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<ep-patent-document id="EP03291285A1" file="03291285.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="1369548" kind="A1" date-publ="20031210" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-0">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHU..SK................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 (Ver 1.5  21 Nov 2005) -  1100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>1369548</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20031210</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>03291285.9</B210><B220><date>20030528</date></B220><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>0206865</B310><B320><date>20020604</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20031210</date><bnum>200350</bnum></B405><B430><date>20031210</date><bnum>200350</bnum></B430></B400><B500><B510><B516>7</B516><B511> 7E 06B   3/677  A</B511><B512> 7E 06B   9/264  B</B512><B512> 7E 06B   7/10   B</B512><B512> 7E 06B   3/24   B</B512></B510><B540><B541>de</B541><B542>Belüfteter Tür- oder Fensterrahmen in einer Gebäudefassade</B542><B541>en</B541><B542>Breather door or window frame in a building facade</B542><B541>fr</B541><B542>Châssis respirant pour porte ou fenêtre, en façade d'un bâtiment</B542></B540><B590><B598>1   </B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>Technal</snm><iid>00840203</iid><irf>EPB 03 UZ TEC B</irf><adr><str>270, rue Léon Joulin</str><city>31037 Toulouse Cédex</city><ctry>FR</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>Montfort, Bernard</snm><adr><str>12, rue des Martyrs de la Libération</str><city>31400 Toulouse</city><ctry>FR</ctry></adr></B721><B721><snm>Fromentin, Eric</snm><adr><str>4, rue de la Grange</str><city>02410 Saint Gobain</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>Grosset-Fournier, Chantal Catherine</snm><iid>00055183</iid><adr><str>Grosset-Fournier &amp; Demachy,
54,rue Saint-Lazare</str><city>75009 Paris</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B844EP><B845EP><ctry>AL</ctry></B845EP><B845EP><ctry>LT</ctry></B845EP><B845EP><ctry>LV</ctry></B845EP><B845EP><ctry>MK</ctry></B845EP></B844EP></B800></SDOBI><!-- EPO <DP n="8000"> -->
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">Châssis respirant, comportant un vitrage constitué de deux vitres parallèles (4, 5) délimitant entre elles un espace clos (14) confinant une lame d'air d'isolation, ce vitrage étant monté dans un cadre de support (2) comprenant une traverse horizontale inférieure (3) sur laquelle repose le vitrage, cette traverse comprenant au moins un orifice de passage (12) faisant communiquer la lame d'air entre les vitres avec l'atmosphère extérieure (13), caractérisé en ce que la traverse (3) présente en section droite une section en U avec un voile de fond (9) en partie basse et deux côtés latéraux (10, 11), perpendiculaires à ce voile, disposés sensiblement parallèlement aux deux vitres, l'orifice de passage étant ménagé dans le voile de fond de la traverse entre les deux vitres (4, 5) et étant associé à un élément filtrant (16) disposé à proximité de ce voile de fond, cet élément s'étendant sur toute la longueur de celui-ci.<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="147" he="102" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">La présente invention est relative à un châssis respirant pour porte ou fenêtre de façade d'un bâtiment, comportant, de façon en soi connue dans la technique, un cadre de support, métallique ou en un matériau plastique, pour un vitrage formé de deux vitres parallèles séparées par une lame d'air d'isolation, avec le cas échéant, dans l'espace occupé par cette lame entre les vitres, des accessoires divers du type store vénitien, rideau pare-soleil, écran tamisé ou autre dispositif, ainsi que les moyens de commande de ces accessoires, notamment pour permettre d'assurer leur descente ou leur relèvement dans l'espace précité depuis l'extérieur du châssis.</p>
<p id="p0002" num="0002">Dans ces solutions classiques, il est nécessaire de permettre ce qu'il est convenu d'appeler une « respiration » du châssis, qui consiste en permanence à assurer la mise en équilibre de la pression de vapeur d'eau entre la lame d'air confinée entre les deux vitres portées par le châssis et l'atmosphère extérieure.</p>
<p id="p0003" num="0003">Dans ces solutions, on ménage dans le cadre de support, de préférence à la partie inférieure de celui-ci dans la traverse basse qu'il comporte, voire dans un ou plusieurs de ses côtés, au moins un orifice de communication, obtenu par perçage ou fraisage du voile métallique ou plastique qui forme cette traverse, de façon à assurer cette .communication et l'égalité des pressions interne et externe.</p>
<p id="p0004" num="0004">Cet orifice est avantageusement équipé d'un élément tubulaire, monté dans le passage correspondant et supportant de préférence un filtre s'étendant transversalement dans cet élément, ainsi<!-- EPO <DP n="2"> --> qu'une grille à faibles mailles, montée au voisinage du filtre pour éviter toute intrusion de poussières ou de corps étrangers, notamment d'insectes, dans la lame d'air entre les deux vitrages à travers l'élément tubulaire, depuis l'atmosphère extérieure vers la lame d'air entre les deux vitres.</p>
<p id="p0005" num="0005">Le filtre utilisé présente une épaisseur et par suite un pouvoir filtrant déterminé selon une formule qui prend en compte le volume de la lame d'air. Or, la quantité plus ou moins notable de matière filtrante à mettre ainsi en place dans l'élément traversant peut pénaliser sensiblement le temps de fabrication des châssis.</p>
<p id="p0006" num="0006">De plus, afin d'assurer la maintenance de ces châssis, il est fréquemment nécessaire de changer le filtre, cette opération étant généralement réalisée par l'intérieur du vitrage entre les deux vitres, l'accès à l'espace compris entre celles-ci par l'extérieur et le dessous du châssis étant difficile, voire impossible en raison des dimensions très réduites du passage de communication.</p>
<p id="p0007" num="0007">Il en résulte l'obligation de démonter puis de remettre en place la vitre intérieure après chaque changement de filtre, ce qui constitue une opération particulièrement délicate en raison des étanchéités à respecter, exigeant l'intervention d'un personnel qualifié et grevant au total le coût de l'opération.</p>
<p id="p0008" num="0008">Enfin, la solution classique où la traverse basse est percée d'un orifice de communication recevant l'élément tubulaire muni du filtre et du grillage, peut gêner la mise en place dans l'espace<!-- EPO <DP n="3"> --> délimitant la lame d'air, au voisinage de la traverse, des pièces de fixation nécessaires pour le montage des stores, écrans ou autres accessoires, logés dans cet espace et qui permettent leur manoeuvre en liaison avec leurs moyens de commande, usuellement disposés dans la traverse haute du châssis, ces pièces de fixation étant elles-mêmes immobilisées sur le dessus de la traverse et étant donc au moins en partie visibles à la base de cet espace, ce qui nuit fortement à l'esthétique de l'ensemble.</p>
<p id="p0009" num="0009">La présente invention est relative à un châssis respirant qui évite ces inconvénients.</p>
<p id="p0010" num="0010">A cet effet, le châssis considéré, comportant un vitrage constitué de deux vitres parallèles délimitant entre elles un espace clos confinant une lame d'air d'isolation, ce vitrage étant monté dans un cadre de support comprenant une traverse horizontale inférieure sur laquelle repose le vitrage, cette traverse comprenant au moins un orifice de passage faisant communiquer la lame d'air entre les vitres avec l'atmosphère extérieure, se caractérise en ce que la traverse présente en section droite une section en U avec un voile de fond en partie basse et deux côtés latéraux perpendiculaires à ce voile, disposés sensiblement parallèlement aux deux vitres, l'orifice de passage étant ménagé dans le voile de fond de la traverse entre les deux vitres et étant associé à un élément filtrant disposé à proximité de ce voile de fond, cet élément s'étendant sur pratiquement toute la longueur de celui-ci en regard de l'espace clos confinant la lame d'air.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0011" num="0011">Dans un mode de réalisation préféré, le voile de fond de la traverse inférieure comporte une pluralité d'orifices de passage, répartis selon la longueur de cette traverse pour une meilleure homogénéité de le communication entre la lame d'air et l'atmosphère extérieure.</p>
<p id="p0012" num="0012">Avantageusement, les orifices de passage ménagés dans le voile de fond ont une forme oblongue. De préférence également, ces orifices de passage sont réalisés par poinçonnage ou fraisage du voile de fond.</p>
<p id="p0013" num="0013">Selon une autre caractéristique du châssis considéré, l'élément filtrant comporte une grille à faibles mailles, disposée au voisinage du voile de fond et en dessous des orifices de passage.</p>
<p id="p0014" num="0014">Pour faciliter la mise en place aussi bien que l'extraction de la grille de l'élément filtrant à l'intérieur de la traverse inférieure, en particulier pour permettre son remplacement, cette traverse comporte dans ses côtés latéraux des fentes permettant de faire glisser la grille en dessous des orifices de passage ménagés dans le voile de fond.</p>
<p id="p0015" num="0015">Selon une caractéristique complémentaire, la grille est constituée par un ruban continu, de préférence plié en accordéon selon la longueur du voile de fond de la traverse.</p>
<p id="p0016" num="0016">Selon encore une autre caractéristique, les deux côtés latéraux de la traverse inférieure comportent intérieurement, prévues en regard, des rainures ouvertes, propres à permettre l'immobilisation à l'intérieur de cette traverse, sous l'espace confinant la lame d'air, d'au moins un élément additionnel.<!-- EPO <DP n="5"> --></p>
<p id="p0017" num="0017">De préférence, cet élément additionnel est un plot de fixation, . prévu pour assurer l'immobilisation de l'extrémité d'un câble ou analogue permettant la manoeuvre ou le guidage d'un accessoire, du genre store, écran ou similaire, logé entre les deux vitres et déplaçable verticalement dans la lame d'air.</p>
<p id="p0018" num="0018">En variante, l'élément additionnel est constitué par une pièce de sécurité en L, apte à venir s'appliquer contre la surface d'au moins une des vitres du vitrage pour la maintenir vis-à-vis du châssis par l'extérieur de celui-ci.</p>
<p id="p0019" num="0019">D'autres caractéristiques et avantages d'un châssis respirant établi selon l'invention, apparaîtront à travers la description qui suit d'un exemple de réalisation donné à titre indicatif, en référence aux dessins annexés sur lesquels :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>la Figure 1 est une vue en coupe transversale et en perspective partielle d'un châssis respirant dont la traverse inférieure est conforme à l'invention ;</li>
<li>la Figure 2 est une vue de détail, illustrant la forme des orifices de passage prévus dans le voile de fond de la traverse ;</li>
<li>la Figure 3 est une vue en coupe verticale du châssis respirant la Figure 1, dans lequel les traverses haute et basse de ce châssis sont équipées de plots de fixation d'un accessoire monté entre les deux vitres du vitrage.</li>
</ul></p>
<p id="p0020" num="0020">Sur la Figure 1, la référence 1 désigne dans son ensemble un châssis respirant selon l'invention, pour porte, fenêtre ou structure analogue en façade d'un bâtiment, constitué d'un cadre de support métallique 2, dont il n'est pas<!-- EPO <DP n="6"> --> nécessaire de décrire de façon détaillée la structure particulière, en elle-même sans incidence sur l'objet précis de l'invention, sauf à préciser que les côtés ce cadre sont formés de profilés rigides convenablement assemblés entre eux aux angles de ce cadre, lequel comporte une traverse basse 3 et un vitrage, porté par le châssis 1, constitué de deux vitres parallèles, respectivement 4 et 5, maintenues dans le châssis par des moyens classiques de collage et/ou de serrage, associés à des joints d'étanchéité appropriés.</p>
<p id="p0021" num="0021">Avantageusement, le profilé métallique qui constitue la traverse basse 3 du châssis (comme aussi bien celui qui forme la traverse haute du côté opposé du cadre, qui sera mentionnée plus loin), est réalisé en deux parties, respectivement 6 et 7, réunies ensemble par des barrettes isolantes, notamment en polyamide, créant dans ce profilé une rupture de pont thermique, limitant le transfert de calories à travers le châssis, notamment de l'intérieur vers l'extérieur.</p>
<p id="p0022" num="0022">La traverse inférieure 3 du châssis 1 présente en section droite, comme illustré sur la Figure 1, une section en forme générale de U, avec un voile de fond inférieur 9 et deux côtés latéraux, respectivement 10 et 11, perpendiculaires au voile 9.</p>
<p id="p0023" num="0023">Les deux vitres 4 et 5 du vitrage sont ainsi parallèles aux côtés latéraux 10 et 11 de la traverse 3 et s'étendent à proximité plus ou moins immédiate de celle-ci selon la structure du profilé métallique qui constitue cette traverse.</p>
<p id="p0024" num="0024">Selon l'invention et comme plus clairement illustré sur la Figure 2, le voile de fond 9 est<!-- EPO <DP n="7"> --> percé d'une pluralité d'orifices successifs 12, de forme oblongue, obtenus par poinçonnage ou fraisage, qui sont répartis selon toute la longueur de ce voile et qui permettent de faire librement communiquer l'atmosphère externe 13, au-delà de la vitre 4 portée par le châssis, avec l'espace 14 contenant la lame d'air qui sépare les deux vitres 4 et 5 et qu'il convient de mettre en permanence en équilibre de pression avec l'extérieur.</p>
<p id="p0025" num="0025">Avantageusement, les côtés latéraux 10 et 11 de la traverse inférieure 3, légèrement en dessous du voile de fond 9, comportent une fente 15 qui s'étend sous la forme d'une rainure continue sur toute la longueur de ces côtés, permettant d'introduire ou de retirer de la traverse un élément filtrant 16.</p>
<p id="p0026" num="0026">Comme représenté sur la Figure 1, cet élément filtrant 16 est de préférence constitué par un ruban allongé formé d'une grille 17 à faibles mailles, en un matériau approprié pour permettre à l'air de librement passer au travers du filtre tout en créant une barrière efficace à l'égard des poussières ou autres particules similaires, a fortiori vis-à-vis des insectes, qui pourraient autrement s'introduire dans la lame d'air contenue dans l'espace 14.</p>
<p id="p0027" num="0027">De préférence, le ruban de la grille 17 est plié sur lui-même en accordéon de manière à permettre son maintien en place dans la rainure 15 et éviter qu'il ne s'échappe intempestivement hors de celle-ci, ceci toutefois sans empêcher qu'il puisse en être extrait facilement par l'une des faces d'extrémité de la traverse, lorsqu'il s'agit de procéder, avec une périodicité adéquate à son<!-- EPO <DP n="8"> --> remplacement, consécutivement à une simple traction latérale sur celui-ci, sans exiger le concours d'un quelconque technicien.</p>
<p id="p0028" num="0028">La réalisation de la traverse 3 avec une section en U conformément à l'invention présente un autre avantage, en permettant en particulier d'assurer la fixation sur cette traverse d'éléments additionnels sans que ceux-ci soient visibles de l'extérieur, ces éléments pouvant être logés au-dessus du voile de fond 9 entre les côtés latéraux 10 et 11, mais en dessous de l'épaulement supérieur 18 de cette même traverse, entre les vitres 4 et 5, à la partie inférieure de l'espace 14.</p>
<p id="p0029" num="0029">Notamment, si le châssis respirant 1 est prévu pour permettre de loger à l'intérieur de l'espace 14 dans la lame d'air comprise entre les vitres parallèles 4 et 5 un accessoire du genre store vénitien ou analogue, comme représenté schématiquement sur la Figure 3, on comprend qu'il est nécessaire de prévoir, en partie supérieure et en partie inférieure du châssis, des moyens de fixation de cet accessoire ou de commande de son déplacement dans l'espace 14, lesquels doivent pouvoir être aisément solidarisés aussi bien et selon le cas de la traverse inférieure 3 que de la traverse supérieure 20.</p>
<p id="p0030" num="0030">Sans entrer dans des détails qui sont extérieurs à l'invention, notamment quant à la structure dudit accessoire, on conçoit qu'il puisse être par exemple nécessaire de disposer de chaque côté du store 19 dans l'espace 14, entre les traverses 3 et 20, des câbles verticaux 21 tendus entre ces traverses pour assurer un guidage<!-- EPO <DP n="9"> --> convenable de ce store dans ses mouvements de montée ou de descente.</p>
<p id="p0031" num="0031">Dans ce but, ce câble 21 peut être avantageusement solidarisé d'un plot de fixation 22, muni d'une vis de blocage 23 avec une barrette transversale 24, propre à être montée et immobilisée vis-à-vis de la traverse inférieure 3 par suite de son engagement dans une rainure 25 ménagée dans les côtés latéraux 10 et 11 de cette traverse, rainure qui s'étend parallèlement à la rainure 15 recevant l'élément filtrant 16, mais cette fois au-dessus du voile de fond 9.</p>
<p id="p0032" num="0032">Des dispositions similaires peuvent bien entendu être prévues dans la traverse supérieure 20.</p>
<p id="p0033" num="0033">Enfin, la rainure 15 qui reçoit l'élément filtrant 16 peut également être utilisée pour fixer sous la traverse inférieure 3 (voire sur la traverse supérieure 20) des pièces en L telles que 26 à l'aide de vis 27, ces pièces étant prévues pour assurer un maintien de la vitre 4 par l'extérieur, comme également illustré sur la Figure 3.</p>
<p id="p0034" num="0034">On réalise ainsi un châssis respirant de conception très simple où l'aménagement prévu des traverses de ce châssis, en particulier de la traverse inférieure, permet un montage et un démontage facile de l'élément filtrant indispensable sans aucune obligation de démontage de la vitre interne portée par le châssis.</p>
<p id="p0035" num="0035">La qualité du filtrage peut en outre être largement améliorée, le ruban filtrant s'étendant sur toute la longueur de la traverse et non plus seulement en des zones ponctuelles, correspondant<!-- EPO <DP n="10"> --> au tube traversant prévu dans les réalisations classiques, le perçage des trous ménagés dans le voile de fond de la traverse pouvant être réalisé en usine sur le profilé utilisé, avant fabrication du châssis lui-même.</p>
<p id="p0036" num="0036">Enfin, la forme en U du profilé permet de cacher les éléments tels que plots de fixation utilisés pour le montage dans le châssis d'accessoires divers, ce qui améliore l'esthétique de ce dernier et limite les usinages complémentaires autrement nécessaires.</p>
<p id="p0037" num="0037">Bien entendu, il va de soi que l'invention ne se limite pas à l'exemple de réalisation plus spécialement décrit et représenté ci-dessus ; elle en embrasse toutes les variantes.</p>
</description><!-- EPO <DP n="11"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>Châssis respirant pour porte ou fenêtre en façade d'un bâtiment, comportant un vitrage constitué de deux vitres parallèles (4, 5) délimitant entre elles un espace clos (14) confinant une lame d'air d'isolation, ce vitrage étant monté dans un cadre de support (2) comprenant une traverse horizontale inférieure (3) sur laquelle repose le vitrage, cette traverse comprenant au moins un orifice de passage (12) faisant communiquer la lame d'air entre les vitres avec l'atmosphère extérieure (13), <b>caractérisé en ce que</b> la traverse (3) présente en section droite une section en U avec un voile de fond (9) en partie basse et deux côtés latéraux (10, 11), perpendiculaires à ce voile, disposés sensiblement parallèlement aux deux vitres, l'orifice de passage étant ménagé dans le voile de fond de la traverse entre les deux vitres (4, 5) et étant associé à un élément filtrant (16) disposé à proximité de ce voile de fond, cet élément s'étendant sur pratiquement toute la longueur de celui-ci en regard de l'espace clos (14) confinant la lame d'air.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>Châssis respirant selon la revendication 1, <b>caractérisé en ce que</b> le voile de fond (9) de la traverse inférieure (3) comporte une pluralité d'orifices de passage (12), répartis selon la longueur de cette traverse pour une meilleure homogénéité de le communication entre la lame d'air et l'atmosphère extérieure.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>Châssis respirant selon la revendication 2, <b>caractérisé en ce que</b> les orifices de passage (12)<!-- EPO <DP n="12"> --> ménagés dans le voile de fond (9) ont une forme oblongue.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>Châssis respirant selon l'une des revendications 2 ou 3, <b>caractérisé en ce que</b> les orifices de passage (12) sont réalisés par poinçonnage ou fraisage du voile de fond (9).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>Châssis respirant selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, <b>caractérisé en ce que</b> l'élément filtrant (16) comporte une grille (17) à faibles mailles, disposée au voisinage du voile de fond (9) et en dessous des orifices de passage (12).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="0006">
<claim-text>Châssis respirant selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, <b>caractérisé en ce que</b> la traverse inférieure (3) comporte dans ses côtés latéraux des fentes (15) permettant de faire glisser la grille (17) en dessous des orifices de passage (12) ménagés dans le voile de fond (9).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0007" num="0007">
<claim-text>Châssis respirant selon l'une des revendications 5 ou 6, <b>caractérisé en ce que</b> la grille (17) est constituée par un ruban continu, de préférence plié en accordéon selon la longueur du voile de fond (9) de la traverse inférieure (3).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0008" num="0008">
<claim-text>Châssis respirant selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, <b>caractérisé en ce que</b> les deux côtés latéraux (10, 11) de la traverse inférieure comportent intérieurement, prévues en regard, des rainures ouvertes (25), propres à permettre l'immobilisation à l'intérieur de cette traverse, sous l'espace confinant la lame d'air, d'au moins un élément additionnel.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0009" num="0009">
<claim-text>Châssis respirant selon la revendication 8, <b>caractérisé en ce que</b> l'élément additionnel est un plot de fixation (22), prévu pour assurer<!-- EPO <DP n="13"> --> l'immobilisation de l'extrémité d'un câble ou analogue (21) permettant la manoeuvre ou le guidage d'un accessoire (19), du genre store, écran ou similaire, logé entre les deux vitres (4, 5) et déplaçable verticalement dans la lame d'air.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0010" num="0010">
<claim-text>Châssis respirant selon la revendication 8, <b>caractérisé en ce que</b> l'élément additionnel est constitué par une pièce de sécurité en L (26), apte à venir s'appliquer contre la surface d'au moins une des vitres du vitrage pour la maintenir vis-à-vis du châssis par l'extérieur de celui-ci.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="14"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num=""><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="163" he="219" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="15"> -->
<figure id="f0002" num=""><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="132" he="232" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings><!-- EPO <DP n="9000"> -->
<search-report-data id="srep" lang="fr" srep-office="EP" date-produced=""><doc-page id="srep0001" file="srep0001.tif" wi="149" he="229" type="tif"/><!-- EPO <DP n="9001"> --><doc-page id="srep0002" file="srep0002.tif" wi="153" he="231" type="tif"/></search-report-data>
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