Téléidentifieur de véhicule

Abstract

 La présente invention concerne un dispositif embarqué par des véhicules ou des individus et qui permet de réaliser tout ou partie des fonctions suivantes:

• Identification conjointe du véhicule et du/des conducteur(s) et des caractéristiques de son permis ou droits d'accès.
• Téléidentification automatisée du véhicule et ou du/des conducteur(s) ou le l'individu au moyen d'un dispositif d'interrogation/réponse fixe ou mobile.
• Possibilité de déclencher manuellement ou automatiquement des opérations sur le véhicule: opérations restrictives, inactivation ou restriction du permis, communication de données au conducteur, contrôles complémentaires, récupération d'informations stockées dans le véhicule.

Description

[0001] La présente invention concerne un dispositif (comprenant un module embarqué B et un module d'interrogation A) destiné soit à des véhicules (terrestres, maritimes, aériens ou autres) soit à des individus permettant de réaliser tout ou partie des fonctions suivantes :

• L'identification conjointe du véhicule (caractéristiques (par exemple : constructeur, modèle, année de mise en circulation, taille, poids total en charge, nombre de places, position géographique, etc.), immatriculation, numéro de série moteur ou autre identifiant) et du ou des conducteur(s) (identité, type de permis ou de licence, date d'expiration, nombre de points si permis à points, etc.).
• La téléidentification du véhicule et/ou du conducteur ou de la personne au moyen d'un dispositif d'interrogation/réponse fixe ou mobile.
• La possibilité de déclencher à distance, manuellement ou automatiquement, des opérations sur le véhicule :
  • Il peut s'agir d'opérations restrictives (par exemple déclenchement programmé d'un arrêt après une période de temps déterminé, inactivation de l'allumage, déclenchement de signaux sonores ou lumineux, restriction de vitesse, etc...).
  • Il peut s'agir d'une communication de données : infraction, conseils ou recommandations, caractéristiques de l'environnement, position du véhicule, etc. Ceci permet par exemple signalisation numérique et/ou vocale d'une infraction (« vous êtes en stationnement gënant », « vous avez franchi un feu rouge ») ou de conseils ou de recommandations (« attention, la largeur de votre véhicule ne permet pas d'emprunter cette route », « veuillez vous ranger pour laisser passer les véhicules d'urgence », « chaussée déformée, ne pas dépasser 30 km/h », etc.).
• La possibilité, si le permis ou la licence du conducteur le permet, de télédéclencher une inactivation temporaire ou définitive, une restriction totale ou partielle du permis.
• la possibilité d'effectuer des contrôles complémentaires selon les caractéristiques du permis et/ou du véhicule:
  • vérification du taux d'alcoolémie du conducteur avant de l'autoriser à prendre le volant.
  • Limitation de la vitesse maximale possible selon le permis du conducteur et/ou les caractéristiques de la route (télétransmises) ou la position géographique.
  • etc.

[0002] L'invention se compose, du côté véhicule ou individu, d'un système embarqué B avec :

• une unité centrale B-3 (qui peut être l'ordinateur de bord du véhicule)
• un lecteur de l'identification du conducteur B-4 (ex: lecteur de carte a puce, lecteur de carte magnétique ou optique) associé de préférence à un dispositif d'authentification B-6 (par ex: clavier, lecteur d'empreintes digitales ou rétiniennes, système de reconnaissance vocale, etc.).
• Pour les véhicules, d'un lecteur de l'identification du véhicule B-5, codé de façon fixée, de préférence dans un bloc protégé du vandalisme.
• un système émetteur/récepteur (B-1 et B-2) de préférence multidirectionnel.
• De systèmes optionnels de contrôle du véhicule (B-7) et d'entrées/sorties B-8 : capteur de vitesse, positionnement géographique, luminosité ambiante, capteur d'alcoolémie, détecteur de pluie ou de verglas, etc...

[0003] Le système peut mémoriser les identifications horodatées des derniers conducteurs, permettant par exemple de connaître le responsable d'une infraction même s'il n'est plus à bord du véhicule. Il serait également possible d'enregistrer à intervalles réguliers (ex : toutes les minutes) les données principales concernant la conduite du véhicule, par exemple la vitesse, permettant au système d'être utilisé comme un chronotachygraphe (camions) ou encore les trajets suivis (positions géographiques successives horodatées).

[0004] Du côté opérateur (ex : agent de police, poste de contrôle ou de péage, etc.), l'invention comprend un émetteur/récepteur directionnel (permettant de sélectionner par pointage le véhicule visé), un système de contrôle permettant de sélectionner les opérations à effectuer, un système optionnel d'authentification de l'agent, de vérification de ses droits, et de signature électronique (certification) des requêtes effectuées (par exemple par un système à clé publique).

[0005] Les applications possibles sont nombreuses :

• Contrôle de la mise en route du véhicule, pour le restreindre aux conducteurs autorisés.
• Verbalisation électronique des contrevenants. En une opération électronique, un agent de police peut téléidentifier le conducteur d'un véhicule en infraction et le verbaliser. L'agent peut être authentifié et la requête signée électroniquement (certification).
• Contrôle de vitesse en fonction du conducteur et de l'environnement.
• Contrôle d'accès et de passage (locaux, péages, zones réservées) en fonction du véhicule et/ou de l'identité du conducteur.
• Protection contre le vol, avec télédétection possible et immobilisation des véhicules volés.
• Immobilisation d'un véhicule en infraction.
• Information électronique des conducteurs.
• Récupération électronique de données: maintenance, utilisation et trajets, etc.

Revendications

1. 

• Système d'identification pour véhicule (ou personne physique) téléinterrogeable composé d'un module embarqué B et d'un module d'interrogation A.

• Le module embarqué B est composé d'un émetteur (B-1), d'un récepteur (B-2) (pouvant être associé à l'émetteur), d'une unité centrale (B-3), d'un disposition d'identification du conducteur (B-4 avec optionnellement un système d'authentification B-6) et d'un dispositif d'identification du véhicule (B-5 avec optionnellement un système de contrôle direct B-7 ou via l'unité centrale B-3). Les données émises peuvent optionnellement être encryptées au moyen d'une clé unique fournie par le module d'interrogation, assurant ainsi que les données, émises de façon multidirectionnelle, ne pourront être décryptées que par le module d'interrogation ayant effectué la requête.

• Le module d'interrogation est composé d'un émetteur/récepteur directionnel optionnellement associé à un système de contrôle, d'authentification et de signature.

• Le système permet la transmission bidirectionnelle de données avec certification et signature électronique et optionnelement encryption.

• Autorise optionnellement et en fonction des droits d'accès de l'opérateur des actions sur le véhicule ou l'individu.

Dessins