(19)
(11) EP 0 436 452 A3

(12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

(88) Date de publication A3:
17.07.1991  Bulletin  1991/29

(43) Date de publication A2:
10.07.1991  Bulletin  1991/28

(21) Numéro de dépôt: 90440109.8

(22) Date de dépôt:  23.11.1990
(51) Int. Cl.5E05C 17/00
(84) Etats contractants désignés:
AT BE CH DE DK ES GB IT LI NL SE

(30) Priorité: 19.12.1989 FR 8917024

(71) Demandeur: FERCO INTERNATIONAL Usine de Ferrures de Bâtiment Société à responsabilité limitée
F-57400 Sarrebourg (FR)

(72) Inventeur:
  • Kautt, Jean-Jacques
    F-67000 Strasbourg (FR)

(74) Mandataire: Aubertin, François 
c/o Cabinet Innovations et Prestations SA 4, rue de Haguenau
67000 Strasbourg
67000 Strasbourg (FR)


(56) Documents cités: : 
   
       


    (54) Ferrure pour porte, fenêtre ou analogue comprenant notamment des moyens pour maintenir l'ouvrant en position entrouverte


    (57) Une ferrure (1) pour porte, fenêtre ou analogue (2), comprend des moyens de verrouillage (6) munis d'au moins une tringle de manoeuvre (9) permettant d'actionner des moyens (18) pour bloquer en rotation, dans différentes positions angulaires, l'ouvrant (4) par rapport au cadre dormant (3), ces moyens (18) étant constitués par au moins un organe de blocage (27) et un élément complémentaire (28) dont l'un est rendu solidaire d'un prolongement (22) de ladite tringle de manoeuvre (9) et l'autre du cadre dormant (3).
    En fait, selon l'invention, l'organe de blocage (27) et l'élément complémentaire (28) desdits moyens de blocage (18) se situent sur l'axe de rotation (19) de l'ouvrant (4) et comportent, chacun, des créneaux (37; 40) destinés à coopérer entre eux lors de la commande des moyens de verrouillage (6), ledit organe de blocage (27) comportant, en outre, des moyens de liaison destinés à le rendre solidaire, soit du dormant, soit de la tringle de manoeuvre (9) et par rapport auxquels il peut se déplacer selon une course (45) de longueur au moins égale à la hauteur (46) de ses créneaux (37), cet organe de blocage (27) étant soumis, également, à des moyens de rappel élastique (47), destinés à le repousser en direction de l'élément complémentaire (28), celui-ci étant prévu, également, pivotant autour de l'axe de rotation (19) et comportant des moyens de freinage n'autorisant ce pivotement que par application d'un couple d'entraînement d'intensité variable.







    Rapport de recherche