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(11) | EP 1 161 965 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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Dispositif médical implantable actif tel que stimulateur cardiaque, défibrillateur, cardioverteur et/ou dispositif multisite à détection perfectionnée des extrasystoles auriculaires tardives Aktive implantierbare medizinische Vorrichtung, wie Herzschrittmacher, Entflimmerer und/oder Mehrstellen-Einrichtung mit verbesserter Erfassung von späten atrialen Extrasystolen Active implantable medical device, of the type pacemaker, defibrillator, cardioverter and/or multisite device with improved detection of late atrial extrasystols |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |