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<ep-patent-document id="EP96440080B1" file="EP96440080NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="0770751" kind="B1" date-publ="20000621" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-1">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKES..GBGR..LI..NLSE..PT..................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360   - Ver 2.9 (30 Jun 1998)
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<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">L'invention concerne une ferrure de verrouillage pour fenêtre, porte-fenêtre, porte ou analogue, comportant un mécanisme de verrouillage du type crémone comprenant au moins une tringle de manoeuvre s'étendant au moins en partie en feuillure de l'ouvrant et commandé en déplacement par un mécanisme d'entraînement actionné par un élément de commande du type poignée, barillet à clé ou analogue.</p>
<p id="p0002" num="0002">La présente invention trouvera son application dans le domaine de la quincaillerie du bâtiment.</p>
<p id="p0003" num="0003">On connaît déjà un bon nombre de ferrures de verrouillage répondant à la description ci-dessus. A ce propos, l'on connaît tout particulièrement, les ferrures de verrouillage pour ouvrant oscillo-battant qui, non seulement, autorisent l'ouverture de l'ouvrant par pivotement autour d'un axe de rotation vertical, mais, en outre, permettent l'ouverture entrebâillée de cet ouvrant par basculement vers l'intérieur de l'habitation autour d'un axe de rotation horizontal matérialisé par la traverse inférieure. En fait, dans ce cas d'espèce, les moyens permettant d'entrebâiller l'ouvrant se présentent sous forme d'un bras de compas reliant la traverse supérieure de l'ouvrant à une ferrure d'articulation solidaire du dormant. Ce compas ne peut être rendu libre en rotation par rapport à l'ouvrant que sous l'action d'un mécanisme de verrouillage sous forme d'une tringle de manoeuvre. Celle-ci est placée en feuillure au niveau du chant supérieur de cet ouvrant et dont la commande en déplacement est assurée par l'intermédiaire d'un mécanisme d'entraînement approprié. Sur ce dernier agit l'usager au moyen d'un élément de commande, tel qu'une poignée. Plus précisément, sous l'action de cette poignée et, donc, du déplacement de la tringle de manoeuvre, il en résulte le<!-- EPO <DP n="2"> --> déplacement d'un organe d'accrochage, sous forme d'un téton associé à la tringle de manoeuvre, par rapport à une gâche précisément positionnée sur ledit bras de compas. Ce n'est que dans ces conditions que ledit bras de compas peut, effectivement, librement pivoter sur l'ouvrant.</p>
<p id="p0004" num="0004">Mécaniquement parlant, ce type de dispositif de verrouillage pour ouvrant oscillo-battant est particulièrement commode dans la mesure où la même poignée permettant à l'usager de verrouiller ou de déverrouiller la fenêtre, lui sert, également, de commande pour l'ouverture entrebâillée de l'ouvrant.</p>
<p id="p0005" num="0005">Toutefois, comme on peut le constater dans le cadre de ces fenêtres ou portes-fenêtres oscillo-battantes, lorsqu'elles sont amenées dans leur position entrebâillée, l'aération se produit, nécessairement, en partie supérieure de l'ouvrant. Or, il est de plus en plus usuel que de telles fenêtres ou portesfenêtres s'étendent quasiment jusqu'au plafond d'une pièce. Il est évident, dans ces conditions, que l'aération peut s'avérer insuffisante, obligeant les usagers à ouvrir la fenêtre ou porte-fenêtre à la française pour obtenir le résultat recherché. Toutefois, il sont obligés du même coup, à renoncer à la sécurité que leur procure la position en abattant. Tout particulièrement, il est évident que dans une telle position en abattant, il n'y a aucun risque d'accident pour les occupants, ceux-ci ne peuvent pas, en effet, tomber par la fenêtre par inadvertance, ou encore lorsque l'usager a fait usage d'objets hétéroclites, pour bloquer l'ouvrant entrebâillé, lesquels peuvent provoquer le décrochage de l'ouvrant qui peut blesser l'usager lors de sa chute.</p>
<p id="p0006" num="0006">L'on comprend, lorsque ces occupants sont des enfants, que l'on ne peut renoncer à cette sécurité en ouvrant un vantail à la<!-- EPO <DP n="3"> --> française sous prétexte que l'aération obtenue dans la position en abattant est insuffisante.</p>
<p id="p0007" num="0007">A ce propos, se pose, en outre, le problème technique consistant à faire en sorte que l'ouverture totale de l'ouvrant ne peut être obtenue que sous l'effet qu'une commande volontaire exécutée par des personnes autorisées. Ainsi, s'il faut empêcher, dans les locaux occupés par des enfants, par exemple, que les fenêtres puissent s'ouvrir en grand, il est nécessaire, toutefois, d'autoriser une telle ouverture pour permettre l'accès à la surface vitrée extérieure de la fenêtre en vue du nettoyage et/ou de l'entretien.</p>
<p id="p0008" num="0008">Là encore dans une telle position d'ouverture totale de la fenêtre, il est peut être opportun de limiter l'angle de rotation de l'ouvrant par rapport au dormant de manière à éviter de détériorer les ferrures d'articulation. En effet, en raison de contraintes de construction mais aussi d'isolation par l'intérieur d'une habitation, il n'est pas rare qu'une fenêtre soit logée à l'intérieur même de l'encadrement délimitant l'ouverture dans la construction destinée à recevoir cette fenêtre. Dans ces conditions et lors de l'ouverture à la française de l'ouvrant, celui-ci vient prendre appui sur l'épine latérale de cet encadrement et si, par mégarde, on vient exercer une pression sur cet ouvrant en appui sur l'épine latérale, celle-ci crée un bras de levier d'où résulte une transmission démultipliée de la pression sur les ferrures d'articulation qui, bien sûr, ne peuvent pas toujours résister à de telles contraintes.</p>
<p id="p0009" num="0009">Il existe déjà un certain nombre d'entrebâilleurs en mesure de limiter le pivotement de l'ouvrant dans le cas, par exemple, de son ouverture à la française. Toutefois, pour activer ce type d'entrebâilleurs, il est nécessaire d'intervenir, le plus fréquemment, sur des moyens de commande différents de ceux<!-- EPO <DP n="4"> --> autorisant le verrouillage et le déverrouillage de l'ouvrant. De tels entrebâilleurs rendent obligatoire, de ce fait, l'exécution d'une manipulation supplémentaire, souvent rédhibitoire, pour les activer. Finalement, ces entrebâilleurs nécessitant, le plus souvent, une pose en applique, ils remettent en question l'aspect esthétique de l'ouvrant.</p>
<p id="p0010" num="0010">La présente invention se veut à même de résoudre les problèmes précités au travers d'une ferrure de verrouillage munie d'un dispositif pour maintenir l'ouvrant dans une position entrebâillée qui est susceptible d'être activée à l'aide du mécanisme de verrouillage, de sorte qu'il s'avère d'une grande commodité d'utilisation.</p>
<p id="p0011" num="0011">Ainsi, dans le cas tout particulier d'une fenêtre ou porte-fenêtre à ouverture à la française, c'est-à-dire par pivotement de l'ouvrant autour d'un axe de rotation vertical, cette ferrure de verrouillage offre la possibilité de limiter l'angle d'ouverture à la française de cet ouvrant en vue d'un gain de sécurité, sachant qu'elle peut également, dans certains cas de figure, limiter cet angle de rotation de l'ouvrant par rapport au cadre dormant pour éviter de détériorer la fenêtre proprement dite.</p>
<p id="p0012" num="0012">Il est encore connu au travers du document EP-A-0.380.440 une ferrure de verrouillage pour fenêtre, porte-fenêtre, porte ou analogue, comportant un mécanisme de verrouillage du type crémone sur laquelle peut agir l'usager par l'intermédiaire d'un mécanisme d'entraînement actionné par un élément de commande, plus particulièrement une poignée. Cette ferrure fait encore appel à un dispositif pour maintenir dans une position entrebâillée l'ouvrant de ladite fenêtre, sachant que ce dispositif comporte un support fixé sur le dormant muni d'une extrémité en forme de fourche au niveau de laquelle est capable de s'accrocher l'une des extrémités d'un bras de compas dont<!-- EPO <DP n="5"> --> l'extrémité opposée est montée articulée sur l'ouvrant. Plus particulièrement, cette extrémité du bras de compas est montée pivotante sur une tringle de manoeuvre correspondant à la crémone et dont le déplacement a pour conséquence, selon le cas, d'assurer l'accrochage ou le décrochage dudit bras de compas par rapport au support sur le dormant.</p>
<p id="p0013" num="0013">L'invention consiste en une ferrure de verrouillage pour fenêtre, porte-fenêtre, porte ou analogue, comportant un mécanisme de verrouillage, du type crémone, comprenant au moins une tringle de manoeuvre s'étendant au moins en partie en feuillure de l'ouvrant et commandée en déplacement par un mécanisme d'entraînement actionné par un élément de commande du type poignée, barillet à clé ou analogue, cette ferrure de verrouillage comportant encore au moins un dispositif pour maintenir, dans une position entrebâillée, l'ouvrant de ladite fenêtre ou analogue pourvue d'un bras de compas capable de relier le dormant à l'ouvrant, ceci pour limiter l'angle de pivotement de ce dernier par rapport à ce dormant, ce dispositif étant défini par un support fixé sur le dormant et sur lequel est montée articulée l'une des extrémités du bras de compas dont l'extrémité opposée est munie de moyens d'accrochage, tels qu'un téton ou un rouleau à même de coulisser à l'intérieur d'une gâche associée à un support monté solidaire en déplacement d'une tringle de manoeuvre placée sur l'ouvrant, en vue de limiter l'angle de pivotement de ce dernier par rapport au dormant, lesdits moyens d'accrochage étant aptes à se dégager de ladite gâche suite à un déplacement en conséquence de ladite tringle de manoeuvre sous l'impulsion de l'élément de commande agissant sur le mécanisme d'entraînement, en vue d'une ouverture plus importante de l'ouvrant.</p>
<p id="p0014" num="0014">Les avantages découlant de la présente invention consistent, essentiellement, en ce que le dispositif permettant de<!-- EPO <DP n="6"> --> maintenir l'ouvrant en position entrebâillée peut être directement commandé par la poignée ou le barillet à clé agissant sur le mécanisme de verrouillage. Finalement, ceci rend la ferrure de verrouillage particulièrement commode à manipuler. En outre, l'ensemble des éléments constituant cette ferrure de verrouillage, peuvent être implantés en feuillure de la fenêtre ou analogue ce qui la rend totalement invisible.</p>
<p id="p0015" num="0015">De plus, en venant limiter, au travers de cette ferrure de verrouillage, l'angle de rotation de l'ouvrant par rapport au dormant, dans le cadre d'une ouverture normale, par exemple à la française, on répond, de manière avantageuse, à la difficulté d'obtenir une aération convenable ce qui n'est pas le cas pour les ouvrants oscillo-battants installés comme il a été décrit dans la partie introductive. Simultanément, on répond à la notion de sécurité que requiert ce type d'ouverture entrebâillée d'une fenêtre, porte-fenêtre ou analogue.<!-- EPO <DP n="7"> --></p>
<p id="p0016" num="0016">L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre accompagnée des dessins se rapportant à un mode de réalisation donné à titre d'exemple.
<ul id="ul0001" list-style="dash">
<li>la figure 1 représente une vue schématisée et en perspective d'une fenêtre équipée d'une ferrure de verrouillage conforme à l'invention ;</li>
<li>la figure 2 représente une vue schématisée de cette ferrure de verrouillage venant équiper un ouvrant tel que représenté dans la figure 1 ;</li>
<li>la figure 3 est une représentation schématisée du dispositif permettant de maintenir entrebâillé l'ouvrant par rapport au cadre dormant ;</li>
<li>la figure 4 est une vue schématisée en perspective et éclatée du dispositif tel que représenté dans la figure 3, la position prise par les éléments étant celle correspondant à l'ouvrant entrebâillé ;</li>
<li>la figure 5 est une représentation en élévation de la configuration prise par les éléments du dispositif tel que représenté dans la figure 4 lorsque l'ouvrant est entrebâillé ;</li>
<li>la figure 6 illustre un élément de commande, sous forme d'une poignée dans une position qui peut correspondre aux situations illustrées dans les figures 4 et 6 ;</li>
<li>la figure 7 est une vue similaire à la figure 4, les éléments étant représentés dans une position correspondant à la libre rotation de l'ouvrant par rapport au dormant ;</li>
<li>la figure 8 est une vue similaire à la figure 5 représentant la disposition des différents éléments composant le dispositif<!-- EPO <DP n="8"> --> à même de maintenir l'ouvrant entrebâillé lorsque celui-ci est susceptible de pivoter, librement, par rapport au dormant ;</li>
<li>la figure 9 est une vue analogue à la figure 6, illustrant la position prise par la poignée dans les situations représentées dans les figures 7 et 8 ;</li>
<li>la figure 10 est une vue en coupe selon X-X de la figure 8.</li>
</ul></p>
<p id="p0017" num="0017">La présente invention est relative à une ferrure de verrouillage 1 visible dans la figure 2 qui, entre autres, permet de maintenir dans une position entrebâillée 2 l'ouvrant 3 correspondant, tel que représenté dans la figure 1, à une fenêtre, porte-fenêtre, porte ou analogue 4.</p>
<p id="p0018" num="0018">A ce propos, il a été représenté dans la figure 1, une fenêtre dont l'ouvrant 3 est monté pivotant, autour d'un axe de rotation vertical 5, sur un dormant 6. Toutefois, la présente invention n'est nullement limitée à un tel mode d'ouverture qui, lorsque l'ouvrant 3 pivote vers l'intérieur de l'habitation est défini, habituellement, comme une ouverture à la française. Plus particulièrement, la ferrure de verrouillage 1 est également applicable à des ouvrants montés pivotants autour d'un axe de rotation horizontal sur le dormant, du type ouvrant à l'italienne.</p>
<p id="p0019" num="0019">Ainsi, cette ferrure de verrouillage 1, conforme à l'invention, comporte un mécanisme de verrouillage 7 du type crémone dont un mode de réalisation est illustré dans la figure 2. Plus précisément, ce mécanisme de verrouillage 7 comporte au moins une tringle de manoeuvre 8, 8A ; 9, 9A s'étendant au moins en partie en feuillure 10 de l'ouvrant 3. Le déplacement de ces tringles de manoeuvre 8, 8A ; 9, 9A est obtenu par l'intermédiaire d'un mécanisme d'entraînement 11 actionné par<!-- EPO <DP n="9"> --> un élément de commande 12 du type poignée, bouton, barillet à clé, etc...</p>
<p id="p0020" num="0020">Tel que représenté dans les figures 1 et 2, cet élément de commande 12, plus particulièrement illustré sous forme d'une poignée, peut être monté sur le montant avant 13 de l'ouvrant 3 de manière à coopérer avec une ou plusieurs tringles de manoeuvre 8, 9 s'étendant en feuillure, vers le haut ou vers le bas le long de ce montant avant 13 de manière à intervenir, par exemple, sur un ou plusieurs organes de verrouillage 14, du type rouleau ou analogue, à même de coopérer avec des gâches 15 disposées en concordance sur le dormant 6. A noter que si le mécanisme d'entraînement 11 intervient sur plusieurs tringles de manoeuvre 8, 9, celles-ci peuvent se déplacer, simultanément, dans une même direction ou dans des directions opposées. En outre, à l'extrémité supérieure 16 et/ou inférieure 17 de l'ouvrant 3, cette ou ces tringles de manoeuvre 8 ; 9 peuvent transmettre leur mouvement, au travers d'un renvoi d'angle 18, 19 approprié, à des tronçons de tringle de manoeuvre 8A ; 9A, s'étendant le long des traverses supérieure 20 et inférieure 21.</p>
<p id="p0021" num="0021">On se réfère, à présent, à l'ensemble des figures des dessins ci-joints.</p>
<p id="p0022" num="0022">Selon l'invention, cette ferrure de verrouillage 1 comporte un dispositif 1A pour maintenir entrebâillé l'ouvrant 3 par rapport au dormant 6. En fait, un tel dispositif 1A est destiné à coopérer avec l'une desdites tringles de manoeuvre, 8, 8A ; 9, 9A. A ce propos, dans le cadre du mode de réalisation illustré dans les figures et qui va, à présent, être décrit, il est question d'une coopération de ce dispositif 1A avec l'une des tringles de manoeuvre 8A ; 9A s'étendant le long des traverses supérieure 20 et inférieure 21 de l'ouvrant 3. On note, tout particulièrement que dans ce mode de réalisation<!-- EPO <DP n="10"> --> illustré dans les figures, la ferrure de verrouillage 1 comporte deux dispositifs 1A coopérant avec chacune des tringles de manoeuvre 8A ; 9A se situant, précisément, au niveau de ces traverses supérieure 20 et inférieure 21 de l'ouvrant 3. Il est évident que la présente invention n'est nullement limitée à une telle conception et il pourrait parfaitement être envisagé une implantation d'un dispositif 1A au niveau du montant avant 13 de cet ouvrant 3 en coopération avec le montant avant 22 du dormant 6, s'il s'agissait d'un ouvrant pivotant où à l'italienne par exemple.</p>
<p id="p0023" num="0023">En outre, de manière à faciliter la compréhension de cette description, il est fait référence, dans les lignes qui suivent, à un dispositif 1A intervenant entre la traverse supérieure 20 de l'ouvrant 3 et la traverse supérieure 24 du dormant 6 sachant que, quelle que soit son implantation et tel que cela ressortira de la description ci-dessous, ce dispositif 1A peut conserver une même configuration, y compris pour une utilisation droite ou gauche sur une fenêtre à ouverture à la française d'une manière générale pour tout type d'ouvrant non coulissant.</p>
<p id="p0024" num="0024">Ainsi, ce dispositif 1A comporte, selon l'invention et tel que représenté dans les figures 3 à 10, un support 23 monté fixe sur le dormant 6, dans ce cas en feuillure sur la traverse supérieure 24 de ce dernier. Sur ce support fixe 23 est montée articulée l'une 25 des extrémités d'un bras de compas 26 dont l'extrémité opposée 27 est munie de moyens d'accrochage 28 qui, tel que visible dans les différentes figures 4, 7, 8 et 10 peuvent emprunter la forme d'un téton 29 circulaire, de section axiale en forme de T. A noter, cependant, que d'autres formes de réalisation peuvent être envisagées en concordance avec la fonction que doivent assurer ces moyens d'accrochage 28. A ce propos, ceux-ci doivent être à même de coulisser à l'intérieur d'une gâche 30 associée à un support 31 monté solidaire en<!-- EPO <DP n="11"> --> déplacement d'une tringle de manoeuvre, dans ce cas, 8A, placée sur l'ouvrant 3. En fait, la gâche 30 comporte une rainure en T 30A dans laquelle peut se déplacer le téton 29.</p>
<p id="p0025" num="0025">En fin de compte, c'est cette mobilité des moyens d'accrochage 28 à l'intérieur de la gâche 30, d'une part, et la longueur du bras de compas 26, d'autre part, sans compter le positionnement du dispositif 1A par rapport à l'axe de pivotement 5 de l'ouvrant 3 qui détermine l'amplitude de la mobilité de ce dernier par rapport au dormant 6 en position entrebâillée.</p>
<p id="p0026" num="0026">A ce propos, il convient de noter que ce dispositif 1A peut servir, avantageusement, de limiteur de l'angle d'ouverture de l'ouvrant 3 par rapport au dormant 6. En effet, l'on constate que plus l'on rapproche ce dispositif 1A de l'axe de pivotement 5 de l'ouvrant 3 et plus on augmente la longueur du bras de compas 26, plus cet ouvrant 3 peut pivoter selon un angle de rotation important par rapport au dormant 6. Tout particulièrement, il est, par exemple, possible de limiter cet angle de rotation à 90° ceci de manière à éviter que l'ouvrant 3 ne puisse prendre appui sur une éventuelle épine latérale correspondant à l'encadrement et qui pourrait, sans quoi, servir de bras de levier à cet ouvrant 3 pour une action forcée sur les ferrures d'articulation qui le relient au dormant 6.</p>
<p id="p0027" num="0027">Il est avantageux de noter que la ferrure de verrouillage 1 peut être équipée de deux dispositifs 1A dont l'un intervient, effectivement, en tant que moyen permettant de maintenir l'ouvrant dans une position faiblement entrebâillée, tandis que l'autre, placée plus près de l'axe de pivotement de l'ouvrant 3, limite la rotation de ce dernier lorsque le premier de ces dispositifs 1A est libéré.<!-- EPO <DP n="12"> --></p>
<p id="p0028" num="0028">Le fonctionnement d'une telle ferrure de verrouillage, ainsi équipée de deux dispositifs 1A apparaîtra plus en avant dans la description.</p>
<p id="p0029" num="0029">Les figures 4 et 5 illustrent, d'une part, en perspective et en éclaté, et, d'autre part, sous forme d'une représentation en élévation la disposition prise par les différents éléments composant le dispositif 1A, précisément lorsque l'ouvrant 3 est amené dans une telle position entrebâillée. Ces figures 4 et 5, ainsi que les figures 7 et 8 illustrent, également, un mode de réalisation des moyens 32 permettant le raccordement du support 31 à l'extrémité d'une tringle de manoeuvre 8A, sachant, à ce propos, que ce support 31 peut également venir s'intercaler dans une tringle de manoeuvre 8A plus longue. Dans ces conditions, il est équipé de moyens de raccordement 32, 32A à chacune de ses extrémités 33, 34.</p>
<p id="p0030" num="0030">Selon l'invention, les moyens d'accrochage 28 équipant l'extrémité 27 du bras de compas 26 sont à même de se dégager de ladite gâche 30 suite à un déplacement en conséquence communiqué au support 31 par la tringle de manoeuvre 8A à laquelle il est raccordé.</p>
<p id="p0031" num="0031">Ainsi, cette gâche 30 comporte, à l'une de ses extrémités 35, une ouverture 36 autorisant l'engagement et le dégagement au travers de cette dernière, du téton 29 constituant les moyens d'accrochage 28 dans la rainure en T 30A.</p>
<p id="p0032" num="0032">En fait, le mécanisme de verrouillage 7, équipant la fenêtre ou analogue 4, doit être conçu de sorte qu'il soit possible, une fois l'ouvrant 3 déverrouillé, de conférer à l'élément 12, donc à la tringle de manoeuvre 8A, au moins deux positions dont une active le dispositif 1A pour n'autoriser qu'un entrebâillement de cet ouvrant 3 et dont l'autre engendre la libre rotation ou une rotation d'amplitude plus importante de cet ouvrant 3 par<!-- EPO <DP n="13"> --> rapport au dormant 6, ceci, en vue, par exemple, de permettre le nettoyage de la surface vitrée extérieure d'une fenêtre.</p>
<p id="p0033" num="0033">Par conséquent, dans l'une de ces positions conférées à l'élément de commande 12, il doit en découler le dégagement des moyens d'accrochage 28 par rapport à la gâche 30 et, dans l'autre position, l'engagement de ces moyens d'accrochage 28 dans ladite gâche 30.</p>
<p id="p0034" num="0034">Ainsi, si l'on prend le cas d'un élément de commande 12 sous forme d'une poignée, l'on observe que cette poignée, lorsqu'elle est abaissée, telle que représentée dans la figure 2, engendre le verrouillage de l'ouvrant 3. Tandis que, ramenée dans une position horizontale, telle qu'illustrée dans la figure 6, les moyens d'accrochage 28 sont, tout comme dans le cas du verrouillage, maintenus engagés dans la gâche 30 correspondant au dispositif 1A n'autorisant qu'une ouverture limitée de l'ouvrant 3. En poursuivant le mouvement communiqué à cette poignée de manière à la ramener dans une position relevée telle qu'illustrée dans la figure 9, il peut en résulter un déplacement suffisant de la tringle de manoeuvre 8A pour obtenir le dégagement des moyens d'accrochage 28 de ladite gâche 30 au travers de son ouverture 36, autorisant, finalement, la libre rotation de l'ouvrant 3 par rapport au dormant 6.</p>
<p id="p0035" num="0035">A supposer, cependant, que la ferrure de verrouillage 1, comporte deux dispositifs 1A dont l'un est disposé plus près que l'autre de l'axe de pivotement 5 de l'ouvrant 3, il peut être prévu que, au cours d'une première rotation de la poignée 12, l'on obtienne simplement le déverrouillage autorisant le premier de ces dispositifs 1A à jouer son rôle consistant à maintenir l'ouvrant 3 dans une position entrebâillée. Au cours d'une rotation complémentaire les moyens d'accrochage 28 correspondant à ce premier dispositif 1A sont en mesure de se<!-- EPO <DP n="14"> --> dégager de la gâche 30, rendant, finalement, ce premier dispositif 1A inactif. Toutefois, le second dispositif 1A, placé plus près de l'axe de pivotement 5 de l'ouvrant 3 peut, lui, rester actif. Ainsi, l'ouvrant 3 est en mesure de s'ouvrir en grand, tandis que sa rotation par rapport au dormant 6 reste limitée. L'on peut, alors, imaginer qu'une dernière rotation de la poignée 12 soit possible qui conduit au dégagement des moyens d'accrochage 28 par rapport à la gâche 30 de ce second dispositif 1A de sorte que l'angle de rotation de l'ouvrant 3 par rapport au dormant 6 ne soit plus limité par la ferrure de verrouillage 1, objet de l'invention.</p>
<p id="p0036" num="0036">Au vu de la description qui précède, on constate que, au travers de la ferrure de verrouillage 1, conforme à l'invention, il est possible de maintenir entrebâillé un vantail, notamment, à la française, sans qu'il n'y ait de risque pour les occupants, l'ouverture totale de cet ouvrant n'étant obtenue que sous l'effet d'une action volontaire et complémentaire de l'usager sur l'élément de commande 12.</p>
<p id="p0037" num="0037">A noter que le dispositif 1 peut recevoir, à hauteur du support fixe 23, par exemple, des moyens de retenue 37, représentés sous forme d'une pince élastique dans les dessins ci-joints, à même de maintenir le bras de compas 26 dans une position parallèle à ce support fixe 23 lors d'une commande d'ouverture complète de l'ouvrant 3. En fait, ces moyens de retenue 37 évitent, lorsque le dispositif 1A est désactivé, que le bras de compas 26 ne pivote, librement, en direction de l'ouvrant 3 et, le cas échéant, s'oppose à la fermeture de ce dernier.</p>
<p id="p0038" num="0038">Lesdits moyens de retenue 37, sous forme d'une pince élastique, sont illustrés de manière détaillée dans la figure 10. Ainsi, ils peuvent être, soit fixés sur le support fixe 23 soit rapportés avec ce dernier sur le dormant 6.<!-- EPO <DP n="15"> --></p>
<p id="p0039" num="0039">Tel que cela apparaît clairement dans la figure 2, le dispositif 1 conserve une même configuration, qu'il se situe au niveau des traverses supérieures 20, 24, respectivement, de l'ouvrant 3 et du dormant 6 ou à hauteur de leur traverse inférieure. Sur cette même figure 2 il est par ailleurs visible qu'il suffit de retourner ce dispositif 1 dans un sens ou dans l'autre selon que la ou les tringles de manoeuvre 8, 8A ; 9, 9A se déplacent dans une direction ou dans une autre ou que l'ouvrant s'ouvre à gauche ou à droite. De plus, cela explique pourquoi la présente invention peut trouver son application dans tout type d'ouvrant non coulissant. Il est évident que du point de vue de la gestion de la fabrication et du stockage de ces ferrures de verrouillage, conformes à l'invention, cette standardisation présente un intérêt non négligeable.</p>
</description><!-- EPO <DP n="16"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Ferrure de verrouillage pour fenêtre, porte-fenêtre, porte ou analogue (4) comportant, d'une part, un mécanisme de verrouillage (7) du type crémone comprenant au moins une tringle de manoeuvre (8, 8A ; 9, 9A) s'étendant sur au moins une partie en feuillure (10) de l'ouvrant (3) et commandée en déplacement par un mécanisme d'entraînement (11) actionné par un élément de commande (12) du type poignée, barillet à clé ou analogue, et d'autre part, au moins un dispositif (1A) pour maintenir dans une position entrebâillée l'ouvrant (3) de ladite fenêtre ou analogue (4), pourvu d'un bras de compas (26) capable de relier le dormant (6) à l'ouvrant (3), ceci pour limiter l'angle de pivotement de ce dernier par rapport à ce dormant (6), caractérisée en ce que ce dispositif (1A) est défini par un support (23) fixé sur le dormant (6) et sur lequel est montée articulée l'une (25) des extrémités du bras de compas (26) dont l'extrémité opposée (27) est munie de moyens d'accrochage (28), tels qu'un téton (29) ou un rouleau, à même de coulisser à l'intérieur d'une gâche (30) associée à un support (31) monté solidaire en déplacement d'une tringle de manoeuvre (8A ; 9A) placée sur l'ouvrant (3) en vue de limiter l'angle de pivotement de ce dernier par rapport au dormant (6), lesdits moyens d'accrochage (28) étant aptes à se dégager de ladite gâche (30) suite à un déplacement en conséquence de ladite tringle de manoeuvre (8A ; 9A) sous l'impulsion de l'élément de commande (12) agissant sur le mécanisme d'entraînement (11), ceci pour une ouverture plus importante de l'ouvrant (3) .<!-- EPO <DP n="17"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Ferrure de verrouillage selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les moyens d'accrochage (28) se présentent sous forme d'un téton (29) circulaire, de section axiale en forme de «T».</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Ferrure de verrouillage selon les revendications 1 et 2, caractérisée par le fait que la gâche (30) comporte, d'une part, une rainure en T (30A) dans laquelle peut se déplacer le<!-- EPO <DP n="18"> --> téton (29) et, d'autre part, une ouverture (36), à l'une de ses extrémités (35), autorisant l'engagement et le dégagement du téton (29) dans la rainure en T (30A) de la gâche (30).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Ferrure de verrouillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que le support (31) comporte, au moins à l'une de ses extrémités (33, 34), des moyens de raccordement (32, 32A) autorisant sa liaison avec une tringle de manoeuvre (8A ; 9A).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Ferrure de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée par le fait que le support (31) comporte, à chacune de ses extrémités (33, 34), des moyens de raccordement (32, 32A) lui permettant de s'intercaler dans une tringle de manoeuvre (8A ; 9A).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0006" num="0006">
<claim-text>Ferrure de verrouillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que le dispositif 1A comporte des moyens de retenue (37) à même de maintenir le bras de compas (26) dans une position parallèle au support fixe (23) lorsque les moyens d'accrochage (28) sont dégagés de la gâche (30).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0007" num="0007">
<claim-text>Ferrure de verrouillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que le mécanisme de verrouillage (7) est conçu de sorte qu'il soit possible, une fois l'ouvrant déverrouillé, de conférer à l'élément de commande (12) et, donc, à la ou les tringles de manoeuvre (8, 8A ; 9, 9A) au moins deux positions dont l'une active le dispositif (1A) pour n'autoriser qu'un entrebâillement de l'ouvrant (3) et dont l'autre engendre le dégagement des moyens d'accrochage (28) par rapport à la gâche (30) de ce dispositif (1A) en vue d'une rotation plus importante de l'ouvrant (3) par rapport au dormant (6).<!-- EPO <DP n="19"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0008" num="0008">
<claim-text>Ferrure de verrouillage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait qu'elle comporte deux dispositifs (1A) dont le premier, lorsqu'il est activé, assure le maintien de l'ouvrant (3) dans une position entrebâillée par rapport au dormant (6) et dont le second est disposé plus près de l'axe de pivotement (5) de cet ouvrant (3) autorisant une ouverture plus importante, tout en la limitant, de l'ouvrant (3) par rapport au dormant (6) une fois le premier de ces dispositifs (1A) désactivé correspondant au dégagement de ses moyens d'accrochage (28) par rapport à la gâche (30) correspondante.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="20"> -->
<claims id="claims02" lang="de">
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Verriegelungsbeschlag für Fenster, Fenstertüren, Türen oder dergleichen (4), umfassend, einerseits, einen Verriegelungsmechanismus (7) vom Typ eines Treibstangengetriebes mit wenigstens einer sich wenigstens über einen Teil im Falz (10) des Flügels (3) erstreckenden Treibstange (8, 8A; 9, 9A), die von einem über ein Bedienungselement (12), wie einen Griff, einen Schliesszylinder oder dergleichen, betätigten Antriebsmechanismus (11) verschiebbar gesteuert wird, und, andererseits, wenigstens eine Vorrichtung (1A), um den Flügel (3) des genannten Fensters oder dergleichen (4) in einer teilgeöffneten Stellung zu halten, mit einem Scherenarm (26) der geeignet ist, den festen Rahmen (6) mit dem Flügel (3) zu verbinden, und zwar um dessen Schwenkwinkel bezüglich des festen Rahmens (6) zu begrenzen, dadurch gekennzeichnet, dass die Vorrichtung (1A) von einem am festen Rahmen (6) befestigten Halter (23) definiert wird, an dem eines (25) der Enden des Scherenarmes (26) schwenkbar gelagert ist, dessen gegenüberliegendes Ende (27) mit Kupplungsmitteln (28), wie einem Zapfen (29) oder einer Rolle, versehen ist, die geeignet sind, in einem Schliessblech (30) zu gleiten, das einem Halter (31) zugeordnet ist, der unverschiebbar an einer am Flügel (3) angeordneten Treibstange (8A; 9A) angebracht ist, um dessen Schwenkwinkel bezüglich des festen Rahmens (6) zu begrenzen, wobei die genannten Kupplungsmittel (28) in der Lage sind, sich vom genannten Schliessblech (30) zu lösen nach einer entsprechenden Verschiebung der genannten Treibstange (8A; 9A) unter dem Impuls des<!-- EPO <DP n="21"> --> auf den Antriebsmechanismus (11) wirkenden Bedienungselements (12), zwecks einer grösseren Öffnung des Flügels (3).</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Verriegelungsbeschlag nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass die Kupplungsmittel (28) als ein kreisförmiger Zapfen (29) mit T-förmigem Axialquerschnitt ausgestaltet sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Verriegelungsbeschlag nach Anspruch 1 und 2, dadurch gekennzeichnet, dass das Schliessblech (30) einerseits eine T-förmige Nut (30A), in der sich der Zapfen (29) verschieben kann, und andererseits eine Öffnung (36), an einem ihrer Enden (35), umfasst, die das Ein- und Auskuppeln des Zapfens (29) aus der T-förmigen Nut (30A) des Schliessbleches (30) erlaubt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Verriegelungsbeschlag nach irgendeinem der vorgehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass der Halter (31) wenigstens an einem seiner Enden (33, 34) Verbindungsmittel (32, 32A) umfasst, die seine Verbindung mit einer Treibstange (8A; 9A) erlauben.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Verriegelungsbeschlag nach irgendeinem der Ansprüche 1 bis 4, dadurch gekennzeichnet, dass der Halter (31) an jedem seiner Enden (33, 34) Verbindungsmittel (32, 32A) umfasst, die es ihm erlauben, sich in eine Treibstange (8A; 9A) einzufügen.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0006" num="0006">
<claim-text>Verriegelungsbeschlag nach irgendeinem der vorgehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass die Vorrichtung (1A) Rückhaltungsmittel (37) umfasst, die in der Lage sind, den Scherenarm (26) in einer Stellung parallel zum festen Halter (23) zu halten, wenn die Kupplungsmittel (28) aus dem Schliessblech (29) herausgeschoben sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0007" num="0007">
<claim-text>Verriegelungsbeschlag nach irgendeinem der vorgehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass der Verriegelungsmechanismus (7) so ausgebildet ist, dass es, nachdem<!-- EPO <DP n="22"> --> der Flügel (3) entriegelt wurde, möglich ist, das Bedienungselement (12) und somit die Treibstange bzw. Treibstangen (8, 8A; 9, 9A) in wenigstens zwei Stellungen zu bringen von denen die eine die Vorrichtung (1A) betätigt, um nur eine teilgeöffnete Stellung des Flügels (3) zu erlauben, und die andere das Auskuppeln der Kupplungsmittel (28) aus dem Schliessblech (30) der Vorrichtung (1A) bewirkt zwecks einer grösseren Drehung des Flügels (3) bezüglich des festen Rahmens (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0008" num="0008">
<claim-text>Verriegelungsbeschlag nach irgendeinem der vorgehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass er zwei Vorrichtungen (1A) umfasst, von denen die erste, wenn sie betätigt wird, das Halten des Flügels (3) in einer teilgeöffneten Stellung bezüglich dem festen Rahmen (6) sichert und die zweite näher der Schwenkungsachse (5) dieses Flügels (3) anqeordnet ist und eine grössere Öffnung des Flügels (3), diese aber ebenfalls begrenzend, bezüglich dem festen Rahmen (6) erlaubt, wenn die erste der Vorrichtungen (1A) durch Auskuppeln ihrer Kupplungsmittel (28) aus dem entsprechenden Schliessblech (30) desaktiviert wurde.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="23"> -->
<claims id="claims03" lang="en">
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>Locking fitting for a window, French window, door or the like (4), including, on the one hand, a locking mechanism, such as an espagnolette, including at least one operating rod (8, 8A ; 9, 9A) extending at least for a part in the fillister (10) of the leaf (3) and controlled in displacement by a driving mechanism (11) actuated by a control element (12), such as a handle, a key-operated cylinder or the like, and, on the other hand, at least a device (1A) for maintaining in a partially open position the leaf (3) of said window or the like (4), provided with struts (26) capable of connecting the sash-frame (6) to the leaf (3), this in order to limit the angle of pivoting of the latter with respect to this sash-frame (6), characterised in that this device (IA) is defined by a support (23) fixed to the sash-frame (6) and on which is mounted in a hinged way one end (25) of the struts (26) the opposite end (27) of which is provided with hooking-in means (28), such as a stud (29) or a roll, capable of sliding inside a keeper (30) associated with a support (31) mounted in a way integral in displacement with an operating rod (8A ; 9A) placed on the leaf (3), with a view to limiting the angle of pivoting of the latter with respect to the sash-frame (6), said hooking-in means (28) being capable of disengaging from said keeper (30) pursuant to a corresponding displacement of said operating rod (8A ; 9A) under the action of the control element (12) acting on the driving mechanism (11), with a view to a larger opening of the leaf (3).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>Locking fitting according to claim 1, characterised in that the hooking-in means (28) are in the form of a circular stud (29) with a T-shaped axial cross-section.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>Locking fitting according to claims 1 and 2, characterised in that the keeper (30) includes, on the one hand, a T-shaped groove (30A) in which can move the stud (29) and, on the other hand, an opening (36), at its one end (35), allowing the stud (29) to engage into and to disengage from the T-shaped groove (30A) of the keeper (30).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>Locking fitting according to any of the preceding claims, characterised in that the support (31) includes, at least at its one end (33, 34), connecting means (32, 32A) allowing its connection with an operating rod (8A ; 9A).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>Locking fitting according to any of the claims 1 to 4, characterised in that the support (31) includes, at each of its ends (33, 34) connecting means (32, 32A) that allow it to insert itself in an operating rod (8A ; 9A).<!-- EPO <DP n="24"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0006" num="0006">
<claim-text>Locking fitting according to any of the preceding claims, characterised in that the device (1A) includes retaining means (37) capable of maintaining the struts (26) in a position parallel to the fixed support (23) when the hooking-in means (28) are released from the keeper (29).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0007" num="0007">
<claim-text>Locking fitting according to any of the preceding claims, characterised in that the locking mechanism (7) is so designed that it is possible, after the leaf (3) has been unlocked, to impart to the control element (12) and, thus, to the operating rod or rods (8, 8A ; 9, 9A), at least two positions, one of which actuates the device (1A) so as to allow only a partial opening of the leaf (3) and the other one of which causes the disengagement of the hooking-in means (28) from the keeper (30) of this device (1A), with a view to a larger rotation of the leaf (3) with respect to the sash-frame (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0008" num="0008">
<claim-text>Locking fitting according to any of the preceding claims, characterised in that it includes two devices (1A), the first one of which, when it is activated, ensures the maintaining of the leaf (3) in a partially open position with respect to the sash-frame (6) and the second one of which is arranged nearer to the axis of pivoting (5) of this leaf (3), allowing a larger opening, while limiting it, of the leaf (3) with respect to the sash-frame (6) after the first one of these devices (1A) has been de-activated, which corresponds to the disengagement of its hooking-in means (28) from the corresponding keeper (30).</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="25"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num=""><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="169" he="253" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="26"> -->
<figure id="f0002" num=""><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="180" he="256" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="27"> -->
<figure id="f0003" num=""><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="170" he="261" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
</ep-patent-document>
