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(11) | EP 1 648 054 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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Dispositif et procédé de raccordement d'un faisceau de conducteurs branchés aléatoirement à un faisceau de conducteurs identifiés, en particulier pour le raccordement d'un faisceau d'attelage Vorrichtung und Verfahren zur Verbindung eines willkürlich verzweigten Kabelbaums an einen Kabelbaum mit bestimmten Kabeln, insbesondere zur Verbindung eines Anhängerkupplungskabels Apparatus and process for connecting an arbitrarily branched wire harness to a wire harness having certain wires, especially for connecting a trailer coupling cable |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |