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<ep-patent-document id="EP90420268B1" file="EP90420268NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="0402284" kind="B1" date-publ="19931103" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-1">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKES..GBGRITLILUNLSE......................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360   - Ver 2.5 (21 Aug 1997)
 2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>0402284</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>19931103</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>90420268.6</B210><B220><date>19900605</date></B220><B240><B241><date>19910607</date></B241><B242><date>19920909</date></B242></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>8907918</B310><B320><date>19890608</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>19931103</date><bnum>199344</bnum></B405><B430><date>19901212</date><bnum>199050</bnum></B430><B450><date>19931103</date><bnum>199344</bnum></B450><B451EP><date>19930326</date></B451EP><B472/></B400><B500><B510><B516>5</B516><B511> 5A 47K   3/12   A</B511></B510><B540><B541>de</B541><B542>Sitz für hygienische Pflege</B542><B541>en</B541><B542>Seat for hygienic care</B542><B541>fr</B541><B542>Siège de soins hygiéniques</B542></B540><B560><B561><text>DE-A- 2 245 137</text></B561><B561><text>DE-A- 3 707 005</text></B561><B561><text>FR-A- 2 563 893</text></B561><B561><text>GB-A- 2 197 636</text></B561><B561><text>US-A- 3 626 871</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>Damon, Pierre</snm><adr><str>39bis rue Chantemerle</str><city>F-42600 Savigneux</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>Centre Intergénération pour l'Emploi
par le Développement des
Initiatives  Locales dans la Loire 
- C.I.E.D.I.L.</snm><iid>01241240</iid><irf>B.E. 14/90</irf><syn>Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives  Locales dans la Loire  - C.I.E.D.I.L., Centre</syn><syn>C.I.E.D.I.L., Centre Intergénération pour l'Emploi par le Développement des Initiatives  Locales dans la Loire  -</syn><adr><str>(Association régie par la loi du ler 7 - 1901),
10 rue Calixte Plotton</str><city>F-42000 Saint.Etienne</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Dupuis, François</snm><iid>00015392</iid><adr><str>Cabinet Laurent et Charras,
3 Place de l'Hôtel-de-Ville,
BP 203</str><city>42005 St. Etienne Cédex 1</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>SE</ctry></B840><B880><date>19901212</date><bnum>199050</bnum></B880></B800></SDOBI><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">L objet de l'invention se rattache au secteur technique des matériels sanitaires et plus particulièrement du mobilier pour les soins hygiéniques à donner aux malades et aux handicapés.</p>
<p id="p0002" num="0002">Dans les lieux publics, les hôpitaux, les cliniques, les stations thermales, les maisons de repos et autres centres de soins, on dispose de différents matériels pour assurer l'hygiène corporelle des malades et handicapés. On cite notamment les dispositifs élévateurs avec siège pour amener le patient dans une baignoire, les sièges rotatifs disposés sur la baignoire, les sièges fixés en suspension contre un mur pour doucher les patients en position assise.</p>
<p id="p0003" num="0003">Les sièges suspendus à un mur peuvent être équipés de douchettes multiples et orientables au-dessus et éventuellement autour du siège.</p>
<p id="p0004" num="0004">Du fait que ces sièges sont accolés à un mur, on comprend qu'il n'est pas toujours facile ou agréable pour le personnel soignant d'effectuer la toilette complète du patient ou de règler convenablement les douchettes en vue de massages hydrothérapiques sans être constamment aspergé.</p>
<p id="p0005" num="0005">C'est pour obvier à ces inconvénients que l'on a conçu le siège selon l'invention qui permet d'effectuer aisément la toilette ou les massages des patients par douche simple ou douchettes multiples, en évitant au maximum les aspersions du personnel soignant.<!-- EPO <DP n="2"> --></p>
<p id="p0006" num="0006">On connait par le brevet DE-A-3 707 005 un siège de soins comprenant une ossature support montée sur un mât dont les extrémités sont fixées solidement entre mur et sol, ou entre sol et plafond, selon une position éloignée des murs du local sanitaire. L'ossature est libre en rotation sur 360° et reçoit un porte-siège constitué par un fourreau tourillonnant sur le mât.</p>
<p id="p0007" num="0007">On connait également par le brevet DE-A-2 245 137 des structures pour les douches utilisées par des gens handicapés ou malades.</p>
<p id="p0008" num="0008">Selon l'invention le siège est particulièrement adapté pour les soins hygiéniques à donner aux malades et aux handicapés en permettant leur toilette et des massages hydrothérapiques.</p>
<p id="p0009" num="0009">Selon l'invention le porte-siège comprend un cadre solidaire du fourreau et destiné à recevoir le siège à position réglable, ledit porte-siège présentant dans sa partie supérieure une traverse tubulaire recevant à chaque extrémité un accoudoir comportant une barre d'accouplement susceptible de recevoir à articulation les éléments profilés formant accoudoirs, et en ce que le fourreau est agencé pour recevoir une traverse recevant des moyens constituant un dispositif à douchette multiple et orientable pour asperger le patient suivant tout ou partie du corps de ce dernier.<!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0010" num="0010">D'autres caractéristiques du porte-siège sont définies dans les revendications 2 à 13.</p>
<p id="p0011" num="0011">Ces caractéristiques et d'autres encore ressortiront de la description qui suit.</p>
<p id="p0012" num="0012">Pour fixer l'objet de l'invention sans toutefois le limiter, dans les dessins annexés :<br/>
   - La figure 1 est une vue en perspective illustrant le siège selon un exemple de réalisation avec ossature support fixée entre mur et sol.</p>
<p id="p0013" num="0013">La figure 2 est une vue de côté du siège associé à une ossature support fixée entre sol et plafond représenté sans les accoudoirs.
<ul id="ul0001" list-style="dash">
<li>La figure 3 est une vue à plus grande échelle illustrant le montage articulé d'un accoudoir sur un élément du porte-siège.</li>
<li>La figure 4 est une vue partielle illustrant un siège du type coque monté de manière amovible sur le porte-siège.</li>
</ul></p>
<p id="p0014" num="0014">Afin de rendre plus concret l'objet de l'invention, on le décrit maintenant d'une manière non limitative illustrée aux figures des dessins.</p>
<p id="p0015" num="0015">Le siège de soins (S) est fixé de toute manière connue sur un porte-siège (1) lui-même monté à rotation libre mais immobilisable sur une ossature support (2) qui est avantageusement formée d'un mat tubulaire (2a) dont les extrémités sont agencées directement ou de manière rapportée avec des pattes<!-- EPO <DP n="4"> --> (2b) ou organes similaires pour la fixation au sol et soit à un mur soit au plafond du local sanitaire.</p>
<p id="p0016" num="0016">D'une manière importante, on a voulu que le siège puisse tourner librement autour de l'ossature support sans être gêné par les murs du local. Cela est aisément obtenu lorsque l'ossature support est fixée entre sol et plafond avec dans ce cas, un agencement particulier du mat pour s'adapter aux différentes hauteurs de locaux. Par exemple en prévoyant un mât téléscopique en deux éléments (2a1-2a2) avec blocage (2a3) comme illustré à la figure 2.</p>
<p id="p0017" num="0017">Lorsque l'ossature support est fixée entre sol et mur (figure 1), la partie supérieure du mât (2) se termine par une partie coudée (2a4) perpendiculaire au mât et établie sur une longueur suffisante pour obtenir l'écartement nécessaire à la rotation du siège. On peut éventuellement prévoir une rallonge intermédiaire entre la partie coudée et la patte de fixation.</p>
<p id="p0018" num="0018">Le porte-siège (1) est constitué par un fourreau (1a) tourillonnant sur le mât et d'un cadre (1b) solidaire du fourreau et destiné à recevoir par tous moyens le siège (S) qui peut être réglé en hauteur par rapport audit fourreau, par exemple à l'aide d'une goupille (3) engagée dans un des multiples trous (2a5) réalisés sur le mat et sur laquelle repose le fourreau.</p>
<p id="p0019" num="0019">Le siège (S) peut être réalisé de différentes manières. Par exemple à lattes comme illustré figure 1, ou sous forme de coque à multiperforations comme illustré figure 4. Le siège peut être monté sur le porte-siège soit à demeure et fixé sur le cadre (1b), soit de manière amovible en suspension par crochets (S1) et appui inférieur (S2) sur le cadre (1b) comme on le voit à la figure 4.<!-- EPO <DP n="5"> --></p>
<p id="p0020" num="0020">Le siège peut être également constitué de deux éléments fixés ou articulés pour être rabattu devant le dossier en période de non utilisation.</p>
<p id="p0021" num="0021">Le porte-siège (1) présente encore à sa partie supérieure une traverse tubulaire (1c) recevant à chaque extrémité un accoudoir (4) comportant à cet effet une barre d'accouplement (4a) pouvant être bloquée en (1d) suivant des positions multiples dans la traverse en fonction de la morphologie du patient.</p>
<p id="p0022" num="0022">Suivant une autre réalisation possible, les accoudoirs peuvent être directement montés à coulissement contrôlé sur la travers (1c) par des manchons équipés de moyens de blocage.</p>
<p id="p0023" num="0023">Les accoudoirs sont de préférence relevables pour faciliter l'accès du siège au patient. Pour cela, la tige d'accouplement (4a) ou le manchon est solidaire d'une barrette (4b) en haut de laquelle s'articule en (4C) l'extrémité d'un tube (4d) constituant l'accoudoir dont l'autre extrémité recourbée en dessous s'appuie dans une cavité formée sous la barrette en position d'utilisation.</p>
<p id="p0024" num="0024">Le fourreau (1a) ou le porte-siège peut être équipé d'un dispositif à douchettes multiples et orientables (5) pour asperger le patient suivant tout ou partie du corps. A cette effet, une traverse (6) formant rampe d'arrosage est fixée en haut du fourreau pour recevoir les douchettes. On peut prévoir également une rampe en forme de U renversé pour disposer un plus grand nombre de douchettes d'aspersion.</p>
<p id="p0025" num="0025">Les avantages ressortent bien de la description. On souligne notamment : le montage rotatif sur 360° et le règlage en hauteur du siège facilitant les soins, le siège amovible pouvant servir à transférer directement le patient d'une structure roulante ou porte-siège, les accoudoirs réglables et<!-- EPO <DP n="6"> --> relevables facilitant l'accès au patient, les douchettes entourent le patient pour les massages hydrothérapiques.</p>
</description><!-- EPO <DP n="7"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Siège de soins hygiéniques du type comprenant une ossature support montée sur un mât dont les extrémités sont fixées solidement entre mur et sol ou entre sol et plafond, selon une position éloignée des murs du local sanitaire, ladite ossature étant libre en rotation sur 360° et pouvant recevoir une assise, ladite ossature (2) est agencée pour recevoir un porte-siège (1) constitué par un fourreau (1a) tourillonnant sur le mât caractérisé en ce que ledit porte siège (1) comprend un cadre (1b) solidaire du fourreau et destiné à recevoir le siège à position réglable, ledit porte-siège présentant dans sa partie supérieure une traverse tubulaire (lc) recevant à chaque extrémité un accoudoir (4) comportant une barre d'accouplement (4a) susceptible de recevoir à articulation les éléments - profilés (4d) formant accoudoirs, et en ce que le fourreau (la) est agencé pour recevoir une traverse (6) recevant des movens (5) constituant un dispositif à douchette multiple et orientable pour asperger le patient suivant tout ou partie du corps de ce dernier.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Siège selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est monté à rotation libre sur l'ossature support (2) suivant 360° avec immobilisation possible.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Siège selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ossature support est constituée par un mât tubulaire (2a) dont la partie supérieure se termine par une partie coudée (2a4) perpendiculaire au mât de longueur déterminée pour autoriser la rotation du siège.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Siège selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est monté amovible sur le porte-siège (1).<!-- EPO <DP n="8"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Siège selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est constitué de deux éléments fixes ou à dossier rabattable et à claire-voie.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0006" num="0006">
<claim-text>Siège selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une coque présentant de multiples perforations.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0007" num="0007">
<claim-text>Siège selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ossature support présente une traverse (6) ou un cadre en U renversé formant rampe d'arrosage et équipé de douchettes.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0008" num="0008">
<claim-text>Siège selon la revendication 1, caractérisé en ce que les accoudoirs sont montés à coulissement contrôlé sur la traverse (1c) par des manchons équipés de moyens de blocage.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="9"> -->
<claims id="claims02" lang="de">
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Sitz für Hygienebehandlungen mit einem auf eine Stange montierten Traggerüst, deren Außenenden stabil zwischen Wand und Boden oder Boden und Decke in einem bestimmten Abstand zu den Wänden des Hygieneraums befestigt sind, wobei das besagte Traggerüst sich frei um 360° drehen und eine Sitzfläche aufnehmen kann, wobei das besagte Traggerüst (2) zur Aufnahme eines Sitzträgers (1) eingerichtet ist, der aus einer sich auf dem Tragrohr drehenden Hülle (1a) besteht, dadurch gekennzeichnet, daß besagter Sitzträger (1) einen auf der Hülle befestigten Rahmen aufweist (1b) und zur Aufnahme des Sitzes mit einstellbarer Position ausgelegt ist, wobei besagter Sitzträger in seinem Oberteil einen Rohrquerträger (1c) aufweist, die an jedem Außenende eine Lehne (4) mit einer Verbindungsstange (4a) aufnimmt, in die Profilelemente (4d) gelenkartig eingelassen werden können, die Lehnen bilden, und dadurch daß die Hülle (1a) zur Aufnahme eines Querträgers (6) eingerichtet ist, die Mittel (5) erhält, die eine Duschvorrichtung mit mehreren, ausrichtbaren Duschköpfen bildet zum Bespritzen des gesamten bzw. eines Teils des Körpers des Patienten.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Sitz nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, daß er in freier Drehung um 360° auf das Traggestell (2) mit möglicher Feststellung montiert ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Sitz nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, daß das Traggestell aus einer Rohrstange (2a) besteht, deren Oberteil in einem Bogenstück (2a4) endet, das im rechten Winkel zur<!-- EPO <DP n="10"> --> Stange steht mit einer festgelegten Länge zur Ermöglichung der Sitzdrehung.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Sitz nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, daß er abnehmbar auf den Sitzträger (1) montiert ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Sitz nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, daß er sich aus zwei aus Latten bestehenden Elementen mit fester oder umklappbarer Rückenlehne zusammensetzt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0006" num="0006">
<claim-text>Sitz nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, daß er aus einer Schale besteht, die zahlreiche Perforierungen aufweist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0007" num="0007">
<claim-text>Sitz nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, daß das Traggestell einen Querträger (6) oder einen Rahmen in umgekehrter U-Form aufweist, der eine Bespritzungsrampe bildet und mit Duschköpfen ausgestattet ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0008" num="0008">
<claim-text>Sitz nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, daß die Lehnen auf dem Querträger (1c) verschiebbar montiert sind, wobei die Verschiebung durch mit Blockiermitteln ausgerüstete Muffen geregelt werden kann.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="11"> -->
<claims id="claims03" lang="en">
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>Washing chair of a type comprising a supporting structure mounted on a pole, the ends of which are solidly fixed either to the wall and the floor or to the floor and the ceiling in a position well away from the walls of the shower room, said supporting structure being free to rotate through 360° and being able to receive a seat; supporting structure (2) is designed to receive a seat-holder (1) consisting of a sleeve (1a) pivoting around the pole characterized in that seat-holder (1) consists of a frame (1b) joined to the sleeve and designed to receive the multi-position seat, the upper part of said seat-holder having a tubular crosspiece (1c) fitted at each end with an arm-rest (4) including a coupling bar (4a) adapted to receive jointed sections (4d) forming arm-rests, and in that sleeve (1a) is designed to receive a crosspiece (6) equipped with means (5) consisting of a swivelling multiple-head shower device which can be used to spray all or part of the patient's body.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>Chair as claimed in claim 1 characterized in that it is mounted rotatably through 360° on supporting structure (2) and can be fixed in one position.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>Chair as claimed in claim 1 characterized in that the supporting structure consists of a tubular pole (2a) with a curved part (2a4) at its top end perpendicular to the pole of a length such as to allow the chair to rotate.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>Chair as claimed in claim 1 characterized in that it is fitted removably on seat-holder (1).<!-- EPO <DP n="12"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>Chair as claimed in claim 1 characterized in that it consists of two slatted elements with a fixed or folding back.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0006" num="0006">
<claim-text>Chair as claimed in claim 1 characterized in that it is made of a shell with multiple perforations.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0007" num="0007">
<claim-text>Chair as claimed in claim 1 characterized in that the supporting structure has a crosspiece (6) or an upside-down U-shaped frame forming a spray bar and equipped with shower heads.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0008" num="0008">
<claim-text>Chair as claimed in claim 1 characterized in that the arm-rests are fitted slidably on crosspiece (1c), the sliding movement being controlled by means of muffs fitted with locking means.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="13"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num=""><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="159" he="198" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
<figure id="f0002" num=""><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="159" he="227" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
</ep-patent-document>
