| (19) |
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(11) |
EP 1 611 293 B1 |
| (12) |
FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
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Mention de la délivrance du brevet: |
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13.05.2009 Bulletin 2009/20 |
| (22) |
Date de dépôt: 26.03.2004 |
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| (86) |
Numéro de dépôt: |
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PCT/FR2004/000772 |
| (87) |
Numéro de publication internationale: |
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WO 2004/088052 (14.10.2004 Gazette 2004/42) |
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| (54) |
EMBASE MULTIFONCTIONS POUR SANITAIRE
MULTIFUNKTIONELLER GRUNDKÖRPER FÜR SANITÄRVORRICHTUNGEN
MULTIPURPOSE BASE FOR SANITARY WARE
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| (84) |
Etats contractants désignés: |
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AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IT LI LU MC NL PL PT RO SE SI SK TR
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Priorité: |
26.03.2003 FR 0303709
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| (43) |
Date de publication de la demande: |
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04.01.2006 Bulletin 2006/01 |
| (73) |
Titulaire: Mauduit, Daniel |
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72270 Mézeray (FR) |
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Inventeur: |
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- Mauduit, Daniel
72270 Mézeray (FR)
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Mandataire: Thibon, Norbert et al |
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Cabinet Thibon-Littaye
Boîte Postale 19 78164 Marly-le-Roi Cedex 78164 Marly-le-Roi Cedex (FR) |
| (56) |
Documents cités: :
CH-A- 292 337 US-A- 1 419 498
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DE-U- 9 106 480 US-A1- 2002 129 441
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] Il est commercialisé des conditionnements à accrocher sur le rebord intérieur de
la cuvette des wc ou dans le réservoir pour en faciliter le nettoyage, colorer l'eau
ou diffuser des désodorisants. L'installation de ces conditionnements dans le réservoir
est source de contraintes car il est souvent nécessaire de dévisser le bouchon de
la chasse d'eau ce qui présente fréquemment l'inconvénient de déclencher des fuites
d'eau provoquées par un mauvais replacement du couvercle. La présence de conditionnements
accrochés au rebord de la cuvette est inesthétique, gêne le brossage des parois et
pose des problèmes d'hygiène. Ces produits dangereux sont à la portée des enfants.
[0002] Le brevet US-A-1 419 498 décrit un récipient à liquide selon le préambule de la revendication 1,
dans lequel transite une partie de l'eau du réservoir de la cuvette. Ce récipient
doit faire l'objet de remplissages.
[0003] La présente invention a pour objet d'automatiser la distribution des divers produits
lors du déclenchement de la chasse d'eau, à rendre leur implantation discrète et pratique.
[0004] La présente invention consiste à relier le réservoir à la cuvette par une embase.
Cette embase a pour fonction principale de contenir les produits à déverser dans la
cuvette après chaque usage et de vaporiser du désodorisant dans l'atmosphère.
[0005] La présente invention est un dispositif sanitaire comprenant une cuvette de wc (1),
un réservoir (3) et une embase (2) dotée de logements (6) destinés à recevoir des
contenants (25, 26, 29), ladite embase étant reliée au réservoir (3) et à la cuvette
(1) au moyen d'orifices étanches (24) et de fixations (5), figure 1.
[0006] L'embase (2) est dotée de mécanismes destinés à activer ou vidanger les contenants,
d'un tuyau d'écoulement des fluides (4) en particulier de l'eau contenue dans le réservoir
vers la cuvette, de moyens de fixation (5) et de tiroirs (7), figure 6.
[0007] Les logements (6), figure 2, de l'embase permettent de recevoir divers contenants
et accessoires. Les logements peuvent-être obturés par des moyens de fermeture verrouillables
pour assurer la sécurité des enfants ou éviter le pillage dans les lieux publics.
[0008] Le tuyau (4) de l'embase relie le réservoir (3) à la cuvette (1).
[0009] L'embase est conformée sur sa face supérieure et inférieure pour y loger (24) des
joints d'étanchéité permettant le passage de l'eau du réservoir vers la cuvette sans
créer de fuites.
[0010] La libération des liquides ou parfums peut, selon un premier mode de réalisation,
s'effectuer par des mécanismes utilisant l'énergie hydraulique mise en jeu lors du
passage de l'eau dans le tuyau qui relie le réservoir à la cuvette.
[0011] Selon un mode de réalisation préféré le réservoir (3), figure 3, est doté à sa base
d'une échancrure (21) pour y loger l'embrase. Selon un autre mode de réalisation l'embase
peut-être solidaire du réservoir, figure 4, ou de la cuvette, figure 5.
[0012] Selon un premier mode de réalisation, figure 6, l'embase comporte des tiroirs (7)
dont la fonction est de recevoir et de positionner correctement les conditionnements
jetables des produits, que nous appellerons ici contenants. Le bon positionnement
des contenants est nécessaire pour que les mécanismes de vidage assurent leur fonction.
[0013] Les contenants sont remplis de solides, liquides, sous pression ou non. Selon les
contenants le tiroir et le mécanisme de déclenchement sont spécifiques.
[0014] Selon un premier mode de réalisation, figure 7, un contenant à liquide (25), sous
pression est doté d'une protubérance de guidage de forme appropriée (13) à sa base
afin de faciliter son glissement, maintenir constante l'orientation du jet de gaz
(20) et servir de point d'appui (38) au mécanisme d'actionnement dudit contenant.
[0015] Selon un premier mode de réalisation, figure 6, le contenant à liquide sous pression
(25) est placé dans un tiroir (7) doté d'un moyen de positionnement (8) destiné à
recevoir la protubérance (13) de guidage.
[0016] La façade (33) du tiroir est équipée d'un orifice permettant de maintenir en position
le moyen (20) d'expulsion du gaz.
[0017] Selon un autre mode de réalisation, la protubérance (13) peut-être dissociée du contenant
(25).
[0018] De préférence le mécanisme de poussée (37), figure 8 est constitué d'une pale (18)
placée à l'extrémité d'un bras (22) lui même fixé à un axe (35) logé dans le tuyau
(4) d'évacuation de l'eau. La pale s'appuie sur une tête du piston (19) conformée
pour permettre un bon glissement. La seconde tête de piston est au contact de la protubérance
(13) du contenant. Lors du déclenchement de la chasse d'eau, sous l'effet de la pression
hydraulique la pale (18) effectue un mouvement vertical du haut vers le bas entraînant
un mouvement d'avancée du piston (19); le piston compresse alors la protubérance (13)
du contenant, ce qui a pour effet de libérer le gaz par appui du moyen d'expulsion
du gaz (20) sur la façade (33) du tiroir (7).
[0019] Selon un premier mode de réalisation, figure 9, un contenant à liquide (29) est équipé
d'une pipe de siphonage (9) dont l'extrémité mâle (11) est conique afin de faciliter
son introduction dans le mécanisme de vidange (23). Ledit mécanisme de vidange, figure
19, est constitué d'un tube (14) débouchant dans le tuyau (4) d'évacuation de l'eau,
son orifice de sortie (16) étant orienté vers le bas. L'autre extrémité (15) du tube,
dans laquelle vient s'encastrer la pipe de siphonage (9), est dotée d'un joint d'étanchéité
(17) afin d'éviter toute prise d'air. Le bouchon (10) situé sur la partie supérieure
du contenant (29) est muni d'un orifice (12) d'équilibre de pression. L'orifice (11)
de la pipe de siphonage est au moins situé dans le plan supérieur du contenant.
[0020] Selon un premier mode de réalisation, figure 11,
un contenant à solide (26), est doté d'une entrée supérieure femelle légèrement conique
(27) et d'une sortie inférieure mâle (28) droite. Le fond dudit contenant est de forme
tronconique afin d'évacuer et vidanger tout le liquide. Ce fond est doté de protubérances
(34) pouvant être des plots afin de faciliter le contact du solide avec le liquide
sans gêner la sortie de ce dernier.
[0021] Un dispositif (30), figure 12, permet à l'eau de pénétrer dans le contenant lors
du déclenchement de la chasse d'eau, de se charger de matière solide lors de son passage
dans ledit contenant et de s'écouler ensuite dans la cuvette. Ce dispositif, selon
un premier mode de réalisation, comprend un orifice d'entrée orientée vers le haut
(31), situé dans le tube (4), dont l'extrémité mâle est équipé d'un moyen d'étanchéité
(36). Le tube d'évacuation (32) débouchant dans le tuyau (4) muni à son extrémité
femelle d'un moyen d'étanchéité (36) permet l'évacuation du liquide contenu dans le
contenant vers la cuvette. Selon un premier mode de réalisation le contenant est operculé
sur le dessus après mise en place de la matière solide à l'intérieur de celui-ci.
[0022] En variante, l'embase peut-être intégrée soit à la cuvette des wc, figure 5, soit
au réservoir, figure 4. Les logements (6) peuvent déboucher indifféremment sur les
côtés ou en façade avant.
[0023] L'embase peut recevoir des équipements divers, tel un poste de radio...Elle peut
aussi servir de support à un porte livre, papier toilette, un pilotage de la radio...
que l'on peut suspendre à un bras lui-même fixé sur l'embase.
[0024] De la même manière, il est possible d'utiliser l'embase comme point de fixation d'un
bras d'urinoir, de l'abattant et du couvercle de la cuvette du wc.
[0025] L'embase peut contenir une éventuelle motorisation destinée à mettre en oeuvre divers
mécanismes, motorisation pouvant être pneumatique, hydraulique ou électrique selon
l'emploi de l'ensemble dans un milieu aéronautique, maritime...
[0026] En variante l'embase peut être raccordée à une arrivée d'eau pour les cuvettes de
wc qui ne sont pas dotées d'un réservoir, ce qui est le cas, en particulier, dans
les transports en commun et le milieu hospitalier.
[0027] Selon un autre mode de réalisation, le mécanisme de vidage des contenants peut être
constitué d'un robinet.
1. Dispositif sanitaire du type comprenant une cuvette de wc (1) et un réservoir (3),
le dispositif comprenant une embase (2) dotée de logements destinés à recevoir des
contenants (25, 26, 29), et reliée au réservoir (3) et à la cuvette (1) au moyen d'orifices
étanches (24) et de fixations (5), caractérisé en ce que l'embase (2) est dotée de mécanismes destinés à activer ou vidanger les contenants,
d'un tuyau d'écoulement des fluides (4) et en particulier de l'eau du réservoir vers
la cuvette et de tiroirs (7).
2. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce qu'un contenant (25) est rempli de produits sous pression et qu'il est doté d'une protubérance
de guidage (13) servant aussi de point d'appui au mécanisme d'actionnement dudit contenant
(25).
3. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce qu'un contenant (26) contient des substances solides, qu'il est doté d'une entrée supérieure
(27) permettant la pénétration de l'eau dans le contenant lors du déclenchement de
la chasse d'eau, d'un orifice inférieur (28) permettant l'évacuation de l'eau chargée
des dites substances vers la cuvette et de protubérances (34) sur sa face inférieure
tronconique pour faciliter l'écoulement de l'eau et son contact sur les substances
solides.
4. Dispositif selon la revendication 1, ,
caractérisé en ce qu'un contenant (29) est agencé pour contenir un liquide et est doté d'une pipe de siphonage
(9), d'un bouchon (10) muni d'un orifice (12) d'équilibre de pression et d'un fond
de forme tronconique pour le vidanger en totalité.
5. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce que le réservoir (3) est doté à sa base d'une échancrure (21) pour y loger l'embase (2),
ledit réservoir pouvant être aussi solidaire de l'embase dans sa construction.
6. Dispositif selon la revendication 2,
caractérisé en ce qu'un mécanisme (37) de libération du gaz comporte une pale (18) située dans le tuyau
d'écoulement de l'eau, ladite pale effectuant un mouvement vertical de haut en bas
sous la pression de l'eau, lors du déclenchement de la chasse d'eau, permettant ainsi
le déplacement d'un piston (19) ledit piston compressant la protubérance (13) du contenant,
ce qui a pour effet de libérer le gaz par appui du moyen d'expulsion du gaz (20) sur
la façade (33) du tiroir (7).
7. Dispositif selon la revendication 3,
caractérisé en ce que le mécanisme (30) comporte une bouche de prise d'eau (31) et d'un tube d'évacuation
(32) connectables au contenant, ledit mécanisme étant doté de moyens d'étanchéité
(36).
8. Dispositif selon la revendication 4,
caractérisé en ce que le mécanisme (23) est constitué d'un tube doté d'un orifice femelle (15) équipé d'un
moyen d'étanchéité (17) destiné à recevoir l'extrémité mâle (11) de la pipe du contenant,
ledit tube débouchant dans le tuyau (4), un orifice (16) orienté vers le bas provoquant
un effet de siphonage lors du déclenchement de la chasse d'eau.
9. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que le tiroir (7) est doté de moyens de maintien (33) du contenant et de guidage (8)
permettant au mécanisme (37) de remplir sa fonction sous l'effet de la pression hydraulique
provoquée par le déclenchement de la chasse d'eau.
1. Sanitary device of the type comprising a lavatory bowl (1) and a tank (3), the device
comprising a base (2) that is provided with receptacles designed for receiving containers
(25, 26, 29) and is linked with the tank (3) and the bowl (1) by means of watertight
orifices (24) and of fasteners (5), characterized in that the base (2) is provided with mechanisms, designed for activating or discharging
the containers, with an outflow duct (4) for the fluids, in particular water from
the tank, towards the bowl, and with drawers (7).
2. The device according to claim 1,
characterized in that the container (25) is filled with pressurized products and that it is provided with
a guiding bulge (13) also serving as a support point for the actuating mechanism of
said container (25).
3. The device according to claim 1,
characterized in that a container (26) contains solid substances, and is provided with a top entrance (27)
allowing water penetration into the container when the water flush is triggered, with
a lower orifice (28) allowing an evacuation of the water charged with said substances
towards the bowl, and with bulges (34) located on its truncated lower face so that
the water can easier both outflow and contact the solid substances.
4. The device according to claim 1,
characterized in that a container (29) is arranged so as to contain a liquid and is provided with a siphoning
pipe (9), a plug (10) with a pressure balance orifice (12), and a truncated shape
bottom designed for a complete discharge.
5. The device according to any of claims 1 to 4,
characterized in that a cut-out (21) is arranged in the bottom of the tank (3) for accommodating the base
(2), whereas said tank alternatively could be constructed in one piece with the base.
6. The device according to claim 2,
characterized in that a gas escape mechanism (37) is provided with a blade (18) located in the water outflow
duct, said blade being vertically lowered by the water pressure when the water flush
is triggered and thus allowing a movement of a piston (19), said piston pressing against
the container bulge (13), so that the gas will escape when the gas expulsion means
(20) presses against the front (33) of the drawer (7).
7. The device according to claim 3,
characterized in that the mechanism (30) is provided with a water inlet port (31) and an evacuation tube
(32), both connectable with the container, said mechanism being provided with watertight
means (36).
8. The device according to claim 4,
characterized in that the mechanism (23) consists of a tube with a female orifice (15), equipped with watertight
means (17) and designed for receiving the male end (11) of the container pipe, said
tube merging into the duct (4), whereas a downwards oriented orifice (16) causes a
siphoning effect when the water flush is triggered.
9. The device according to claim 1,
characterized in that the drawer (7) is provided with means for holding (33) and guiding (8) the container,
which allows the mechanism (37) to perform its function under the effect of the water
pressure exerted when the water flush is triggered.
1. Sanitärvorrichtung mit einem WC-Becken (1), einem Wasserspeicher (3) sowie einem Grundkörper
(2), der ein Gehäuse zur Aufnahme von Behältern (25, 26, 29) aufweist und über Halterungen
(5) und abgedichtete Öffnungen (24) mit dem Wasserspeicher (3) und dem WC-Becken (1)
verbunden ist, dadurch gekennzeichnet, dass der Grundkörper (2) mit Mechanismen zum Betätigen oder Entleeren der Behälter, mit
einem Durchflussrohr (4) für Flüssigkeiten, insbesondere für das aus dem Speicher
in das WC-Becken fließende Wasser, sowie mit Schubfächern (7) ausgestattet ist.
2. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass ein Behälter (25) mit druckbeaufschlagten Produkten gefüllt ist und eine Führungsnase
(13) aufweist, die auch als Auflagepunkt für den Betätigungsmechanismus des Behälters
(25) dient.
3. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass ein Behälter (26) mit Feststoffen angefüllt ist und dieser Behälter eine obere Einlassöffnung
(27) aufweist, durch die das Wasser bei Betätigung der Wasserspülung in den Behälter
eindringt, eine untere Austrittsöffnung (28), durch die das mit den Feststoffen durchsetzte
Wasser in das WC-Becken weiterfließen kann, sowie Erhöhungen auf seiner kegelstumpfförmigen
Unterseite, die das Abfließen des Wassers und dessen Kontakt mit den Feststoffen fördern.
4. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass ein Behälter (29) für flüssigen Inhalt ausgelegt und mit einem gekröpften Steigrohr
(9), einem Verschlussdeckel (10) mit Druckausgleichsöffnung (12) sowie einem kegelstumpfförmigen
Boden zur vollständigen Entleerung des Behälters versehen ist.
5. Vorrichtung nach einem der Ansprüche 1 bis 4, dadurch gekennzeichnet, dass der Wasserspeicher (3) in seinem unteren Bereich eine Aussparung (21) für den Einbau
des Grundkörpers (2) aufweist, wobei der Wasserspeicher auch zusammen mit dem Grundkörper
einteilig gebaut sein kann.
6. Vorrichtung nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass ein Gasfreisetzungsmechanismus (37) mit einem im Wasserdurchflussrohr angeordneten
Schaufelblatt (18) bestückt ist, das bei Betätigung der Wasserspülung unter dem Druck
des Wassers eine vertikale Bewegung von oben nach unten ausführt und auf diese Weise
einen Kolben (19) in Bewegung setzt, der seinerseits die Nase (13) des Behälters zusammendrückt,
wodurch das Gasausstoßmittel (20) gegen die Vorderseite (33) der Schublade (7) gedrückt
und das Gas freisetzt wird.
7. Vorrichtung nach Anspruch 3, dadurch gekennzeichnet, dass der Mechanismus (30) mit jeweils einem an den Behälter anschließbaren Wassereinlass
(31) und Wasserauslass (32) versehen ist, wobei der besagte Mechanismus Dichtungsmittel
(36) enthält.
8. Vorrichtung nach Anspruch 4, dadurch gekennzeichnet, dass der Mechanismus (23) aus einem Rohr mit einer trichterförmig aufgeweiteten Öffnung
(15) besteht, die mit einem Dichtungsmittel (17) versehen ist und dazu dient, das
Schaftende des gekröpften Steigrohres aufzunehmen, wobei das besagte Rohr in das Durchflussrohr
(4) mündet, und seine nach unten ausgerichtete Öffnung (16) bei Betätigung der Wasserspülung
einen Absaugeffekt bewirkt.
9. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass das Schubfach (7) Stützmittel (33) für den Behälter aufweist, sowie Führungsmittel
(8), die es dem Mechanismus (37) ermöglichen, unter dem durch Betätigung der Wasserspülung
bewirkten hydraulischen Druck seine Funktion auszuüben.
RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION
Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur
et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a
été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues
et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.
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