(19)
(11) EP 1 826 320 B2

(12) NOUVEAU FASCICULE DE BREVET EUROPEEN
Après la procédure d'opposition

(45) Date de publication et mention de la décision concernant l'opposition:
28.10.2015  Bulletin  2015/44

(45) Mention de la délivrance du brevet:
08.07.2009  Bulletin  2009/28

(21) Numéro de dépôt: 07290210.9

(22) Date de dépôt:  19.02.2007
(51) Int. Cl.: 
E02D 29/14(2006.01)

(54)

Cadre et dispositif de voirie correspondant

Rahmen und entsprechende Straßenreinigungsvorrichtung

Frame and corresponding road device


(84) Etats contractants désignés:
AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IS IT LI LT LU LV MC NL PL PT RO SE SI SK TR
Etats d'extension désignés:
AL BA HR MK RS

(30) Priorité: 28.02.2006 FR 0601800

(43) Date de publication de la demande:
29.08.2007  Bulletin  2007/35

(73) Titulaire: Saint-Gobain PAM
54000 Nancy (FR)

(72) Inventeurs:
  • Cuny, Arnaud
    54119 Domgermain (FR)
  • Berthon, Francis
    54340 Pompey (FR)

(74) Mandataire: Domenego, Bertrand et al
Cabinet Lavoix 2, place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
75441 Paris Cedex 09 (FR)


(56) Documents cités: : 
EP-A1- 0 084 510
FR-A1- 2 797 281
FR-A1- 2 376 919
US-A- 6 161 984
   
       


    Description


    [0001] La présente invention concerne un cadre selon le préambule de la revendication 1.

    [0002] US6161984 et EP84510 décrivent des cadres pour un dispositif de voirie.

    [0003] On connaît, par exemple du document FR-2 376 919 un regard de chaussée comprenant un cadre destiné à être fixé dans le sol et un tampon verrouillable obturant le cadre. Le cadre comporte une semelle plate annulaire et une jupe sensiblement cylindrique.

    [0004] La section de la semelle est essentiellement identique sur toute sa circonférence et de ce fait le cadre n'est que faiblement ancré dans le matériau de scellement.

    [0005] L'invention a pour but de fournir un cadre pour un dispositif de voirie, notamment pour un regard de chaussée, qui permette un meilleur ancrage dans le matériau de scellement.

    [0006] A cet effet, l'invention a pour objet un cadre du type précité, caractérisé par les caractéristiques de la revendication 1 . Selon des modes particuliers de réalisation, le cadre selon l'invention comporte l'une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
    • la ou chaque alvéole a une hauteur supérieure à une épaisseur de la base, notamment au moins deux fois supérieure à l'épaisseur de la base ;
    • la ou chaque alvéole forme une crête dirigée vers le côté extérieur ;
    • la ou chaque alvéole a une section en forme de V ou d'arc renversé ;
    • le cadre comporte au moins une nervure de rigidification adjacente à la crête d'une alvéole et dirigée vers le côté extérieur ;
    • la ou chaque nervure de rigidification a une forme rétrécissante vers le côté extérieur ;
    • la ou chaque alvéole comporte au moins un orifice traversant, notamment selon la direction s'étendant du côté extérieur vers le côté intérieur ; et
    • l'orifice traversant est agencé à la partie la plus extérieure de l'alvéole.


    [0007] L'invention a en outre pour objet un dispositif de voirie, du type comprenant un cadre et un élément de recouvrement, caractérisé en ce que le cadre est un cadre tel que défini ci-dessus.

    [0008] L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, faite en se référant aux dessins annexés, sur lesquels:
    • la Figure 1 est une vue en perspective de l'extérieur ou du dessus d'un cadre selon l'invention ;
    • la Figure 2 est une vue en perspective de l'intérieur ou du dessous du cadre de la Figure 1 ;
    • la Figure 3 est une vue de plan du dessus du cadre selon l'invention ;
    • la Figure 4 est une vue d'une coupe agrandie, prise selon la ligne IV-IV de la Figure 3 ; et
    • la Figure 5 est une vue en perspective d'un tampon, formant un regard de chaussée avec le cadre des Figures 1 à 3.


    [0009] La Figure 1 montre un cadre selon l'invention, désigné par la référence générale 2. Le cadre 2 sert de support à un tampon obturateur 4, tel que celui représenté à la Figure 5, l'ensemble constituant un regard de chaussée. Le cadre 2 et le tampon 4 sont réalisés de préférence en fonte ductile.

    [0010] Le cadre 2 définit un axe central X-X et a une forme générale annulaire autour de cet axe X-X. Dans ce qui suit, les expressions « axialement », « radialement » et « circonférentiellement » seront utilisées par rapport à cet axe X-X.

    [0011] Le cadre 2 comporte un charnon 6 qui coopère avec un charnon complémentaire 8 solidaire du tampon 4, permettant l'ouverture et la fermeture du tampon 4 par rotation autour du cadre.

    [0012] Le cadre 2 est en outre muni d'un logement 10 en saillie radiale dans une région diamétralement opposée au charnon 6 du cadre. Ce logement 10 est adapté pour recevoir un organe de manoeuvre 12 en saillie radiale à la périphérie du tampon 4 lorsque le tampon est en position de fermeture sur le cadre.

    [0013] Le cadre 2 comporte une jupe 20 ainsi qu'une semelle 22. La jupe 20 définit un côté extérieur E, qui est dans le cas d'un regard de chaussée dirigé vers le haut. La jupe 20 a une forme sensiblement cylindrique autour de l'axe X-X. En l'occurrence, vue selon l'axe X-X, la jupe 20 est sensiblement circulaire. En outre, la jupe 20 comporte un rebord radialement intérieur 24 recevant un jonc d'insonorisation (non représenté) sur lequel repose le tampon 4 en position de fermeture.

    [0014] La semelle 22 s'étend, à partir de l'extrémité intérieure de la jupe 20, radialement vers l'extérieur par rapport à l'axe X-X.

    [0015] La semelle 22 a une base 26 qui définit une surface d'appui 28. La base 26 a une épaisseur d, mesurée selon l'axe central X-X. La surface d'appui 28 est sensiblement plane et s'étend perpendiculairement à l'axe X-X. Cette surface d'appui 28 est dirigée à l'état monté vers un côté intérieur I (voir Figure 4). Dans le cas d'un regard de chaussée, la surface d'appui 28 est dirigée à l'état monté vers le bas.

    [0016] La base 26 comporte des trous axialement traversants 30 d'ancrage de la base 26 dans un matériau de scellement.

    [0017] La semelle 22 est en outre munie d'une pluralité d'alvéoles 32 qui sont ouvertes vers le côté intérieur I. Chaque alvéole 32 a une hauteur axiale D, ou profondeur axiale, qui est supérieure à l'épaisseur d de la base 26, et qui est de préférence supérieure à deux fois l'épaisseur d de la base 26.

    [0018] Comme ceci est visible sur la Figure 4, chaque alvéole 32 a un profil en section tangentielle, c'est-à-dire en vue radiale, en forme de V renversé, la pointe étant dirigée du côté extérieur E. Chaque alvéole 32 présente ainsi deux parois inclinées 37 qui partent de la base 26 et se rejoignent pour former une crête 34 dirigée vers le côté extérieur E. Comme ceci est visible sur la Figure 1, chaque crête 34 s'étend selon un sens radial.

    [0019] En variante, la section tangentielle des alvéoles peut prendre une autre forme, notamment en arc renversé.

    [0020] En outre, le côté radialement extérieur de l'alvéole 32 est fermé par une paroi 35. En variante, cette paroi 35 peut être ajourée.

    [0021] Dans les parois inclinées 37 de chaque alvéole 32 est ménagé un orifice axial traversant 36, qui est agencé à la partie de l'alvéole 32 la plus extérieure. En vue axiale (voir Figure 3), l'orifice traversant 36 a une forme sensiblement rectangulaire et s'étend de part et d'autre de la crête 34. Ces orifices traversants 36 facilitent la diffusion du matériau de scellement des l'alvéoles 32 vers le côté extérieur, ce qui a pour effet d'optimiser l'enrobage de la semelle 22 dans le matériau de scellement et d'améliorer ainsi l'ancrage du cadre 2.

    [0022] Les orifices traversants 36 évitent également, dans la partie extérieure des alvéoles, l'emprisonnement de bulles d'air susceptibles de gêner la pénétration du matériau de scellement dans les alvéoles. De plus, ces orifices 36 constituent également des orifices de préhension du cadre.

    [0023] Le cadre 2 comporte également des nervures de rigification 40 adjacentes à la crête 34 de chaque alvéole 32. Chaque nervure 40 s'étend à partir de la crête associée 34 du côté extérieur E et se rétrécie vers le bord extérieur de la jupe 20. En l'occurrence, la nervure 40 a la forme d'un triangle rectangle.

    [0024] Les alvéoles 32 augmentent d'une part la rigidité du cadre 2 et permettent d'autre part un meilleur ancrage du cadre dans le matériau de scellement.

    [0025] Ainsi, les alvéoles 32 augmentent la surface de contact entre le cadre, généralement en fonte, et le matériau de scellement constitué généralement de béton ou de mortier de ciment, permettant ainsi de diminuer la pression de contact du cadre sur le matériau de scellement ou sur l'ouvrage souterrain sur lequel le regard de chaussée prend appui, plus particulièrement lorsque le regard de chaussée est soumis à des efforts importants résultant du trafic routier en surface.

    [0026] Lors du freinage ou du changement de direction d'un véhicule sur le tampon, les alvéoles 32 permettent aussi de diminuer les efforts de cisaillement du matériau de scellement grâce à la présence de celui-ci dans les alvéoles, améliorant ainsi l'ancrage du cadre.

    [0027] On notera également que les alvéoles 32 selon l'invention sont surélevées par rapport au plan général de la base 26 de la semelle et permettent ainsi une interaction dans l'espace avec le matériau de scellement, garantissant de ce fait un meilleur ancrage.

    [0028] Il est à noter que l'invention peut s'appliquer à d'autres dispositifs que des regards de chaussée, et notamment à n'importe quel dispositif de voirie comportant un cadre devant être fixé dans un matériau de scellement et un élément de recouvrement du type tampon ou grille qui prend appui sur le cadre.


    Revendications

    1. Cadre (2), notamment pour dispositif de voirie, du type comportant une semelle (22) ayant, d'une part, une base (26) qui définit une surface d'appui (28) du cadre dirigée vers un côté intérieur (I) à l'état monté, et d'autre part, une jupe (20) destinée à recevoir un élément de recouvrement (4) et définissant un côté extérieur (E) à l'état monté, la semelle (22) comportant au moins une alvéole (32) ouverte vers le côté intérieur (I), caractérisé en ce que
    la ou chaque alvéole (32) présente deux parois inclinées (37) qui partent de la base (26) et se rejoignent pour former une crête (34) dirigée vers le côté extérieur (E).
     
    2. Cadre selon la revendication 1, caractérisé en ce que la ou chaque alvéole (32) a une hauteur (D) supérieure à une épaisseur (d) de la base (26), notamment au moins deux fois supérieure à l'épaisseur (d) de la base (26).
     
    3. Cadre selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la ou chaque alvéole (32) a une section en forme de V ou d'arc renversé.
     
    4. Cadre selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une nervure de rigidification (40) adjacente à la crête (34) d'une alvéole (32) et dirigée vers le côté extérieur (E).
     
    5. Cadre selon la revendication 4, caractérisé en ce que la ou chaque nervure de rigidification (40) a une forme rétrécissante vers le côté extérieur (E).
     
    6. Cadre selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la ou chaque alvéole (32) comporte au moins un orifice traversant (36), notamment selon la direction s'étendant du côté extérieur (E) vers le côté intérieur (I).
     
    7. Cadre selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'orifice traversant (36) est agencé à la partie la plus extérieure de l'alvéole (32).
     
    8. Dispositif de voirie, du type comprenant un cadre et un élément de recouvrement (4), caractérisé en ce que le cadre (2) est un cadre selon l'une quelconque des revendications précédentes.
     


    Ansprüche

    1. Rahmen (2), insbesondere für eine Straßenbauvorrichtung des Typs, der eine Grundplatte (22) umfasst, mit, zum einen, einer Basis (26), die eine Auflagefläche (28) des Rahmens definiert, die im zusammengesetzten Zustand auf eine Innenseite (I) weist, und, zum anderen, einer Schürze (20), die zur Aufnahme eines Deckelements (4) bestimmt ist und die im zusammengesetzten Zustand eine Außenfläche (E) definiert, wobei die Grundplatte (22) mindestens eine zur Innenseite (I) hin offene Zelle (32) umfasst, dadurch gekennzeichnet, dass
    die oder jede Zelle (32) zwei geneigte Wände (37) aufweist, die von der Basis (26) ausgehen und sich treffen, um einen in Richtung der Außenseite (E) weisenden Grat (34) zu bilden.
     
    2. Rahmen nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass die oder jede Zelle (32) eine Höhe (D) aufweist, die größer ist als eine Dicke (d) der Basis (26), insbesondere mindestens zweimal größer als die Dicke (d) der Basis (26), ist.
     
    3. Rahmen nach einem der Ansprüche 1 oder 2, dadurch gekennzeichnet, dass die oder jede Zelle (32) einen Abschnitt in Form eines V oder umgekehrten Bogens hat.
     
    4. Rahmen nach einem der Ansprüche 1 bis 3, dadurch gekennzeichnet, dass er mindestens eine an den Grat (34) einer Zelle (32) anstoßende, in Richtung der Außenseite (E) weisende Versteifungsrippe (40) aufweist.
     
    5. Rahmen nach Anspruch 4, dadurch gekennzeichnet, dass die oder jede Versteifungsrippe (40) eine sich in Richtung der Außenseite (E) verengende Form hat.
     
    6. Rahmen nach einem der vorangehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass die oder jede Zelle (32) mindestens eine durchgängige Öffnung (36), insbesondere in der von der Außenseite (E) zur Innenseite (I) verlaufenden Richtung, aufweist.
     
    7. Rahmen nach Anspruch 6, dadurch gekennzeichnet, dass die durchgängige Öffnung (36) auf dem äußersten Teil der Zelle (32) angeordnet ist.
     
    8. Straßenbauvorrichtung des Typs, der einen Rahmen und ein Deckelelement (4) umfasst, dadurch gekennzeichnet, dass der Rahmen (2) ein Rahmen nach einem der vorangehenden Ansprüche ist.
     


    Claims

    1. A frame (2), in particular for a highway device, of the type including a base plate (22) having, on the one hand, a base (26) that defines a bearing surface (28) of the frame oriented toward an inner side (I) in the assembled state, and on the other hand, a skirt (20) designed to receive a covering element (4) and defining an outer side (E) in the assembled state, the base plate (22) including at least one cell (32) opened toward the inner side (I), characterized in that
    the or each cell (32) has two inclined walls (37) that start from the base (26) and come together to form a peak (34) oriented toward the outer side (E).
     
    2. The frame according to claim 1, characterized in that the or each cell (32) has a height (D) exceeding a thickness (d) of the base (26), in particular at least two times greater than the thickness (d) of the base (26).
     
    3. The frame according to any one of claims 1 or 2, characterized in that the or each cell (32) has a V-shaped or upside-down arc-shaped section.
     
    4. The frame according to any one of claims 1 to 3, characterized in that it includes at least one stiffening rib (40) adjacent to the peak (34) of a cell (32) and oriented toward the outer side (E).
     
    5. The frame according to claim 4, characterized in that the or each stiffening rib (40) has a shape narrowing toward the outer side (E).
     
    6. The frame according to any one of the preceding claims, characterized in that the or each cell (32) includes at least one through aperture (36), in particular in the direction extending from the outer side (E) toward the inner side (I).
     
    7. The frame according to claim 6, characterized in that the through aperture (36) is arranged at the outermost part of the cell (32).
     
    8. A highway device, of the type comprising a frame and a covering element (4), characterized in that the frame (2) is a frame according to any one of the preceding claims.
     




    Dessins

















    Références citées

    RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION



    Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.

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