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<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.1//EN" "ep-patent-document-v1-1.dtd">
<ep-patent-document id="EP93400727A1" file="EP93400727NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="0562935" kind="A1" date-publ="19930929" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-1">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKES..GBGRITLI..NLSE..PT..................</B001EP><B005EP>J</B005EP></eptags></B000><B100><B110>0562935</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>19930929</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>93400727.9</B210><B220><date>19930322</date></B220><B230></B230><B240></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>9203538</B310><B320><date>19920324</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>19930929</date><bnum>199339</bnum></B405><B430><date>19930929</date><bnum>199339</bnum></B430></B400><B500><B510><B516>5</B516><B511> 5A 47C   5/12   A</B511><B512> 5A 47C   7/42   B</B512></B510><B540><B541>de</B541><B542>Sitzmöbel aus Kunststoff mit auswechselbarem Dekor für Rückenlehne und/oder Sitz</B542><B541>en</B541><B542>Plastic sitting furniture with exchangeable decor for backrest and/or seat</B542><B541>fr</B541><B542>Meuble pour s'asseoir en matière plastique à décor de dossier et/ou d'assise sélectionnable</B542></B540><B560></B560><B590><B598>2</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>GROSFILLEX S.A.R.L.
Société à responsabilité limitée dite :</snm><iid>00402670</iid><irf>JRC/H3911-108</irf><adr><str>Arbent</str><city>F-01107 Oyonnax</city><ctry>FR</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>Kleinklaus, Norbert</snm><adr><str>Viry</str><city>F-39360 Vaux Les Saint-Claude</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>Hasenrader, Hubert</snm><sfx>et al</sfx><iid>00016051</iid><adr><str>Cabinet Beau de Loménie
158, rue de l'Université</str><city>F-75340 Paris Cédex 07</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>SE</ctry></B840></B800></SDOBI><!-- EPO <DP n="10"> -->
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">Le meuble pour s'asseoir comporte une carcasse et au moins un insert reliés entre eux par des moyens d'assemblage.</p>
<p id="pa02" num="0002">Selon l'invention, l'insert (8) est flexible et comporte le long de deux bords opposés des moyens d'emboîtement (10, 12) dans une direction sensiblement perpendiculaire, opposés l'un à l'autre et destinés à coopérer avec des moyens conjugués (9, 11) venus de moulage avec la carcasse, la pose de l'insert consistant à enclencher son premier moyen d'emboîtement (12) dans celui conjugué (10) de la carcasse, à cambrer l'insert pour présenter son deuxième moyen d'emboîtement (10) en regard de celui conjugué (9) de ladite carcasse et à libérer l'insert pour que par rappel élastique lesdits deuxièmes moyens d'emboîtement s'enclenchent à leur tour.<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="77" he="71" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">Les chaises, fauteuils ou banquettes en matière plastique, qu'ils soient monoblocs ou réglables, sont tous identiques les uns aux autres et ne peuvent être différenciés que par des coussins.</p>
<p id="p0002" num="0002">Ce mode de personnalisation présente l'inconvénient d'être relativement coûteux pour un produit de grande diffusion.</p>
<p id="p0003" num="0003">En outre, le coussin ne faisant pas corps avec le meuble, il est difficile de constituer de façon automatique à la fabrication des ensembles conservant leur tenue.</p>
<p id="p0004" num="0004">Par ailleurs, les coussins étant sensibles aux conditions climatiques, il est déconseillé de les laisser dehors par tous les temps comme c'est le cas pour le mobilier en matière plastique.</p>
<p id="p0005" num="0005">Pour remédier à ces inconvénients, certains meubles comportent une carcasse et un insert de dossier et/ou d'assise reliés l'un à l'autre par des moyens d'assemblage quasi définitifs. L'insert est sélectionnable dans une gamme étendue de modèles différant les uns des autres par la forme, la finition, la couleur ou autres. Il est avantageusement moulé en matière plastique, mais il peut être également en bois, métal ou autres matériaux.</p>
<p id="p0006" num="0006">Dans une réalisation connue, l'insert est fixé au moyen de tétons en matière plastique rivés à chaud dans la carcasse. Il ne peut donc pas être facilement et rapidement remplacé par un autre.</p>
<p id="p0007" num="0007">La présente invention a donc pour but de rendre le montage et le démontage de l'insert très faciles par l'utilisateur lui-même sans l'aide d'un outil spécifique.</p>
<p id="p0008" num="0008">L'insert est alors interchangeable, ce qui permet de conférer plus d'attrait au produit et de personnaliser en le diversifiant le choix du client. Il peut en effet acquérir pour chaque meuble plusieurs inserts différents, ce qui lui permettra par simple changement des inserts de transformer son mobilier de jardin.</p>
<p id="p0009" num="0009">Dans ce but et conformément à l'invention, l'insert est flexible et comporte le long deux bords opposés des moyens d'emboîtement dans une direction sensiblement perpendiculaire, opposés l'un à l'autre et destinés à coopérer avec des moyens conjugués venus de moulage avec la carcasse, la pose de l'insert consistant à enclencher son premier moyen d'emboîtement dans celui conjugué de la carcasse, à cambrer l'insert pour présenter son deuxième<!-- EPO <DP n="2"> --> moyen d'emboîtement en regard de celui conjugué de ladite carcasse et à libérer l'insert pour que par rappel élastique lesdits deuxièmes moyens d'emboîtement s'enclenchent à leur tour.</p>
<p id="p0010" num="0010">Avantageusement, l'insert comporte, sur chacun de ses deux autres côtés, au moins un organe de verrouillage élastique ou clip, dirigé vers l'arrière et coopérant avec un organe conjugué de la carcasse.</p>
<p id="p0011" num="0011">Suivant une forme de réalisation particulière, la carcasse présente en bordure de deux côtés opposés de l'ouverture des réglettes méplates situées en retrait de la surface extérieure de ladite carcasse et délimitant ainsi une feuillure, tandis que l'insert forme en correspondance des profilés en U destinés à s'emboîter sur lesdites réglettes.</p>
<p id="p0012" num="0012">La carcasse délimite une ouverture dont deux côtés opposés sont bordés par les moyens conjugués d'emboîtement précités, ainsi que par des feuillures s'étendant le long des deux autres côtés pour que l'insert affleure la carcasse lorsqu'il est en place.</p>
<p id="p0013" num="0013">Divers autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortent d'ailleurs de la description détaillée qui suit.</p>
<p id="p0014" num="0014">Une forme de réalisation de l'objet de l'invention est représentée, à titre d'exemple non limitatif, sur le dessin annexé.</p>
<p id="p0015" num="0015">Sur ce dessin :
<ul id="ul0001" list-style="dash">
<li>les figures 1 à 3 sont des perspectives partielles avec arrachements, illustrant les phases essentielles du montage d'un insert conforme à l'invention dans une carcasse de dossier d'un fauteuil,</li>
<li>la figure 4 est une section verticale prise suivant la ligne IV-IV de la figure 3,</li>
<li>la figure 5 est une section horizontale prise suivant la ligne V-V de la figure 3,</li>
<li>les figures 6 et 7 sont des vues analogues à la figure 5 faisant ressortir les phases préliminaires du montage des clips de l'insert.</li>
<li>la figure 8 est une vue analogue à la figure 3 montrant des inserts posés dans le dossier et l'assise.</li>
</ul></p>
<p id="p0016" num="0016">Le dessin illustre un fauteuil monobloc dont la carcasse 1 est une pièce d'un seul tenant moulée en matière plastique. Elle présente un dossier 2 et une assise 3 supportée par des pieds 4, un bandeau 5 du dossier se prolongeant sur les côtés pour former des accoudoirs 6 faisant corps avec l'assise et les pieds antérieurs.<!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0017" num="0017">Le dossier 2 est un cadre appartenant à la carcasse et délimitant une ouverture centrale 7. Il est destiné à recevoir un insert décoratif 8 comblant celle-ci. Dans l'exemple représenté, l'insert 8 est constitué par de la matière plastique moulée ayant en relief ou en creux des motifs décoratifs tels que ceux d'un cannage, d'un quadrillage, d'un ensemble floral ou animalier etc...; la couleur de l'insert peut être la même que celle du fauteuil ou bien elle peut être différente et les motifs décoratifs peuvent être colorés différemment du support, par sérigraphie ou dans la masse.</p>
<p id="p0018" num="0018">Le cadre du dossier 2 présente en saillie, le long du bord supérieur de son ouverture 7, une réglette 9 susceptible de coopérer par emboîtement de bas en haut avec un profilé en U conjugué 10 venu de moulage avec l'insert 8 et faisant saillie vers l'arrière. De la même manière, le cadre du dossier 2 présente en saillie, le long du bord inférieur de son ouverture 7 une réglette 11 susceptible de coopérer par emboîtement mais de haut en bas avec un profilé en U conjugué 12 venu de moulage avec l'insert 8 et faisant saillie vers l'arrière.</p>
<p id="p0019" num="0019">Par ailleurs, des organes de verrouillage ou clips sont prévus sur les côtés de l'insert 8. Dans l'exemple représenté, deux pattes 13 et 14 également venues de moulage avec l'insert font saillie vers l'arrière sensiblement à mi-hauteur de ses côtés. Les pattes sont prolongées par des dents 15 et 16 opposées l'une à l'autre et sont destinées à être engagées de l'avant vers l'arrière dans des lumières 17 et 18 du cadre de dossier 2.</p>
<p id="p0020" num="0020">Dans cet exemple, le cadre de dossier 2 comporte des saillies latérales 19 et 20 dirigées vers l'arrière et profilées en U. Les ailes 21 et 22 de la saillie 19 délimitent la lumière 17 destinée à recevoir la patte 13 et cette lumière se prolonge vers l'arrière et à travers l'aile extérieure 22 pour former un cran 23 d'accrochage de la dent 15. L'aile intérieure 21 est moins haute que l'aile extérieure 22 et constitue une butée 24 pour l'insert 8 lorsque la dent 15 est en prise avec le cran 23. Cette dent présente une rampe inclinée 25 destinée à coopérer avec l'aile extérieure 22 pour provoquer la flexion élastique de la patte 13 lorsque l'insert est repoussé vers l'arrière. De la même façon, les ailes 26 et 27 de la saillie 20 délimitent la lumière 18 destinée à recevoir la patte 14 dont la dent 16 coopère alors avec un cran d'accrochage 28 lorsque l'insert 8 est mis en appui contre une butée 29 après déformation élastique de la patte 14 par réaction d'une rampe inclinée 30 de la dent avec l'aile extérieure 27 de la saillie 20.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0021" num="0021">Les butées 24 et 29 sont en retrait de la surface antérieure du cadre de dossier 2 sensiblement de la même mesure que les réglettes 9 et 11 de façon que l'insert prenne place dans la feuillure 31 ainsi constituée et affleure la surface antérieure du cadre de dossier 2.</p>
<p id="p0022" num="0022">Pour monter l'insert 8 et ainsi que cela ressort de la figure 2, on emboîte son profilé 12 sur la réglette inférieure 11 du dossier, puis on le cambre vers l'avant jusqu'à présentation de son profilé 10 en regard de la réglette 9 et on le libère pour emboîter ledit profilé 10 sur ladite réglette 9, en même temps qu'on pousse vers l'arrière pour engager ses pattes 13 et 14 dans les lumières 17 et 18 du cadre de dossier 2 et encliqueter les dents 15 et 16 dans les crans 23 et 28. lorsque l'insert 8 est accroché, il est en appui sur les butées 24 et 29 et il affleure la surface extérieure du cadre de dossier 2.</p>
<p id="p0023" num="0023">Bien entendu, les moyens d'emboîtement peuvent être inversés et dans ce cas, l'insert 8 présente des réglettes et le cadre de dossier 2 délimite des rainures. De la même façon, les moyens de verrouillage peuvent aussi être inversés.</p>
<p id="p0024" num="0024">D'autre part, les moyens d'emboîtement peuvent être disposés le long des bords latéraux et les moyens de verrouillage le long des bords haut et bas.</p>
<p id="p0025" num="0025">Dans l'exemple représenté, l'insert 8 est monté sur le dossier d'un fauteuil monobloc d'une façon simple et rapide ; il peut aussi aisément en être démonté.</p>
<p id="p0026" num="0026">Un insert 32 schématisé en trait mixte sur la figure 8 peut également être monté dans un cadre de l'assise 3 conformé de façon semblable à celui du dossier 2.</p>
<p id="p0027" num="0027">Par ailleurs, l'insert de dossier 8 et/ou l'insert d'assise 32 peuvent être montés sur un fauteuil réglable.</p>
</description><!-- EPO <DP n="5"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-0001" num="">
<claim-text><b>1.-</b> Meuble en matière plastique tel que chaise, fauteuil, banquette, à décor de dossier et/ou d'assise sélectionnable, comportant une carcasse et au moins un insert reliés entre eux par des moyens d'assemblage,<br/>
<b>   </b>caractérisé en ce que l'insert (8, 32) est flexible et comporte le long de deux bords opposés des moyens d'emboîtement (10, 12) dans une direction sensiblement perpendiculaire, opposés l'un à l'autre et destinés à coopérer avec des moyens conjugués (9, 11) venus de moulage avec la carcasse, la pose de l'insert consistant à enclencher son premier moyen d'emboîtement (12) dans celui conjugué (10) de la carcasse, à cambrer l'insert pour présenter son deuxième moyen d'emboîtement (10) en regard de celui conjugué (9) de ladite carcasse et à libérer l'insert pour que par rappel élastique lesdits deuxièmes moyens d'emboîtement s'enclenchent à leur tour.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="">
<claim-text><b>2.-</b> Meuble selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'insert comporte sur chacun de ses deux autres côtés, au moins un organe de verrouillage élastique ou clip (13, 14) dirigé vers l'arrière et coopérant avec un organe conjugué de la carcasse (17, 18).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="">
<claim-text><b>3. -</b> Meuble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la carcasse délimite une ouverture (7) dont deux côtés opposés sont bordés par les moyens conjugués d'emboîtement précités (9, 11), ainsi que par des feuillures (31) s'étendant le long des deux autres côtés pour que l'insert (8, 32) affleure la carcasse lorsqu'il est en place.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="">
<claim-text><b>4.-</b> Meuble selon la revendication 3, caractérisé en ce que la carcasse présente en bordure de deux côtés opposés de l'ouverture (7) des réglettes méplates (9, 11) situées en retrait de la surface extérieure de ladite carcasse et délimitant ainsi une feuillure (31), tandis que l'insert (8, 32) forme en correspondance des profilés en U (10, 12) destinés à s'emboîter sur lesdites réglettes.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="">
<claim-text><b>5.-</b> Meuble selon la revendication 3, caractérisé en ce que le ou chaque organe de verrouillage (13, 14) est une patte flexible avec dent pentue (15, 16) destinée à être engagée de l'avant vers l'arrière dans une lumière (17, 18) de la carcasse.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="">
<claim-text><b>6.-</b> Meuble selon la revendication 5, caractérisé en ce que la carcasse comporte, derrière chaque feuillure (31) précitée, au moins une saillie profilée en U (19, 20) dans laquelle la lumière précitée (17, 18) est ménagée.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="6"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num=""><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="176" he="252" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="7"> -->
<figure id="f0002" num=""><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="161" he="244" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="8"> -->
<figure id="f0003" num=""><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="168" he="256" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings><!-- EPO <DP n="9"> -->
<search-report-data id="srep" lang="fr" srep-office="EP" date-produced=""><doc-page id="srep0001" file="srep0001.tif" wi="173" he="266" type="tif"/></search-report-data>
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