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<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.1//EN" "ep-patent-document-v1-1.dtd">
<ep-patent-document id="EP92916541B1" file="EP92916541NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="0551480" kind="B1" date-publ="19960410" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-1">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>..BECHDE..ESFRGB....LI............................</B001EP><B003EP>*</B003EP><B005EP>R</B005EP></eptags></B000><B100><B110>0551480</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>19960410</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>92916541.3</B210><B220><date>19920717</date></B220><B240><B241><date>19930702</date></B241><B242><date>19950509</date></B242></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>9109607</B310><B320><date>19910729</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>19960410</date><bnum>199615</bnum></B405><B430><date>19930721</date><bnum>199329</bnum></B430><B450><date>19960410</date><bnum>199615</bnum></B450><B451EP><date>19950509</date></B451EP></B400><B500><B510><B516>6</B516><B511> 6A 47G  29/12   A</B511></B510><B540><B541>de</B541><B542>VORRICHTUNG MIT GROSSER SENKRECHTER ÖFFNUNG ZUM ENTFERNTEN ZUFÜHREN VON BRIEFEN ZU EINEM SAMMELBEHÄLTER</B542><B541>en</B541><B542>DEVICE HAVING A WIDE VERTICAL OPENING FOR REMOTELY TRANSFERRING MAIL TO A RECEIVING BOX</B542><B541>fr</B541><B542>DISPOSITIF A GRANDE OUVERTURE VERTICALE DE TRANSMISSION A DISTANCE DU COURRIER VERS UNE BOITE RECEPTRICE</B542></B540><B560><B561><text>US-A- 1 423 251</text></B561><B561><text>US-A- 1 707 049</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>FRISSARD, Jacques</snm><adr><str>17, rue Gabriel-Péri</str><city>F-92320 Chatillon</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>FRISSARD, Jacques</snm><iid>01612800</iid><adr><str>17, rue Gabriel-Péri</str><city>F-92320 Chatillon</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730></B700><B800><B840><ctry>BE</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>LI</ctry></B840><B860><B861><dnum><anum>FR9200704</anum></dnum><date>19920717</date></B861><B862>fr</B862></B860><B870><B871><dnum><pnum>WO9302601</pnum></dnum><date>19930218</date><bnum>199305</bnum></B871></B870><B880><date>19930721</date><bnum>199329</bnum></B880></B800></SDOBI><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne un dispositif de transmission à distance du courrier vers une boîte réceptrice (voir les documents US-A-1 423 251 et US-A-1 707 049).</p>
<p id="p0002" num="0002">Les boîtes aux lettres agréées PTT classiques ou spécifiques sont traditionnellement à ouverture horizontale de deux à trois centimètres. Ces boîtes aux lettres ne s'adaptent pas aux clôtures de propriété généralement ajourées verticalement (palissade, grille, porte ou portail).</p>
<p id="p0003" num="0003">Le dispositif selon l'invention permet de remédier à cet inconvénient.</p>
<p id="p0004" num="0004">En effet, selon sa première caractéristique, il comporte un capot muni d'une ouverture verticale s'adaptant aisément à ces clôtures pour recevoir verticalement le courrier. Il comporte aussi un ensemble gaine-glissière-déflecteur pour guider et freiner le courrier dans sa course vers la boîte réceptrice. Il comporte encore un plateau à l'intérieur de la boîte réceptrice pour recevoir le courrier à plus d'un bras de l'ouverture verticale. Il comporte enfin une suspension élastique du plateau récepteur pour amortir la fin de course du courrier.</p>
<p id="p0005" num="0005">Selon des modes particuliers de réalisation :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>la protection contre la pluie est assurée soit par un volet mobile fixé au capot, facile à lever avec le courrier ; soit par un auvent fixé au capot ; soit par le prolongement de la face supérieure relevable et des deux faces latérales du capot ,</li>
<li>la gaine peut être constituée par un simple prolongement des faces latérales du capot ,</li>
<li>si l'on ne craint pas les chutes libres du courrier , glissière, déflecteur, plateau et suspension élastique du plateau sont inutiles.</li>
</ul></p>
<p id="p0006" num="0006">Les dessins annexés illustrent l'invention :<br/>
   La figure 1 représente en perspective le capot fixé à une grille de portail.</p>
<p id="p0007" num="0007">La figure 2 représente, vu de derrière, le dispositif selon l'invention avec son plateau suspendu en position haute de volume minimal.<!-- EPO <DP n="2"> --></p>
<p id="p0008" num="0008">La figure 3 représente, vu de dessus, le dispositif ( porte ouverte ).</p>
<p id="p0009" num="0009">La figure 4 représente, vue de derrière, une variante du dispositif avec un plateau reposant sur des points d'appui fixes.</p>
<p id="p0010" num="0010">La figure 5 représente une vue en coupe du dispositif.</p>
<p id="p0011" num="0011">En référence à ces dessins, le dispositif comporte un capot (1) à ouverture verticale (2) communiquant avec la boîte réceptrice (3) par l'intermédiaire d'une gaine (6). Le capot (1) et son volet mobile (4) assurent la protection du dispositif contre la pluie. L'ensemble de la boîte aux lettres à ouverture verticale est accroché au tablier du portail (23) par l'intermédiaire d'une fixation au portail (5). L'ouverture (2) se place devant un jour (21) entre deux barreaux (22) de la grille du portail. La boîte réceptrice (3) et la gaine (6) sont reliées par une cornière (7). L'ensemble gaine(6)-glissière(10)-déflecteur (11) guide le courrier (20) vers le plateau récepteur (12) accroché à une suspension élastique (13). L'ensemble de la boîte aux lettres à ouverture verticale est à paroi mince d'épaisseur β. La paroi épaisse (15) est la face de la boîte réceptrice supportant la porte d'accès (16). Deux poignées (17) permettent de manipuler la boîte réceptrice (3).</p>
<p id="p0012" num="0012">Selon une variante illustrée en figure 4, la boîte réceptrice (3) est pourvue de points d'appui (14) sur lesquels le plateau récepteur (12) vient reposer en différentes positions : haute de volume minimal, intermédiaire ou basse de volume maximal.</p>
<p id="p0013" num="0013">Selon des variantes non illustrées, l'ensemble du dispositif peut être : à section rectangulaire ou carrée ; encastré dans un mur ; scellé sur un socle de ciment ; enrobé de briques ou parpaings pour constituer un pilier.</p>
<p id="p0014" num="0014">Les dimensions imposées sont : la distance entre jours du portail (α), la largeur de jour de portail (A) et l'arrondi de découpe (ε).<!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0015" num="0015">A titre d'exemple non limitatif, le dispositif, réalisable en bois, métal, matériau plastique ou autres, aura des dimensions de l'ordre de :
<dl id="dl0001" compact="compact">
<dt>- γ</dt><dd>= 0,8 cm<br/>
pour épaisseur de paroi épaisse en contreplaqué .</dd>
<dt>- β</dt><dd>= 0,5 cm<br/>
pour épaisseur de paroi mince en contreplaqué .</dd>
<dt>- B</dt><dd>= A + ε<br/>
pour largeur d'ouverture verticale .</dd>
<dt>- C</dt><dd>= 35 cm ( 22 à 42 cm ) ,<br/>
pour hauteur d'ouverture verticale .</dd>
<dt>- D</dt><dd>= 25 cm ( 22 à 42 cm ) ,<br/>
pour profondeur intérieure de capot.</dd>
<dt>- E</dt><dd>de 10 cm à plusieurs mètres ,<br/>
pour longueur de gaine .</dd>
<dt>- F</dt><dd>= 10 cm ,<br/>
pour hauteur de premier point d'appui du plateau .</dd>
<dt>- G</dt><dd>= F - γ + 50 cm ,<br/>
pour hauteur de déflecteur ( à 45 degrés ) .</dd>
<dt>- H</dt><dd>= F - E + 90 cm ,<br/>
pour hauteur de boîte réceptrice .</dd>
</dl></p>
<p id="p0016" num="0016">Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux clôtures ajourées verticalement et aux entrées étroites d'immeubles nécessitant le regroupement des accès aux boîtes aux lettres et l'éloignement des boîtes réceptrices.</p>
</description><!-- EPO <DP n="4"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Dispositif de transmission à distance du courrier vers une boîte réceptrice, caractérisé en ce qu'il comporte un capot (1) muni d'une grande ouverture verticale (2) pour recevoir verticalement le courrier et muni d'un volet mobile (4) contre la pluie, une gaine (6), une glissière (10), un déflecteur (11), un plateau (12) à suspension élastique (13) monté à l'intérieur d'une boîte réceptrice (3) et éloigné à plus d'un bras de l'ouverture verticale (2) .</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'ouverture verticale (2) peut être adaptée aux clôtures ajourées verticalement, en particulier aux grilles de portail.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'ouverture verticale (2) peut atteindre la largeur du jour (21) d'une clôture pour se confondre avec lui et peut recevoir les colis postaux ainsi que les pains allongés livrés à domicile et passant par la grille de la clôture.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la gaine (6) permet d'éloigner, de descendre et mieux dissimuler la boîte réceptrice (3) derrière un tablier (23) du portail .</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la gaine (6), la glissière (10) et le déflecteur (11) permettent de guider et freiner le courrier (20) dans sa course vers le plateau (12) .</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0006" num="0006">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la boîte réceptrice (3) équipée d'un plateau (12) à suspension élastique (13) est à grande capacité et que le plateau (12), monté initialement vide en position haute, peut descendre en position basse de volume maximal sous le poids du courrier.<!-- EPO <DP n="5"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0007" num="0007">
<claim-text>Dispositif selon les revendications 1 et 6 caractérisé en ce que la suspension élastique (13) du plateau (12) permet d'amortir la fin de course du courrier (20) sur le plateau.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0008" num="0008">
<claim-text>Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par une séparation des éléments permettant de regrouper l'ouverture (2) et la boîte réceptrice (3) pour les rendre plus accessibles.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="6"> -->
<claims id="claims02" lang="en">
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>in a device for mail transfer to a remote receiving box, the improvement comprising :
<claim-text>- a hood 1 having a great vertical mailslot 2 through its front wall ,for receiving the upright mail and equiped with a movable rain shield 4,</claim-text>
<claim-text>- a mail duct 6 ,</claim-text>
<claim-text>- a baffle 10 ,</claim-text>
<claim-text>- a deflector 11 ,</claim-text>
<claim-text>- a receiving plate 12 suspended under an elastic suspension 13 inside a receiving box 3 more than seventy centimetres away from the inlet mailslot 2</claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>the improvement as in claim 1 ,wherein said vertical mailslot 2 can be fited on fences with vertical rectangular gaps, in particular on gateways with bars</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>the improvement as in claim 1 ,wherein said vertical mailslot 2 can be as wide as a gap 21 of fence , indistinguishable from it, and can receive the parcels and the elongated breads delivered at one's private house through the grille of fence</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>the improvement as in claim 1, wherein said long flexible mail duct 6 allowes to move away , to descend and to hide better a great capacity receiving box 3 behind a structure of gateway 23</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>the improvement as in claim 1 , wherein said duct 6, baffle 10 and deflector 11 guide the mail 20 during said transfer to the receiving plate 12 and reduce its speed<!-- EPO <DP n="7"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0006" num="0006">
<claim-text>the improvement as in claim 1 ,wherein said plate 12, inside the great capacity receiving box 3, which can be suspended under an elastic suspension 13 mounted initially empty in upper position, can descend to lower position of maximum volume by the weight of mails</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0007" num="0007">
<claim-text>the improvement as in claims 1 and 6 ,wherein said elastic suspension 13 over said plate 12 allowes to cushion the arrival of said mail 20 onto the plate 12</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0008" num="0008">
<claim-text>the improvement as in previous claims, wherein the distinct components (hood,duct,box) allowe to regroup the inlet hood 1 and the receiving box 3 with others for easier accessibility.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="8"> -->
<claims id="claims03" lang="de">
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Vorrichtung zùm Zùführen von Post zù einem entfernten Sammelbehälter, die enthält :
<claim-text>- eine Einwùrfshaùbe 1 mit einem großen vertikalen Postschlitz 2 dùrch seiner Vorderwand zùm Empfang der aùfrecht vorgehaltenen Post ùnd mit einer Verschlùßklappe gegen den Regen.</claim-text>
<claim-text>- einen Schlaùch 6,</claim-text>
<claim-text>- eine Gleibahn 10 ,</claim-text>
<claim-text>- einen Ableiter 11,</claim-text>
<claim-text>- ein Empfangsplateau 12, das ùnter einem elastischen Tragband 13 innerhalb des Sammelbehälters 3 hängt ùnd mehr als siebzig Zentimeter weit vom Postschlitz 2 entfernt ist.</claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Vorrichtung gemäß dem Patentansprùch 1 dadùrch gekennzeichnet daß der vertikale Postschlitz an Zäunen mit vertikalen Schlitzen, besonders , zwischen zwei Stäben eines Gittertors von Zaùn angepaßt werden kann.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Vorrichtung gemäß dem Patentansprùch 1 dadùrch gekennzeichnet daß der vertikale Postschlitz 2 an die breite des Schlitzes vom Zaùn herankommen ùnd mit ihm sich verwechseln kann ùnd die Postpakete sowie die dùrch das Gitter des Zaùnes ins Haùs gelieferten Brote empfangen kann.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Vorrichtung gemäß dem Patentansprùch 1 dadùrch gekennzeichnet daß der lange flexible Schlaùch 6 es ermöglicht, einen großen Sammelbehälter 3 weiter zù entfernen, hinter einem Gittertor 23 niedriger anzùbringen ùnd besser zù verbergen.<!-- EPO <DP n="9"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Vorrichtung gemäß dem Patentansprùch 1 dadùrch gekennzeichnet daß der Schlaùch 6 , die Gleitbahn 10 ùnd der Ableiter 11 es ermöglichen , die Post während ihrer Fahrt zùm Empfangsplateau 12 zù leiten nd zù veerlangsamen.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0006" num="0006">
<claim-text>Vorrichtung gemäß dem Patentansprùch 1 dadùrch gekennzeichnet daß der große Sammelbehälter 3 ein Empfangsplateau 12 enthält, das anfangs leer ùnter einem elastischen Tragband 13 am oberen Niveau gehangen wird , ùnd das dùrch das Gewicht der Posten bis zùm ùntersten Niveau ( größtem Postvolumen) herabhängen kann .</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0007" num="0007">
<claim-text>Vorrichtung gemäß den Patentansprüchen 1 ùnd 6 dadùrch gekennzeichnet daß ein elastisches Tragband 13 über dem Empfangsplateau 12 es ermöglicht ,die Ankùnft der Post 20 aùf dem Empfangsplateau 12 zù dämpfen.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0008" num="0008">
<claim-text>Vorrichtung gemäß einem der Patentansprüche 1 bis 7 dadùrch gekennzeichnet daß die Trennùng der Bestandteile (Einwùrfshaùbe, Sclaùch, Sammelbehälter) die Zùsammenlegùng der Einwùrfshaùbe 1 ùnd den Sammelbehälter 3 mit anderen zùm Zwecke eines besseren Zùgangs ermöglicht.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="10"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num=""><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="157" he="226" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="11"> -->
<figure id="f0002" num=""><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="157" he="228" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="12"> -->
<figure id="f0003" num=""><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="152" he="244" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
</ep-patent-document>
