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EP 0 496 660 B1 |
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FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
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Mention de la délivrance du brevet: |
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28.12.1994 Bulletin 1994/52 |
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Date de dépôt: 21.01.1992 |
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Fosse septique toutes eaux à collecteur de liquide incorporé
Klärgrube mit eingebautem Flüssigkeitssammler
Septic tank with incorporated liquid collector
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Etats contractants désignés: |
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AT BE CH DE DK ES GB GR IT LI LU MC NL PT SE |
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Priorité: |
24.01.1991 FR 9100790
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Date de publication de la demande: |
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29.07.1992 Bulletin 1992/31 |
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Titulaire: Hoarau, Patrick |
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F-97434 Saint Gilles les Bains (FR) |
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Inventeur: |
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- Hoarau, Patrick
F-97434 Saint Gilles les Bains (FR)
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Mandataire: Lhuillier, René et al |
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Cabinet Lepeudry,
52, avenue Daumesnil 75012 Paris 75012 Paris (FR) |
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Documents cités: :
EP-A- 0 038 255 FR-A- 2 554 843 US-A- 4 789 487
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EP-A- 0 240 412 FR-A- 2 610 653
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] L'invention se rapporte à une fosse septique destinée au traitement des eaux usées
notamment pour des maisons individuelles et concerne plus particulièrement une fosse
à collecteur de liquide incorporé.
[0002] On sait que les fosses septiques, qu'elles soient en matière synthétique obtenue
par moulage ou en maçonnerie, ont pour but de récupérer les matières dégradables mais
souvent aussi les eaux domestiques provenant des écoulements de lavabos, éviers, machines
etc..., car il est évidemment plus simple de ne prévoir à côté d'une maison, qu'un
collecteur d'écoulement. Jusqu'à présent, un conduit d'arrivée des matières dégradables
était prévu généralement à une extrémité de la fosse et une sortie vers la zone d'épandage
à l'extrémité opposée pour que la décantation, la fermentation des matières organiques
dégradables, et la flottation des boues s'effectuent correctement, de façon connue,
à l'intérieur de la fosse. Dans le cas ou la fosse doit récupérer aussi les eaux usées,
il convient de les acheminer vers le conduit d'arrivée des matières dégradables ou
directement vers la cuve, à partir d'un collecteur d'eau usée situé plus loin, ce
qui représente des travaux complémentaires.
[0003] Il est apparu à la Demanderesse qu'il était beaucoup plus aisé d'incorporer à la
fosse septique préfabriquée, un collecteur unique servant aussi bien à recueillir
les matières dégradables que les eaux usées, qui soit visitable à l'aide d'un unique
regard et qui évite par conséquent les inconvénients propres aux solutions connues.
Cette intégration s'avère d'autant plus intéressante qu'elle va de pair avec l'incorporation
voisine d'un système à préfiltre anticolmatage par cartouche interchangeable tel que
décrit dans le FR-A 2 610 653. On dispose ainsi d'une cuve monobloc apte à recevoir
directement, tous conduits d'arrivée de fluide, provenant de toutes directions.
[0004] C'est pourquoi un objet principal de la présente invention consiste en une fosse
septique comportant au moins un conduit d'arrivée des matières dégradables et un conduit
d'évacuation en direction de l'épandage, ainsi qu'au moins une ouverture supérieure
obturable pouvant former une ouverture de visite, fosse qui incorpore également un
regard collecteur unique pour le recueil des matières dégradables par un conduit d'arrivée,
ainsi que des eaux usées par une pluralité d'orifices d'entrée prévus sur ledit regard,
ce dernier communiquant avec la cuve de la fosse par un déversoir.
[0005] A cet effet la partie supérieure de la cuve comporte deux ouvertures circulaires
dont l'une est adaptée pour recevoir le regard collecteur unique et l'autre une cuvette
servant de support à une cartouche préfiltre interchangeable, et avantageusement les
deux ouvertures sont de même diamètre pour recevoir indifféremment le regard collecteur
ou la cuvette à cartouche préfiltre.
[0006] Selon une autre caractéristique particulière de l'invention, les orifices d'entrée
pour les eaux usées, prévues dans le regard collecteur unique, sont de diamètres variables
et répartis sur la hauteur et la périphérie dudit regard.
[0007] Les autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la lecture
de la description qui va suivre d'une forme de réalisation prise à titre d'exemple,
dans laquelle on se réfère aux dessins annexés qui représentent :
Figure 1 une vue en coupe verticale longitudinale de la fosse ;
Figure 2 une vue en élévation d'une extrémité.
[0008] La fosse septique représentée aux figures 1 et 2 se présente comme une cuve cylindrique
1 avantageusement réalisée en matière synthétique moulée dont la périphérie forme
des ondulations de renforcement 2, qui repose au sol par une de ses génératrices et
par des pieds stabilisateurs 3. La partie supérieure de la fosse comporte deux ouvertures
circulaires 4 et 5. A l'aplomb de l'ouverture 4 est prévue une cuvette 19 pénétrant
à l'intérieur de la cuve, laquelle cuvette sert de support et communique par un fond
perforé 6 avec une cartouche préfiltre 7 interchangeable et renfermant des flocules
de matériau filtrant. Un conduit 8 de sortie de la fosse, pour l'évacuation en direction
de l'épandage, débouche dans la cuvette 19. L'ouverture 4 est coiffée d'un puits de
visite 9 formant une rehausse au-dessus de la cuve et fermé par un tampon 10.
[0009] Au-dessus de l'autre ouverture 5 est rapporté un regard collecteur de fluides 11
qui s'emboîte et se trouve fixé dans ladite ouverture de la cuve. Ce regard est obturé
par un bouchon 12 coiffé d'un couvercle 13 se situant sensiblement au même niveau
que le puits de visite 9 voisin. Dans ce regard débouche un conduit 14 d'arrivée des
matières dégradables et il dispose en plus d'une pluralité d'orifices d'entrée 15
répartis sur sa périphérie et sa hauteur, de diamètres variables, orifices autorisant
le raccordement d'autres conduits d'eau usée, de diamètres et de provenances variables.
Il est prévu enfin dans le regard un orifice de ventilation 16.
[0010] Les fluides admis dans le regard collecteur 11 sont acheminés par un déversoir 17
vers un tube plongeant incliné 18 qui les distribue vers une extrémité de la cuve.
[0011] La fosse septique à regard collecteur incorporé facilite grandement la tâche de l'installateur
qui n'a pas à se soucier de créer un collecteur séparé. Les raccordements sont d'autant
plus aisés que le regard, comme d'ailleurs le puits de visite du préfiltre affleurent
au niveau du sol. Pour rendre la fabrication de la fosse plus aisée, on peut prévoir
des ouvertures de même diamètre, placées symétriquement, l'une ou l'autre étant prééquipée
en usine, ou équipée sur le site, pour recevoir indifféremment le regard collecteur
et le système à préfiltre. Quant la cuve est mise en place, le raccordement des conduits
d'arrivée de fluide au regard incorporé, se fait très aisément par l'installateur
local.
[0012] La cuve peut être équipée ou non du système à préfiltre et, en l'absence du préfiltre,
on utilise une seule des deux ouvertures pour le montage du regard collecteur, l'autre
restant obturée.
1. Fosse septique comportant au moins un conduit d'arrivée des matières dégradables et
un conduit d'évacuation en direction de l'épandage, ainsi qu'au moins une ouverture
supérieure obturable pouvant former une ouverture de visite caractérisée en ce qu'elle
incorpore également un regard collecteur unique (11) pour le recueil des matières
dégradables par un conduit d'arrivée (14) ainsi que des eaux usées par une pluralité
d'orifices d'entrée (15) prévus sur ledit regard, ce dernier communiquant avec la
cuve (1) de la fosse par un déversoir (17).
2. Fosse septique selon la revendication (1), caractérisée en ce que la partie supérieure
de la cuve (1) comporte deux ouvertures circulaires (4, 5) dont l'une est adaptée
pour recevoir le regard collecteur unique (11) et l'autre une cuvette (19) servant
de support à une cartouche préfiltre (7) interchangeable.
3. Fosse septique selon les revendications 1 et 2, caractérisée en ce que les deux ouvertures
(4, 5) sont de même diamètre pour recevoir indifféremment le regard collecteur (11)
ou la cuvette (19) à cartouche préfiltre.
4. Fosse septique selon la revendication 1, caractérisée en ce que les orifices d'entrée
(15) pour les eaux usées, prévus dans le regard collecteur unique (11) sont de diamètres
variables et répartis sur la hauteur et la périphérie dudit regard.
5. Fosse septique selon les revendications 1 et 4, caractérisée en ce que les fluides
admis dans le regard collecteur unique (11) sont acheminés par un déversoir (17) vers
un tube plongeant incliné (18) de distribution vers une extrémité de la cuve (1).
1. A septic tank including at least an inlet pipe for degradable materials and a delivery
pipe towards the manuring, as well as at least an upper opening that can be closed
and constitute a manhole,
characterised in that it further incorporates a single collecting chamber (11) to
receive degradable materials through an inlet pipe (14), as well as waste water through
a plurality of inlet ports (15) provided on said chamber, the latter being in relation
with the cistern (1) of the tank through a weir (17).
2. A septic tank as claimed in claim 1, wherein the upper part of the cistern (1) includes
two circular openings (4, 5), one of which being arranged to receive the single collecting
chamber (11) and the other a cuvette (19) supporting an interchangeable prefilter
cartridge (7).
3. A septic tank as claimed in claims 1 and 2, wherein both openings (4, 5) have the
same diameter in order to receive indiscriminately the collecting chamber (11) or
the cuvette (19) provided with the prefilter cartridge.
4. A septic tank as claimed in claim 1, wherein the inlet ports (15) for waste water,
which are provided on the single collecting chamber (11), are of varying diameter,
and are distributed on the height and the periphery of said chamber.
5. A septic tank as claimed in claims 1 and 4, wherein the fluids that are admitted into
the single collecting chamber (11) are guided through the medium of a weir (17) in
the direction of a slanted plunging pipe (18), for their supply towards one end of
the cistern (1).
1. Biologische Klärgrube, umfassend Wenigstens eine Zuleitung für die abbaubaren Stoffe
und eine Ablaufleitung in Richtung auf die Verrieselung sowie wenigstens eine verschließbare
obere Öffnung, die eine Zugangsöffnung bilden kann, dadurch gekennzeichnet, daß in
sie auch ein einziger Sammelschacht (11) für die Aufnahme der abbaubaren Stoffe über
eine Zuleitung (14) sowie des Brauchwassers über eine Vielzahl von Eintrittsöffnungen
(15) eingegliedert ist, die an dem Sammelschacht vorgesehen sind, wobei dieser mit
dem Behälter (1) der Klärgrube über einen Auslauf (17) verbunden ist.
2. Biologische Klärgrube nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, daß der obere Teil
des Behälters (1) zwei kreisförmige Öffnungen (4, 5) besitzt, deren eine dafür ausgelegt
ist, den einzigen Sammelschacht (11) aufzunehmen, und deren andere dafür ausgelegt
ist, eine Wanne (19) aufzunehmen, die als Halter für einen austauschbaren Vorfiltereinsatz
(7) dient.
3. Biologische Klärgrube nach den Ansprüche 1 und 2, dadurch gekennzeichnet, daß die
beiden Öffnungen (4, 5) denselben Durchmesser haben, um ohne Unterschied den Sammelschacht
(11) oder die Wanne (19) für den Vorfiltereinsatz aufzunehmen.
4. Biologische Klärgrube nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, daß die im einzigen
Sammelschacht (11) vorgesehenen Eintrittsöffnungen (15) für das Brauchwasser veränderliche
Durchmesser haben und auf der Höhe und dem Umfang dieses Schachtes verteilt sind.
5. Biologische Klärgrube nach den Ansprüche 1 und 4, dadurch gekennzeichnet, daß die
in den einzigen Sammelschacht (11) eintretenden Fluide durch einen Ablauf (17) zu
einem geneigten Tauchrohr (18) zur Abgabe auf ein Ende des Behälters (1) zu befördert
werden.

