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(11) | EP 1 332 058 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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TOIT ESCAMOTABLE POUR VEHICULE A ELEMENTS PIVOTANTS, COULISSANTS AVEC DEUX BRAS EINZIEHBARES FAHRZEUGDACH MIT SCHWENKELEMENTEN, DIE MITTELS ZWEIER ARME VERSCHIEBBAR SIND VEHICLE RETRACTABLE ROOF WITH PIVOTING ELEMENTS, SLIDING WITH TWO ARMS |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |