(19)
(11) EP 0 927 807 A3

(12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

(88) Date de publication A3:
10.07.2002  Bulletin  2002/28

(43) Date de publication A2:
07.07.1999  Bulletin  1999/27

(21) Numéro de dépôt: 98403334.0

(22) Date de dépôt:  30.12.1998
(51) Int. Cl.7: E05F 15/12
(84) Etats contractants désignés:
AT BE CH CY DE DK ES FI FR GB GR IE IT LI LU MC NL PT SE
Etats d'extension désignés:
AL LT LV MK RO SI

(30) Priorité: 30.12.1997 FR 9716844

(71) Demandeur: Thiery, Claudette épouse Godissart
85600 Montaigu (FR)

(72) Inventeur:
  • Thiery, Claudette épouse Godissart
    85600 Montaigu (FR)

(74) Mandataire: Dawidowicz, Armand 
Cabinet Dawidowicz 38/40 Allée du Closeau ZI des Richardets
93166 Noisy Le Grand Cedex
93166 Noisy Le Grand Cedex (FR)

   


(54) Dispositif d'ouverture-fermeture d'un battant de porte, de volet ou similaire


(57) L'invention concerne un dispositif d'ouverture-fermeture d'au moins un battant, du type comprenant au moins un organe de manoeuvre (1), dont l'extrémité libre (1A) se déplace à l'intérieur d'une coulisse (11) du battant (4).
Ce dispositif est caractérisé en ce que l'organe de manoeuvre (1) est équipé à son autre extrémité (1B) d'un axe-pivot (2) portant une came (3) pourvue d'au moins une lumière (5) formant un chemin de came à l'intérieur duquel se déplace un doigt (6) en prise avec un organe menant (7), ce doigt (6), entraîné en déplacement par ledit organe menant (7), coopérant avec le chemin de came (5) pour générer un mouvement angulaire contrôlé de la came (3) transmis par l'intermédiaire de l'axe-pivot (2) et/ou de la came (3) à l'organe de manoeuvre (1) pour provoquer l'ouverture ou la fermeture du battant ou l'immobilisation bidirectionnelle de ce dernier dans une position intermédiaire quelconque.






Rapport de recherche