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(11) | EP 1 673 733 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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SYSTEME DE DIAGNOSTIC PREDICTIF DES DYSFONCTIONNEMENTS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET SON DISPOSITF DE DIAGNOSTIC EMBARQUE SYSTEM ZUR PRÄDIKTIVEN DIAGNOSE VON FEHLERN AN EINEM KRAFTFAHRZEUG UND ONBOARD-DIAGNOSEEINRICHTUNG DAFÜR SYSTEM FOR PREDICTIVE DIAGNOSIS OF FAULTS ON A MOTOR VEHICLE AND ON-BOARD DIAGNOSTIC DEVICE FOR THE SAME |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |