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<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.1//EN" "ep-patent-document-v1-1.dtd">
<ep-patent-document id="EP06114812A1" file="EP06114812NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="1862393" kind="A1" date-publ="20071205" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-1">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSKBAHRISYU........</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 (Ver 1.5  21 Nov 2005) -  1100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>1862393</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20071205</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>06114812.8</B210><B220><date>20060601</date></B220><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B400><B405><date>20071205</date><bnum>200749</bnum></B405><B430><date>20071205</date><bnum>200749</bnum></B430></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>B65D   3/10        20060101AFI20061030BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>B65D  75/00        20060101ALI20061030BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Boden einer Kunststoffverpackung</B542><B541>en</B541><B542>Bottom wall for plastic container</B542><B541>fr</B541><B542>Fond pour emballage en matière plastique</B542></B540><B590><B598>1</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>Aisapack Holding SA</snm><iid>04043891</iid><irf>0101-094.B.EP</irf><adr><str>Rue de la Praise 31</str><city>1896 Vouvry</city><ctry>CH</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>Hanot, Dominique</snm><adr><str>AISAPACK S.A.
rue de la Praise 31</str><city>1896, Vouvry</city><ctry>CH</ctry></adr></B721><B721><snm>Mathieu, Stéphane</snm><adr><str>AISAPACK S.A.
rue de la Praise 31</str><city>1896, Vouvry</city><ctry>CH</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>Grosfillier, Philippe</snm><iid>09220151</iid><adr><str>Andre Roland S.A. 
Avenue Tissot 15</str><city>1001 Lausanne</city><ctry>CH</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B844EP><B845EP><ctry>AL</ctry></B845EP><B845EP><ctry>BA</ctry></B845EP><B845EP><ctry>HR</ctry></B845EP><B845EP><ctry>MK</ctry></B845EP><B845EP><ctry>YU</ctry></B845EP></B844EP></B800></SDOBI>
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">L'invention concerne une Pièce plastique rigide ou semi-rigide destinée à former le fond (1) d'un<br/>
emballage dont la paroi latérale (2) est constituée d'un film laminé, ladite pièce étant centrée autour d'un axe (3) et comprenant les caractéristiques suivantes :<br/>
a. Une zone de soudage périphérique (4) adaptée pour contacter et être fixée par soudage sur la surface interne (5) de ladite paroi latérale (2);<br/>
b. Une face interne convexe (6) et une face externe concave (7);<br/>
c. La face interne (6) et la face externe (7) comportant chacune une zone (10,11), centrée autour dudit axe (3), qui est adaptée pour contacter un outil utilisé pour la fixation de la pièce à ladite paroi latérale (2);<br/>
d. Un profil au moins partiellement défini par une courbe.</p>
<p id="pa02" num="0002">L'invention concerne également un emballage muni d'un fond constitué d'une pièce telle que définie précédemment.
<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="78" he="115" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<heading id="h0001"><b><u style="single">Domaine de l'invention</u></b></heading>
<p id="p0001" num="0001">L'invention se situe dans le domaine des emballages comprenant une paroi latérale constituée d'un film laminé et un fond soudé à ladite paroi.</p>
<heading id="h0002"><b><u style="single">Etat de la technique</u></b></heading>
<p id="p0002" num="0002">Il existe des emballages correspondants à la définition ci-dessus. A titre d'exemple, on peut citer les documents brevets <patcit id="pcit0001" dnum="AT293944"><text>AT 293 944</text></patcit> et <patcit id="pcit0002" dnum="EP1362797A"><text>EP 1 362 797</text></patcit>.</p>
<p id="p0003" num="0003">Dans ce type d'objet, le fond doit assurer la stabilité, la résistance mécanique et l'étanchéité de l'emballage. Il doit en particulier offrir une bonne résistance à la déformation quand un effort est appliqué sur son centre.</p>
<heading id="h0003"><b><u style="single">Exposé général de l'invention</u></b></heading>
<p id="p0004" num="0004">Le problème que la présente invention se propose de résoudre réside dans des améliorations par rapport à l'état de la technique.</p>
<p id="p0005" num="0005">Dans l'invention, la solution du problème précité consiste en une pièce plastique rigide ou semi-rigide destinée à former le fond d'un emballage dont la paroi latérale est constituée d'un film laminé, ladite pièce étant centrée autour d'un axe et comprenant les caractéristiques suivantes :
<ol id="ol0001" ol-style="">
<li>a. Une zone de soudage périphérique adaptée pour contacter et être fixée par soudage sur la surface interne de ladite paroi latérale;</li>
<li>b. Une face interne convexe et une face externe concave;</li>
<li>c. La face interne et la face externe comportant chacune une zone, centrée autour dudit axe, qui est adaptée pour contacter un outil utilisé pour la fixation de la pièce à ladite paroi latérale;</li>
<li>d. Un profil au moins partiellement défini par une courbe qui peut être un arc de cercle de rayon supérieur ou égal à la moitié du demi-diamètre de la pièce.</li>
</ol><!-- EPO <DP n="2"> --></p>
<p id="p0006" num="0006">Des modes de réalisation de l'invention particulièrement avantageux sont décrits dans les revendications dépendantes.</p>
<p id="p0007" num="0007">Avantageusement, la pièce selon l'invention peut présenter les caractéristiques suivantes :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>poids minimum</li>
<li>volume perdu minimum</li>
<li>pas ou peu de nervures</li>
<li>faible déformation du fond sous 40N</li>
<li>pas de rotation de la zone de soudure</li>
<li>bonne tenue pression sous 3 bars</li>
</ul></p>
<heading id="h0004"><b><u style="single">Exposé détaillé de l'invention</u></b></heading>
<p id="p0008" num="0008">L'invention est décrite plus en détail ci-après au moyen d'exemples illustrés par les figures suivantes :
<ul id="ul0002" list-style="none" compact="compact">
<li>La figure 1 représente une partie d'emballage comprenant un fond selon l'invention</li>
<li>La figure 2 illustre la face interne d'un fond selon l'invention</li>
<li>La figure 3 illustre la face externe du fond de la figure 2.</li>
</ul></p>
<heading id="h0005"><b><u style="single">Liste des références numériques utilisées sur les figures :</u></b></heading>
<p id="p0009" num="0009">
<ol id="ol0002" compact="compact" ol-style="">
<li>1) Fond</li>
<li>2) Paroi latérale</li>
<li>3) Axe</li>
<li>4) Zone de soudage</li>
<li>5) Surface interne de la paroi latérale</li>
<li>6) Face interne convexe</li>
<li>7) Face externe concave</li>
<li>8) Cavité</li>
<li>9) Bossage</li>
<li>10) Zone de contact face interne</li>
<li>11) Zone de contact face externe</li>
<li>12) Centre de la pièce</li>
</ol><!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0010" num="0010">Le fond 1 illustré sur les figures est circulaire et a un diamètre extérieur compris entre 35 et 63.5mm. Sa hauteur étant généralement inférieure à 35mm.</p>
<p id="p0011" num="0011">Bien évidemment, le fond peut avoir une forme différente, p.ex. ovale ou polygonale.</p>
<p id="p0012" num="0012">Le fond 1 a de préférence un profil dont la courbe est un cercle de rayon r compris entre une et deux fois le rayon extérieur du fond 1. Sa hauteur étant en général comprise entre 10 et 25% de son diamètre. Ce profil est préférablement tronqué en son centre et poursuivi d'une zone plate de diamètre égal à 30 à 50% de son diamètre extérieur de façon à faciliter sa manutention par l'intérieur. Les bossages 9, si besoin, représentent de préférence 30 à 60 % de sa surface projetée. La zone de préhension extérieure peut être un disque central ou une couronne centrée de largeur 0.5mm environ et de rayon interne approximativement égal à 85 à 90% du diamètre extérieur du fond. Le fond ainsi défini a une épaisseur caractéristique de l'ordre de 0.8 à 1.5mm suivant son diamètre extérieur et sa hauteur. Les bossages 9 peuvent être plus fin, de l'ordre de 20 %. L'angle α de soudure est en général compris entre 45 et 75°</p>
<p id="p0013" num="0013">Un fond de diamètre extérieur 49.1 mm, de hauteur 7.5 mm, d'angle de soudure α = 60°, de courbure circulaire de rayon r = 30 mm tronquée par une zone centrale plate de diamètre 20 mm, une couronne sur sa partie inférieure de diamètre intérieur 43,5mm pour une largeur de 0.5 mm et avec des bossages 9 sur environ 50% de sa surface répond à l'ensemble des caractéristiques techniques définies précédemment. Ce fond 1 a une épaisseur générale de 1 mm et de 0.8 mm dans les bossages 9.</p>
<p id="p0014" num="0014">Le fond comporte également une zone plate, à son extrémité basse, pour assurer la stabilité de l'emballage. Dans le cas précédent, cette stabilité est assurée par la couronne qui sert à la préhension externe du fond 1.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0015" num="0015">Le fond 1 décrit ci-dessus est généralement fabriqué par injection. Il peut également être produit par compression moulage ou par thermoformage.</p>
<p id="p0016" num="0016">Il est en matière thermoplastique, par exemple en PE, PP ou PET. Il peut également être multicouche de façon à contribuer à la barrière globale de l'emballage.</p>
<p id="p0017" num="0017">Il est fixé au film qui compose le corps de l'emballage par soudure à air chaud et/ou par induction suivant que le film utilisé pour le corps contient de l'aluminium ou non.</p>
<p id="p0018" num="0018">L'emballage qui en résulte présente une excellente stabilité. Il présente de bonnes propriétés mécaniques statiques (tenue sous une charge centrale de 40N, tenue pression) et en choc (test de chute). Il présente également les propriétés requises pour une aseptisation par liquide ou par air.</p>
</description><!-- EPO <DP n="5"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>Pièce plastique rigide ou semi-rigide destinée à former le fond (1) d'un emballage dont la paroi latérale (2) est constituée d'un film laminé, ladite pièce étant centrée autour d'un axe (3) et comprenant les caractéristiques suivantes :
<claim-text>a. Une zone de soudage périphérique (4) adaptée pour contacter et être fixée par soudage sur la surface interne (5) de ladite paroi latérale (2);</claim-text>
<claim-text>b. Une face interne convexe (6) et une face externe concave (7);</claim-text>
<claim-text>c. La face interne (6) et la face externe (7) comportant chacune une zone (10,11), centrée autour dudit axe (3), qui est adaptée pour contacter un outil utilisé pour la fixation de la pièce à ladite paroi latérale (2);</claim-text>
<claim-text>d. Un profil au moins partiellement défini par une courbe.</claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>Pièce selon la revendication précédente dont le profil est au moins partiellement défini par un arc de cercle de rayon (r) supérieur ou égal à la moitié du demi-diamètre de la pièce.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>Pièce selon la revendication 1 ou 2 dont le profil est tronqué à proximité du centre (12) de la pièce.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>Pièce selon la revendication précédente dans laquelle la zone tronquée est plane et perpendiculaire audit axe (3).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>Pièce selon la revendication précédente dans laquelle la zone tronquée est bombée et perpendiculaire audit axe (3).<!-- EPO <DP n="6"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="0006">
<claim-text>Pièce selon l'une quelconque des revendications précédentes comprenant des bossages (9) sur sa face externe (11).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0007" num="0007">
<claim-text>Pièce selon la revendication précédente où les bossages (9) sont distribués sur une zone annulaire centrée autour dudit axe (3).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0008" num="0008">
<claim-text>Pièce selon la revendication précédente comprenant un nombre impair de bossages (9).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0009" num="0009">
<claim-text>Pièce selon la revendication précédente où le nombre de bossages est 3, 5 ou 7.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0010" num="0010">
<claim-text>Pièce selon l'une quelconque des revendications précédentes où le rapport entre la surface occupée par les bossages (9) et la surface totale de la pièce se situe entre 0 et 70%.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0011" num="0011">
<claim-text>Pièce selon l'une quelconque des revendications précédentes possédant une rigidité qui autorise une transformation au moins partielle de la face concave en une face convexe et vice-versa suivant la force et/ou pression qui s'exerce sur l'une des faces.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0012" num="0012">
<claim-text>Pièce selon l'une quelconque des revendications précédentes où ladite zone de soudage (4) comporte une portion qui forme un angle de 5° à 150° par rapport audit axe (3).<!-- EPO <DP n="7"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0013" num="0013">
<claim-text>Pièce selon l'une quelconque des revendications précédentes dans laquelle ladite zone de contact externe est une couronne plane de largeur minimale de 0.3mm.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0014" num="0014">
<claim-text>Pièce selon l'une quelconque des revendications précédentes dans laquelle la face interne, dans sa portion qui est destinée à contacter un produit, présente une courbure qui soit telle que sa dérivée en n'importe quel point est continue.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0015" num="0015">
<claim-text>Pièce selon l'une quelconque des revendications précédentes dont la périphérie est circulaire.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0016" num="0016">
<claim-text>Pièce selon l'une quelconque des revendications 1 à 14 dont la périphérie est ovale.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0017" num="0017">
<claim-text>Pièce selon l'une quelconque des revendications 1 à 14 dont la périphérie est polygonale.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0018" num="0018">
<claim-text>Emballage comprenant une paroi latérale constituée d'un film laminé enroulé et un fond constitué d'une pièce selon l'une quelconque des revendications précédentes.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="8"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num=""><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="144" he="204" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="9"> -->
<figure id="f0002" num=""><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="141" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
<search-report-data id="srep" lang="fr" srep-office="EP" date-produced=""><doc-page id="srep0001" file="srep0001.tif" wi="153" he="233" type="tif"/><doc-page id="srep0002" file="srep0002.tif" wi="154" he="233" type="tif"/></search-report-data>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="AT293944"><document-id><country>AT</country><doc-number>293944</doc-number></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0002]</crossref></li>
<li><patcit id="ref-pcit0002" dnum="EP1362797A"><document-id><country>EP</country><doc-number>1362797</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0002">[0002]</crossref></li>
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