[0001] L'invention concerne, de façon générale, un dispositif d'obturation d'une ouverture,
comprenant un cadre et un panneau articulé, du type de ceux qui constituent des équipements
de voirie donnant par exemple accès à des regards enterrés dans le sol.
[0002] Plus précisément, l'invention concerne un dispositif d'obturation d'une ouverture,
comprenant un cadre bordant l'ouverture et présentant un rebord et une feuillure,
un panneau présentant une face externe, une face interne et une épaisseur, ce panneau
étant amovible par rapport au cadre et monté à rotation sur le cadre entre une position
d'ouverture dans laquelle il est dressé et donne accès à l'ouverture, et une position
de fermeture dans laquelle il est couché et s'inscrit en épaisseur dans le rebord
pour s'appliquer au moins partiellement sur une face supérieure de la feuillure et
obturer l'ouverture, et des organes d'articulation comprenant au moins un oeil d'articulation
adjacent à un bord d'articulation du panneau et débouchant au moins sur l'épaisseur
du panneau, et un axe d'articulation solidaire d'un bord d'articulation du cadre,
s'étendant au-dessus de la feuillure parallèlement au rebord et à la feuillure, et
sélectivement engagé dans l'oeil d'articulation par rapprochement réciproque du panneau
en position ouverte et du cadre.
[0003] Des dispositifs de ce type sont connus depuis longtemps et un exemple en est donné
par le document de brevet FR 2 519 665.
[0004] Dans leur application privilégiée, ces dispositifs permettent d'interdire l'accès
à toutes sortes de locaux techniques dans lesquels des personnes non autorisées peuvent
chercher à s'introduire pour les motifs délictueux les plus divers.
[0005] Alors qu'il est crucial, dans ces conditions, de sécuriser au maximum l'accès contrôlé
par ces dispositifs, certains des dispositifs connus de ce type peuvent éventuellement
être fracturés par un sectionnement de l'axe d'articulation qui sert à retenir le
panneau au cadre.
[0006] Dans ce contexte, la présente invention a pour but de proposer un dispositif d'obturation
à panneau amovible articulé capable de résister aux tentatives d'effraction qui consistent
à scier l'axe d'articulation.
[0007] A cette fin, le dispositif de l'invention, par ailleurs conforme à la définition
générique qu'en donne le préambule ci-dessus, est essentiellement caractérisé en ce
qu'il comprend une clavette solidaire du panneau et dont une première extrémité se
trouve, pour la position fermée du panneau, insérée sous une face inférieure d'une
partie formant gâche de la feuillure du bord d'articulation du cadre.
[0008] De préférence, la clavette est rendue solidaire du panneau de façon amovible.
[0009] La clavette peut notamment être rendue solidaire d'un premier voile qui est porté
par le panneau et qui est sensiblement parallèle au rebord que forme le cadre sur
son bord d'articulation .
[0010] Par exemple, il est possible de prévoir que la clavette présente une seconde extrémité
distante de sa première extrémité, que le premier voile du panneau présente un perçage
dans lequel la clavette est engagée par sa seconde extrémité jusqu'à rencontrer une
butée, que les première et seconde extrémités de la clavette soient disposées de part
et d'autre du premier voile, et que la seconde extrémité de la clavette reçoive un
organe de blocage amovible transversal, tel qu'une vis ou une goupille, qui rend la
clavette prisonnière entre la butée et le premier voile.
[0011] La clavette est avantageusement recourbée à sa première extrémité, notamment pour
faciliter sa manipulation.
[0012] L'axe d'articulation n'a pas besoin d'être continu mais peut présenter au moins une
première extrémité libre et une première extrémité liée, la première extrémité liée
de l'axe étant par exemple portée par une paroi du cadre qui est perpendiculaire au
rebord et à la feuillure et qui les relie l'un à l'autre.
[0013] L'oeil d'articulation peut être traversant et déboucher sur l'épaisseur du panneau
à travers un premier guide permettant le passage de l'axe d'articulation.
[0014] Cependant, l'oeil d'articulation peut aussi être borgne, être creusé dans un second
voile du panneau, qui s'étend perpendiculairement à l'axe, et déboucher sur la face
interne du panneau à travers un second guide permettant le passage de l'axe d'articulation
en position de fermeture du panneau.
[0015] La mise en oeuvre du dispositif de l'invention peut être rendue plus aisée en prévoyant
que la feuillure s'étende en majeure partie dans un plan d'appui et qu'elle présente
un décrochement grâce auquel sa partie formant gâche est surélevée en direction de
l'axe d'articulation par rapport au plan d'appui.
[0016] D'autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront clairement de
la description qui en est faite ci-après, à tire indicatif et nullement limitatif,
en référence aux dessins annexés, dans lesquels :
- la figure 1 est une vue en perspective partielle du bord d'articulation d'un cadre
appartenant à un dispositif conforme à l'invention;
- la figure 2 est une vue en perspective partielle d'un panneau appartenant à un dispositif
conforme à un premier mode de réalisation possible de l'invention;
- la figure 3 est une vue en perspective partielle d'un panneau appartenant à un dispositif
conforme à un deuxième mode de réalisation possible de l'invention;
- la figure 4 est une vue en coupe partielle d'un dispositif susceptible d'être équipé
pour être conforme au premier mode de réalisation de l'invention et observé en position
fermée du panneau, cette coupe étant réalisée suivant l'incidence définie par les
flèches IV-IV de la figure 1 pour le cadre, et suivant l'incidence définie par les
flèches IV-IV de la figure 2 pour le panneau;
- la figure 5 est une vue en coupe semblable à la figure 4, représentant le dispositif
équipé pour être conforme au premier mode de réalisation de l'invention;
- la figure 6 est une vue en coupe semblable à la figure 5, représentant le même dispositif
observé en position d'ouverture du panneau;
- la figure 7 est une vue en coupe semblable à la figure 6, représentant le même dispositif
observé au cours d'une opération de montage ou de démontage du panneau;
- la figure 8 est une vue en coupe partielle d'un dispositif susceptible d'être équipé
pour être conforme au second mode de réalisation de l'invention et observé au cours
d'une opération de montage ou de démontage du panneau, cette coupe étant réalisée
suivant l'incidence définie par les flèches IV-IV de la figure 1 pour le cadre, et
suivant l'incidence définie par les flèches VIII-VIII de la figure 3 pour le panneau;
- la figure 9 est une vue en coupe partielle semblable à la figure 8, représentant un
dispositif susceptible d'être équipé pour être conforme au second mode de réalisation,
et dont le panneau est illustré en position de fermeture;
- la figure 10 est une vue en coupe semblable à la figure 9, représentant le dispositif
équipé pour être conforme au second mode de réalisation de l'invention; et
- la figure 11 est une vue en coupe semblable à la figure 10, représentant le même dispositif
observé au cours d'une opération de montage ou de démontage du panneau.
[0017] Comme annoncé précédemment, l'invention concerne un dispositif permettant d'obturer
une ouverture O (figure 2), et comprenant essentiellement un cadre 1 bordant l'ouverture
et un panneau 2, amovible par rapport au cadre 1 et sélectivement monté sur ce dernier.
[0018] Plus précisément, le panneau 2 est monté sur le cadre 1 à rotation entre une position
d'ouverture (figure 6) dans laquelle il est dressé et donne accès à l'ouverture O,
et une position de fermeture (figures 4, 5, 9, 10) dans laquelle il est sensiblement
horizontal et obture l'ouverture O.
[0019] Ce panneau 2, qui présente (figure 4) une face externe 21 sensiblement plane, une
face interne 22 et une épaisseur 23, s'applique, au moins par endroits, sur la face
supérieure 121 de la feuillure 12 du cadre 1 dans sa position de fermeture, tout en
s'inscrivant, en épaisseur, dans le rebord 11 de ce cadre.
[0020] Le panneau 2 est monté à rotation sur la cadre 1 au moyen d'organes d'articulation
qui comprennent un oeil d'articulation 3 défini sur le panneau, et un axe d'articulation
4 solidaire du cadre 1 et engagé dans l'oeil d'articulation 4 par rapprochement réciproque
du panneau 2 en position ouverte et du cadre 1.
[0021] Dans le cas où le dispositif est sécurisé, une serrure (non représentée) est traditionnellement
prévue sur un bord du cadre opposé au bord d'articulation du cadre, c'est-à-dire sur
un bord du cadre opposé à celui qui porte l'axe d'articulation 4 et qui est notamment
visible sur la figure 1, cette serrure permettant, en coopération avec l'axe 4, de
rendre le panneau solidaire du cadre.
[0022] Cependant, même dans le cas où la serrure ainsi prévue est difficile à fracturer,
une technique d'effraction possible des dispositifs connus consiste à passer une scie
à métaux entre le panneau 2 et la cadre 1 pour scier l'axe d'articulation 4, puis
à faire pivoter le panneau 2 autour de la serrure pour le dégager du cadre 1.
[0023] Le dispositif de l'invention rend impossible ce type d'effraction.
Selon l'invention (figure 5), le dispositif comprend une clavette 5 qui est solidaire
du panneau 2, et dont une extrémité formant pêne 51 se trouve insérée, pour la position
fermée du panneau 2, sous la face inférieure 122 d'une partie 120 de la feuillure
12, qui forme gâche, sur le bord d'articulation du cadre.
[0024] Ainsi, même en cas de sectionnement de l'axe 4, il est impossible de faire pivoter
le panneau 2 autour de la serrure, ce panneau restant prisonnier du cadre par le fait
que la clavette 5 est retenue par la partie 120 de la feuillure 12.
[0025] L'invention s'applique en particulier au cas où l'axe 4 n'est pas continu, mais est
par exemple formé de deux pions en vis-à-vis, tels que le pion 40 visible à la figure
1.
[0026] Comme le montre notamment la figure 5, l'extrémité formant pêne 51 de la clavette
5 peut être recourbée, ce qui facilite la manipulation de cette clavette.
[0027] Dans le mode de réalisation de l'invention qui offre le plus d'avantages, la clavette
5 est rendue solidaire du panneau 2 de façon amovible.
[0028] Comme le montrent les figures 5 à 7 et 10 à 11, la clavette 5 est par exemple rendue
solidaire d'un voile 25 du panneau 2, qui est également visible sur les figures 2
et 3 et qui est sensiblement parallèle au rebord 11 du cadre 1 adjacent à l'axe d'articulation
4.
[0029] Pour assurer un montage aisé et efficace de la clavette 5, le voile 25 peut présenter
un perçage 250 dans laquelle cette clavette est engagée à volonté, par son extrémité
52 opposée à l'extrémité 51 formant pêne, jusqu'à rencontrer une butée 6 par exemple
prévue sur le panneau 2.
[0030] Dans la position de montage de la clavette 5, les extrémités 51 et 52 de celle-ci
sont ainsi disposées de part et d'autre du voile 25.
[0031] L'extrémité 52 de la clavette 5 peut alors recevoir une vis, une goupille, ou tout
autre organe amovible similaire 7 assurant un blocage transversal de la clavette,
et grâce auquel la clavette 5 est rendue prisonnière entre la butée 6 et le voile
25.
[0032] Dans le cas où l'axe d'articulation 4 est formé de deux pions en vis-à-vis tels que
le pion 40, chaque pion présentant une extrémité libre telle que 41, et une extrémité
liée telle que 42, cette dernière peut être portée par une paroi 13 du cadre 1, qui
est perpendiculaire au rebord 11 et à la feuillure 12, et qui les relie l'un à l'autre
comme le montre le mieux la figure 1.
[0033] Comme le montrent les figures 2 à 11, l'oeil d'articulation 3 débouche sur l'épaisseur
23 du panneau 2 à travers un guide 31 qui permet le passage de l'axe d'articulation
4 en position d'ouverture du panneau 2, et donc le montage et le démontage de ce panneau
dans cette position (figures 7 et 11).
[0034] Néanmoins, l'oeil d'articulation 3 peut aussi déboucher sur la face interne 22 du
panneau 2 à travers un second guide 32 permettant le passage de l'axe d'articulation
4 en position de fermeture du panneau 2, et donc le montage et le démontage de ce
panneau dans cette position (figure 8), pour autant que la clavette 5 soit amovible
et ait été démontée préalablement.
[0035] Dans ce dernier cas, l'oeil d'articulation 3 est borgne (figure 3), et il est creusé
dans un voile 26 du panneau 2 qui s'étend perpendiculairement à l'axe 4.
[0036] Enfin, si la feuillure 12 s'étend en majeure partie dans un plan d'appui P (figure
1), elle présente de préférence un décrochement 129 grâce auquel sa partie formant
gâche 120 est surélevée en direction de l'axe d'articulation 4 par rapport au plan
d'appui P.
1. Dispositif d'obturation d'une ouverture (O), comprenant un cadre (1) bordant l'ouverture
(O) et présentant un rebord (11) et une feuillure (12), un panneau (2) présentant
une face externe (21), une face interne (22) et une épaisseur (23), ce panneau (2)
étant amovible par rapport au cadre (1) et monté à rotation sur le cadre (1) entre
une position d'ouverture dans laquelle il est dressé et donne accès à l'ouverture
(O), et une position de fermeture dans laquelle il est couché et s'inscrit en épaisseur
dans le rebord (11) pour s'appliquer au moins partiellement sur une face supérieure
(121) de la feuillure (12) et obturer l'ouverture (O), et des organes d'articulation
(3, 4) comprenant au moins un oeil d'articulation (3) adjacent à un bord d'articulation
du panneau (1) et débouchant au moins sur l'épaisseur (23) du panneau (2), et un axe
d'articulation (4) solidaire d'un bord d'articulation du cadre (1), s'étendant au-dessus
de la feuillure (12) parallèlement au rebord (11) et à la feuillure (12), et sélectivement
engagé dans l'oeil d'articulation (3) par rapprochement réciproque du panneau (2)
en position ouverte et du cadre (1), caractérisé en ce qu'il comprend une clavette (5) solidaire du panneau (2) et dont une première extrémité
(51) se trouve, pour la position fermée du panneau (2), insérée sous une face inférieure
(122) d'une partie formant gâche (120) de la feuillure (12) du bord d'articulation
du cadre.
2. Dispositif d'obturation suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la clavette (5) est rendue solidaire du panneau (2) de façon amovible.
3. Dispositif d'obturation suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la clavette (5) est solidaire d'un premier voile (25) qui est porté par le panneau
(2) et qui est sensiblement parallèle au rebord (11) que forme le cadre (1) sur son
bord d'articulation.
4. Dispositif d'obturation suivant les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que la clavette (5) présente une seconde extrémité (52) distante de sa première extrémité
(51), en ce que le premier voile (25) du panneau (2) présente un perçage (250) dans lequel la clavette
(5) est engagée par sa seconde extrémité (52) jusqu'à rencontrer une butée (6), en ce que les première et seconde extrémités (51, 52) de la clavette (5) sont disposées de
part et d'autre du premier voile (25), et en ce que la seconde extrémité (52) de la clavette (5) reçoit un organe de blocage amovible
transversal (7), tel qu'une vis ou une goupille, qui rend la clavette (5) prisonnière
entre la butée (6) et le premier voile (25).
5. Dispositif d'obturation suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la clavette (5) est recourbée à sa première extrémité (51).
6. Dispositif d'obturation suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'axe d'articulation (4) présente au moins une première extrémité libre (41) et une
première extrémité liée (42), et en ce que la première extrémité liée (42) de l'axe (4) est portée par une paroi (13) du cadre
(1) qui est perpendiculaire au rebord (11) et à la feuillure (12) et qui les relie
l'un à l'autre.
7. Dispositif d'obturation suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'oeil d'articulation (3) débouche sur l'épaisseur (23) du panneau (2) à travers
un premier guide (31) permettant le passage de l'axe d'articulation (4).
8. Dispositif d'obturation suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'oeil d'articulation (3) est borgne et en ce qu'il est creusé dans un second voile (26) du panneau (2), qui s'étend perpendiculairement
à l'axe (4).
9. Dispositif d'obturation suivant l'une quelconque des revendications précédentes combinée
aux revendications 2 et 8, caractérisé en ce que l'oeil d'articulation (3) débouche sur la face interne (22) du panneau (2) à travers
un second guide (32) permettant le passage de l'axe d'articulation (4) en position
de fermeture du panneau (2).
10. Dispositif d'obturation suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la feuillure (12) s'étend en majeure partie dans un plan d'appui (P) et présente
un décrochement (129) grâce auquel sa partie formant gâche (120) est surélevée en
direction de l'axe d'articulation (4) par rapport au plan d'appui (P).