| (19) |
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(11) |
EP 1 468 940 B1 |
| (12) |
FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
| (45) |
Mention de la délivrance du brevet: |
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08.06.2016 Bulletin 2016/23 |
| (22) |
Date de dépôt: 16.04.2004 |
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| (54) |
Réceptacle destiné à etre disposé dans une cuve de bac de collecte de déchets.
Behälter zum Einbau in einem Müllsammelbehälter
Container to be inserted in a refuse collecting receptacle
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| (84) |
Etats contractants désignés: |
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AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IT LI LU MC NL PL PT RO SE SI SK TR
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| (30) |
Priorité: |
18.04.2003 FR 0304864
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| (43) |
Date de publication de la demande: |
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20.10.2004 Bulletin 2004/43 |
| (73) |
Titulaire: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM |
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69007 Lyon (FR) |
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| (72) |
Inventeur: |
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- Serrault, Jean-Pierre
92700 Colombes (FR)
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| (74) |
Mandataire: Remy, Vincent Noel Paul et al |
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LLR
11 boulevard de Sébastopol 75001 Paris 75001 Paris (FR) |
| (56) |
Documents cités: :
WO-A-95/21783 DE-U- 9 110 230
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DE-A- 3 524 781 US-A- 5 558 254
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] La présente invention a pour objet un réceptacle destiné à être disposé dans une
cuve d'un bac de collecte de déchets et un ensemble comportant deux réceptacles assemblés.
[0002] On connaît par la demande internationale
WO 95/21783 un bac roulant de collecte de déchets comportant une cuve à l'intérieur de laquelle
est disposée une cloison définissant dans la cuve deux compartiments séparés.
[0003] Ce type de bac est notamment utilisé dans le cadre du tri sélectif des déchets. Il
est possible d'accroître le nombre d'espaces de stockage séparés dans ce type de bacs
en mettant en place dans la cuve un ensemble comportant deux cavités, chacune venant
se loger dans un compartiment de la cuve. Un tel ensemble réalisé d'un seul tenant
est illustré dans le modèle suédois n° 67450.
[0004] On connaît par le brevet
US 5 558 254 un conteneur formé d'un corps monolithe en résine plastique comprenant deux compartiments
réalisés d'un seul tenant l'un avec l'autre.
[0005] On connaît par le modèle d'utilité allemand
DE 91 10230.8 U1 un réceptacle selon le préambule de la revendication 1.
[0006] L'invention vise notamment à permettre l'adaptation du compartimentage de l'espace
intérieur d'une cuve d'un bac de collecte de déchets en fonction des besoins du tri
sélectif.
[0007] L'invention a pour objet un récéptacle tel que défini dans la revendication 1.
[0008] Grâce à l'invention, du fait que le réceptacle peut être utilisé seul ou en étant
assemblé avec un autre réceptacle de manière à former un ensemble, il est possible
de ménager dans la cuve trois ou quatre espaces de stockage séparés, constitués, d'une
part, par les deux compartiments de la cuve séparés par la cloison et, d'autre part,
par le ou les deux réceptacles.
[0009] Ainsi, il est possible, selon les besoins du tri sélectif, de réaliser dans la cuve
un nombre plus ou moins important d'espaces de stockage séparés.
[0010] De plus, il est possible d'assembler deux réceptacles réalisés dans des couleurs
différentes, de manière à pouvoir former un code de couleurs, l'un des réceptacles
pouvant être réalisé dans une couleur correspondant à un premier type de déchets,
et l'autre réceptacle dans une couleur différente correspondant à un second type de
déchets.
[0011] Enfin la fabrication, par exemple par moulage, de réceptacles séparés est plus aisée
que dans le cas d'ensembles avec des cavités multiples, comme ceux décrits dans le
modèle n° 67450 précité, du fait de dimensions plus faibles.
[0012] Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le réceptacle comporte un bord
d'assemblage sensiblement rectiligne le long duquel sont disposés lesdits moyens d'assemblage.
[0013] Les moyens d'assemblage peuvent être agencés pour permettre un assemblage par l'intermédiaire
de vis.
[0014] En variante, les moyens d'assemblage comportent au moins un palier apte à être positionné
dans l'alignement d'un palier d'un autre réceptacle, les paliers étant agencés pour
permettre l'introduction d'une tige de liaison.
[0015] Le réceptacle comporte de préférence une partie de préhension située à l'avant, agencée
pour permettre à un dispositif de levage d'un véhicule de ramassage de venir en prise
avec le réceptacle disposé dans la cuve pour le soulever et le vider.
[0016] Ainsi, il est possible lors du ramassage de vider successivement le ou les réceptacles
puis la cuve, le véhicule de ramassage pouvant par exemple comporter un premier dispositif
de levage adapté aux réceptacles et un deuxième dispositif de levage adapté au bac.
[0017] Avantageusement, le réceptacle comporte deux jupes sensiblement parallèles s'étendant
au moins sur l'avant du réceptacle et se raccordant sur la face inférieure de la collerette
de celui-ci. Ces jupes avec la collerette précitée définissent des moyens de préhension
pour le dispositif de levage.
[0018] La jupe la plus extérieure peut présenter une hauteur inférieure à celle de la jupe
la plus intérieure.
[0019] Avantageusement, ta jupe la plus extérieure comporte du côté du bord d'assemblage
une portion ayant une forme sensiblement triangulaire faisant saillie vers le bas.
[0020] Ainsi, lorsque deux réceptacles sont assemblés, les portions correspondantes forment
un relief sensiblement triangulaire permettant, lors du ramassage, un guidage de l'ensemble
des deux réceptacles sur le dispositif de levage du véhicule de ramassage.
[0021] Les jupes peuvent être reliées entre elles par une nervure à leurs extrémités adjacentes
au bord d'assemblage.
[0022] Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le réceptacle est réalisé en matière
plastique.
[0023] Le réceptacle peut être muni d'un transpondeur agencé pour permettre par exemple
son identification par un véhicule de ramassage grâce à un échange de données.
[0024] Le transpondeur peut être mis en place sur le réceptacle par exemple en étant introduit
dans un logement de ce réceptacle.
[0025] La mise en place du transpondeur sur le réceptacle peut être effectuée conformement
aux procédés décrits dans le brevet
EP 994 047 et la demande de brevet
EP 905 057 de la déposante.
[0026] L'invention a encore pour objet un bac de collecte de déchets comprenant une cuve
et réceptacle selon l'invention. L'invention a encore pour objet un ensemble tel que
défini dans la revendication 13.
[0027] Comme précisé plus haut, l'un des réceptacles peut présenter une première couleur
et l'autre réceptacle une deuxième couleur différente de la première.
[0028] Les moyens d'assemblage peuvent permettre un assemblage amovible ou inamovible des
deux réceptacles.
[0029] Lorsque les réceptacles sont assemblés de manière amovible, il est possible de séparer
ceux-ci pour notamment faciliter leur nettoyage.
[0030] Les réceptacles peuvent comporter chacun un bord d'assemblage sensiblement rectiligne
adjacent à celui de l'autre réceptacle.
[0031] L'invention a encore pour objet un bac de collecte de déchèts comprenant une cuve
et un ensemble selon l'invention.
[0032] L'invention pourra être mieux comprise à la lecture de la description détaillée qui
va suivre, d'exemples de mise en oeuvre non limitatifs, et à l'examen du dessin annexé,
sur lequel :
- la figure 1 représente, schématiquement et partiellement, en perspective, deux réceptacles
conformes à l'invention, avant assemblage,
- la figure 2 représente, schématiquement et partiellement, les deux réceptacles de
la figure 1, après assemblage,
- la figure 3 illustre, schématiquement et partiellement, en coupe suivant III-III,
un détail de l'ensemble de la figure 2,
- la figure 4 représente, schématiquement et partiellement, l'ensemble de la figure
2, mis en place dans une cuve,
- la figure 5 représente, schématiquement et partiellement, l'assemblage de deux réceptacles
conformes à une variante de mise en oeuvre de l'invention, et
- la figure 6 est une vue schématique et partielle, en coupe suivant VI-VI, de l'ensemble
la figure 5.
[0033] On a représenté sur la figure 1 un ensemble 1 de deux réceptacles 2 et 3 définissant
chacun un espace de stockage pour des déchets.
[0034] Ces réceptacles 2 et 3 sont réalisés par moulage de matière thermoplastique.
[0035] Chaque réceptacle 2, 3 comporte une collerette supérieure 4 sur la face inférieure
de laquelle se raccordent deux jupes 5 et 6 sensiblement parallèles, la jupe la plus
extérieure 5 présentant une hauteur inférieure à celle de la jupe la plus intérieure
6.
[0036] Ces jupes 5 et 6 forment avec la collerette 4 des moyens de préhension pour un dispositif
de levage.
[0037] Chaque réceptacle 2, 3 présente un bord d'assemblage 8 sensiblement rectiligne qui,
après assemblage des réceptacles 2 et 3, comme illustré sur la figure 2, s'applique
contre le bord 8 de l'autre réceptacle.
[0038] Chaque réceptacle 2, 3 comporte en outre le long du bord 8 correspondant des moyens
d'assemblage comprenant, dans l'exemple considéré, deux paliers 9 espacés.
[0039] Les paliers 9 d'un réceptacle 2, 3 sont disposés en quinconce par rapport aux paliers
9 de l'autre réceptacle de sorte que, lorsque ces réceptacles 2, 3 sont rapprochés,
comme illustré sur la figure 2, les paliers 9 viennent en alignement mutuel, permettant
d'introduire dans ceux-ci une tige de liaison 10 pour solidariser les réceptacles
2 et 3.
[0040] Comme on peut le voir sur la figure 3 notamment, la tige 10 réalisée en matière plastique,
comporte une tête 11 pourvue de pattes élastiquement déformables 12 repliées vers
l'arrière. La tige 10 comporte en outre à l'arrière une collerette 13.
[0041] Le palier 9 du réceptacle 3 situé à l'avant comporte un épaulement intérieur 14 sur
lequel viennent prendre appui les pattes élastiquement déformables 12 lorsque la tige
10 est introduite dans les paliers 9, empêchant ainsi son retrait. La collerette 13
de la tige 10 vient alors prendre appui contre une tranche du palier 9 du réceptacle
3 situé à l'arrière.
[0042] On remarque que l'assemblage des réceptacles 2 et 3 est particulièrement aisé, consistant
essentiellement à rapprocher ces réceptacles 2 et 3 et à mettre en place sur les paliers
9 une tige de liaison 10.
[0043] Des portions de paroi en forme d'équerre 17 sont prévues le long du bord d'assemblage
8 de chaque réceptacle 2, 3, ces portions 17 étant disposées de manière à venir se
positionner sous un palier 9 de l'autre réceptacle.
[0044] Les jupes 5 et 6 sont reliées par l'intermédiaire d'une nervure 18 du côté du bord
d'assemblage 8.
[0045] La jupe la plus extérieure 5 présente une portion 19 faisant saillie vers le bas
et de forme sensiblement triangulaire apte à former avec la portion 19 de l'autre
réceptacle un relief également de forme triangulaire, comme on peut le voir sur la
figure 2, ce relief servant à guider l'ensemble 1 par rapport à un dispositif de levage
d'un véhicule de ramassage.
[0046] L'ensemble 1 peut être mis en place dans une cuve 21 d'un bac roulant de collecte
de déchets 20, comme illustré sur la figure 4.
[0047] Les collerettes 4 des réceptacles 2 et 3 reposent sur le rebord supérieur de la cuve
21.
[0048] Le bac 20 comporte un couvercle pivotant 25 et la cuve 21 une cloison 22 définissant
dans la cuve deux compartiments séparés 23 et 24, les réceptacles 2 et 3 se logeant
respectivement dans les compartiments 23 et 24.
[0049] Ainsi, comme on peut le constater, l'espace intérieur de la cuve 21 est compartimenté
en quatre espaces de stockage séparés définis respectivement par les deux compartiments
23 et 24 et par les deux réceptacles 2 et 3.
[0050] Pour le cas où uniquement trois espaces de stockage sont nécessaires pour le tri
sélectif des déchets, il est possible de mettre en place dans la cuve 21 un seul réceptacle
2 ou 3.
[0051] Les réceptacles 2 et 3 sont avantageusement réalisés dans des couleurs différentes
afin de former un code couleur, chaque couleur correspondant à un type de déchets
particulier.
[0052] Le réceptacle 2, 3 peut comporter entre les jupes 5 et 6 un logement dans lequel
est fixé un transpondeur 16 agencé pour permettre l'identification du réceptacle par
un véhicule de ramassage.
[0053] Dans l'exemple considéré, l'assemblage des deux réceptacles 2 et 3 est inamovible.
[0054] On ne sort pas du cadre de la présente invention en réalisant les moyens d'assemblage
des deux réceptacles 2 et 3 d'une autre manière.
[0055] Ces moyens d'assemblage peuvent être agencés pour permettre un assemblage des réceptacles
2 et 3 par encliquetage, par emboîtement ou par l'intermédiaire d'un système à glissière,
par exemple.
[0056] On a représenté sur les figures 5 et 6 des moyens d'assemblage permettant un assemblage
des réceptacles 2 et 3 par l'intermédiaire de vis.
[0057] Dans l'exemple considéré, le réceptacle 2 comporte des moyens d'assemblage comprenant
une paroi supérieure 30 de section transversale en U dont la concavité est dirigée
vers le bas, comme on peut le voir sur la figure 6.
[0058] Cette paroi 30 supporte une pluralité de portions taraudées 31 disposées dans la
concavité de la paroi 30.
[0059] Le réceptacle 3 comporte une paroi 32 de section transversale également en U avec
une concavité dirigée vers le bas et apte à venir recouvrir la paroi 30 du réceptacle
2.
[0060] La paroi 32 présente un bord longitudinal 33 apte à venir s'appliquer sur un épaulement
34 du réceptacle 2.
[0061] La paroi 32 comporte une pluralité d'orifices 35 pouvant être positionnés au droit
des portions taraudées 31 du réceptacle 2 afin de permettre le passage de vis 36 dans
les portions taraudées 31.
[0062] Comme on peut le constater, ces moyens d'assemblage permettent un assemblage amovible
des réceptacles 2 et 3.
[0063] Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux exemples de mise en oeuvre qui viennent
d'être décrits.
1. Réceptacle (2 ; 3) destiné à être disposé dans une cuve (21) d'un bac de collecte
de déchets comportant une cloison (22) définissant dans la cuve au moins deux compartiments
séparés (23 ; 24), le réceptacle étant agencé pour pouvoir être introduit dans l'un
des compartiments et comportant une collerette supérieure (4) apte à s'appliquer sur
un rebord supérieur de la cuve caractérisé en ce que le réceptacle comporte en outre des moyens d'assemblage (9 ; 30 ; 31 ; 32) permettant
de l'assembler avec un autre réceptacle (2 ; 3) pouvant être disposé dans un autre
compartiment de la cuve, de manière à former un ensemble les moyens d'assemblage étant
indépendants de la cuve.
2. Réceptacle selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comporte un bord d'assemblage (8) sensiblement rectiligne le long duquel sont disposés
lesdits moyens d'assemblage.
3. Réceptacle selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que les moyens d'assemblage (8) sont agencés pour permettre un assemblage par l'intermédiaire
de vis (36).
4. Réceptacle selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que les moyens d'assemblage comportent au moins un palier (9) apte à être positionné
dans l'alignement d'un palier (9) d'un autre réceptacle, les paliers étant agencés
pour permettre l'introduction d'une tige de liaison (10).
5. Réceptacle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'il comporte une partie de préhension située à l'avant, agencée pour permettre à un
dispositif de levage de venir en prise avec le réceptacle disposé dans la cuve pour
le soulever et le vider.
6. Réceptacle selon la revendication 5, caractérisé par le fait qu'il comporte deux jupes (5 ; 6) sensiblement parallèles s'étendant au moins sur l'avant
du réceptacle et se raccordant sur la face inférieure de la collerette (4) de celui-ci.
7. Réceptacle selon la revendication 6, caractérisé par le fait que la jupe la plus extérieure (5) présente une hauteur inférieure à celle de la jupe
la plus intérieure (6).
8. Réceptacle selon la revendication 2 et l'une des revendications 6 et 7, caractérisé par le fait que la jupe la plus extérieure (5) comporte du côté du bord d'assemblage une portion
(19) ayant une forme sensiblement triangulaire faisant saillie vers le bas.
9. Réceptacle selon la revendication 2 et l'une quelconque des revendications 6 à 8,
caractérisé par le fait que les jupes (5 ; 6) sont reliées entre elles par une nervure (18) à leur extrémité
adjacente au bord d'assemblage.
10. Réceptacle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'il est réalisé en matière plastique.
11. Réceptacle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'il est muni d'un transpondeur permettant son identification par un véhicule de ramassage.
12. Bac de collecte de déchets, notamment bac roulant de collecte de déchets, comprenant
une cuve et un réceptacle selon l'une quelconque des revendications 1 à 11.
13. Ensemble (1) destiné à être disposé dans une cuve (21) d'un bac de collecte de dèchets
pourvue d'une cloison (22) définissant dans la cuve au moins deux compartiments séparés
(23 ; 24), ledit ensemble comportant deux réceptacles (2 ; 3) réalisés séparément,
lesquels sont agencés pour se loger chacun dans un compartiment de la cuve, et comportent
chacun une collerette supérieure (4) apte à s'appliquer sur un rebord supérieur de
la cuve, caractérisé en ce que l'ensemble comporte des moyens d'assemblage (9 ; 30 ; 31 ; 32) permettant d'assembler
les deux réceptacles, les moyens d'assemblage étant indépendants de la cuve.
14. Ensemble selon la revendication 13, caractérisé par le fait que l'un des réceptacles (2 ; 3) présente une première couleur et l'autre réceptacle
une deuxième couleur différente de la première.
15. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 13 à 14, caractérisé par le fait que les réceptacles comportent chacun un bord d'assemblage (8) sensiblement rectiligne
adjacent à celui de l'autre réceptacle.
16. Bac de collecte de déchets, notamment bac roulant de collecte de déchets, comprenant
une cuve et un ensemble selon l'une quelconque des revendications 13 à 15.
1. Behältnis (2; 3) zur Anordnung in einem Trog (21) eines Behälters zum Sammeln von
Abfällen mit einer Trennwand (22), die in dem Trog mindestens zwei getrennte Fächer
(23; 24) definiert, wobei das Behältnis vorgesehen ist, um in eines der Fächer eingeführt
zu werden und einen oberen Bund (4) aufweist, der dafür eingerichtet ist, sich an
einem oberen Rand des Trogs anzulegen, dadurch gekennzeichnet, dass das Behältnis ferner Verbindungseinrichtungen (9; 30; 31; 32) aufweist, die gestatten,
ihn mit einem anderen Behältnis (2; 3) zu verbinden, das in einem anderen Fach des
Trogs angeordnet werden kann, um eine Anordnung zu bilden, wobei die Verbindungseinrichtungen
von dem Trog unabhängig sind.
2. Behältnis nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass es einen Verbindungsrand (8) aufweist, der im Wesentlichen geradlinig ist und entlang
dessen die Verbindungseinrichtungen angeordnet sind.
3. Behältnis nach einem der Ansprüche 1 und 2, dadurch gekennzeichnet, dass die Verbindungseinrichtungen (8) eingerichtet sind, um eine Verbindung mittels Schrauben
(36) zu gestatten.
4. Behältnis nach einem der Ansprüche 1 und 2, dadurch gekennzeichnet, dass die Verbindungseinrichtungen mindestens ein Lager (9) aufweisen, das in der Flucht
eines Lagers (9) eines anderen Behältnisses angeordnet werden kann, wobei die Lager
vorgesehen sind, um das Einführen eines Verbindungsstabs (10) zu gestatten.
5. Behältnis nach einem der vorhergehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass es einen Griffteil aufweist, der sich an der Vorderseite befindet und dafür vorgesehen
ist, einer Hebevorrichtung zu gestatten, in Eingriff mit dem Behältnis zu kommen,
das in dem Trog angeordnet ist, um es anzuheben und es zu entleeren.
6. Behältnis nach Anspruch 5, dadurch gekennzeichnet, dass es zwei im Wesentlichen parallele Schürzen (5; 6) aufweist, die sich mindestens über
die Vorderseite des Behältnisse erstrecken und sich an die Innenseite des Bundes (4)
von diesem letzten anschließen.
7. Behältnis nach Anspruch 6, dadurch gekennzeichnet, dass die weiter außen liegende Schürze (5) eine Höhe aufweist, die geringer ist als die
der weiter innen liegenden Schürze (6).
8. Behältnis nach Anspruch 2 und nach einem der Ansprüche 6 und 7, dadurch gekennzeichnet, dass die weiter außen liegende Schürze (5) auf der Seite des Verbindungsrandes einen Teil
(19) aufweist, der eine im Wesentlichen dreieckige Form hat, die nach unten vorspringt.
9. Behältnis nach Anspruch 2 und nach einem der Ansprüche 6 bis 8, dadurch gekennzeichnet, dass die Schürzen (5; 6) an ihrem an den Verbindungsrand angrenzenden Ende durch eine
Rippe (18) miteinander verbunden sind.
10. Behältnis nach einem der vorhergehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass es aus Kunststoff realisiert ist.
11. Behältnis nach einem der vorhergehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass es mit einem Transponder versehen ist, der seine Identifizierung durch ein Abfuhrfahrzeug
gestattet.
12. Behälter zum Sammeln von Abfällen, insbesondere Behälter zum Sammeln von Abfällen
auf Rädern, der einen Trog und ein Behältnis nach einem der Ansprüche 1 bis 11 umfasst.
13. Anordnung (1) zur Anordnung in einem Trog (21) eines Behälters zum Sammeln von Abfällen,
wobei der Trog mit einer Trennwand (22) versehen ist, die in dem Trog mindestens zwei
getrennte Fächer (23; 24) definiert, wobei die Anordnung zwei Behältnisse (2; 3) aufweist,
die getrennt realisiert sind und die dafür vorgesehen sind, jedes in einem Fach des
Trogs aufgenommen zu werden und jedes einen oberen Bund (4) aufweisen, der dafür eingerichtet
ist, sich an einem oberen Rand des Trogs anzulegen, dadurch gekennzeichnet, dass die Anordnung Verbindungseinrichtungen (9; 30; 31; 32) aufweist, die das Verbinden
der zwei Behältnisse gestatten, wobei die Verbindungseinrichtungen von dem Trog unabhängig
sind.
14. Anordnung nach Anspruch 13, dadurch gekennzeichnet, dass eines der Behältnisse (2; 3) eine erste Farbe und das andere Behältnis eine zweite
Farbe, die von der ersten verschieden ist, aufweist.
15. Anordnung nach einem der Ansprüche 13 bis 14, dadurch gekennzeichnet, dass die Behältnisse jedes einen Verbindungsrand (8) aufweisen, der im Wesentlichen geradlinig
ist und an den des anderen Behältnisses angrenzt.
16. Behälter zum Sammeln von Abfällen, insbesondere Behälter zum Sammeln von Abfällen
auf Rädern, der einen Trog und eine Anordnung nach einem der Ansprüche 13 bis 15 umfasst.
1. Receptacle (2; 3) intended to be placed in a tank (21) of a waste collection bin having
a wall (22) defining in the tank at least two separate compartments (23; 24), the
receptacle being arranged to be introduced into one of the compartments and having
an upper flange (4) adapted to be applied against an upper edge of the tank, characterised in that the receptacle further comprises assembly means (9; 30; 31; 32) to assemble it with
another receptacle (2; 3) that can be placed in another compartment of the tank so
as to form an assembly, the assembly means being independent of the tank.
2. Receptacle according to claim 1, characterised in that it comprises a substantially straight assembly edge (8) along which said assembly
means are arranged.
3. Receptacle according to claim 1 or 2, characterised in that the assembly means (8) are arranged to allow assembly by means of screws (36).
4. Receptacle according to claim 1 or 2, characterised in that the assembly means comprise at least one bearing (9) adapted to be positioned in
the alignment of a bearing (9) of another receptacle, the bearings being arranged
to allow a connecting rod (10) to be inserted.
5. Receptacle according to any one of the preceding claims, characterised in that it comprises a gripping section located at the front, arranged to allow a lifting
apparatus to engage with the receptacle placed in the tank to lift and empty it.
6. Receptacle according to claim 5, characterised in that it comprises two substantially parallel skirts (5; 6) extending at least on the front
of the receptacle and connected together on the lower side of its flange (4).
7. Receptacle according to claim 6, characterised in that the height of the outer skirt (5) is less than that of the inner skirt (6).
8. Receptacle according to claim 2 and claim 6 or 7, characterised in that the outer skirt (5) comprises on the side of the assembly edge a portion (19) having
a substantially triangular shape protruding downwards.
9. Receptacle according to claim 2 and any one of claims 6 to 8, characterised in that the skirts (5; 6) are connected together by a rib (18) at their end adjacent to the
assembly edge.
10. Receptacle according to any one of the preceding claims, characterised in that it is made of plastic.
11. Receptacle according to any one of the preceding claims, characterised in that it is equipped with a transponder for its identification by a collection vehicle.
12. Waste collection bin, in particular a wheeled waste collection bin, comprising a tank
and a receptacle according to any one of claims 1 to 11.
13. Assembly (1) intended to be placed in a tank (21) of a waste collection bin provided
with a wall (22) defining in the tank at least two separate compartments (23; 24),
said assembly comprising two receptacles (2; 3) produced separately, which are arranged
so that each one fits in a compartment of the tank, and each one comprises an upper
flange (4) adapted to be applied against an upper edge of the tank, characterised in that the assembly comprises assembly means (9; 30; 31; 32) to assemble the two receptacles,
the assembly means being independent of the tank.
14. Assembly according to claim 13, characterised in that one of the receptacles (2; 3) has a first colour and the other receptacle a second
colour different from the first.
15. Assembly according to claim 13 or 14, characterised in that the receptacles each comprise a substantially straight assembly edge (8) adjacent
to that of the other receptacle.
16. Waste collection bin, in particular a wheeled waste collection bin, comprising a tank
and an assembly according to any one of claims 13 to 15.
RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION
Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur
et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a
été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues
et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.
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