| (19) |
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(11) |
EP 0 486 408 B1 |
| (12) |
FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
| (45) |
Mention de la délivrance du brevet: |
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18.01.1995 Bulletin 1995/03 |
| (22) |
Date de dépôt: 08.11.1991 |
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| (54) |
Dispositif de bouchage de sécurité à usage unique
Sicherheitsverschluss für einmaligen Gebrauch
Single-use safety closure
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| (84) |
Etats contractants désignés: |
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AT BE CH DE DK ES FR GB GR IT LI LU NL SE |
| (30) |
Priorité: |
13.11.1990 FR 9014673
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| (43) |
Date de publication de la demande: |
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20.05.1992 Bulletin 1992/21 |
| (73) |
Titulaire: ASTRA PLASTIQUE
Société Anonyme de droit français |
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69830 Saint Georges de Reneins (FR) |
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| (72) |
Inventeurs: |
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- Bardet, Philippe
F-69400 Villefranche sur Saone (FR)
- Odet, Philippe
F-69380 Chasselay (FR)
- Ambrosi, Jacques
F-69400 Villefranche sur Saone (FR)
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| (74) |
Mandataire: Maureau, Philippe et al |
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Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
12, rue Boileau,
BP 6153 69466 Lyon Cedex 06 69466 Lyon Cedex 06 (FR) |
| (56) |
Documents cités: :
FR-A- 1 436 748 FR-A- 2 518 503
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FR-A- 2 381 678 FR-A- 2 565 208
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] La présente invention a pour objet un dispositif de bouchage de sécurité à usage
unique.
[0002] Il est connu, par le document FR-A-2 518 503, d'avoir un dispositif de bouchage comportant,
d'une part, un bouchon fixé sur le col d'un récipient, obturé par un opercule et muni
d'une languette de déchirage faisant saillie du côté opposé au récipient et servant
à retirer de façon irréversible l'opercule du bouchon, et, d'autre part, une pièce
recouvrant la languette de déchirage et comportant une jupe circulaire. Cette dernière
pièce est un capuchon de rebouchage comportant également des moyens assurant l'étanchéité
entre lui-même et le bouchon.
[0003] Certains produits dangereux actuellement sur le marché, tels que l'eau de javel sont
conditionnés dans des doses qui, après ouverture, doivent être utilisées en une seule
fois. Les bouchages utilisés sont de type encliqueté ou soudé par ultra-sons mais
aucun d'entre eux n'est prévu pour résister à l'ouverture par un jeune enfant. En
revanche, ces dispositifs de bouchage évitent toute possibilité de rebouchage du contenant
après la première ouverture.
[0004] D'autres dispositifs de bouchage sont de type "child proof", c'est-à-dire possédent
une structure telle que l'ouverture du récipient équipé ne puisse être réalisée que
par coordination de plusieurs mouvements.
[0005] Le but de l'invention est de fournir un dispositif de bouchage de sécurité, c'est-à-dire
un dispositif ne pouvant être ouvert facilement par un jeune enfant, ou ouvert de
façon accidentelle, et qui soit à usage unique, c'est-à-dire qui ne puisse plus assurer
la fermeture du contenant qu'il équipe après première ouverture.
[0006] A cet effet, le dispositif qu'elle concerne comprend en combinaison :
- un bouchon équipé de moyens de fixation irréversible sur le col d'un récipient, comportant
au-delà de ce col une partie tubulaire dont l'extrémité libre est obturée par un opercule,
est reliée à la partie fixée sur le col du récipient par une zone annulaire comportant
un amincissement de matière, et est équipée d'une languette de déchirage faisant saillie
du côté opposé au récipient, la zone de la partie tubulaire solidaire du récipient
comportant au-delà du bord du col, une lèvre faissant saillie radialement vers l'extérieur
dans laquelle sont ménagées des découpes de forme déterminée et,
- une cape de sécurité comportant une jupe circulaire entourant la partie tubulaire
du bouchon et recouvrant la languette de déchirage, dont l'extrémité située du côté
du col du récipient comporte un rebord tourné radialement vers l'extérieur, prolongé
par une jupe cylindrique destinée à recouvrir la lèvre du bouchon sur une hauteur
au moins égale à l'épaisseur de cette lèvre, et dont l'extrémité libre comprend au
moins un retour vers l'intérieur, le nombre et la forme de ces retours correspondant
à ceux des découpes ménagées dans la lèvre du bouchon.
[0007] La cape recouvrant le bouchon assure la sécurité de la fermeture du récipient, du
fait que cette cape ne peut être retirée du bouchon qu'après avoir réalisé son positionnement
angulaire de façon précise, de telle sorte que les retours qu'elle comporte se trouvent
dans l'alignement des ouvertures ménagées dans la lèvre du bouchon. Pour sa part,
le bouchon ne peut servir à la fermeture du récipient, après une première ouverture,
puisque cette première ouverture se traduit par la désolidarisation de la partie du
bouchon comportant l'opercule de fermeture et de la partie du bouchon montée sur le
col du récipient.
[0008] Conformément à une autre caractéristique de l'invention, la languette de déchirage
s'étend dans le prolongement de la partie tubulaire, sur une partie de la périphérie
de celle-ci.
[0009] Avantageusement, la cape de sécurité comprend, à l'extrémité libre de la jupe circulaire,
un retour vers l'intérieur qui, recouvrant le bord supérieur de la languette, comporte
une partie centrale ouverte.
[0010] Cette caractéristique est avantageuse car la cape, tout en assurant une excellente
protection de la languette de déchirage du bouchon, laisse, par sa partie centrale
ouverte, la vision directe de la partie centrale du bouchon. Cela permet à un consommateur
souhaitant acheter le récipient équipé de ce dispositif, de vérifier instantanément
et visuellement que l'opercule de bouchage n'a pas été détérioré.
[0011] De toute façon, l'invention sera bien comprise à l'aide de la description qui suit,
en référence au dessin schématique annexé représentant, à titre d'exemple non limitatif,
une forme d'exécution de ce dispositif de bouchage.
Figure 1 en est une vue en perspective ;
Figure 2 est une vue en perspective avec coupe par un plan médian longitudinal du
bouchon ;
Figure 3 est une vue en coupe longitudinale et à échelle agrandie du dispositif de
bouchage en position montée sur le col d'un récipient ;
Figures 4 et 5 sont deux vues en coupe longitudinale du bouchon respectivement avant
ouverture et après ouverture ;
Figure 6 est une vue en coupe du bouchon selon la ligne VI-VI de figure 3.
[0012] Le dispositif de bouchage, selon l'invention, désigné par la référence générale 2
à la figure 1, comprend un bouchon 3 et une cape de sécurité 4 destinés à venir se
fixer par-dessus le bouchon..
[0013] Le bouchon 3 comporte un profil emboîtant creux 5 destiné à venir coiffer le bord
supérieur 6 du col 7 d'un récipient. L'accrochage de l'emboîtement creux 5 sur le
col du récipient est réalisé par l'intermédiaire d'épaulement 8 et de bossage 9 complémentaires,
ménagés respectivement sur le col 7 et sur le bouchon. Ce montage est tel qu'il soit
irréversible. Afin d'éviter que l'on puisse désolidariser le bouchon du col du récipient,
par exemple à l'aide d'un outil, un épaulement 10 que comporte le col 7 vient affleurer
au niveau de l'extrémité inférieure du bouchon. Au-dessus du bord 6 du col du récipient,
le bouchon se prolonge vers l'extérieur par une partie tubulaire 12, dont l'extrémité
libre est obturée par un opercule 13. La partie tubulaire 12 comporte une zone amincie
de matière 14, susceptible d'être déchirée. Afin de permettre ce déchirage, il est
prévu une languette 15 qui fait saillie du côté opposé au col du récipient 7, cette
languette 15 s'étendant dans le prolongement de la partie tubulaire, sur une partie
de la périphérie de celle-ci. Entre la zone amincie 14 et l'emboîtement 5, la partie
tubulaire 15 comporte une lèvre 16 faisant saillie radialement vers l'extérieur, dans
laquelle sont ménagées des découpes 17 de forme déterminée. Comme montré au dessin
et notamment à la figure 6, la forme de ces découpes n'est pas régulière, et leur
répartition angulaire n'est également pas régulière.
[0014] La cape de sécurité 4 comporte, pour sa part, une jupe circulaire 18 entourant la
partie tubulaire 12 du bouchon et recouvrant la languette de déchirage 15. A cet effet,
la jupe 18 comporte un retour 19 vers l'intérieur qui recouvre la languette, le bord
intérieur de ce retour délimitant une ouverture centrale 20. L'extrémité de la jupe
18 située du côté du col du récipient comporte un rebord 22 tourné radialement vers
l'extérieur, est destiné à venir prendre appui sur la lèvre 16 du bouchon. Ce rebord
22 est prolongé du côté du col du récipient par une partie 23 en forme de jupe cylindrique
d'une hauteur au moins égale à l'épaisseur de la lèvre 16. L'extrémité libre de la
jupe 23 comporte au moins un retour 24 vers l'intérieur, le nombre et la forme des
retours 24 correspondant à ceux des découpes 17 ménagées dans la lèvre 16 du bouchon.
Ces retours 24 sont susceptibles de passer sous la lèvre 16 pour constituer des organes
d'accrochage de la cape de sécurité vis-à-vis du bouchon. Il ressort de cette structure
qu'en position de fermeture du récipient, la cape est accrochée sur le bouchon et
occupe une position angulaire vis-à-vis de celui-ci. Pour réaliser l'ouverture du
récipient, il convient donc d'amener la cape 4 dans une position angulaire telle que
les retours 24 qu'elle comporte soient disposés en regard des découpes 17 de la lèvre
16. Ce positionnement angulaire peut être facilité par mise en coïncidence de repères,
ménagés respectivement sur le bouchon et sur la cape. Une fois cette mise en coïncidence
réalisée, la cape 4 est retirée par déplacement axial. Il peut alors être procédé
à l'ouverture du bouchon en exerçant une traction sur la languette 15, assurant la
désolidarisation de celle-ci et des éléments qui en sont solidaires tels que l'opercule
13, vis-à-vis de la partie du bouchon montée sur le col du récipient, par déchirure
de la zone amincie 14. Les figures 4 et 5 représentent le bouchon 3 respectivement
avant ouverture, et après ouverture. Il ressort de cette structure qu'après ouverture
le récipient ne peut plus être fermé.
[0015] Comme il ressort de ce qui précède, l'invention apporte une grande amélioration à
la technique existante en fournissant un dispositif de bouchage à usage unique, et
de sécurité puisque sa structure évite toute ouverture accidentelle.
[0016] Comme il va de soi, l'invention ne se limite pas à la seule forme d'exécution de
ce dispositif de bouchage décrit ci-dessus à titre d'exemple, elle en embrasse au
contraire toutes les variantes de réalisation.
[0017] C'est ainsi, notamment, que la forme et le nombre des ouvertures 17 ménagées dans
la lèvre 16 et des retours 24 solidaires de la cape 4, pourraient être différents,
ou encore que l'extrémité libre de la cape 4 pourrait ne pas comporter une ouverture
20 mais être obturée par un voile de matière, sans que l'on sorte pour autant du cadre
de l'invention.
1. Dispositif de bouchage de sécurité, comportant, d'une part, un bouchon (3) fixé sur
le col d'un récipient, obturé par un opercule (13) et muni d'une languette de déchirage
(15) faisant saillie du côté opposé au récipient, et, d'autre part, une pièce (4)
recouvrant la languette de déchirage (15) et comportant une jupe circulaire (18),
caractérisé en ce que le dispositif est à usage unique, en ce que le bouchon (3) est
équipé de moyens de fixation irréversible sur le col d'un récipient, et comporte au-delà
de ce col une partie tubulaire (12) dont l'extrémité libre est obturée par l'opercule
(13), est reliée à la partie fixée sur le col du récipient par une zone annulaire
(14) comportant un amincissement de matière, et est équipée de la languette de déchirage
(15), la zone de la partie tubulaire solidaire du récipient comportant au-delà du
bord du col, une lèvre (16) faisant saillie radialement vers l'extérieur dans laquelle
sont ménagées des découpes (17) de forme déterminée, et en ce que la pièce (4) recouvrant
la languette de déchirage est une cape de sécurité (4) dont la jupe circulaire (18)
entoure la partie tubulaire du bouchon, dont l'extrémité située du côté du col du
récipient comporte un rebord (22) tourné radialement vers l'extérieur, prolongé par
une jupe cylindrique (23) destinée à recouvrir la lèvre (16) du bouchon sur une hauteur
au moins égale à l'épaisseur de cette lèvre, et dont l'extrémité libre comprend au
moins un retour (24) vers l'intérieur, le nombre et la forme de ces retours (24) correspondant
à ceux des découpes (17) ménagées dans la lèvre (16) du bouchon.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la languette de déchirage
(15) s'étend dans le prolongement de la partie tubulaire, sur une partie de la périphérie
de celle-ci.
3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la cape de sécurité (4)
comprend, à l'extrémité libre de la jupe circulaire, un retour (19) vers l'intérieur
qui, recouvrant le bord supérieur de la languette (15), comporte une partie centrale
(20) ouverte.
1. A security stopper device comprising, on the one hand, a stopper (3) fixed to the
neck of a container, closed by a protective cap (13) and provided with a tear-off
strip (15) projecting from the side opposite the container, and on the other hand,
a piece (4) covering the tear-off Strip (15) and comprising a circular skirt (18),
characterised in that the device can be used only once, in that this stopper (3) is
provided with means for irreversibly fixing it on the neck of a container, and comprises
above this neck a tubular part (12), of which the free end is closed by the protective
cap (13), is connected to the part fixed on the neck of the container by an annular
zone (14) comprising a thinning of material, and is provided with the tear-off strip
(15), the zone of the tubular part firmly fixed to the container comprising above
the edge of the neck, a lip (16) projecting radially outwards, in which are provided
cut out portions (17) of a predetermined shape, and in that the piece (4) covering
the tear-off strip is a security cover (4) of which the circular skirt (18) surrounds
the tubular part of the stopper, of which the end located at the side of the neck
of the container comprises an edge (22) turned radially outwards, extended by a cylindrical
skirt (23) intended to cover the lip (16) of the stopper over a height at least equal
to the thickness of this lip, and of which the free end comprises at least one inwardly
turned-back portion (24), the number and the shape of these turned-back portions (24)
corresponding to those of the cut out portions (17) provided in the lip (16) of the
stopper.
2. A device according to claim 1, characterised in chat the tear-off strip (15) extends
as a continuation of the tubular part, over a part of the periphery thereof.
3. A device according to claim 2, characterised in that the security cover (4) comprises,
at the free end of the circular skirt, an inwardly turned-back portion (19), which,
covering the upper edge of the strip (15), comprises an open central part (20).
1. Sicherheits-Verschlußanordnung umfassend einenteils einen Verschluß (3), der auf dem
Hals eines Behälters festgelegt ist, der durch einen Deckel (13) verschlossen und
mit einem Aufreißstreifen (15) versehen ist, der von der dem Behälter entgegengesetzten
Seite vorkragt, und andernteils ein den Aufreißstreifen (15) bedeckendes und eine
Kreisschürze (18) umfassendes Teil (4),
dadurch gekennzeichnet,
daß die Anordnung für einmaligen Gebrauch vorgesehen ist, daß der Verschluß (3) mit
Mitteln zum irreversiblen Festlegen auf dem Hals eines Behälters versehen ist und
jenseits des Halses ein rohrförmiges Teil (12) umfaßt, dessen freies Ende durch den
Deckel (13) verschlossen ist, das mit dem auf dem Hals des Behälters festgelegten
Teil durch einen eine Materialverdünnung umfassenden ringförmigen Bereich (14) verbunden
ist, und mit dem Aufreißstreifen (15) versehen ist, wobei der mit dem Behälter verbundene
Bereich des rohrförmigen Teils jenseits des Halsrandes eine radial nach außen vorkragende
Lippe (16) umfaßt, in der Aussparungen (17) bestimmter Form vorgesehen sind, und daß
das den Aufreißstreifen bedeckende Teil (4) eine Sicherheitskappe (4) ist, deren Kreisschürze
(18) das rohrförmige Teil des Verschlusses umgibt, deren auf Seiten des Halses des
Behälters gelegenes Ende einen radial nach außen gerichteten Flansch (22) umfaßt,
der durch eine zylindrische Schürze (23) verlängert ist, die dazu bestimmt ist, die
Lippe (16) des Verschlusses über eine Höhe zu bedecken, die wenigstens gleich der
Dicke dieser Lippe ist, und deren freies Ende wenigstens einen nach innen gerichteten
Vorsprung (24) umfaßt, wobei die Anzahl und die Form dieser Vorsprünge (24) denjenigen
der in der Lippe (16) des Verschlusses vorgesehenen Aussparungen (17) entsprechen.
2. Anordnung nach Anspruch 1,
dadurch gekennzeichnet,
daß der Aufreißstreifen (15) sich in der Verlängerung des rohrförmigen Teils auf einem
Teil dessen Umfangs erstreckt.
3. Anordnung nach Anspruch 2,
dadurch gekennzeichnet,
daß die Sicherheitskappe (4) am freien Ende der Kreisschürze einen nach innen gerichteten
Vorsprung (19) umfaßt, der den oberen Rand des Streifens (15) bedeckt und ein offenes
Mittelteil (20) umfaßt.