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(11) | EP 1 553 284 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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Dispositif d'atténuation des bruits sur un circuit d'admission d'air pour moteur à combustion interne ainsi que circuit d'admission d'air pour moteur équipé d'un tel dispositif d'atténuation des bruits Luftansaugdämpfungsanlage, insbesondere für aufgeladene Brennkraftmaschinen oder Klimaanlage, und Ansaugkanal mit solch einer Anlage Air intake silencing device especially for turbocharged engines or air conditioner and intake circuit with such a device |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |