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<ep-patent-document id="EP92402446A1" file="EP92402446NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="0586765" kind="A1" date-publ="19940316" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-1">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>..BECHDEDK....GB..ITLI..NLSE......................</B001EP><B005EP>R</B005EP></eptags></B000><B100><B110>0586765</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>19940316</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>92402446.6</B210><B220><date>19920907</date></B220><B230></B230><B240></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B400><B405><date>19940316</date><bnum>199411</bnum></B405><B430><date>19940316</date><bnum>199411</bnum></B430></B400><B500><B510><B516>5</B516><B511> 5A 61G   5/14   A</B511><B512> 5A 61G   5/00   B</B512><B512> 5A 61G   7/015  B</B512></B510><B540><B541>de</B541><B542>Vorrichtung zum Positionieren einer Person, insbesondere eines Behinderten</B542><B541>en</B541><B542>Device for positionning a person, especially a handicapped person</B542><B541>fr</B541><B542>Dispositif de mise en position d'une personne, notamment d'une personne handicapée</B542></B540><B560></B560><B590><B598>1</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>ARABELLE</snm><iid>01544770</iid><irf>BE 92/656</irf><adr><str>Le Moulin des Vergnes</str><city>F-87370 Bersac sur Rivalier</city><ctry>FR</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>Coussot, Serge</snm><adr><str>Le Moulin des Vergnes</str><city>F-87370 Bersac Sur Rivalier</city><ctry>FR</ctry></adr></B721><B721><snm>Lopez, Jean</snm><adr><str>
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2 Place d'Estienne d'Orves</str><city>75441 Paris Cedex 09</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>BE</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>SE</ctry></B840></B800></SDOBI><!-- EPO <DP n="17"> -->
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">Dispositif de positionnement d'une personne, notamment d'une personne handicapée, entre une position allongée et une position quasi debout avec toutes les positions intermédiaires, comprenant un bâti (10) notamment monté sur roues, caractérisé en ce qu'il comprend une assise (12) horizontale mobile grâce à des premiers moyens moteurs (42) entre deux positions extrêmes, l'une de couchage et l'autre de relevage, un dossier (14) mobile grâce à des seconds moyens moteurs (62) entre deux positions extrêmes, l'une horizontale pour coopérer avec l'assise en formant un plan de couchage et l'autre inclinée en arrière par rapport à la verticale de façon à former avec l'assise un fauteuil.<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="125" he="89" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">La présente invention a pour objet un dispositif de mise en position d'une personne notamment d'une personne handicapée.</p>
<p id="p0002" num="0002">Les personnes handicapées, par exemple à la suite d'accidents cardio-vasculaires, sont excessivement dépendantes et les moyens mis à leur disposition pour les rendre un peu plus autonomes sont peu nombreux.</p>
<p id="p0003" num="0003">On connait des fauteuils qui ont une assise mobile entre deux positions l'une dans laquelle la personne est assise et l'autre dans laquelle elle est quasiment en position debout.</p>
<p id="p0004" num="0004">Ce type de fauteuil médical ne permet aucune variante puisque le dossier est fixe par rapport à l'assise. Notamment, il n'est pas possible de réaliser un plan de couchage or chacun sait que la position assise est quand même une position fatigante.</p>
<p id="p0005" num="0005">Aussi faut-il une aide de façon continue à la disposition de l'handicapé ce qui n'est pas toujours facile y compris pour l'handicapé qui n'acquiert aucune autonomie.</p>
<p id="p0006" num="0006">De même les fauteuils existants ont un repose-pieds qui ne participe pas à d'autres fonctions que celle de soutenir les pieds de l'handicapé lorsque celui-ci est en position de repos ou surtout lorsque le fauteuil est amené à être déplacé.</p>
<p id="p0007" num="0007">De plus les fauteuils existants ont des mécanismes complexes et coûteux pour réaliser les différentes manoeuvres ce qui augmente les prix de revient et qui, parallèlement, en interdit l'accès aux plus démunis.</p>
<p id="p0008" num="0008">La présente invention a pour objet un dispositif de positionnement notamment d'un handicapé entre une<!-- EPO <DP n="2"> --> position allongée totale et une position quasi debout avec toutes les positions intermédiaires, dont le mécanisme de manoeuvre est simplifié de façon à le rendre encore plus fiable et à diminuer le prix de revient, dont l'utilisation reste simple avec possibilité de commande à la voix par exemple, dont les différents mouvements peuvent être programmés, qui peut être associé à d'autres appareils de transitique d'handicapés, qui présente toutes les garanties de sécurité quant au freinage pour l'immobilisation par rapport au sol lors du relevage vers la position quasi debout, qui est réglable en hauteur en fonction de la taille de la personne handicapée et notamment de sa hauteur de jambe, et dont l'assise elle-même peut être ajustée en fonction de la corpulence de la personne afin de permettre un passage dans la position quasi debout dans les meilleures conditions.</p>
<p id="p0009" num="0009">A cet effet le dispositif de mise en position d'une personne, selon l'invention, notamment d'une personne handicapée, entre une position allongée et une position quasi debout avec toutes les positions intermédiaires, comprend un bâti pouvant être monté sur roues et se caractérise en ce qu'il comprend une assise horizontale mobile grâce à des premiers moyens moteurs entre deux positions extrêmes l'une de couchage et l'autre de relevage, un dossier mobile grâce à des seconds moyens moteurs entre deux positions extrêmes, l'une horizontale pour coopérer avec l'assise en formant un plan de couchage et l'autre inclinée en arrière par rapport à la verticale de façon à former un fauteuil avec l'assise.<!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0010" num="0010">Selon un mode de réalisation particulier de l'invention le dispositif comprend un bras monté par l'une de ses extrémités à rotation par rapport au bâti grâce à un axe transversal et muni à son extrémité libre d'un deuxième axe de rotation parallèle au premier, une plaque d'assise supportant l'assise proprement dite et solidaire de ce deuxième axe, des moyens de couplage étant interposés entre ces deux axes.</p>
<p id="p0011" num="0011">Selon un mode de réalisation particulier de l'invention les moyens de couplage comprennent un premier pignon fixe coaxial au premier axe et solidaire du bâti, un second pignon libre et coaxial au deuxième axe et une chaîne, montée parallèlement au bras, coopérant avec ces deux pignons.</p>
<p id="p0012" num="0012">Selon une caractéristique particulière de l'invention le bras est réglable en longueur de façon à adapter la hauteur de relevage en position quasi debout à la morphologie de l'handicapé.</p>
<p id="p0013" num="0013">L'assise comprend par ailleurs une partie avant munie de moyens d'escamotage progressif lorsque l'assise est en position relevée. Ces moyens d'escamotage peuvent avantageusement comprendre au moins un bras solidaire de la partie avant, monté pivotant par rapport à la plaque d'assise dans le plan vertical de façon que cette partie avant s'incline lorsque l'assise est relevée.</p>
<p id="p0014" num="0014">Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, les premiers moyens moteurs comprennent une crosse solidaire du bras dont l'extrémité libre reçoit de façon articulée l'extrémité du piston d'un vérin dont le corps est articulé par rapport au bâti.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0015" num="0015">De même le dossier est monté à rotation par rapport à un troisième axe parallèle aux premier et second axes, solidaire de l'arrière de la plaque d'assise.</p>
<p id="p0016" num="0016">Les seconds moyens moteurs appliqués au dossier comprennent au moins un premier pignon libre monté coaxialement par rapport au deuxième axe, au moins un second pignon solidaire du dossier et solidaire du troisième axe, une chaîne reliant ces premier et second pignons, des moyens de blocage du dossier en position relevée et au moins un levier pivotant, solidaire du premier pignon coopérant avec le bâti pour amener le dossier en position de couchage lorsque l'assise est elle-même en position basse.</p>
<p id="p0017" num="0017">Le dispositif selon l'invention comprend de plus selon un perfectionnement un repose-pieds escamotable entre une position basse, dans laquelle il est dissimulé à l'intérieur du bâti et une position haute dans laquelle il est juxtaposé à l'assise lorsque celle-ci est en position basse de façon à former un plan de couchage complet.</p>
<p id="p0018" num="0018">La présente invention est décrite ci-après selon un mode de réalisation particulier de l'invention en regard des dessins annexés sur lesquels:
<ul id="ul0001" list-style="dash">
<li>la figure 1 représente une vue en élévation latérale du dispositif selon l'invention,</li>
<li>la figure 2 représente une vue de derrière du dispositif de la figure 1,</li>
<li>la figure 3 représente une vue de devant du dispositif de la figure 1, et</li>
<li>la figure 4 représente une vue de détail des moyens de freinage du dispositif.</li>
</ul></p>
<p id="p0019" num="0019">Ainsi que cela est représenté sur les figures 1 et 2, le dispositif de positionnement selon l'invention<!-- EPO <DP n="5"> --> comprend un bâti 10, une assise 12, un dossier 14 et un repose-pieds 16.</p>
<p id="p0020" num="0020">Le bâti est, de façon connue, monté sur des roues 18 pour le rendre déplaçable. Ce bâti comprend à sa partie supérieure un cadre 20 supportant directement l'assise 12.</p>
<p id="p0021" num="0021">L'assise 12 comprend un bras 22 monté à rotation par rapport au cadre par l'une 24 de ses extrémités grâce à un premier axe 26 transversal et supportant à son autre extrémité 28 la plaque 30 d'assise.</p>
<p id="p0022" num="0022">Cette plaque d'assise est en fait montée à rotation sur un deuxième axe 32 monté libre à rotation par rapport à l'extrémité du bras. Par ailleurs, il est prévu un premier pignon 34, coaxial au premier axe 26 et fixe en rotation par rapport au bâti, et un second pignon 36 solidaire du deuxième axe 32. Ces deux pignons sont reliés entre eux par une chaîne 38 constituant des moyens de couplage 40. Cette chaîne est parallèle au bras, les deux brins passant de part et d'autre de ce bras.</p>
<p id="p0023" num="0023">L'assise comprend également des premiers moyens moteurs 42 constitués d'une crosse 44 solidaire de la face inférieure de la plaque d'assise, d'un vérin 46 dont le corps 48 est articulé par rapport au bâti et dont le piston 50 est articulé par rapport à ladite crosse. Ce vérin est de façon avantageuse un vérin électrique.</p>
<p id="p0024" num="0024">L'assise 12 comprend une partie avant 52 munie de moyens d'escamotage 54. Ces moyens d'escamotage comprennent au moins un bras 56 dont l'une des extrémités est solidaire de ladite partie avant et dont l'autre extrémité est articulée autour d'un axe transversal 58 solidaire de la plaque d'assise<!-- EPO <DP n="6"> --> de façon que cette partie avant soit juxtaposable par rapport à l'assise.</p>
<p id="p0025" num="0025">Le dossier 14, ainsi que cela est mieux représenté à la figure 1, est monté à rotation par rapport à la plaque d'assise 30 autour d'un troisième axe 60 solidaire de cette plaque d'assise. Ce troisième axe est parallèle aux premier et deuxième axes.</p>
<p id="p0026" num="0026">Il est également prévu des seconds moyens moteurs 62 comprenant un premier pignon 64 solidaire du dossier, un second pignon 66, coaxial au deuxième axe 32, une chaîne 68 reliant ces deux pignons et un levier 70 solidaire de ce second pignon, muni à son extrémité d'un galet 72. Le bâti comprend également une came de guidage, non représentée, qui coopère avec ce galet de façon à faire pivoter le dossier dans une position horizontale lorsque l'assise est en position basse.</p>
<p id="p0027" num="0027">Par ailleurs, la plaque d'assise comprend des moyens de verrouillage du dossier en position assise.</p>
<p id="p0028" num="0028">Le repose-pieds 16 est escamotable entre une position basse à l'intérieur du bâti sans faire saillie à l'extérieur et une position haute dans laquelle ledit repose-pieds est juxtaposé à la partie avant de l'assise au même niveau.</p>
<p id="p0029" num="0029">Le repose-pieds 16 est monté sur un parallèlogramme déformable 74. Ce parallèlogramme 74 est articulé par rapport à une glissière 76 à brins multiples coulissants. Des moyens moteurs 78 sont interposés entre le bâti et la glissière de façon à permettre la mise en saillie vers l'avant des brins de ladite glissière. Un câble 81 relie le parallèlogramme 74 au bâti. La longueur de ce câble est telle que le parallèlogramme est à la hauteur de l'assise, c'est<!-- EPO <DP n="7"> --> à dire complètement déployé, lorsque la glissière est en saillie maximum.</p>
<p id="p0030" num="0030">Les moyens moteurs 78 sont avantageusement constitués d'un moteur électrique qui entraîne un pignon moteur 80 qui entraîne à son tour une chaîne tendue par un autre pignon monté libre en rotation par rapport au bâti. La chaîne est disposée suivant l'axe longitudinal parallèlement à la glissière.</p>
<p id="p0031" num="0031">Le dispositif est complété par des moyens de freinage 86. Ces moyens de freinage sont représentés en détail sur la figure 4 et comprennent de chaque côte du bâti, à l'avant, un levier 88 pivotant par rapport au bâti et pressé vers le sol par des moyens de rappel, en l'occurence un ressort, de façon qu'un patin disposé à l'extrémité libre du levier assure le freinage par frottement. Il est également prévu des moyens de relevage de ces leviers lorsque le dispositif doit être déplacé. Ces moyens de relevage peuvent être réalisés par l'homme de l'art à l'aide de câbles reliés à la crosse notamment.</p>
<p id="p0032" num="0032">Le fonctionnement du dispositif selon l'invention est décrit ci-après en faisant apparaître les avantages liés au dispositif et plus particulièrement au mode de réalisation préféré retenu.</p>
<p id="p0033" num="0033">Lorsque le dispositif assure la fonction lit, le dossier, l'assise y compris sa partie avant, et le repose-pieds sont dans un même plan. Dans ce cas, l'assise 12 est en position basse, le levier 70 coopère avec la came de guidage du bâti pour allonger le dossier, le vérin est en position d'extension et le parallélogramme est en saillie maximum si bien que le câble 81 est tendu tandis que<!-- EPO <DP n="8"> --> les différents brins de la glissière sont en position d'extension.</p>
<p id="p0034" num="0034">Dès lors, l'handicapé peut agir sur les premiers moyens moteurs 42 pour passer de la position lit à la position fauteuil. Dans ce but, il commande le vérin électrique dont le piston par traction exerce un effort sur la crosse ce qui fait pivoter le bras 22 de l'assise autour du premier axe 26 transversal. Le levier 70 et son galet 72 quittent la came de guidage dont le profil assure le pivotement du dossier par rapport au troisième axe de rotation 60 jusqu'à ce que les moyens de verrouillage assurent le blocage en position du dossier par rapport à l'assise.</p>
<p id="p0035" num="0035">Simultanément, les moyens moteurs 78 entraînent la chaîne ce qui provoque la rentrée des glissières de façon télescopique, et a pour conséquence de replier le parallélogramme 74 et d'abaisser le repose-pieds proprement dit.</p>
<p id="p0036" num="0036">Durant la rotation du bras 22, la plaque d'assise 30 reste horizontale et s'écarte du cadre 20 du bâti 10. Durant ce déplacement, la partie avant 52 s'escamote par pivotement des bras 56 autour de l'axe transversal 58, l'extrémité frontale de cette partie avant 52 continuant à reposer sur le cadre 20. L'assise est donc dissociée de la partie avant ce qui réduit sa portée afin que seul le fessier de l'handicapé vienne en appui sur ladite assise. Si l'handicapé poursuit le mouvement il se retrouve dans une position quasi debout dans laquelle la hauteur de l'assise par rapport au sol est sensiblement égale à sa hauteur de jambes.</p>
<p id="p0037" num="0037">Durant tout ce mouvement les moyens de freinage 86<!-- EPO <DP n="9"> --> ont assuré l'immobilisation du dispositif par rapport au sol.</p>
<p id="p0038" num="0038">La commande de ces différents mouvements s'effectue à l'aide de boutons de commande dans le cas où l'handicapé a l'usage de l'un de ses memebres supérieurs. Dans le cas contraire, il est également possible d'installer une commande à la voix ou par un pressostat commandé à la bouche.</p>
<p id="p0039" num="0039">Selon une variante de l'invention, il est également possible de modifier les dimensions en largeur du dossier, de l'assise, du repose-pieds pour atteindre les dimensions standard d'un lit tout en gardant un châssis identique.</p>
<p id="p0040" num="0040">L'ensemble du dispositif est bien sûr habillé de façon à lui donner un aspect esthétique convenable et à assurer le confort de l'handicapé.</p>
<p id="p0041" num="0041">De même des accoudoirs solidaires de la plaque d'assise et relevables peuvent être associés au dispositif de façon simple.</p>
<p id="p0042" num="0042">Ce dispositif est représenté dans le mode de réalisation principal avec des roues mais il est également possible d'adapter à l'arrière un train de roues de grand diamètre avec poignée circulaire pour assurer à l'handicapé un déplacement autonome à l'aide de ses membres supérieurs.</p>
<p id="p0043" num="0043">De plus, le bras de longueur réglable permet de régler la tension de la chaîne en même temps qu'il permet de régler la position debout en fonction de la longueur des jambes de l'hanidcapé.</p>
<p id="p0044" num="0044">De même, les diamètres des pignons et la longueur du levier permettent de modifier la vitese angulaire du dossier pendant la descente ainsi que l'effort de relevage tout en faisant varier l'angle d'inclinaison du dossier.</p>
</description><!-- EPO <DP n="10"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>Dispositif de positionnement d'une personne, notamment d'une personne handicapée, entre une position allongée et une position quasi debout avec toutes les positions intermédiaires, comprenant un bâti (10) notamment monté sur roues, caractérisé en ce qu'il comprend une assise (12) horizontale mobile grâce à des premiers moyens moteurs (42) entre deux positions extrêmes, l'une de couchage et l'autre de relevage, un dossier (14) mobile grâce à des seconds moyens moteurs (62) entre deux positions extrêmes, l'une horizontale pour coopérer avec l'assise en formant un plan de couchage et l'autre inclinée en arrière par rapport à la verticale de façon à former avec l'assise un fauteuil.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un bras (22) monté par l'une (24) de ses extrémités à rotation par rapport au bâti grâce à un axe (26) transversal et muni à son extrémité libre (28) d'un deuxième axe (32) de rotation parallèle au premier, une plaque (30) d'assise supportant l'assise proprement dite et solidaire de ce deuxième axe, des moyens de couplage (40) étant interposés entre ces deux axes.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de couplage (40) comprennent un premier pignon (34) fixe coaxial au premier axe (26) et solidaire du bâti, un second pignon (36) solidaire du deuxième axe (32) et une chaîne (38), montée parallèlement au bras, coopérant avec ces deux pignons.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que le bras (22) est réglable<!-- EPO <DP n="11"> --> en longueur de façon à adapter la hauteur de relevage en position quasi debout à la morphologie de l'handicapé.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'assise (12) comprend une partie avant (52) munie de moyens d'escamotage (54) progressif lorsque l'assise est en position relevée .</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="0006">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que ces moyens d'escamotage (54) comprennent au moins un bras (56) solidaire de la partie avant, monté pivotant par rapport à la plaque (30) d'assise dans le plan vertical de façon que cette partie avant s'incline lorsque l'assise est relevée.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0007" num="0007">
<claim-text>Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les premiers moyens moteurs (42) comprennent une crosse (44) solidaire du bras dont l'extrémité libre reçoit de façon articulée l'extrémité du piston (50) d'un vérin (46), dont le corps (48), est lui-même articulé par rapport au bâti.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0008" num="0008">
<claim-text>Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dossier (14) est monté à rotation par rapport à un troisième axe (60), parallèle aux premier et deuxième axes, fixé sur l'assise.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0009" num="0009">
<claim-text>Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les seconds moyens moteurs (62) appliqués au dossier comprennent au moins un pignon libre (66), monté coaxialement par rapport au deuxième axe, au moins un second pignon (64) solidaire du dossier et monté à rotation par rapport au troisième axe, une<!-- EPO <DP n="12"> --> chaîne (38) reliant ces premier et second pignons, des moyens de blocage du dossier en position relevée et au moins un levier (70) pivotant, solidaire du premier pignon, coopérant avec le bâti (10) pour amener le dossier en position de couchage lorsque l'assise est elle-même en position de couchage.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0010" num="0010">
<claim-text>Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend de plus un repose-pieds escamotable dans une position basse, dans laquelle il est dissimulé à l'intérieur du bâti et une position haute dans laquelle il est juxtaposé à l'assise lorsque celle-ci est en position basse de façon à former un plan de couchage.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="13"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num=""><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="157" he="221" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="14"> -->
<figure id="f0002" num=""><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="156" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="15"> -->
<figure id="f0003" num=""><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="157" he="165" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings><!-- EPO <DP n="16"> -->
<search-report-data id="srep" lang="fr" srep-office="EP" date-produced=""><doc-page id="srep0001" file="srep0001.tif" wi="157" he="240" type="tif"/></search-report-data>
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