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(11) | EP 1 014 463 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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Generateur electrochimique dans lequel une electrode a un bord renforce par un feuillard Elektrochemischer Generator mit einer durch ein Band randverstärkten Elektrode Electrochemical generator with an electrode whose rim is reinforced by a tape |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |