'une quelconque
des revendications 3 et 4, caractérisé en ce que le verrou (30) comprend, orientée
à l'opposé de cette face de la plaquette, une patte (320) sur laquelle prend appui
le ressort (540).
9. Boucle selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que
l'articulation (230) comprend des tourillons (310) portés par le verrou (30) et des
paliers (231) en forme de L ménagés dans l'embase (20).
10. Boucle selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce qu'elle
comprend un détecteur (80) de fermeture de la boucle logé dans l'enveloppe protectrice
(60).
11. Boucle selon la revendication 10, caractérisée en ce que le détecteur (80) comprend
un interrupteur (800) dont l'organe de manoeuvre (801) est actionné par le verrou
(30).
12. Boucle selon la revendication 10 dans la mesure où elle rattachée aux revendications
3 et suivantes, caractérisée en ce que l'organe de manoeuvre (801) est placé sur
la trajectoire de l'une des ailes (302) du verrou (30) lorsque celui-ci se déplace
de l'une à l'autre de ses positions.
13. Boucle selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, caractérisée en ce qu'elle
comprend un dispositif d'éclairage (90) logé dans l'enveloppe protectrice (60).
14. Boucle selon l'une quelconque des revendications 10 à 13, caractérisée en ce
que le détecteur (80) et le dispositif d'éclairage (90) sont montés sur un support
(89) commun fixé sur l'embase (20).
15. Boucle selon l'une quelconque des revendications 13 ou 14, caractérisée en ce
que le dispositif d'éclairage (90) est disposé de manière à illuminer au moins le
chenal (200 ) du pène (10).
16. Boucle selon l'une quelconque des revendications 3 à 15, caractérisée en ce que
la plaquette présente deux jambes (340) et en ce que la déformation élastique du verrou
se produit au niveau de ces jambes (340) et/ou de ce bec (301).