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(11) | EP 1 176 086 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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Châssis à soudures réduites, longeron pour un tel châssis et procédé de fabrication d'un tel longeron Rahmen mit einer reduzierten Anzahl von Schweissnähten, Langsträger für einen solchen Rahmen, und dessen Herstellungsverfahren Frame with a reduced number of welds, bearer for such a chassis, and process for making such a bearer |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |