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<ep-patent-document id="EP04291014B1" file="EP04291014NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="1468940" kind="B1" date-publ="20160608" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-5">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESI....FIRO..CY..TRBGCZEEHUPLSK....................................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>JDIM360 Ver 1.28 (29 Oct 2014) -  2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>1468940</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>20160608</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>04291014.1</B210><B220><date>20040416</date></B220><B240><B241><date>20041217</date></B241><B242><date>20070320</date></B242></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>0304864</B310><B320><date>20030418</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20160608</date><bnum>201623</bnum></B405><B430><date>20041020</date><bnum>200443</bnum></B430><B450><date>20160608</date><bnum>201623</bnum></B450><B452EP><date>20151209</date></B452EP></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>B65F   1/04        20060101AFI20040608BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>B65F   1/14        20060101ALI20040608BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Behälter zum Einbau in einem Müllsammelbehälter</B542><B541>en</B541><B542>Container to be inserted in a refuse collecting receptacle</B542><B541>fr</B541><B542>Réceptacle destiné à etre disposé dans une cuve de bac de collecte de déchets.</B542></B540><B560><B561><text>WO-A-95/21783</text></B561><B561><text>DE-A- 3 524 781</text></B561><B561><text>DE-U- 9 110 230</text></B561><B561><text>US-A- 5 558 254</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>Serrault, Jean-Pierre</snm><adr><str>27 Place Henri Neveu</str><city>92700 Colombes</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM</snm><iid>100102449</iid><irf>BR76850/DC1/CT/</irf><adr><str>19, avenue Jules Carteret</str><city>69007 Lyon</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Remy, Vincent Noel Paul</snm><sfx>et al</sfx><iid>100038141</iid><adr><str>LLR 
11 boulevard de Sébastopol</str><city>75001 Paris</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B880><date>20041020</date><bnum>200443</bnum></B880></B800></SDOBI>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<p id="p0001" num="0001">La présente invention a pour objet un réceptacle destiné à être disposé dans une cuve d'un bac de collecte de déchets et un ensemble comportant deux réceptacles assemblés.</p>
<p id="p0002" num="0002">On connaît par la demande internationale <patcit id="pcit0001" dnum="WO9521783A"><text>WO 95/21783</text></patcit> un bac roulant de collecte de déchets comportant une cuve à l'intérieur de laquelle est disposée une cloison définissant dans la cuve deux compartiments séparés.</p>
<p id="p0003" num="0003">Ce type de bac est notamment utilisé dans le cadre du tri sélectif des déchets. Il est possible d'accroître le nombre d'espaces de stockage séparés dans ce type de bacs en mettant en place dans la cuve un ensemble comportant deux cavités, chacune venant se loger dans un compartiment de la cuve. Un tel ensemble réalisé d'un seul tenant est illustré dans le modèle suédois n° 67450.</p>
<p id="p0004" num="0004">On connaît par le brevet <patcit id="pcit0002" dnum="US5558254A"><text>US 5 558 254</text></patcit> un conteneur formé d'un corps monolithe en résine plastique comprenant deux compartiments réalisés d'un seul tenant l'un avec l'autre.</p>
<p id="p0005" num="0005">On connaît par le modèle d'utilité allemand <patcit id="pcit0003" dnum="DE9110230U1"><text>DE 91 10230.8 U1</text></patcit> un réceptacle selon le préambule de la revendication 1.</p>
<p id="p0006" num="0006">L'invention vise notamment à permettre l'adaptation du compartimentage de l'espace intérieur d'une cuve d'un bac de collecte de déchets en fonction des besoins du tri sélectif.</p>
<p id="p0007" num="0007">L'invention a pour objet un récéptacle tel que défini dans la revendication 1.</p>
<p id="p0008" num="0008">Grâce à l'invention, du fait que le réceptacle peut être utilisé seul ou en étant assemblé avec un autre réceptacle de manière à former un ensemble, il est possible de ménager dans la cuve trois ou quatre espaces de stockage séparés, constitués, d'une part, par les deux compartiments de la cuve séparés par la cloison et, d'autre part, par le ou les deux réceptacles.<!-- EPO <DP n="2"> --></p>
<p id="p0009" num="0009">Ainsi, il est possible, selon les besoins du tri sélectif, de réaliser dans la cuve un nombre plus ou moins important d'espaces de stockage séparés.</p>
<p id="p0010" num="0010">De plus, il est possible d'assembler deux réceptacles réalisés dans des couleurs différentes, de manière à pouvoir former un code de couleurs, l'un des réceptacles pouvant être réalisé dans une couleur correspondant à un premier type de déchets, et l'autre réceptacle dans une couleur différente correspondant à un second type de déchets.</p>
<p id="p0011" num="0011">Enfin la fabrication, par exemple par moulage, de réceptacles séparés est plus aisée que dans le cas d'ensembles avec des cavités multiples, comme ceux décrits dans le modèle n° 67450 précité, du fait de dimensions plus faibles.</p>
<p id="p0012" num="0012">Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le réceptacle comporte un bord d'assemblage sensiblement rectiligne le long duquel sont disposés lesdits moyens d'assemblage.</p>
<p id="p0013" num="0013">Les moyens d'assemblage peuvent être agencés pour permettre un assemblage par l'intermédiaire de vis.</p>
<p id="p0014" num="0014">En variante, les moyens d'assemblage comportent au moins un palier apte à être positionné dans l'alignement d'un palier d'un autre réceptacle, les paliers étant agencés pour permettre l'introduction d'une tige de liaison.</p>
<p id="p0015" num="0015">Le réceptacle comporte de préférence une partie de préhension située à l'avant, agencée pour permettre à un dispositif de levage d'un véhicule de ramassage de venir en prise avec le réceptacle disposé dans la cuve pour le soulever et le vider.</p>
<p id="p0016" num="0016">Ainsi, il est possible lors du ramassage de vider successivement le ou les réceptacles puis la cuve, le véhicule de ramassage pouvant par exemple comporter un premier dispositif de levage adapté aux réceptacles et un deuxième dispositif de levage adapté au bac.</p>
<p id="p0017" num="0017">Avantageusement, le réceptacle comporte deux jupes sensiblement parallèles s'étendant au moins sur l'avant du réceptacle et se raccordant sur la face inférieure de la collerette de celui-ci. Ces jupes avec la collerette précitée définissent des moyens de préhension pour le dispositif de levage.</p>
<p id="p0018" num="0018">La jupe la plus extérieure peut présenter une hauteur inférieure à celle de la jupe la plus intérieure.<!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0019" num="0019">Avantageusement, ta jupe la plus extérieure comporte du côté du bord d'assemblage une portion ayant une forme sensiblement triangulaire faisant saillie vers le bas.</p>
<p id="p0020" num="0020">Ainsi, lorsque deux réceptacles sont assemblés, les portions correspondantes forment un relief sensiblement triangulaire permettant, lors du ramassage, un guidage de l'ensemble des deux réceptacles sur le dispositif de levage du véhicule de ramassage.</p>
<p id="p0021" num="0021">Les jupes peuvent être reliées entre elles par une nervure à leurs extrémités adjacentes au bord d'assemblage.</p>
<p id="p0022" num="0022">Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le réceptacle est réalisé en matière plastique.</p>
<p id="p0023" num="0023">Le réceptacle peut être muni d'un transpondeur agencé pour permettre par exemple son identification par un véhicule de ramassage grâce à un échange de données.</p>
<p id="p0024" num="0024">Le transpondeur peut être mis en place sur le réceptacle par exemple en étant introduit dans un logement de ce réceptacle.</p>
<p id="p0025" num="0025">La mise en place du transpondeur sur le réceptacle peut être effectuée conformement aux procédés décrits dans le brevet <patcit id="pcit0004" dnum="EP994047A"><text>EP 994 047</text></patcit> et la demande de brevet <patcit id="pcit0005" dnum="EP905057A"><text>EP 905 057</text></patcit> de la déposante.</p>
<p id="p0026" num="0026">L'invention a encore pour objet un bac de collecte de déchets comprenant une cuve et réceptacle selon l'invention. L'invention a encore pour objet un ensemble tel que défini dans la revendication 13.</p>
<p id="p0027" num="0027">Comme précisé plus haut, l'un des réceptacles peut présenter une première couleur et l'autre réceptacle une deuxième couleur différente de la première.</p>
<p id="p0028" num="0028">Les moyens d'assemblage peuvent permettre un assemblage amovible ou inamovible des deux réceptacles.</p>
<p id="p0029" num="0029">Lorsque les réceptacles sont assemblés de manière amovible, il est possible de séparer ceux-ci pour notamment faciliter leur nettoyage.</p>
<p id="p0030" num="0030">Les réceptacles peuvent comporter chacun un bord d'assemblage sensiblement rectiligne adjacent à celui de l'autre réceptacle.</p>
<p id="p0031" num="0031">L'invention a encore pour objet un bac de collecte de déchèts comprenant une cuve et un ensemble selon l'invention.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0032" num="0032">L'invention pourra être mieux comprise à la lecture de la description détaillée qui va suivre, d'exemples de mise en oeuvre non limitatifs, et à l'examen du dessin annexé, sur lequel :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>la <figref idref="f0001">figure 1</figref> représente, schématiquement et partiellement, en perspective, deux réceptacles conformes à l'invention, avant assemblage,</li>
<li>la <figref idref="f0001">figure 2</figref> représente, schématiquement et partiellement, les deux réceptacles de la <figref idref="f0001">figure 1</figref>, après assemblage,</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 3</figref> illustre, schématiquement et partiellement, en coupe suivant III-III, un détail de l'ensemble de la <figref idref="f0001">figure 2</figref>,</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 4</figref> représente, schématiquement et partiellement, l'ensemble de la <figref idref="f0001">figure 2</figref>, mis en place dans une cuve,</li>
<li>la <figref idref="f0003">figure 5</figref> représente, schématiquement et partiellement, l'assemblage de deux réceptacles conformes à une variante de mise en oeuvre de l'invention, et</li>
<li>la <figref idref="f0003">figure 6</figref> est une vue schématique et partielle, en coupe suivant VI-VI, de l'ensemble la <figref idref="f0003">figure 5</figref>.</li>
</ul></p>
<p id="p0033" num="0033">On a représenté sur la <figref idref="f0001">figure 1</figref> un ensemble 1 de deux réceptacles 2 et 3 définissant chacun un espace de stockage pour des déchets.</p>
<p id="p0034" num="0034">Ces réceptacles 2 et 3 sont réalisés par moulage de matière thermoplastique.</p>
<p id="p0035" num="0035">Chaque réceptacle 2, 3 comporte une collerette supérieure 4 sur la face inférieure de laquelle se raccordent deux jupes 5 et 6 sensiblement parallèles, la jupe la plus extérieure 5 présentant une hauteur inférieure à celle de la jupe la plus intérieure 6.</p>
<p id="p0036" num="0036">Ces jupes 5 et 6 forment avec la collerette 4 des moyens de préhension pour un dispositif de levage.</p>
<p id="p0037" num="0037">Chaque réceptacle 2, 3 présente un bord d'assemblage 8 sensiblement rectiligne qui, après assemblage des réceptacles 2 et 3, comme illustré sur la <figref idref="f0001">figure 2</figref>, s'applique contre le bord 8 de l'autre réceptacle.</p>
<p id="p0038" num="0038">Chaque réceptacle 2, 3 comporte en outre le long du bord 8 correspondant des moyens d'assemblage comprenant, dans l'exemple considéré, deux paliers 9 espacés.</p>
<p id="p0039" num="0039">Les paliers 9 d'un réceptacle 2, 3 sont disposés en quinconce par rapport aux paliers 9 de l'autre réceptacle de sorte que, lorsque ces réceptacles 2, 3 sont rapprochés, comme illustré sur la <figref idref="f0001">figure 2</figref>, les paliers 9 viennent en alignement mutuel, permettant d'introduire dans ceux-ci une tige de liaison 10 pour solidariser les réceptacles 2 et 3.<!-- EPO <DP n="5"> --></p>
<p id="p0040" num="0040">Comme on peut le voir sur la <figref idref="f0002">figure 3</figref> notamment, la tige 10 réalisée en matière plastique, comporte une tête 11 pourvue de pattes élastiquement déformables 12 repliées vers l'arrière. La tige 10 comporte en outre à l'arrière une collerette 13.</p>
<p id="p0041" num="0041">Le palier 9 du réceptacle 3 situé à l'avant comporte un épaulement intérieur 14 sur lequel viennent prendre appui les pattes élastiquement déformables 12 lorsque la tige 10 est introduite dans les paliers 9, empêchant ainsi son retrait. La collerette 13 de la tige 10 vient alors prendre appui contre une tranche du palier 9 du réceptacle 3 situé à l'arrière.</p>
<p id="p0042" num="0042">On remarque que l'assemblage des réceptacles 2 et 3 est particulièrement aisé, consistant essentiellement à rapprocher ces réceptacles 2 et 3 et à mettre en place sur les paliers 9 une tige de liaison 10.</p>
<p id="p0043" num="0043">Des portions de paroi en forme d'équerre 17 sont prévues le long du bord d'assemblage 8 de chaque réceptacle 2, 3, ces portions 17 étant disposées de manière à venir se positionner sous un palier 9 de l'autre réceptacle.</p>
<p id="p0044" num="0044">Les jupes 5 et 6 sont reliées par l'intermédiaire d'une nervure 18 du côté du bord d'assemblage 8.</p>
<p id="p0045" num="0045">La jupe la plus extérieure 5 présente une portion 19 faisant saillie vers le bas et de forme sensiblement triangulaire apte à former avec la portion 19 de l'autre réceptacle un relief également de forme triangulaire, comme on peut le voir sur la <figref idref="f0001">figure 2</figref>, ce relief servant à guider l'ensemble 1 par rapport à un dispositif de levage d'un véhicule de ramassage.</p>
<p id="p0046" num="0046">L'ensemble 1 peut être mis en place dans une cuve 21 d'un bac roulant de collecte de déchets 20, comme illustré sur la <figref idref="f0002">figure 4</figref>.</p>
<p id="p0047" num="0047">Les collerettes 4 des réceptacles 2 et 3 reposent sur le rebord supérieur de la cuve 21.</p>
<p id="p0048" num="0048">Le bac 20 comporte un couvercle pivotant 25 et la cuve 21 une cloison 22 définissant dans la cuve deux compartiments séparés 23 et 24, les réceptacles 2 et 3 se logeant respectivement dans les compartiments 23 et 24.</p>
<p id="p0049" num="0049">Ainsi, comme on peut le constater, l'espace intérieur de la cuve 21 est compartimenté en quatre espaces de stockage séparés définis respectivement par les deux compartiments 23 et 24 et par les deux réceptacles 2 et 3.<!-- EPO <DP n="6"> --></p>
<p id="p0050" num="0050">Pour le cas où uniquement trois espaces de stockage sont nécessaires pour le tri sélectif des déchets, il est possible de mettre en place dans la cuve 21 un seul réceptacle 2 ou 3.</p>
<p id="p0051" num="0051">Les réceptacles 2 et 3 sont avantageusement réalisés dans des couleurs différentes afin de former un code couleur, chaque couleur correspondant à un type de déchets particulier.</p>
<p id="p0052" num="0052">Le réceptacle 2, 3 peut comporter entre les jupes 5 et 6 un logement dans lequel est fixé un transpondeur 16 agencé pour permettre l'identification du réceptacle par un véhicule de ramassage.</p>
<p id="p0053" num="0053">Dans l'exemple considéré, l'assemblage des deux réceptacles 2 et 3 est inamovible.</p>
<p id="p0054" num="0054">On ne sort pas du cadre de la présente invention en réalisant les moyens d'assemblage des deux réceptacles 2 et 3 d'une autre manière.</p>
<p id="p0055" num="0055">Ces moyens d'assemblage peuvent être agencés pour permettre un assemblage des réceptacles 2 et 3 par encliquetage, par emboîtement ou par l'intermédiaire d'un système à glissière, par exemple.</p>
<p id="p0056" num="0056">On a représenté sur les <figref idref="f0003">figures 5 et 6</figref> des moyens d'assemblage permettant un assemblage des réceptacles 2 et 3 par l'intermédiaire de vis.</p>
<p id="p0057" num="0057">Dans l'exemple considéré, le réceptacle 2 comporte des moyens d'assemblage comprenant une paroi supérieure 30 de section transversale en U dont la concavité est dirigée vers le bas, comme on peut le voir sur la <figref idref="f0003">figure 6</figref>.</p>
<p id="p0058" num="0058">Cette paroi 30 supporte une pluralité de portions taraudées 31 disposées dans la concavité de la paroi 30.</p>
<p id="p0059" num="0059">Le réceptacle 3 comporte une paroi 32 de section transversale également en U avec une concavité dirigée vers le bas et apte à venir recouvrir la paroi 30 du réceptacle 2.</p>
<p id="p0060" num="0060">La paroi 32 présente un bord longitudinal 33 apte à venir s'appliquer sur un épaulement 34 du réceptacle 2.</p>
<p id="p0061" num="0061">La paroi 32 comporte une pluralité d'orifices 35 pouvant être positionnés au droit des portions taraudées 31 du réceptacle 2 afin de permettre le passage de vis 36 dans les portions taraudées 31.</p>
<p id="p0062" num="0062">Comme on peut le constater, ces moyens d'assemblage permettent un assemblage amovible des réceptacles 2 et 3.<!-- EPO <DP n="7"> --></p>
<p id="p0063" num="0063">Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux exemples de mise en oeuvre qui viennent d'être décrits.</p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="8"> -->
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Réceptacle (2 ; 3) destiné à être disposé dans une cuve (21) d'un bac de collecte de déchets comportant une cloison (22) définissant dans la cuve au moins deux compartiments séparés (23 ; 24), le réceptacle étant agencé pour pouvoir être introduit dans l'un des compartiments et comportant une collerette supérieure (4) apte à s'appliquer sur un rebord supérieur de la cuve <b>caractérisé en ce que</b> le réceptacle comporte en outre des moyens d'assemblage (9 ; 30 ; 31 ; 32) permettant de l'assembler avec un autre réceptacle (2 ; 3) pouvant être disposé dans un autre compartiment de la cuve, de manière à former un ensemble les moyens d'assemblage étant indépendants de la cuve.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Réceptacle selon la revendication 1, <b>caractérisé par le fait qu'</b>il comporte un bord d'assemblage (8) sensiblement rectiligne le long duquel sont disposés lesdits moyens d'assemblage.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Réceptacle selon l'une des revendications 1 et 2, <b>caractérisé par le fait que</b> les moyens d'assemblage (8) sont agencés pour permettre un assemblage par l'intermédiaire de vis (36).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Réceptacle selon l'une des revendications 1 et 2, <b>caractérisé par le fait que</b> les moyens d'assemblage comportent au moins un palier (9) apte à être positionné dans l'alignement d'un palier (9) d'un autre réceptacle, les paliers étant agencés pour permettre l'introduction d'une tige de liaison (10).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Réceptacle selon l'une quelconque des revendications précédentes, <b>caractérisé par le fait qu'</b>il comporte une partie de préhension située à l'avant, agencée pour permettre à un dispositif de levage de venir en prise avec le réceptacle disposé dans la cuve pour le soulever et le vider.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0006" num="0006">
<claim-text>Réceptacle selon la revendication 5, <b>caractérisé par le fait qu'</b>il comporte deux jupes (5 ; 6) sensiblement parallèles s'étendant au moins sur l'avant du réceptacle et se raccordant sur la face inférieure de la collerette (4) de celui-ci.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0007" num="0007">
<claim-text>Réceptacle selon la revendication 6, <b>caractérisé par le fait que</b> la jupe la plus extérieure (5) présente une hauteur inférieure à celle de la jupe la plus intérieure (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0008" num="0008">
<claim-text>Réceptacle selon la revendication 2 et l'une des revendications 6 et 7, <b>caractérisé par le fait que</b> la jupe la plus extérieure (5) comporte du côté du bord d'assemblage une portion (19) ayant une forme sensiblement triangulaire faisant saillie vers le bas.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0009" num="0009">
<claim-text>Réceptacle selon la revendication 2 et l'une quelconque des revendications 6 à 8, <b>caractérisé par le fait que</b> les jupes (5 ; 6) sont reliées entre elles par une nervure (18) à leur extrémité adjacente au bord d'assemblage.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0010" num="0010">
<claim-text>Réceptacle selon l'une quelconque des revendications précédentes, <b>caractérisé par le fait qu'</b>il est réalisé en matière plastique.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0011" num="0011">
<claim-text>Réceptacle selon l'une quelconque des revendications précédentes, <b>caractérisé par le fait qu'</b>il est muni d'un transpondeur permettant son identification par un véhicule de ramassage.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0012" num="0012">
<claim-text>Bac de collecte de déchets, notamment bac roulant de collecte de déchets, comprenant une cuve et un réceptacle selon l'une quelconque des revendications 1 à 11.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0013" num="0013">
<claim-text>Ensemble (1) destiné à être disposé dans une cuve (21) d'un bac de collecte de dèchets pourvue d'une cloison (22) définissant dans la cuve au moins deux compartiments séparés (23 ; 24), ledit ensemble comportant deux réceptacles (2 ; 3) réalisés séparément, lesquels sont agencés pour se loger chacun dans un<!-- EPO <DP n="9"> --> compartiment de la cuve, et comportent chacun une collerette supérieure (4) apte à s'appliquer sur un rebord supérieur de la cuve, <b>caractérisé en ce que</b> l'ensemble comporte des moyens d'assemblage (9 ; 30 ; 31 ; 32) permettant d'assembler les deux réceptacles, les moyens d'assemblage étant indépendants de la cuve.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0014" num="0014">
<claim-text>Ensemble selon la revendication 13, <b>caractérisé par le fait que</b> l'un des réceptacles (2 ; 3) présente une première couleur et l'autre réceptacle une deuxième couleur différente de la première.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0015" num="0015">
<claim-text>Ensemble selon l'une quelconque des revendications 13 à 14, <b>caractérisé par le fait que</b> les réceptacles comportent chacun un bord d'assemblage (8) sensiblement rectiligne adjacent à celui de l'autre réceptacle.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0016" num="0016">
<claim-text>Bac de collecte de déchets, notamment bac roulant de collecte de déchets, comprenant une cuve et un ensemble selon l'une quelconque des revendications 13 à 15.</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims02" lang="de"><!-- EPO <DP n="10"> -->
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Behältnis (2; 3) zur Anordnung in einem Trog (21) eines Behälters zum Sammeln von Abfällen mit einer Trennwand (22), die in dem Trog mindestens zwei getrennte Fächer (23; 24) definiert, wobei das Behältnis vorgesehen ist, um in eines der Fächer eingeführt zu werden und einen oberen Bund (4) aufweist, der dafür eingerichtet ist, sich an einem oberen Rand des Trogs anzulegen, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das Behältnis ferner Verbindungseinrichtungen (9; 30; 31; 32) aufweist, die gestatten, ihn mit einem anderen Behältnis (2; 3) zu verbinden, das in einem anderen Fach des Trogs angeordnet werden kann, um eine Anordnung zu bilden, wobei die Verbindungseinrichtungen von dem Trog unabhängig sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Behältnis nach Anspruch 1, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> es einen Verbindungsrand (8) aufweist, der im Wesentlichen geradlinig ist und entlang dessen die Verbindungseinrichtungen angeordnet sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Behältnis nach einem der Ansprüche 1 und 2, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Verbindungseinrichtungen (8) eingerichtet sind, um eine Verbindung mittels Schrauben (36) zu gestatten.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Behältnis nach einem der Ansprüche 1 und 2, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Verbindungseinrichtungen mindestens ein Lager (9) aufweisen, das in der Flucht eines Lagers (9) eines anderen Behältnisses angeordnet<!-- EPO <DP n="11"> --> werden kann, wobei die Lager vorgesehen sind, um das Einführen eines Verbindungsstabs (10) zu gestatten.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Behältnis nach einem der vorhergehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> es einen Griffteil aufweist, der sich an der Vorderseite befindet und dafür vorgesehen ist, einer Hebevorrichtung zu gestatten, in Eingriff mit dem Behältnis zu kommen, das in dem Trog angeordnet ist, um es anzuheben und es zu entleeren.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0006" num="0006">
<claim-text>Behältnis nach Anspruch 5, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> es zwei im Wesentlichen parallele Schürzen (5; 6) aufweist, die sich mindestens über die Vorderseite des Behältnisse erstrecken und sich an die Innenseite des Bundes (4) von diesem letzten anschließen.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0007" num="0007">
<claim-text>Behältnis nach Anspruch 6, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die weiter außen liegende Schürze (5) eine Höhe aufweist, die geringer ist als die der weiter innen liegenden Schürze (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0008" num="0008">
<claim-text>Behältnis nach Anspruch 2 und nach einem der Ansprüche 6 und 7, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die weiter außen liegende Schürze (5) auf der Seite des Verbindungsrandes einen Teil (19) aufweist, der eine im Wesentlichen dreieckige Form hat, die nach unten vorspringt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0009" num="0009">
<claim-text>Behältnis nach Anspruch 2 und nach einem der Ansprüche 6 bis 8, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Schürzen (5; 6) an ihrem an den Verbindungsrand angrenzenden Ende durch eine Rippe (18) miteinander verbunden sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0010" num="0010">
<claim-text>Behältnis nach einem der vorhergehenden Ansprüche,<!-- EPO <DP n="12"> --> <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> es aus Kunststoff realisiert ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0011" num="0011">
<claim-text>Behältnis nach einem der vorhergehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> es mit einem Transponder versehen ist, der seine Identifizierung durch ein Abfuhrfahrzeug gestattet.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0012" num="0012">
<claim-text>Behälter zum Sammeln von Abfällen, insbesondere Behälter zum Sammeln von Abfällen auf Rädern, der einen Trog und ein Behältnis nach einem der Ansprüche 1 bis 11 umfasst.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0013" num="0013">
<claim-text>Anordnung (1) zur Anordnung in einem Trog (21) eines Behälters zum Sammeln von Abfällen, wobei der Trog mit einer Trennwand (22) versehen ist, die in dem Trog mindestens zwei getrennte Fächer (23; 24) definiert, wobei die Anordnung zwei Behältnisse (2; 3) aufweist, die getrennt realisiert sind und die dafür vorgesehen sind, jedes in einem Fach des Trogs aufgenommen zu werden und jedes einen oberen Bund (4) aufweisen, der dafür eingerichtet ist, sich an einem oberen Rand des Trogs anzulegen, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Anordnung Verbindungseinrichtungen (9; 30; 31; 32) aufweist, die das Verbinden der zwei Behältnisse gestatten, wobei die Verbindungseinrichtungen von dem Trog unabhängig sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0014" num="0014">
<claim-text>Anordnung nach Anspruch 13, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> eines der Behältnisse (2; 3) eine erste Farbe und das andere Behältnis eine zweite Farbe, die von der ersten verschieden ist, aufweist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0015" num="0015">
<claim-text>Anordnung nach einem der Ansprüche 13 bis 14, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Behältnisse jedes einen<!-- EPO <DP n="13"> --> Verbindungsrand (8) aufweisen, der im Wesentlichen geradlinig ist und an den des anderen Behältnisses angrenzt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0016" num="0016">
<claim-text>Behälter zum Sammeln von Abfällen, insbesondere Behälter zum Sammeln von Abfällen auf Rädern, der einen Trog und eine Anordnung nach einem der Ansprüche 13 bis 15 umfasst.</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims03" lang="en"><!-- EPO <DP n="14"> -->
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>Receptacle (2; 3) intended to be placed in a tank (21) of a waste collection bin having a wall (22) defining in the tank at least two separate compartments (23; 24), the receptacle being arranged to be introduced into one of the compartments and having an upper flange (4) adapted to be applied against an upper edge of the tank, <b>characterised in that</b> the receptacle further comprises assembly means (9; 30; 31; 32) to assemble it with another receptacle (2; 3) that can be placed in another compartment of the tank so as to form an assembly, the assembly means being independent of the tank.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>Receptacle according to claim 1, <b>characterised in that</b> it comprises a substantially straight assembly edge (8) along which said assembly means are arranged.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>Receptacle according to claim 1 or 2, <b>characterised in that</b> the assembly means (8) are arranged to allow assembly by means of screws (36).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>Receptacle according to claim 1 or 2, <b>characterised in that</b> the assembly means comprise at least one bearing (9) adapted to be positioned in the alignment of a bearing (9) of another receptacle, the bearings being arranged to allow a connecting rod (10) to be inserted.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>Receptacle according to any one of the preceding claims, <b>characterised in that</b> it comprises a gripping section located at the front, arranged to allow a lifting apparatus to engage with the receptacle placed in the tank to lift and empty it.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0006" num="0006">
<claim-text>Receptacle according to claim 5, <b>characterised in that</b> it comprises two substantially parallel skirts (5; 6) extending at least on the front of the receptacle and connected together on the lower side of its flange (4).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0007" num="0007">
<claim-text>Receptacle according to claim 6, <b>characterised in that</b> the height of the outer skirt (5) is less than that of the inner skirt (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0008" num="0008">
<claim-text>Receptacle according to claim 2 and claim 6 or 7, <b>characterised in that</b> the outer skirt (5) comprises on the side of the assembly edge a portion (19) having a substantially triangular shape protruding downwards.<!-- EPO <DP n="15"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0009" num="0009">
<claim-text>Receptacle according to claim 2 and any one of claims 6 to 8, <b>characterised in that</b> the skirts (5; 6) are connected together by a rib (18) at their end adjacent to the assembly edge.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0010" num="0010">
<claim-text>Receptacle according to any one of the preceding claims, <b>characterised in that</b> it is made of plastic.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0011" num="0011">
<claim-text>Receptacle according to any one of the preceding claims, <b>characterised in that</b> it is equipped with a transponder for its identification by a collection vehicle.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0012" num="0012">
<claim-text>Waste collection bin, in particular a wheeled waste collection bin, comprising a tank and a receptacle according to any one of claims 1 to 11.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0013" num="0013">
<claim-text>Assembly (1) intended to be placed in a tank (21) of a waste collection bin provided with a wall (22) defining in the tank at least two separate compartments (23; 24), said assembly comprising two receptacles (2; 3) produced separately, which are arranged so that each one fits in a compartment of the tank, and each one comprises an upper flange (4) adapted to be applied against an upper edge of the tank, <b>characterised in that</b> the assembly comprises assembly means (9; 30; 31; 32) to assemble the two receptacles, the assembly means being independent of the tank.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0014" num="0014">
<claim-text>Assembly according to claim 13, <b>characterised in that</b> one of the receptacles (2; 3) has a first colour and the other receptacle a second colour different from the first.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0015" num="0015">
<claim-text>Assembly according to claim 13 or 14, <b>characterised in that</b> the receptacles each comprise a substantially straight assembly edge (8) adjacent to that of the other receptacle.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0016" num="0016">
<claim-text>Waste collection bin, in particular a wheeled waste collection bin, comprising a tank and an assembly according to any one of claims 13 to 15.</claim-text></claim>
</claims>
<drawings id="draw" lang="fr"><!-- EPO <DP n="16"> -->
<figure id="f0001" num="1,2"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="152" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="17"> -->
<figure id="f0002" num="3,4"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="134" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="18"> -->
<figure id="f0003" num="5,6"><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="113" he="209" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="WO9521783A"><document-id><country>WO</country><doc-number>9521783</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0002]</crossref></li>
<li><patcit id="ref-pcit0002" dnum="US5558254A"><document-id><country>US</country><doc-number>5558254</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0002">[0004]</crossref></li>
<li><patcit id="ref-pcit0003" dnum="DE9110230U1"><document-id><country>DE</country><doc-number>9110230</doc-number><kind>U1</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0003">[0005]</crossref></li>
<li><patcit id="ref-pcit0004" dnum="EP994047A"><document-id><country>EP</country><doc-number>994047</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0004">[0025]</crossref></li>
<li><patcit id="ref-pcit0005" dnum="EP905057A"><document-id><country>EP</country><doc-number>905057</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0005">[0025]</crossref></li>
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