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<ep-patent-document id="EP04292841B1" file="EP04292841NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="1544381" kind="B1" date-publ="20080813" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-3">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILT..FIRO..CY..TRBGCZEEHUPLSK....IS..........</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.12 (05 Jun 2008) -  2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>1544381</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>20080813</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>04292841.6</B210><B220><date>20041201</date></B220><B240><B241><date>20051024</date></B241><B242><date>20051125</date></B242></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>0314662</B310><B320><date>20031215</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20080813</date><bnum>200833</bnum></B405><B430><date>20050622</date><bnum>200525</bnum></B430><B450><date>20080813</date><bnum>200833</bnum></B450><B452EP><date>20080418</date></B452EP></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>E04G  23/02        20060101AFI20050330BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Wohnung mit Verschlussvorrichtung</B542><B541>en</B541><B542>Flat provided with closing system</B542><B541>fr</B541><B542>Appartément équipé d'un système d'obturation</B542></B540><B560><B561><text>DE-A- 10 041 362</text></B561><B561><text>DE-A1- 4 311 988</text></B561><B561><text>FR-A- 2 484 501</text></B561><B561><text>GB-A- 1 365 110</text></B561><B561><text>US-A- 5 913 788</text></B561><B561><text>US-A- 5 970 672</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>Baudelaire, Daphné</snm><adr><str>7 rue Sainte Anne</str><city>75001 Paris</city><ctry>FR</ctry></adr></B721><B721><snm>Galloy, Emmanuel</snm><adr><str>7 rue Sainte Anne</str><city>75001 Paris</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>EVOLUVIE</snm><iid>07049950</iid><irf>4A-0132</irf><adr><str>32 Rue Notre-Dame des Victoires</str><city>75002 Paris</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Orsini, Fabienne</snm><sfx>et al</sfx><iid>00080023</iid><adr><str>CORALIS 
85 boulevard Malesherbes</str><city>75008 Paris</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B880><date>20050622</date><bnum>200525</bnum></B880></B800></SDOBI><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<heading id="h0001">DOMAINE TECHNIQUE AUQUEL SE RAPPORTE L'INVENTION</heading>
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne de manière générale la fermeture d'ouvertures intérieures de communication d'une habitation.</p>
<p id="p0002" num="0002">Elle concerne plus particulièrement un appartement évolutif comprenant un nouveau système d'obturation.</p>
<heading id="h0002">ARRIERE-PLAN TECHNOLOGIQUE</heading>
<p id="p0003" num="0003">Actuellement pour fermer une ouverture intérieure d'une habitation afin de rendre indépendantes deux parties de cette habitation en respectant les dispositions réglementaires en matière d'isolation phonique et d'isolation coupe-feu entre ces deux parties rendues indépendantes, on comble l'ouverture intérieure avec des parpaings pleins que l'on rejointoie avec un enduit ciment pour établir la jonction avec la paroi de séparation dans laquelle est pratiquée ladite ouverture intérieure.</p>
<p id="p0004" num="0004">Puis on pose sur les deux côtés de la maçonnerie en parpaings un doublage assurant l'isolation phonique et le coupe-feu réglementaires.</p>
<p id="p0005" num="0005">Sur un côté, ce doublage comprend une couche de laine de verre et une plaque de plâtre à face cartonnée collées sur la maçonnerie.</p>
<p id="p0006" num="0006">Sur l'autre côté, il comprend une plaque de plâtre de 13 mm d'épaisseur.</p>
<p id="p0007" num="0007">Ce doublage d'isolation phonique et de coupe-feu forme une saillie ou une surépaisseur inesthétique sur les faces de la paroi de séparation et pour remédier à cela on prolonge le doublage sur les faces de ladite paroi.</p>
<p id="p0008" num="0008">Un tel système de fermeture présente plusieurs inconvénients.</p>
<p id="p0009" num="0009">Tout d'abord, il est irréversible du fait que pour retrouver ladite ouverture intérieure il est nécessaire d'enlever le doublage et de casser la maçonnerie en parpaings. Ainsi après réouverture de l'ouverture intérieure, les éléments constituants ladite fermeture sont détruits et donc inutilisables.</p>
<p id="p0010" num="0010">L'irréversibilité de ce système de fermeture provient également de sa complexité de mise en oeuvre. En effet, l'opération de fermeture d'une ouverture<!-- EPO <DP n="2"> --> intérieure avec un tel système est une opération lourde qui demande plusieurs jours d'intervention d'un maçon et donc une fois terminée la fermeture présente un caractère définitif.</p>
<p id="p0011" num="0011">Au surplus ce système de fermeture complexe présente un coût élevé en matériau et en main-d'oeuvre.</p>
<p id="p0012" num="0012">Enfin le fait de prolonger le doublage sur les faces de la paroi de séparation entraîne une perte de m<sup>2</sup> habitables.</p>
<p id="p0013" num="0013">Enfin, on connaît du document <patcit id="pcit0001" dnum="US5970672A"><text>US 5 970 672</text></patcit>, un système de bâtiment en Kit qui comprend des sections de plate-forme horizontales assemblées entre elles pour former le sol ainsi que des sections de panneau verticales assemblées entre elles pour former les murs extérieurs du bâtiment. Ce système comporte un réseau de rails vissés sur le sol et sur le plafond pour recevoir des cloisons intérieures de séparation. Chaque cloison intérieure de séparation comporte deux plaques externes de ciment de gypse liées par une mousse synthétique. Les plaques externes sont vissées aux rails supérieurs et inférieurs de sorte qu'elles touchent le plafond du bâtiment, le gap formé entre le sol du bâtiment et lesdites plaques externes de chaque cloison étant fermé par une plaque de raccord. Un appartement évolutif conforme au préambule de la revendication 1 est divulgué dans <patcit id="pcit0002" dnum="DE4311988A1"><text>DE 43 11 988 A1</text></patcit>.</p>
<heading id="h0003">OBJET DE L'INVENTION</heading>
<p id="p0014" num="0014">Par rapport à l'état de la technique précité, la présente invention propose un appartement évolutif qui comprend nouveau système d'obturation d'une ouverture intérieure, qui permet de séparer deux parties de cet appartement en respectant les dispositions réglementaires en matière d'isolation phonique et de coupe-feu, qui est simple, rapide à mettre en oeuvre, réversible et qui s'intègre dans l'épaisseur la paroi de séparation existante sans former de saillie sur celle-ci.</p>
<p id="p0015" num="0015">Plus particulièrement, l'invention propose un appartement évolutif selon la revendication 1.</p>
<p id="p0016" num="0016">D'autres caractéristiques non limitatives et avantageuses de l'appartement selon l'invention sont décrites dans les revendications 2 à 13.<!-- EPO <DP n="3"> --><!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<heading id="h0004">DESCRIPTION DETAILLEE D'UN EXEMPLE DE REALISATION</heading>
<p id="p0017" num="0017">La description qui va suivre en regard des dessins annexés, donnés à titre d'exemples non limitatifs, fera bien comprendre en quoi consiste l'invention et comment elle peut être réalisée.</p>
<p id="p0018" num="0018">Sur les dessins annexés :
<ul id="ul0001" list-style="none" compact="compact">
<li>la <figref idref="f0001">figure 1</figref> est une vue schématique en plan d'un appartement selon l'invention dans une première configuration;</li>
<li>la <figref idref="f0001">figure 2</figref> est une vue schématique en plan d'une partie de l'appartement de la <figref idref="f0001">figure 1</figref> dans une deuxième configuration ;</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 3</figref> est une vue schématique en coupe selon le plan III-III de la <figref idref="f0001">figure 1</figref> ;</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 4</figref> est une vue schématique en coupe selon le plan IV-IV de la <figref idref="f0001">figure 2</figref> ; et</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 5</figref> est une vue schématique en perspective de la <figref idref="f0002">figure 4</figref> avec un arraché partiel au niveau du système d'obturation selon l'invention.</li>
</ul></p>
<p id="p0019" num="0019">Sur les <figref idref="f0001">figures 1 et 2</figref> on a représenté un appartement 1 qui selon l'invention est un appartement dit « évolutif » car il peut être soit utilisé en « grand » appartement unique de quatre pièces, soit séparé en deux appartements indépendants (un studio et un appartement de trois pièces à vivre) grâce à un système amovible d'obturation 100 conforme à l'invention qui va être décrit en détail ci-après.</p>
<p id="p0020" num="0020">Cet appartement 1 comprend classiquement des pièces à vivre P dont certaines sont ouvertes sur l'extérieur par des baies ou des fenêtres 2 pratiquées dans le voile de façade et des pièces d'eau S. Il comporte des cloisons de séparation 4 de différentes pièces à vivre P et pièces d'eau S, comme des cloisons pleines en carreaux de plâtre ou des cloisons alvéolaires.<!-- EPO <DP n="5"> --></p>
<p id="p0021" num="0021">Selon l'invention, avantageusement, l'appartement 1 évolutif comprend deux parties 1A, 1 B séparées par une paroi de séparation 5 qui est préférentiellement une paroi porteuse réalisée en béton armé.</p>
<p id="p0022" num="0022">Toutefois, selon une variante de l'invention non représentée, cette paroi de séparation peut être réalisée en parpaings.</p>
<p id="p0023" num="0023">Les deux parties 1A, 1 B comportent chacune une salle de bain S et des toilettes S, un coin cuisine S et, à proximité de la salle de bain S, un conduit d'aération V vers l'extérieur équipé éventuellement d'une ventilation motorisée contrôlée.</p>
<p id="p0024" num="0024">Ces deux parties 1A, 1 B communiquent avec le palier extérieur par deux ouvertures indépendantes 3 fermées par deux portes palières 20.</p>
<p id="p0025" num="0025">La paroi de séparation 5 comporte, dans une première configuration de l'appartement 1 représentée sur la <figref idref="f0001">figure 1</figref>, une ouverture intérieure 6 par laquelle les deux parties 1A, 1 B communiquent entre elles. Cette première configuration est dite configuration de « grand » appartement avec une partie 1A dite de réception d'amis ou coin adultes avec une entrée indépendante et une partie 1 B dite partie familiale avec une entrée indépendante.</p>
<p id="p0026" num="0026">Dans cette première configuration, l'ouverture intérieure 6 est équipée d'une porte dont le chambranle 11 supportant le battant 10 est monté dans ladite ouverture intérieure 6 (voir <figref idref="f0002">figure 3</figref>).</p>
<p id="p0027" num="0027">Selon l'invention, avantageusement, l'appartement 1 évolutif comporte un système amovible d'obturation 100 adapté à obturer ladite ouverture intérieure 6 de la paroi de séparation 5 pour former, dans une deuxième configuration de l'appartement représentée partiellement sur la <figref idref="f0001">figure 2</figref>, deux appartements indépendants l'un de l'autre, ici un studio et un appartement familial de trois pièces à vivre P. Le studio est formé de la partie 1A de l'appartement 1 et l'appartement familial est formé de la partie 1 B de l'appartement 1.</p>
<p id="p0028" num="0028">On notera que, selon une caractéristique avantageuse de l'appartement 1 évolutif conforme à l'invention, celui-ci comporte, d'une part, dans chacune des deux parties 1A, 1B, un espace réservé (non représenté sur les <figref idref="f0001">figures 1 et 2</figref>) dans une paroi pour des compteurs de concessionnaires (électricité, téléphone, antenne TV, câble), et, d'autre part, au moins un fourreau (non représenté) incorporé dans le plancher ainsi que dans les paroi concernées desdites parties 1A, 1B pour faire communiquer les deux espaces réservés.<!-- EPO <DP n="6"> --></p>
<p id="p0029" num="0029">Dans la première configuration, dite de « grand » appartement, de l'appartement 1 évolutif, un espace réservé d'une seule des parties 1A,1B de l'appartement reçoit lesdits compteurs de concessionnaires appropriés et les réseaux d'électricité, de téléphone, d'antenne TV et de câble, des deux parties 1A, 1B sont réunis en autant de réseau unitaire par l'intermédiaire de câbles de desserte qui passent dans le fourreau de communication pour connecter lesdits compteurs de concessionnaires à des relais de distribution disposés dans l'autre espace réservé de l'autre partie de l'appartement.</p>
<p id="p0030" num="0030">Dans la deuxième configuration de l'appartement 1 évolutif, séparé en deux appartement indépendants, chaque espace réservé de chacune des deux parties 1A,1B reçoit les compteurs de concessionnaires appropriés et les câbles passant dans le fourreau de communication ne sont pas connectés de façon à rendre indépendants les réseaux électrique, de téléphone, d'antenne TV et de câble de chaque partie 1A, 1 B constituant un appartement.</p>
<p id="p0031" num="0031">Comme le montrent plus particulièrement les <figref idref="f0002">figures 4 et 5</figref>, conformément à l'invention, le système amovible d'obturation 100 comporte :
<ul id="ul0002" list-style="dash" compact="compact">
<li>au moins deux éléments d'appui 110 positionnés en vis-à-vis dans ladite ouverture intérieure 6, chaque élément d'appui 110 formant deux profils d'appui 111A, 111 B opposés, et</li>
<li>un élément d'obturation multicouches qui comprend deux panneaux externes 120 destinés à prendre appui contre lesdits éléments d'appui 110 et une couche centrale 130 d'un matériau assurant une isolation phonique prise en sandwich entre lesdits panneaux externe 120, chaque panneau externe 120 comportant un matériau coupe-feu et présentant, d'une part, une face externe 120A destinée à venir à effleurement de la face externe 5A de ladite paroi de séparation 5, et, d'autre part, une face interne 120B qui comporte sur deux bords opposés des profils d'appui 120A, 120B complémentaires des profils d'appui 111A, 111 B formés par lesdits éléments d'appui 110.</li>
</ul></p>
<p id="p0032" num="0032">Ici, comme le montre la <figref idref="f0002">figure 5</figref>, le système amovible d'obturation 100 comporte un troisième élément d'appui 110 positionné en partie haute dans ladite ouverture intérieure 6 perpendiculairement aux deux autres éléments d'appui 110, ce troisième élément d'appui 110 formant également deux profils d'appui opposés, chaque profil d'appui étant adapté à coopérer un profil d'appui<!-- EPO <DP n="7"> --> complémentaire prévu sur la face interne 120B de chaque panneau externe 120 dudit élément d'obturation.</p>
<p id="p0033" num="0033">Le système amovible d'obturation 100 comporte des moyens de fixation démontables adaptés à fixer lesdits panneaux externes 120 sur lesdits éléments d'appui 110. Il peut s'agir de vis 12 comme celles qui sont représentées sur la <figref idref="f0002">figure 3</figref> pour fixer le chambranle 11 de la porte audit éléments d'appui 110.</p>
<p id="p0034" num="0034">Ici, chaque élément d'appui 100 est positionné en saillie d'une face 5B délimitant ladite ouverture intérieure 6, les deux premiers éléments d'appui 110 étant placés sur les deux faces verticales en vis-à-vis et le troisième élément d'appui 110 étant placé sur la face horizontale supérieure.</p>
<p id="p0035" num="0035">La face horizontale inférieure de l'ouverture intérieure 6 comporte le revêtement de sol de l'appartement (parquet, carrelage ou seuil de porte) qui forme avantageusement un élément de butée pour les panneaux externes 120 de l'élément d'obturation.</p>
<p id="p0036" num="0036">Chaque élément d'appui 110 présente une section rectangulaire de sorte que chaque profil d'appui de chaque élément d'appui 110 comporte une zone d'appui frontale 111A et une zone d'appui ou de contact latéral 111B pour le positionnement et le centrage de chaque panneau externe 120 de l'élément d'obturation dans ladite ouverture intérieure 6.</p>
<p id="p0037" num="0037">En outre, chaque face 5B de positionnement d'un élément d'appui 110 forme, de part et d'autre de l'élément d'appui 110 correspondant, une zone de contact latéral d'un panneau externe 120 dudit élément d'obturation, adaptée au positionnement et au centrage dudit panneau externe 120.</p>
<p id="p0038" num="0038">Ainsi, ici chaque élément d'appui 110 forme avec la face 5B correspondante de l'ouverture intérieure 6 deux profils d'appui opposés en forme de marche d'escalier.</p>
<p id="p0039" num="0039">Chaque panneau externe 120 comporte sur trois bords, deux bords longitudinaux et un bord transversal, de sa face interne 120B trois profil d'appui complémentaires en forme de marche d'escalier avec une zone d'appui frontal 121A prenant appui contre la zone d'appui frontal 111A de l'élément d'appui 110 correspondant, deux zones de contact latéral 121B, 121 C venant au contact de la zone de contact latéral 111B de l'élément d'appui 110 correspondant et de la zone de contact latéral 5B formé par la face de l'ouverture intérieure 6.<!-- EPO <DP n="8"> --></p>
<p id="p0040" num="0040">Ainsi, chaque panneau externe 120 est parfaitement positionné dans ladite ouverture intérieure 6 en appui sur lesdits éléments d'appui 110 et en contact avec la paroi de séparation 5.</p>
<p id="p0041" num="0041">Bien entendu chaque élément d'appui peut, selon une variante non représentée, présenté des profils d'appui opposés en forme de biais ou de biseau. Dans ce cas, la zone d'appui frontal est confondue avec la zone d'appui latéral.</p>
<p id="p0042" num="0042">En outre, la couche centrale 130 est en contact latéral avec une face 112 de chaque élément d'appui 110.</p>
<p id="p0043" num="0043">Ici, lesdits éléments d'appui 110 viennent de formation avec ladite paroi de séparation 5. Ils sont coulés avec le voile en béton constituant ladite paroi de séparation 5. Mais selon une variante de réalisation non représentée on peut prévoir que lesdits éléments d'appui sont rapportés sur ladite paroi de séparation réalisée en parpaings. Lesdits éléments d'appui peuvent être fixés par collage ou vissage sur la tranche correspondante de la paroi de séparation.</p>
<p id="p0044" num="0044">Avantageusement, la couche centrale 130 de l'élément d'obturation est une couche de laine de roche et chaque panneau externe 120 de l'élément d'obturation est une plaque de parements de plâtre renforcé par des fibres de verre.</p>
<p id="p0045" num="0045">Selon une variante préférentielle de l'invention, on peut prévoir que chaque panneau externe 120 de l'élément d'obturation est une plaque de bois (soit une plaque de contre-plaqué, soit un panneau de bois reconstitué) doublée d'une plaque de parements de plâtre renforcé par des fibres de verre.</p>
<p id="p0046" num="0046">Selon cette variante, la plaque de parements de plâtre est collée sur la face arrière de la plaque de bois.</p>
<p id="p0047" num="0047">Avantageusement, la plaque de bois de chaque panneau externe 120 permet de renforcer la tenue mécanique de la plaque de parements de plâtre.</p>
<p id="p0048" num="0048">En effet, la plaque de bois permet d'éviter que le plâtre ne s'épaufre dans les angles.</p>
<p id="p0049" num="0049">En outre, lors de la repose de l'élément d'obturation sur lesdits éléments d'appui 110, la plaque de bois permet d'éviter que le panneau externe ne se fissure autour des trous au travers desquels les vis de fixation sont vissées dans lesdits éléments d'appui 110.<!-- EPO <DP n="9"> --></p>
<p id="p0050" num="0050">En outre, le système amovible d'obturation 100 comporte un joint coupe-feu 140 positionné entre les zones d'appui frontal 111A des profils d'appui des éléments d'appui 110 et les zones d'appui frontal 121A des profils d'appui des panneaux externes 120 de l'élément d'obturation.</p>
<p id="p0051" num="0051">Un tel joint coupe-feu 140 est réalisé par exemple en caoutchouc ou en silicone.</p>
<p id="p0052" num="0052">Au surplus, il est prévu un joint phonique en partie basse de l'ouverture intérieure 6 entre lesdits panneaux externes 120 et le revêtement de sol formant élément de butée.</p>
<p id="p0053" num="0053">Enfin avantageusement, il peut être prévu qu'au moins un des deux panneaux externes de l'élément d'obturation comporte sur sa face interne une plaque métallique de blindage.</p>
<p id="p0054" num="0054">Pour fermer ladite ouverture intérieure 6 afin de séparer les deux parties 1A et 1 B de l'appartement 1, il suffit de positionner sur une face interne 120B d'un des panneaux externes 120 la laine de roche 130, puis on positionne les joints coupe-feu 140 et on place en appui lesdits panneaux externes 120 sur lesdits éléments d'appui 110. La face externe 120A de chaque panneau externe 120 vient alors à effleurement de la face externe 5A correspondante de la paroi de séparation 5. Puis on fixe au moyen de vis, par exemple, les panneaux externes 120 auxdits éléments d'appui 110. On masque la jonction des panneaux externes 120 avec la paroi de séparation 5 avec des baguettes 8 fixées par vissage à ladite paroi.</p>
<p id="p0055" num="0055">Avantageusement, chaque panneau externe 120 de l'élément d'obturation porte en pied de sa face externe 120A un tronçon de plinthe 7 qui établit la jonction avec la plinthe existante 7 sur la paroi de séparation 5.</p>
<p id="p0056" num="0056">La fermeture de l'ouverture intérieure 6 est alors terminée au détail près de la décoration des faces externes de la paroi de séparation 5 fermée. Cette fermeture respecte les dispositions réglementaires en matière d'isolation phonique et de coupe-feu.</p>
<p id="p0057" num="0057">Si pour une raison quelconque on souhaite de nouveau réunir les deux parties 1A, 1B de l'appartement 1, on démonte les baguettes 8, les panneaux externes 120 avec la laine de roche 130 et l'on place dans l'encadrement de l'ouverture intérieure 6 le chambranle 11 de porte que l'on fixe au moyen de vis sur lesdits éléments d'appui 110 (voir <figref idref="f0002">figure 3</figref>). On rapporte le battant 10 sur ledit<!-- EPO <DP n="10"> --> chambranle 11. On fixe de nouveau des baguettes 8 sur ladite paroi de séparation 5 pour établir une continuité de parois entre ladite paroi de séparation 5 et ledit chambranle 11.</p>
<p id="p0058" num="0058">Avantageusement les différents éléments du système amovible d'obturation 100 selon l'invention restent utilisables après démontage pour une nouvelle utilisation ultérieure.</p>
<p id="p0059" num="0059">Les opérations de fermeture et d'ouverture de ladite ouverture intérieure 6 sont des opérations simples et rapides à mettre en oeuvre.</p>
<p id="p0060" num="0060">La présente invention n'est nullement limitée au mode de réalisation décrit et représenté mais l'homme du métier saura y apporter toute variante conforme aux revendications.</p>
</description><!-- EPO <DP n="11"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Appartement (1) évolutif comprenant deux parties (1A,1B) séparées par une paroi de séparation (5) qui comporte une ouverture intérieure (6) par laquelle les deux parties communiquent entre elles, chacune de ces parties (1A,1B) communiquant par ailleurs avec le palier extérieur de façon indépendante par une porte palière (20) ledit appartement comportant un système amovible d'obturation (100) adapté à obturer ladite ouverture intérieure (6) de la paroi de séparation (5) pour former deux appartements indépendants l'un de l'autre, <b>caractérisé en ce que</b> ce système comporte :
<claim-text>- au moins deux éléments d'appui (110) verticaux positionnés en saillie de deux faces verticales en vis-à-vis délimitant ladite ouverture intérieure, chaque élément d'appui (110) formant deux profils d'appui (111A,111B) opposés, et</claim-text>
<claim-text>- un élément d'obturation multicouches qui comprend deux panneaux externes (120) destinés à prendre appui contre lesdits éléments d'appui (110) et une couche centrale (130) d'un matériau assurant une isolation phonique prise en sandwich entre lesdits panneaux externe (120), chaque panneau externe (120) comportant un matériau coupe-feu et présentant, d'une part, une face externe (120A) destinée à venir à effleurement de la face externe (5A) de ladite paroi de séparation (5), et, d'autre part, une face interne (1208) qui comporte sur deux bords longitudinaux verticaux opposés des profils d'appui complémentaires (121A,121B) des profils d'appui formés par lesdits éléments d'appui.</claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Appartement selon la revendication 1, <b>caractérisé en ce que</b> le système amovible d'obturation (100) comporte des moyens de fixation démontables adaptés à fixer lesdits panneaux externes sur lesdits éléments d'appui.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Appartement selon l'une des revendications 1 ou 2, <b>caractérisé en ce que</b> le système amovible d'obturation (100) comporte un troisième élément d'appui (110) positionné dans ladite ouverture intérieure (6) perpendiculairement aux deux autres, ce troisième élément d'appui formant deux profils d'appui opposés, chaque profil d'appui étant adapté à coopérer un profil d'appui complémentaire prévu sur la face interne de chaque panneau externe dudit élément d'obturation.<!-- EPO <DP n="12"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Appartement selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> lesdits éléments d'appui (110) viennent de formation avec ladite paroi de séparation (5).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Appartement selon l'une des revendications 1 à 3, <b>caractérisé en ce que</b> lesdits éléments d'appui sont rapportés sur ladite paroi de séparation.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0006" num="0006">
<claim-text>Appartement selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> chaque profil d'appui de chaque élément d'appui (110) comporte une zone d'appui frontal (111A) et une zone d'appui ou de contact latéral (111B) pour le positionnement et le centrage de chaque panneau externe (120) de l'élément d'obturation dans ladite ouverture intérieure (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0007" num="0007">
<claim-text>Appartement selon la revendication 6, <b>caractérisé en ce que</b> chaque face verticale délimitant ladite ouverture intérieure forme une zone de contact latéral (5B) d'un panneau externe (120) dudit élément d'obturation, adaptée au positionnement et au centrage dudit panneau externe.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0008" num="0008">
<claim-text>Appartement selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> la couche centrale (130) de l'élément d'obturation est une couche de laine de roche.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0009" num="0009">
<claim-text>Appartement selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> chaque panneau externe (120) de l'élément d'obturation est une plaque de parements de plâtre renforcé par des fibres de verre.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0010" num="0010">
<claim-text>Appartement selon l'une des revendications 1 à 8, <b>caractérisé en ce que</b> chaque panneau externe (120) de l'élément d'obturation est une plaque de bois doublée d'une plaque de parements de plâtre renforcé par des fibres de verre.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0011" num="0011">
<claim-text>Appartement selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> le système amovible d'obturation (100) comporte un joint coupe-feu (140) positionné entre les profits d'appui des éléments d'appui et les profits d'appui des panneaux externes de l'élément d'obturation.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0012" num="0012">
<claim-text>Appartement selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce qu'</b>au moins un des deux panneaux externes de l'élément d'obturation comporte sur sa face interne une plaque métallique de blindage.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0013" num="0013">
<claim-text>Appartement selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce qu'</b>il comporte, d'une part, dans chacune des deux parties (1A,1B), un espace réservé dans une paroi pour des compteurs de concessionnaires, et,<!-- EPO <DP n="13"> --> d'autre part, au moins un fourreau formé dans le plancher ainsi que dans les parois concernées desdites parties (1A,1B) pour faire communiquer les deux espaces réservés.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="14"> -->
<claims id="claims02" lang="en">
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>An upgradable flat (1) comprising two portions (1A, 1B) separated by a separation wall (5) that includes an internal opening (6) via which the two portions communicate with each other, each of the portions (1A, 1 B) also communicating with the external landing in independent manner via a landing door (20), said flat including a removable closure system (100) suitable for closing said internal opening (6) in the separation wall (5) in order to form two flats that are independent of each other, the flat being <b>characterized in that</b> the system comprises:
<claim-text>- at least two vertical bearing elements (110) projecting from two vertical facing faces defining said internal opening, each bearing element (110) forming two opposite bearing profiles (111A, 111 B); and</claim-text>
<claim-text>- a multilayer closure element that comprises two outer panels (120) for bearing against said bearing elements (110) and a central layer (130) of a sound-insulating material sandwiched between said outer panels (120), each outer panel (120) including fire-retardant material and presenting firstly an outside face (120A) for coming flush with the outside face (5A) of said separation wall (5), and secondly an inside face (120B) that includes, on two opposite vertical longitudinal margins, bearing profiles (121A, 121 B) that are complementary to the bearing profiles formed by said bearing elements.</claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>A flat according to claim 1, <b>characterized in that</b> the removable closure system (100) includes separable fastener means adapted to fasten said outer panels to said bearing elements.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>A flat according to claim 1 or claim 2, <b>characterized in that</b> the removable closure system (100) includes a third bearing element (110) positioned in said internal opening (6) perpendicularly to the other two, the third bearing element forming two opposite bearing profiles, each bearing profile being adapted to co-operate with a complementary bearing profile provided on the inside face of each outer panel of said closure element.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>A flat according to any preceding claim, <b>characterized in that</b> said bearing elements (110) are formed integrally with said separation wall (5).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>A flat according to any one of claims 1 to 3, <b>characterized in that</b> said bearing elements are fitted onto said separation wall.<!-- EPO <DP n="15"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0006" num="0006">
<claim-text>A flat according to any preceding claim, <b>characterized in that</b> each bearing profile of each bearing element (110) includes a front bearing zone (111A) and a side contact or bearing zone (111 B) for positioning and centering each outer panel (120) of the closure element in said internal opening (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0007" num="0007">
<claim-text>A flat according to claim 6, <b>characterized in that</b> each vertical face defining said internal opening forms a lateral contact zone (5B) for an outer panel (120) of said closure element, and adapted to positioning and centering said outer panel.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0008" num="0008">
<claim-text>A flat according to any preceding claim, <b>characterized in that</b> the central layer (130) of the closure element is a layer of rock wool.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0009" num="0009">
<claim-text>A flat according to any preceding claim, <b>characterized in that</b> each outer panel (120) of the closure element is a plate of facings of plaster reinforced by glass fibers.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0010" num="0010">
<claim-text>A flat according to any one of claims 1 to 8, <b>characterized in that</b> each outer panel (120) of the closure element is a plate of wood lined with a plate of facings of plaster reinforced by glass fibers.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0011" num="0011">
<claim-text>A flat according to any preceding claim, <b>characterized in that</b> the removable closure system (100) includes a firestop joint (140) positioned between the bearing profiles of the bearing elements and the bearing profiles of the outer panels of the closure element.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0012" num="0012">
<claim-text>A flat according to any preceding claim, <b>characterized in that</b> at least one of the two outer panels of the closure element includes on its inside face a protective metal plate.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0013" num="0013">
<claim-text>A flat according to any preceding claim, <b>characterized in that</b> it includes firstly in each of the two portions (1A, 1 B) a space reserved in a wall for utility meters, and secondly at least one conduit formed in the floor and in the walls concerned in said portions (1A, 1B) to put the two reserve spaces into communication with each other.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="16"> -->
<claims id="claims03" lang="de">
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Entwicklungsfähige Wohnung (1) mit zwei Teilen (1A, 1B), die durch eine Trennwand (5) getrennt werden, die eine innen liegende Öffnung (6) umfasst, über die die beiden Teile miteinander in Verbindung stehen, wobei jeder dieser Teile (1A, 1B) ferner über eine Wohnungstür (20) unabhängig mit dem außen liegenden Treppenabsatz in Verbindung steht, wobei die Wohnung ein entfernbares Verschlusssystem (100) umfasst, das ausgelegt ist, die innen liegende Öffnung (6) der Trennwand (5) zu verschließen, um zwei voneinander unabhängige Wohnungen zu bilden, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> dieses System Folgendes umfasst:
<claim-text>- mindestens zwei vertikale Stützelemente (110), die von zwei sich gegenüberliegenden vertikalen Flächen, die die innen liegende Öffnung begrenzen, vorragend positioniert sind, wobei jedes Stützelement (110) zwei gegenüberliegende Stützprofile (111A, 111B) bildet, und</claim-text>
<claim-text>- ein mehrschichtiges Verschlusselement, das zwei äußere Tafeln (120), die dazu bestimmt sind, an den Stützelementen (110) anzuliegen, und eine mittlere Schicht (130) aus einem schalldämmenden Material umfasst, die zwischen den äußeren Tafeln (120) liegt, wobei jede äußere Tafel (120) ein Brandschutzmaterial umfasst und einerseits eine äußere Fläche (120A), die dazu bestimmt ist, mit<!-- EPO <DP n="17"> --> der äußeren Fläche (5A) der Trennwand (5) leicht in Berührung zu kommen, und andererseits eine innere Fläche (120B) aufweist, die an zwei gegenüberliegenden vertikalen Längsrändern zu den durch die Stützelemente gebildeten Stützprofilen komplementäre Stützprofile (121A, 121B) umfasst.</claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Wohnung nach Anspruch 1, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das entfernbare Verschlusssystem (100) abmontierbare Befestigungsmittel umfasst, die ausgelegt sind, die äußeren Tafeln an den Stützelementen zu befestigen.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Wohnung nach Anspruch 1 oder 2, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das entfernbare Verschlusssystem (100) ein drittes Stützelement (110) umfasst, das senkrecht zu den beiden anderen in der innen liegenden Öffnung (6) positioniert ist, wobei dieses dritte Stützelement zwei gegenüberliegende Stützprofile bildet, wobei jedes Stützprofil ausgelegt ist, mit einem entsprechenden Stützprofil zusammenzuwirken, das an der Innenfläche jeder äußeren Tafel des Verschlusselements vorgesehen ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Wohnung nach einem der vorhergehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Stützelemente (110) einstückig mit der Trennwand (5) gebildet werden.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Wohnung nach einem der Ansprüche 1 bis 3, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Stützelemente an der Trennwand angebracht sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0006" num="0006">
<claim-text>Wohnung nach einem der vorhergehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> jedes Stützprofil jedes Stützelements (110) einen vorderen Stützbereich (111A) und einen seitlichen Stütz- oder Kontaktbereich (111B) umfasst, um jede äußere<!-- EPO <DP n="18"> --> Tafel (120) des Verschlusselements in der innen liegenden Öffnung (6) zu positionieren und zu zentrieren.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0007" num="0007">
<claim-text>Wohnung nach Anspruch 6, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> jede die innen liegende Öffnung begrenzende vertikale Fläche einen seitlichen Kontaktbereich (5B) einer äußeren Tafel (120) des Verschlusselements bildet, der ausgelegt ist, die äußere Tafel zu positionieren und zu zentrieren.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0008" num="0008">
<claim-text>Wohnung nach einem der vorhergehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die mittlere Schicht (130) des Verschlusselements eine Steinwolleschicht ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0009" num="0009">
<claim-text>Wohnung nach einem der vorhergehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> jede äußere Tafel (120) des Verschlusselements eine Verblendungsplatte aus glasfaserverstärktem Gips ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0010" num="0010">
<claim-text>Wohnung nach einem der Ansprüche 1 bis 8, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> jede äußere Tafel (120) des Verschlusselements eine mit einer Verblendungsplatte aus glasfaserverstärktem Gips hinterlegte Holzplatte ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0011" num="0011">
<claim-text>Wohnung nach einem der vorhergehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das entfernbare Verschlusssystem (100) eine Brandschutzdichtung (140) umfasst, die zwischen den Stützprofilen der Stützelemente und den Stützprofilen der äußeren Tafeln des Verschlusselements positioniert ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0012" num="0012">
<claim-text>Wohnung nach einem der vorhergehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> mindestens eine der beiden äußeren Tafeln des Verschlusselements an<!-- EPO <DP n="19"> --> ihrer Innenfläche eine Panzerungsplatte aus Metall umfasst.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0013" num="0013">
<claim-text>Wohnung nach einem der vorhergehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> sie einerseits in jedem der beiden Teile (1A, 1B) einen in einer Wand reservierten Raum für Verbrauchsmesser und andererseits mindestens eine Hülse umfasst, die in der Decke und in den betreffenden Wänden der Teile (1A, 1B) ausgebildet ist, um die beiden reservierten Räume miteinander zu verbinden.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="20"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num="1,2"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="165" he="209" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="21"> -->
<figure id="f0002" num="3,4,5"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="162" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="US5970672A"><document-id><country>US</country><doc-number>5970672</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0013]</crossref></li>
<li><patcit id="ref-pcit0002" dnum="DE4311988A1"><document-id><country>DE</country><doc-number>4311988</doc-number><kind>A1</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0002">[0013]</crossref></li>
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