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<ep-patent-document id="EP00988924B1" file="EP00988924NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="1241962" kind="B1" date-publ="20040811" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-1">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTR............................</B001EP><B003EP>*</B003EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM350 (Ver 2.1 Jan 2001)
 2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>1241962</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>20040811</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>00988924.7</B210><B220><date>20001215</date></B220><B240><B241><date>20020715</date></B241><B242><date>20040113</date></B242></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>9915860</B310><B320><date>19991216</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20040811</date><bnum>200433</bnum></B405><B430><date>20020925</date><bnum>200239</bnum></B430><B450><date>20040811</date><bnum>200433</bnum></B450><B452EP><date>20030731</date></B452EP></B400><B500><B510><B516>7</B516><B511> 7A 47C   4/02   A</B511></B510><B540><B541>de</B541><B542>BAUSATZ ZUR HERSTELLUNG EINES MÖBELSTÜCKS MIT ZWEI INEINANDERGREIFENDEN SEITENGESTELLEN, EINER SITZFLÄCHE UND EINER RÜCKENLEHNE</B542><B541>en</B541><B542>KIT FURNITURE CONSISTING OF TWO VERTICAL SIDE MEMBERS, A SEAT AND A BACK FITTING INTO ONE ANOTHER</B542><B541>fr</B541><B542>MEUBLE EN KIT COMPOSE DE DEUX MONTANTS LATERAUX, D'UNE ASSISE ET D'UN DOSSIER S'EMBOITANT ENTRE EUX</B542></B540><B560><B561><text>DE-U- 29 717 978</text></B561><B561><text>US-A- 2 279 864</text></B561><B561><text>US-A- 2 486 987</text></B561><B561><text>US-A- 4 140 065</text></B561><B561><text>US-A- 4 593 950</text></B561><B561><text>US-A- 5 803 548</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>MASSART, Olivier</snm><adr><str>112, rue de la Belvitte</str><city>F-88700 Anglemont</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>OM Conception (SARL)</snm><iid>03364370</iid><syn>Conception (SARL), OM</syn><adr><str>148bis, place de la Mairie</str><city>88700 Anglemont</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B860><B861><dnum><anum>FR2000003545</anum></dnum><date>20001215</date></B861><B862>fr</B862></B860><B870><B871><dnum><pnum>WO2001043595</pnum></dnum><date>20010621</date><bnum>200125</bnum></B871></B870></B800></SDOBI><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">La présente invention se rapporte au domaine des meubles en kit composés de plusieurs éléments à assembler afin de réaliser des chaises et des fauteuils, et plus particulièrement au domaine des meubles composés de deux montants latéraux, d'une assise et d'un dossier, s'emboîtant entre eux.</p>
<p id="p0002" num="0002">L'art antérieur connaît les demandes de brevet internationales numéros WO 97/36520, WO 98/01058 et WO 99/17638 qui portent sur des meubles en kit pour la réalisation de chaises et de fauteuils.</p>
<p id="p0003" num="0003">Le document WO 97/36520 présente un meuble complexe à fabriquer car il est réalisé à l'aide de pièces dont certaines sont arrondies.</p>
<p id="p0004" num="0004">Les documents WO 98/01058 et WO 99/17638 présentent des meubles complexes à monter car ils sont conçus dans le but d'éviter tout recours à des moyens de fixation supplémentaires.</p>
<p id="p0005" num="0005">En réalité, aucun document de l'art antérieur ne présente de meuble en kit qui soit à la fois simple à monter et simple à fabriquer, avec des pièces de formes simples, de préférence planes.</p>
<p id="p0006" num="0006">La présente invention entend remédier aux inconvénients de l'art antérieur en proposant un meuble en kit du type décrit ci-dessus qui soit facile à monter, avec des éléments faciles à fabriquer.</p>
<p id="p0007" num="0007">Pour ce faire, l'invention préconise que chaque montant latéral comporte au moins une fente et au moins une encoche, que l'assise comporte au moins deux saillies munies chacune d'un ergot, situées aux extrémités latérales de ladite assise et destinées à venir s'emboîter dans les fentes des montants latéraux ainsi qu'au moins une fente et que le dossier comporte au moins une saillie destinée à venir s'emboîter dans la fente de l'assise ainsi qu'au moins deux ergots destinés à coopérer avec les encoches des montants latéraux.</p>
<p id="p0008" num="0008">Avantageusement, le meuble selon l'invention permet en outre de proposer toute une gamme de produits aux apparences différentes.</p>
<p id="p0009" num="0009">En effet, les éléments de finition, comme les accoudoirs ou l'extrémité supérieure du dossier, peuvent vaner, tout en restant simples.</p>
<p id="p0010" num="0010">En outre, de par sa conception simple, il est aisé de ne changer qu'un élément du meuble selon l'invention, comme par exemple le dossier, sans changer les autres éléments, c'est à dire, sans changer les montants latéraux et l'assise, afin<!-- EPO <DP n="2"> --> de permettre de faire varier l'apparence générale du meuble et de donner l'illusion d'un meuble différent.</p>
<p id="p0011" num="0011">Avantageusement enfin, le meuble selon l'invention est constitué uniquement d'éléments plans.</p>
<p id="p0012" num="0012">On comprendra mieux l'invention à l'aide de la description faite ci-après d'un mode de mise en oeuvre donné à titre d'exemple non limitatif, en référence aux figures annexées dans lesquelles :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>la figure 1 illustre une vue éclatée des différents éléments qui composent le meuble selon l'invention ;</li>
<li>la figure 2 illustre le principe du montage du meuble selon l'invention ; et</li>
<li>la figure 3 illustre une vue du meuble selon l'invention, assemblé.</li>
</ul></p>
<p id="p0013" num="0013">Le meuble (1) selon l'invention, illustré figure 1, est un meuble composé de deux montants latéraux (2), d'une assise (3) et d'un dossier (4) s'emboîtant entre eux. Il est caractérisé en ce que chaque montant latéral (2) comporte au moins une fente (5) et au moins une encoche (6), en ce que l'assise (3) comporte au moins deux saillies (7) munies chacune d'un ergot (7'), situées aux extrémités latérales de ladite assise (3) et destinées à venir s'emboîter dans les fentes (5) des montants latéraux (2) ainsi qu'au moins une fente (8) et en ce que le dossier (4) comporte au moins une saillie (9) destinée à venir s'emboîter dans la fente (8) de l'assise (3) ainsi qu'au moins deux ergots (10) destinés à coopérer avec les encoches (6) des montants latéraux (2).</p>
<p id="p0014" num="0014">Pour assurer un montage aisé du meuble (1), il est préférable que lesdites fentes (5) soient réalisées de manière à ce qu'elles ne débouchent pas sur le pourtour des montants latéraux (2), qu'elles présentent une longueur légèrement supérieure à la longueur des saillies (7) munies de leurs ergots (7') et une hauteur approximativement identique à l'épaisseur des saillies (7).</p>
<p id="p0015" num="0015">Il est également préférable que ladite fente (8) présente une longueur approximativement identique à la longueur de la saillie (9) et une largeur approximativement identique à l'épaisseur de la saillie (9).</p>
<p id="p0016" num="0016">En outre, il est également préférable que les ergots (7') présentent un évidement (e) de largeur approximativement identique à l'épaisseur des montants latéraux (2) au niveau des fentes (5), et que les encoches (6) présentent un évidement (e') de largeur approximativement identique à l'épaisseur du dossier (4) au niveau des ergots (10).<!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0017" num="0017">Ainsi les saillies (7,9) pénètrent au plus juste respectivement dans les fentes (5,8) et les ergots (10) pénètrent au plus juste dans les encoches (6).</p>
<p id="p0018" num="0018">De plus, pour compléter le montage du meuble, il est préférable que l'assise (3) comporte au moins un trou (11) débouchant vers l'épaisseur dudit dossier (4), afin de pouvoir y glisser une vis chargée de maintenir ledit dossier (4).</p>
<p id="p0019" num="0019">Dans une version préférée de l'invention, l'assise (3) comporte deux trous (11) débouchant vers l'épaisseur dudit dossier (4) et des trous d'accueil de vis (12), par exemple taraudés, sont ménagés dans l'épaisseur dudit dossier (4).</p>
<p id="p0020" num="0020">Les détails du meuble (1) selon l'invention, constitués notamment par la forme des pieds et des accoudoirs des montants latéraux (2), par la forme de l'extrémité supérieure du dossier (4) ainsi que par les dimensions générales du meuble (1), peuvent bien sûr varier et présenter une certaine originalité.</p>
<p id="p0021" num="0021">Un exemple de montage du meuble (1) selon l'invention est illustré figure 2.</p>
<p id="p0022" num="0022">Dans un premier temps, il est nécessaire de positionner l'assise (3) horizontalement et de positionner les deux montants latéraux (2), sur leurs pieds, perpendiculairement à l'assise (3) ; Dans un deuxième temps, il faut engager les saillies (7) de l'assise (3) dans les fentes (5) des montants latéraux (2), comme illustré par les flèches F1 et pousser l'assise (3) de façon à bloquer les ergots (7') dans les fentes (5) des montants latéraux (2), comme illustré par la flèche F2 ; Dans un troisième temps, il faut engager la saillie (9) du dossier (4) dans la fente (8) de l'assise (3), comme illustré par les flèches F3, et engager les deux ergots (10) du dossier (4) dans les encoches (6) des montants latéraux (2), comme illustré par les flèches F4.</p>
<p id="p0023" num="0023">Pour bloquer le montage, il ne reste plus qu'à visser des vis dans les trous (11).</p>
<p id="p0024" num="0024">Un exemple de meuble (1) selon l'invention ainsi monté est illustré figure 3.</p>
</description><!-- EPO <DP n="4"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Meuble (1) composé de deux montants latéraux (2) , d'une assise (3) et d'un dossier (4) s'emboîtant entre eux, le dossier (4) comportant au moins une saillie (9) destinée à venir s'emboîter dans une fente (8) réalisée sur l'assise (3) ainsi qu'au moins deux ergots (10) destinés à coopérer avec des encoches (6) des montants latéraux (2), l'assise (3) comportant au moins deux saillies (7) munies chacune d'un ergot (7'), situées aux extrémités latérales de ladite assise (3) destinées à venir s'emboîter dans la fente (5) de chaque montant latéral (2), <b>caractérisé en ce que</b> la fente (5) de chaque montant latéral (2) est réalisée de telle manière qu'elle ne débouche pas sur le pourtour des montants latéraux (2) et <b>en ce que</b> ladite fente (5) de chaque montant latéral présente une longueur légèrement supérieure à la longueur de la saillie (7) de l'assise munie de son ergot (7') et une hauteur approximativement identique à l'épaisseur de la saillie (7) de l'assise.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Meuble (1) selon la revendication 1, <b>caractérisé en ce que</b> ladite assise (3) comporte en outre au moins un trou (11) débouchant vers l'épaisseur dudit dossier (4)</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Meuble (1) selon l'une quelconques des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> ladite fente (8) de l'assise présente une longueur approximativement identique à la longueur de la saillie (9) du dossier et une largeur approximativement identique à l'épaisseur de la saillie (9) du dossier</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Meuble selon l'une quelconques des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> les ergots (7' ) présentent un évidement ( e ) de largeur approximativement identique à l'épaisseur des montants latéraux (2) au niveau des fentes (5)</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Meuble (1) selon l'une quelconques des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> les encoches (6) présentent un évidement ( e' ) de largeur approximativement identique à l'épaisseur du dossier (4) au niveau des ergots (10 ).</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="5"> -->
<claims id="claims02" lang="de">
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Möbel (1), das aus zwei seitlichen Stützen (2), einer Sitzfläche (3) und einer Rückenlehne (4) besteht, die ineinander eingelassen sind, wobei die Rückenlehne (4) mindestens einen Zapfen (9) besitzt, der in einen Schlitz (8) eingreifen soll, der auf der Sitzfläche (3) angebracht ist, sowie mindestens zwei Nasen (10), die mit den Ausklinkungen (6) der seitlichen Stützen (2) zusammenwirken sollen. Die Sitzfläche (3) hat dabei mindestens zwei Zapfen (7), die jeweils eine Nase (7') besitzen und jeweils an den seitlichen Enden dieser Sitzfläche (3) angeordnet sind, die ihrerseits in den Schlitz (5) einer jeden seitlichen Stütze (2) eingreifen sollen, wobei der Schlitz (5) einer jeden seitlichen Stütze (2) <b>dadurch gekennzeichnet ist, daß</b> er nicht auf den Rand der seitlichen Stützen (2) mündet und daß der Schlitz (5) einer jeden seitlichen Stütze (2) eine Länge hat, die etwas größer als die Länge des mit einer Nase (7') versehenen Zapfens (7) der Sitzfläche (3) ist, und eine Höhe, die annähernd mit der Dicke des Zapfens (7) der Sitzfläche (3) identisch ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Möbel (1) gemäß dem Anspruch 1, das <b>dadurch gekennzeichnet ist, daß</b> die besagte Sitzfläche (3) außerdem mindestens ein Loch (11) besitzt, das auf die Dicke der besagten Rückenlehne (4) mündet.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Möbel (1) gemäß einem der vorstehenden Ansprüche, das <b>dadurch gekennzeichnet ist, daß</b> der besagte Schlitz (8) der Sitzfläche eine Länge besitzt, die annähernd mit der Länge des Zapfens (9) der Rückenlehne identisch ist, und eine Breite, die annähernd mit der Dicken des Zapfens (9) der Rückenlehne identisch ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Möbel (1) gemäß einem der vorstehenden Ansprüche, das <b>dadurch gekennzeichnet ist, daß</b> die Nasen (7') eine Aussparung ( e ) besitzen, deren Breite annähernd mit der Dicke der seitlichen Stützen (2) in Höhe der Schlitze (5) identisch ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Möbel (1) gemäß einem der vorstehenden Ansprüche, das <b>dadurch gekennzeichnet ist, daß</b> die Ausklinkungen (6) eine Aussparung ( e' ) besitzen, deren Breite annähernd mit der Dicke der Rückenlehne (4) in Höhe der Nasen (10) identisch ist.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="6"> -->
<claims id="claims03" lang="en">
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>Unit (1) made up of two lateral supports (2) , a seat (3) and a back (4) which fit into one another, the back (4) including at least one protrusion (9) intended to be fitted into a slot (8) made on the seat (3) and at least two lugs (10) intended to work with notches (6) in the lateral supports (2), the seat (3) including at least two protrusions (7) each fitted with a lug (7'), located at the sides of the aforesaid seat (3) intended to fit into the slot (5) on each lateral support (2), where the characteristic feature is that the slot (5) on each lateral support (2) is made in such a way that it does not lead onto the perimeter of the lateral supports (2) and that the aforesaid slot (5) on each lateral support has a length which is slightly greater than the length of the protrusion (7) of the seat fitted with its lug (7') and a height approximately identical to the thickness of the protrusion (7) of the seat.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>Unit (1) as stated in claim 1, where the characteristic feature is that the aforesaid seat (3) also has at least one hole (11) leading to the thickness of the aforementioned back (4)</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>Unit (1) as stated in one of the previous claims where the characteristic feature is that the aforesaid slot (8) in the seat has a length approximately identical to the length of the protrusion (9) of the back and a width approximately identical to the thickness of the protrusion (9) of the back</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>Unit as stated in any of the previous claims where the characteristic feature is that the lugs (7' ) have a cut-out ( e ) with a width approximately identical to the thickness of the lateral supports (2) at slot (5 ) level</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>Unit as stated in any of the previous claims where the characteristic feature is that the notches (6' ) have a cut-out ( e ) with a width approximately identical to the thickness of the back (4) at lug (10) level</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="7"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num=""><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="180" he="220" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="8"> -->
<figure id="f0002" num=""><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="163" he="235" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
</ep-patent-document>
