(19)
(11) EP 0 433 104 A3

(12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

(88) Date de publication A3:
03.06.1992  Bulletin  1992/23

(43) Date de publication A2:
19.06.1991  Bulletin  1991/25

(21) Numéro de dépôt: 90403130.9

(22) Date de dépôt:  06.11.1990
(51) Int. Cl.5E05B 47/00, E05B 65/20
(84) Etats contractants désignés:
DE ES GB IT

(30) Priorité: 15.12.1989 FR 8916609

(71) Demandeur: YMOS FRANCE
F-80970 Sailly-Flibeaucourt (FR)

(72) Inventeurs:
  • Dupont, Patrick
    F-80133 Noyelles-Sur-Mer (FR)
  • Lefèbvre, Jean-Marie
    F-80580 Pont-Rémy (FR)
  • Girard, Joel
    F-80100 Abbeville (FR)

(74) Mandataire: Peuscet, Jacques 
SCP Cabinet Peuscet et Autres, 68, rue d'Hauteville
F-75010 Paris
F-75010 Paris (FR)


(56) Documents cités: : 
   
       


    (54) Mécanisme de débrayage de l'organe de verrouillage manuel associé à une serrure de portière de véhicule automobile et serrure le comportant


    (57) L'invention concerne un mécanisme de débrayage qui comporte un bras (47) solidaire d'un poussoir (48) pivotant dont l'extrémité se déplace dans la rainure-glissière (52) d'une coulisse (50) placée dans les prolongements (46) d'une platine (44). La coulisse (50) comporte une fenêtre (51) par laquelle la manoeuvre manuelle de l'organe de verrouillage provoque ou non la décondamnation de la serrure condamnée, le passage de la condamnation à la décondamnation étant obtenu par la rotation de la platine (44) autour d'un axe (43) fixe de la serrure. Un dispositif de commande électrique peut assurer la rotation de la platine (44) par l'intermédiaire d'un levier (18) pivotant. L'invention concerne aussi une serrure de portière de véhicule automobile comportant ce mécanisme de débrayage.







    Rapport de recherche