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<ep-patent-document id="EP92403525B1" file="EP92403525NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="0550325" kind="B1" date-publ="19960821" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-1">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>......DE....FRGB........NL........................</B001EP><B005EP>J</B005EP></eptags></B000><B100><B110>0550325</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>19960821</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>92403525.6</B210><B220><date>19921222</date></B220><B240><B241><date>19931124</date></B241><B242><date>19951031</date></B242></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>9116370</B310><B320><date>19911231</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>19960821</date><bnum>199634</bnum></B405><B430><date>19930707</date><bnum>199327</bnum></B430><B450><date>19960821</date><bnum>199634</bnum></B450><B451EP><date>19951031</date></B451EP></B400><B500><B510><B516>6</B516><B511> 6G 07B  17/00   A</B511></B510><B540><B541>de</B541><B542>Integrierte elektronische Frankiermaschine</B542><B541>en</B541><B542>Integrated electronic postage meter</B542><B541>fr</B541><B542>Machine à affranchir électronique intégrée</B542></B540><B560><B561><text>EP-A- 0 298 774</text></B561><B561><text>EP-A- 0 305 211</text></B561><B561><text>FR-A- 2 417 144</text></B561><B561><text>FR-A- 2 622 325</text></B561><B561><text>US-A- 4 884 503</text></B561><B565EP><date>19930413</date></B565EP></B560><B590><B598>2</B598></B590></B500><B700><B720><B721><snm>Gilham, Dennis</snm><adr><str>20, rue Boissonade</str><city>F-75014 Paris</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>NEOPOST INDUSTRIE</snm><iid>01061242</iid><irf>H24015-100/JJJ</irf><adr><str>113 rue Jean-Marin Naudin</str><city>F-92220 Bagneux</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Joly, Jean-Jacques</snm><sfx>et al</sfx><iid>00039741</iid><adr><str>Cabinet Beau de Loménie
158, rue de l'Université</str><city>75340 Paris Cédex 07</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>DE</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>NL</ctry></B840><B880><date>19930707</date><bnum>199327</bnum></B880></B800></SDOBI><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">L'invention se rapporte à une machine à affranchir électronique intégrée. Elle s'applique en particulier aux systèmes de traitement automatique du courrier.</p>
<p id="p0002" num="0002">On connaît de EP 298774, une machine à affranchir électronique conçue pour permettre à des utilisateurs d'affranchir très rapidement un ou plusieurs plis, en général un grand nombre de plis, par impression sur chaque pli, d'un timbre correspondant à la taxe à payer par l'envoyeur.</p>
<p id="p0003" num="0003">Une telle machine à affranchir électronique montrée sur la figure 1, comporte un chemin ouvert 5 défini par deux plans parallèles entre lesquels est déplacé un pli. Une tête d'affranchissement 8 portée par une base 11 est placée au dessus du chemin ouvert pour imprimer un timbre sur le pli 7 qui se présente face à elle. La tête d'affranchissement 8 est commandée au travers de circuits électroniques par un clavier 9 classique. Cette machine à affranchir, pour traiter de gros volumes de courrier, comporte en outre un transporteur de plis. Le transporteur de plis est constitué de rouleaux et contre-rouleaux placés le long du chemin ouvert et entraînés en rotation dans des sens opposés pour venir prendre en "sandwich" chaque pli et l'amener depuis un module de stockage et d'alimentation de plis à affranchir jusqu'à la tête d'affranchissement.</p>
<p id="p0004" num="0004">La machine à affranchir électronique connue de EP 298774 présente les inconvénients suivants:
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>le transporteur de plis et la tête d'affranchissement engendrent un bruit élevé de fonctionnement;</li>
<li>en cas de bourrage du chemin ouvert, il est nécessaire de démonter la machine à affranchir pour enlever une des plaques définissant ce chemin ouvert et dégager le pli qui l'obstrue.<!-- EPO <DP n="2"> --></li>
<li>elle est la cause d'accidents du fait que l'opérateur peut par inadvertance glisser la main dans les mécanismes d'entraînement des plis, en particulier entre les rouleaux et contre-rouleaux, ou être blessé par un article de courrier dépassant de ce chemin ouvert.</li>
</ul></p>
<p id="p0005" num="0005">Le but de l'invention est de remédier aux inconvénients cités précédemment. Un autre objectif de l'invention est de proposer une machine à affranchir électronique qui soit compacte et ergonomique.</p>
<p id="p0006" num="0006">A cet effet, l'invention propose une machine à affranchir électronique comprenant une tête d'affranchissement, un module de stockage et d'alimentation en articles de courrier, un transporteur pour entraîner individuellement des articles de courrier du module de stockage et d'alimentation à la tête d'affranchissement, la machine étant constituée de deux parties, l'une dite inférieure formant base, et l'autre dite supérieure montée articulée sur la partie inférieure, ladite partie supérieure venant se rabattre sur la partie inférieure pour former un tunnel qui s'étend longitudinalement du module de stockage et d'alimentation jusqu'à la tête d'affranchissement et qui enveloppe complètement le transporteur, la partie supérieure portant des premiers éléments d'entraînement, la partie inférieure portant des seconds éléments d'entraînement coopérant avec lesdits premiers éléments pour entraîner un article de courrier à l'intérieur dudit tunnel, ces éléments d'entraînement formant le transporteur, une desdites parties inférieure ou supérieure portant ladite tête d'affranchissement.</p>
<p id="p0007" num="0007">L'articulation de la partie inférieure avec la partie supérieure permet d'ouvrir le tunnel pour accéder directement aux mécanismes du transporteur. Lorsque la partie inférieure est ouverte, il est aisé de dégager un pli qui obstruait le tunnel. Les bruits engendrés par le transporteur et la tête d'affranchissement sont atténués,<!-- EPO <DP n="3"> --> ce qui procure un confort supplémentaire d'utilisation de la machine à affranchir. Les risques d'accidents sont par ailleurs très réduits en cours de fonctionnement de la machine puisque les mécanismes du transporteur deviennent inaccessibles lorsque la partie supérieure est rabattue sur la partie inférieure.</p>
<p id="p0008" num="0008">D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront encore mieux dans la description détaillée qui suit d'un exemple de réalisation d'une machine à affranchir électronique selon l'invention faite en référence aux figures.</p>
<p id="p0009" num="0009">La figure 1 est une vue en élévation d'une machine à affranchir électronique de l'art antérieur.</p>
<p id="p0010" num="0010">La figure 2 est une vue en élévation d'une machine à affranchir électronique selon l'invention.</p>
<p id="p0011" num="0011">Sur la figure 2, la machine à affranchir électronique est constituée d'une partie inférieure telle que 2 formant la base ou le socle de la machine et une partie supérieure 4 montée articulée à rotation autour d'un axe 3 sur la partie inférieure pour pouvoir être rabattue sur cette partie inférieure en formant un capot. Ces deux parties ont chacune un bord de fermeture opposé à leur bord d'articulation et coopèrent ensemble pour former un tunnel 6 qui, lorsque les bords de fermeture des deux parties 2 et 4 sont sensiblement jointifs, enveloppe complètement le transporteur d'articles à affranchir décrit plus bas. Le tunnel définit un chemin de guidage pour des articles de courrier 7 à affranchir qui s'étend de préférence parallèlement à l'axe de rotation 3. La largeur et la hauteur de la section du tunnel sont choisies convenablement pour tenir compte des formats et épaisseurs multiples des articles de courrier habituellement utilisés. La machine à affranchir comporte aussi une tête d'affranchissement 8 portée par l'une des parties inférieure 2 ou supérieure 4. Dans l'exemple représenté, la tête d'affranchissement est portée par la partie supérieure 4 pour venir au dessus du chemin de guidage. Cette tête<!-- EPO <DP n="4"> --> d'affranchissement peut être commandée de façon classique par un clavier 9 intégré à la partie supérieure. La machine comporte aussi un transporteur pour entraîner individuellement des articles de courrier d'un module de stockage et d'alimentation classique en soi (non représenté) à la sortie de la tête d'affranchissement. Le transporteur est muni de premiers éléments d'entraînement, tels que des rouleaux 12, qui sont portés par la partie supérieure et de seconds éléments d'entraînement, tels que des contre-rouleaux 13, qui sont portés par la partie inférieure, les rouleaux et les contre-rouleaux étant entraînés en rotation dans des sens opposés comme cela est bien connu. Lorsque la partie inférieure est fermée par la partie supérieure, chaque article engagé entre les rouleaux et les contre-rouleaux est amené par ceux-ci face à la tête d'impression pour son affranchissement. Lorsque la partie inférieure est ouverte par pivotement de la partie supérieure, il est aisé d'accéder aux mécanismes d'entraînement pour contrôler visuellement leur état.</p>
<p id="p0012" num="0012">La structure en deux parties de la machine à affranchir selon l'invention permet un traitement du courrier entièrement automatisé, à haut degré de sécurité tant au niveau de son fonctionnement que des normes de protection de l'opérateur, et une réduction maximale des niveaux sonore et vibratoire de celle-ci. Par ailleurs, le tunnel longitudinal formant un moyen de guidage pour les articles de courrier permet la modularité de la machine à affranchir, c'est-à-dire la possibilité de juxtaposer plusieurs organes de traitement d'articles de courrier comportant une partie supérieure montée à articulation sur une partie inférieure. Ainsi, on peut prévoir de séparer le module de stockage et d'alimentation en articles de courrier du module d'impression pour intercaler entre ceux-ci un autre module intégré, par exemple un module de pesée automatique. On peut ainsi s'affranchir d'une prise en compte manuelle de grands formats et des épaisseurs<!-- EPO <DP n="5"> --> importantes d'articles de courrier. De plus, l'encombrement de la machine peut être optimisé autour, et au plus près du chemin de guidage.</p>
<p id="p0013" num="0013">Bien entendu, l'invention n'est pas limitée à l'exemple de réalisation ci-dessus décrit et on pourra prévoir d'autres variantes sans pour cela sortir du cadre de l'invention tel que défini par la revendication.</p>
</description><!-- EPO <DP n="6"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Une machine à affranchir électronique comprenant une tête d'affranchissement (8), un module de stockage et d'alimentation en articles de courrier, et un transporteur pour entraîner individuellement des articles (7) de courrier du module de stockage et d'alimentation à la tête d'affranchissement, la machine étant constituée de deux parties, l'une (2) dite inférieure formant base, et l'autre (4) dite supérieure étant montée articulée (3) sur la partie inférieure, la partie supérieure (4) portant des premiers éléments d'entraînement (12) et la partie inférieure (2) portant des seconds éléments d'entraînement (13) coopérant avec lesdits premiers éléments pour entraîner un article de courrier entre les parties inférieure et supérieure, ces éléments d'entraînement formant le transporteur, une desdites parties inférieure ou supérieure portant ladite tête d'affranchissement, machine <b>caractérisée</b> en ce que la partie inférieure (2) comprend un premier bord de fermeture et la partie supérieure (4) comprend un second bord de fermeture, ladite partie supérieure (4) venant se rabattre sur la partie inférieure (2) pour former un tunnel (6) lorsque lesdits premier et second bords de fermeture sont jointifs qui s'étend longitudinalement du module de stockage et d'alimentation jusqu'à la tête d'affranchissement.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="7"> -->
<claims id="claims02" lang="de">
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Elektronische Frankiermaschine mit einem Frankierkopf (8), einem Stapel- und Nachschubmodul für das Postgut und einem Förderorgan, um Poststücke (7) einzeln vom Stapel- und Nachschubmodul zum Frankierkopf zu befördern, wobei die Maschine aus zwei Teilen besteht, nämlich einem unteren Teil (2), das die Basis bildet, und einem oberen Teil (4), das am unteren Teil angelenkt (3) ist und erste Fördermittel (12) trägt, während das untere Teil (2) zweite Förderelemente (13) trägt, die mit den ersten Förderelementen zusammenwirken, um ein Poststück zwischen den beiden Teilen zu befördern, wobei diese Förderelemente das Förderorgan bilden und eines der Teile den Frankierkopf trägt, dadurch gekennzeichnet, daß das untere Teil (2) einen ersten Schließrand und das obere Teil (4) einen zweiten Schließrand besitzt, daß das obere Teil (4) auf das untere Teil (2) heruntergeklappt werden kann, um einen Tunnel (6) zu bilden, wenn die beiden Schließränder aneinanderliegen, wobei der Tunnel sich in Längsrichtung vom Stapel- und Nachschubmodul bis zum Frankierkopf erstreckt.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="8"> -->
<claims id="claims03" lang="en">
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>An electronic franking machine comprising a franking head (8), a mail item storage and feed module and a conveyor for feeding individual mail items (7) from said storage and feed module to the franking head, the machine being in two parts comprising a lower part (2) forming a base and an upper part (4) hinged (3) to said lower part, the upper part (4) carrying first drive means (12) and the lower part (2) carrying second drive means (13) cooperating with said first drive means to drive a mail item between the lower and upper parts, said drive means constituting the conveyor, one of said upper or lower parts carrying said franking head, machine characterized in that the lower part (2) comprises a first closing edge and the upper part (4) comprises a second closing edge, said upper part (4) being adapted to be closed onto the lower part (2) to form a tunnel (6) when said first and second closing edges are in contact extending longitudinally from the storage and feed module to said franking head.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="9"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num=""><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="133" he="216" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
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